AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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PMTVA

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Message par gwen le Sam 02 Mar 2013, 14:18

Rappel du premier message :

j'ai reçu un courrier aujourd'hui, on peut saisir la PMTVA depuis le 1er mars (prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes)

à vos claviers!!!

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Message par marie70 le Ven 23 Jan 2015, 08:36

c est fait exprès pour réduire l enveloppe de PMTVA
comme le fait de ne plus primer les petits élevages

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Message par pitafe le Ven 06 Fév 2015, 15:38

Vu sur FA que la nouvelle reférence sera le nbre de VA détenues au 15/05/13 ou au 15/11/13 (la meilleure date serait retenue) et que les génisses pourraient remplacer des vaches pendant la période de détention à hauteur de 30%

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Message par jean baptiste le Ven 06 Fév 2015, 21:41

effectivement c est bien 2013 l année de reference

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Message par gilles le Jeu 19 Fév 2015, 22:49

Voici l'imprimé prime VA VL et veaux 2015 ,tres facile à remplir car ils se débrouillent avec l'EDE ,il y aura de belles erreurs au moment du paiement

ABA et ABL

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Message par bibi43 le Ven 20 Fév 2015, 21:00

gilles a écrit:Voici l'imprimé prime VA VL et veaux 2015 ,tres facile à remplir car ils se débrouillent avec l'EDE ,il y aura de belles erreurs au moment du paiement

ABA et ABL
il faut attendre le 15 mars ?

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Message par bibi43 le Mar 24 Fév 2015, 16:56

pitafe a écrit:Vu sur FA que la nouvelle reférence sera le nbre de VA détenues au 15/05/13 ou au 15/11/13 (la meilleure date serait retenue) et que les génisses pourraient remplacer des vaches pendant la période de détention à hauteur de 30%
confirmé part la ddt : victoire

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Message par mamie29 le Mar 24 Fév 2015, 17:33

est ce que tu peux aussi mettre la notice pour voir les pièces justificatives demandées ??, pour les nouveaux éleveurs

d après ce que j'ai compris on fait une déclaration d'effectif vaches a la date ou on a le maximum de vaches présentes et si on en vend après , on peut remplacer par une génisse présente pour la prime .

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Message par gilles le Mar 24 Fév 2015, 18:26

La notice n'est toujours pas dispo sur telepac au 24/2 soit 5j avant le debut de declaration ,une honte ces fonctionnaires du ministere de l'agriculture

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Message par bibi43 le Mar 24 Fév 2015, 20:32

mamie29 a écrit:est ce que tu peux aussi mettre la notice  pour voir les pièces justificatives demandées  ??, pour les nouveaux éleveurs  

d après ce que j'ai compris  on fait une déclaration d'effectif  vaches  a la date ou on a le maximum  de vaches présentes   et si on en vend  après , on peut remplacer par une génisse présente  pour la prime .
ce que j'ai retenue ,si tu n'a pas de référence en 2013,tu pourra déclaré 20 % de génisses

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Message par seb1201 le Mer 25 Fév 2015, 17:34

Si vous vous êtes agrandis entre 2013 et 2015 comme moi vous l'avez dans l'os...
Hors JA ...
La référence au 15/11 ou au 15/05 et celle qui va rester au moins 3 ans... Pour ma part toute celle au dessus vont passer a la casserole... On se moque des éleveurs...
A t-on intérêt a entendre après le début d'ouverture des déclaration si une génisse devient vache ou non?

Cordialement

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Message par gilles le Mer 25 Fév 2015, 18:39

De quelle source as tu l'info d'une reference pour au moins 3 ans
Ils prévoient peut etre une reference glissante comme pour les surfaces en PP
Si tu as + de vaches que de droits au vu de 2013->aucun interet de retarder la demande car tu retardes aussi le delai des 6 mois de detention
Par contre en prevision d'une reference evolutive dans X annees ,tu as peut etre interet

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Message par bibi43 le Mer 25 Fév 2015, 20:02

il y aura une bourse d'échange ou des droits accordé ??? pr les vieux comme ns

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Message par Invité le Mer 25 Fév 2015, 21:50

normalement non,pas de droits temporaires ni de cession-reprises

les droits non activés 2 ans de suite retournent a la réserve nationale

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Message par pig le Jeu 26 Fév 2015, 23:21

mon fils m'a mis un doc en pdf la dessus en date du 20/02
mais impossible de le mettre sur le forum
ni même de le convertir en word ou excel
si quelqu'un sait faire......

