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    Montebourg condamné pour injure

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    default Montebourg condamné pour injure

    Message par sevi le Mer 23 Mai 2012, 21:00


    Une semaine après son entrée au gouvernement, Montebourg condamné pour injure
    A peine nommé ministre, Arnaud Montebourg a vu sanctionné mercredi son franc-parler par le tribunal de grande instance de Paris qui l'a condamné à un euro de dommages et intérêts pour avoir injurié les anciens membres de la direction de SeaFrance.
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    default Re: Montebourg condamné pour injure

    Message par Le Mecreant le Mer 23 Mai 2012, 21:21

    Oui il a traité les syndicaliste d'escrocs, je note qu'il est condamné pour injure, pas pour diffamation.

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    default Re: Montebourg condamné pour injure

    Message par PatogaZ le Mer 23 Mai 2012, 21:22

    sevi a écrit:
    Une semaine après son entrée au gouvernement, Montebourg condamné pour injure
    A peine nommé ministre, Arnaud Montebourg a vu sanctionné mercredi son franc-parler par le tribunal de grande instance de Paris qui l'a condamné à un euro de dommages et intérêts pour avoir injurié les anciens membres de la direction de SeaFrance.

    c' est parce qu' il est monté bourré !!!!

    ceci dit , quand on sait le panier de crabes que c' était à Seafrance , il devait avoir des circonstances atténuantes


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    default Re: Montebourg condamné pour injure

    Message par sevi le Mer 23 Mai 2012, 21:24

    Ancien avocat, le ministre du Redressement productif devra verser un euro de dommages et intérêts à chacun des demandeurs - Pierre Fa, Katherine Burro-Fleta, Jean-Claude Dechappe, Jean-Luc Drugeon et Vincent Launay - pour les avoir traités d'"escrocs" en septembre 2011. Ils devra également leur payer 3.000 euros au titre des frais de justice et faire publier sa condamnation dans la Voix du Nord.

    Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a estimé que la condamnation de Montebourg n'était pas de nature à l'exclure du gouvernement.

    "Le principe affirmé par le président de la République est clair: il faut des responsables politiques exemplaires. Toute condamnation qui disqualifierait un responsable politique pour des actes contraires aux valeurs de la République conduirait à l'exclure du gouvernement", écrit-t-il dans un communiqué intitulé: "Rappel de la règle relative à la condamnation frappant un ministre".
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    default Re: Montebourg condamné pour injure

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