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Message par ghismx le Ven 27 Fév 2015, 08:43

et pour le jeune non JA qui s'installe ça se passe comment ?

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Message par seb1201 le Ven 27 Fév 2015, 13:02

bibi43 a écrit:il y aura une bourse d'échange ou des droits accordé ??? pr les vieux comme ns
Normalement non...
C'est la ddt qui m'a dis que les références allé au moins resté 3 ans

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 13:37

et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

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Message par gilles le Ven 27 Fév 2015, 13:44

oui mais il faudra payer les prophyllaxie d'achat (ou alors faire une mise en pension) et faut avoir les droits par l'inventaire des vaches velées du 15/5 ou 15/11/13

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Message par erwin le Ven 27 Fév 2015, 13:48

bibi43 a écrit:et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha  vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

point qu'est ce que j'ai fait moi ? :réfléchi

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 13:51

erwin a écrit:
bibi43 a écrit:et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha  vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

point  qu'est ce que j'ai fait moi ? :réfléchi
PMTVA roumanie ,les vaches présente a une date ,sinon tu n'a rien fait Very Happy

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 13:53

gilles a écrit:oui mais il faudra payer les prophyllaxie d'achat (ou alors faire une mise en pension) et faut avoir les droits par l'inventaire des vaches velées du 15/5 ou 15/11/13
un peu trop compliqué PR MOI

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Message par erwin le Ven 27 Fév 2015, 13:56

bibi43 a écrit:
erwin a écrit:
bibi43 a écrit:et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha  vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

point  qu'est ce que j'ai fait moi ? :réfléchi
PMTVA  roumanie ,les vaches présente a une date ,sinon tu n'a rien fait Very Happy

j'comprend pas trop ce que tu veux dire, une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ? :réfléchi

Quel rapport avec la Roumanie ? ( en fait j'comprend rien du tout de ce que tu veux dire : rr )

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 13:58

erwin a écrit:
bibi43 a écrit:
erwin a écrit:
bibi43 a écrit:et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha  vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

point  qu'est ce que j'ai fait moi ? :réfléchi
PMTVA  roumanie ,les vaches présente a une date ,sinon tu n'a rien fait Very Happy

j'comprend pas trop ce que tu veux dire, une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ? :réfléchi

Quel rapport avec la Roumanie ?  ( en fait j'comprend rien du tout de ce que tu veux dire : rr  )
tu fais le sourd ,j’arrête  là : victoire

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Message par erwin le Ven 27 Fév 2015, 14:00

bibi43 a écrit:
erwin a écrit:
bibi43 a écrit:
erwin a écrit:
bibi43 a écrit:et si je declare les vaches de mon voisin au 1 er mars et lui les miennes au 15 mai ? erwin : ha  vue que l'ont peux avoir 30 % de renouvellement

point  qu'est ce que j'ai fait moi ? :réfléchi
PMTVA  roumanie ,les vaches présente a une date ,sinon tu n'a rien fait Very Happy

j'comprend pas trop ce que tu veux dire, une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ? :réfléchi

Quel rapport avec la Roumanie ?  ( en fait j'comprend rien du tout de ce que tu veux dire : rr  )
tu fais le sourd ,j’arrête  là : victoire

Embarassed  non, sérieux ! J'ai rien compris Embarassed  : victoire

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Message par gilles le Ven 27 Fév 2015, 14:08

erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses ? C'est surprenant

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 14:18

gilles a écrit:
erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses  ? C'est surprenant
oui ,comment il vont faire ,le technicien me la suggéré

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Message par erwin le Ven 27 Fév 2015, 14:20

gilles a écrit:
erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses  ? C'est surprenant

Non !

En Belgique: même pas la peine d'essayer !

:réfléchi  "tout ça" n'est pas informatisé en France ?

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Message par marie70 le Ven 27 Fév 2015, 17:37

ghismx a écrit:et pour le jeune non JA qui s'installe ça se passe comment ?

sans dja ca sent pas bon
d autant plus si le cédant ne peut pas céder ses droits ( va comme dpb )

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Message par marie70 le Ven 27 Fév 2015, 17:48

bibi43 a écrit:
gilles a écrit:
erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses  ? C'est surprenant
oui ,comment il vont faire ,le technicien me la suggéré

il faut pas oublier le délai de détention de 6 mois
chaque mouvement remet en cause le nombre de PMTVA !

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Message par ghismx le Ven 27 Fév 2015, 17:59

C'est quand même con, les réorientation professionnelle c'est déjà compliqué!! et quand une opportunité se présente il te faut passer 10 mois à faire un BPREA. C'est la loose...

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Message par marie70 le Ven 27 Fév 2015, 18:01

aujourd'hui c est pareil pour tous les JA tant que les modes de transferts ne sont pas connus !

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Message par gilles le Ven 27 Fév 2015, 18:41

marie70 a écrit:
bibi43 a écrit:
gilles a écrit:
erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses  ? C'est surprenant
oui ,comment il vont faire ,le technicien me la suggéré

il faut  pas  oublier le  délai de détention de 6 mois
chaque  mouvement  remet en cause le nombre de PMTVA !
Une fois la declaration faite ,des le surlendemain on peut vendre une vache et elle sera remplacée par une genisse presente pour les 6 mois (dans la limite de 20%)

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Message par bibi43 le Ven 27 Fév 2015, 20:44

gilles a écrit:
marie70 a écrit:
bibi43 a écrit:
gilles a écrit:
erwin a écrit: une vache n'est primable qu'une seule fois dans une année, ça a toujours été comme ça , non ?

Tu es sur ,il y a un reglement ? ,ils verifient les numeros des boucles ?
Un agri qui achete 5 vaches le 1/5 et les declare le 15/5 en PMTVA ne touchera rien si ces vaches viennent d'un cheptel qui les as déjà declares le 1/3 puis vendues et remplacées par des génisses  ? C'est surprenant
oui ,comment il vont faire ,le technicien me la suggéré

il faut  pas  oublier le  délai de détention de 6 mois
chaque  mouvement  remet en cause le nombre de PMTVA !
Une fois la declaration faite ,des le surlendemain on peut vendre une vache et elle sera remplacée par une génisse présente pour les 6 mois (dans la limite de 20%)
30% : victoire EN PRATIQUE . j'ai gardé les vaches a l'engraissement ,a voir ,a achetais en virtuel ,je n’ose pas

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Message par africatwin le Ven 27 Fév 2015, 21:26

reunion ddtm dans le nord, y a 2 jours :
tu as 100 (ou un indice de 100) vaches en 2013
tu as 100 vaches en 2015, j'ai combien de primes ... 100 ?
ben non, la prime est fixée (dégressivité etc..) ça, on la vu, et le budget est fixe..
donc un indice (0.8 , 0.9 , 0.95 ? ) va etre fixé sur le nombre de vache/ doits pmtva que l'on va avoir... et on va savoir le nombre de droit qu'en fin d'année, quand toutes les demandes de pmtva en france sera connue....

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Message par seguim le Ven 27 Fév 2015, 21:31

le lait quitte les quotas....vous y entrez .........

ps: salut africatwin , que de vient le projet qui m'a permis de te rencontrer ?
mp si tu veux

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Message par africatwin le Ven 27 Fév 2015, 21:43

seguim a écrit:le lait quitte les quotas....vous y entrez .........

ps: salut africatwin , que de vient le projet qui m'a permis de te rencontrer ?
mp si tu veux

: victoire mp...

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Message par gilles le Dim 01 Mar 2015, 23:31

Declaration ABA possible depuis ce matin
voici un LIEN de l'Eure  ou un LIEN2 du Gard qui explique pas mal l'ABA
la derogation de detention est elle pour l'Eure ou pour tous ?
Sur telepac ,toujours pas la notice que l'on s'engage à connaitre avant de signer==>du n'importe quoi cette année


Dernière édition par gilles le Lun 02 Mar 2015, 11:08, édité 1 fois

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Message par wild le Lun 02 Mar 2015, 09:45

tél ce matin à la ddtm , réponse ; la personne qui s'occupe des pmtva n'est pas là , r'appelez plus tard cool

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Message par bibi43 le Lun 02 Mar 2015, 13:13

wild a écrit:tél ce matin à la ddtm , réponse   ; la personne qui s'occupe des pmtva n'est pas là , r'appelez plus tard  cool

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Message par gilles le Lun 02 Mar 2015, 13:59

wild a écrit:tél ce matin à la ddtm , réponse   ; la personne qui s'occupe des pmtva n'est pas là , r'appelez plus tard  cool
J'ai eu + de chance que toi :une interlocutrice tres serieuse qui a pris le temps de se renseigner et m'a rappelé cet aprem
La derogation pour une PDO ramenée au 1/1/15 existe mais leur logiciel sera t'il capable de gerer ?
Pour que les veaux comptent pour les 0,8 ,c'est le nombre de jours de presence sur la periode de 15 mois qui compte==>veau né le 25/2/15 et declaration ABA le 1/3/15-->le veau comptera pour 4j seulement
mais l'ordi fait une moyenne de presence qui doit etre >90j pour que tous les veaux comptent

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Message par steph81 le Lun 02 Mar 2015, 14:15

je viens de la faire c'est long j'ai m'y   une minute Very Happy

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Message par gilles le Lun 02 Mar 2015, 14:18

Oui pour remplir c'est rapide mais as tu calculé combien tu auras de droits pour 2015-2017 car selon la date de depot le nombre peut varier

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Message par steph81 le Lun 02 Mar 2015, 15:23

le calcul est déjà fait c'est sur 2013 soi au 15 mai ou au 15 novembre c'est la période la plus favorable qui est prise en compte pour le calcul des références.

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Message par gilles le Lun 02 Mar 2015, 16:08

ça commence par le calcul en 2013 mais apres ils calculent en 2014-15 (sur les 15 mois qui precedent le depot de l'ABA) le nombre de vaches en fonction des veaux détenus 90j et si il est inferieur ton ABA 2015 sera reduite d'autant mais tu conserve le droit 2013 pour l'annee 2016
ex velage 2014 du1 au 15/2 pour 90%
velage 2015 légèrement retardé 1 au15/3
depot demande 15/5/15-->90% des velages 2014 ne comptent pas
-->veaux de 2015 ont moins de 90j au 15/5
==>reduction du nombre de vaches primées
En declarant au 10/3 pas de pb car les veaux 2014 comptent et ont + de 90j de presence sur les 15 mois

La date de depot est importante pour certains
Pour mon cas perso je dois attendre quelques autres velages pour qualifier autant de vaches que de droits nouveaux

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Message par allycondroz le Lun 02 Mar 2015, 16:23

je crois qu on va avoir le meme que vous : rr

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Message par steph81 le Lun 02 Mar 2015, 16:28

moi j'ai des vêlages toute l'année donc pas grande importance pour la date de dépôt

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Message par seb1201 le Lun 02 Mar 2015, 17:17

J'ai vu qu'on peut déposé une demande de dérogation pour que la période de detention soit a partir du 1 janvier? A quoi ça sert?
Les génisses remplace elle automatiquement les vaches?

Et quelqu'un sait il si en cas d'agrandissement postérieur a 2013 on peut oui ou non se voir attribué des références supplémentaires?

Cordialement : En tous cas avec la supression des génisses c'est un vrai un coup dur...

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Message par gilles le Lun 02 Mar 2015, 17:50

@"seb1201
"J'ai vu qu'on peut déposé une demande de dérogation pour que la période de detention soit a partir du 1 janvier? A quoi ça sert? ==>pour vendre librement des vaches des le 2/7/15
Les génisses remplace elle automatiquement les vaches? ==>OUI si il y en a

Et quelqu'un sait il si en cas d'agrandissement postérieur a 2013 on peut oui ou non se voir attribué des références supplémentaires?==>aucune ref en rab pendant 2 ans ,seuls les nouveaux installés en VA auront une dero pour des droits en 2015

Cordialement : En tous cas avec la supression des génisses c'est un vrai un coup dur...

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Message par bibi43 le Lun 02 Mar 2015, 21:34

gilles a écrit:a

Et quelqu'un sait il si en cas d'agrandissement postérieur a 2013 on peut oui ou non se voir attribué des références supplémentaires?==>aucune ref en rab pendant 2 ans ,seuls les nouveaux installés en VA auront une dero pour des droits en 2015
.
j'avais compris ,que tu avais deux ans pr faire t'a référence ,comme les dpu (ou dbp)les droits t'appartienne deux

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Message par MAYEN le Lun 02 Mar 2015, 21:57

gilles a écrit:
brune romain a écrit:tu as raison gilles, mais je pense qu'ils auraient pu prendre au moins 10 % de génisses, elles coutent assez cher comme çà à faire venir pff
Il aurait meme fallu 15% de génisses primables pour correspondre à la realité
Et aussi tenir compte des droits acquis jusqu'en 2014 car combien d'eleveurs se trouvent penalises par le nouveau droit ,on passe subitement de 40% de génisses primees à 0 sans delai d'adaptation
Je vient de faire ma déclaration .

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