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denoncer un bail
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
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denoncer un bail
Bonjours a tous
ma tante souhait que j'exploite son terrain. environ 1 ha
Etant un de ces descendants direct elle a le droit de resilier le bail verbal qui le lie avec l'ancien locataire
je voudrait juste savoir les formes et les delai necessaire pour la resiliation
merci de vos reponse
ma tante souhait que j'exploite son terrain. environ 1 ha
Etant un de ces descendants direct elle a le droit de resilier le bail verbal qui le lie avec l'ancien locataire
je voudrait juste savoir les formes et les delai necessaire pour la resiliation
merci de vos reponse
Lolo88- + membre techno +
- département : Vosges
Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
lettre recommandée mais pour le delais?? que tout soit ok pour le prochain semis ! 6 mois avant ?
alceste- + membre techno +
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Age : 42là où la lumière perce
Re: denoncer un bail
18 mois avant la date anniversaire de reconduction du bail.alceste a écrit:lettre recommandée mais pour le delais?? que tout soit ok pour le prochain semis ! 6 mois avant ?
Invité- Invité
Re: denoncer un bail
A la saint Glinglin si le locataire mes les battons dans les roues
electron- + membre techno +
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Re: denoncer un bail
merci de vos reponse
le probleme c'est de trouver la date anniversaire ma tante a signer un bulletin de mutation il y a plus de 20 ans
est ce que la MSA garde une trace de ça
le probleme c'est de trouver la date anniversaire ma tante a signer un bulletin de mutation il y a plus de 20 ans
est ce que la MSA garde une trace de ça
Lolo88- + membre techno +
- département : Vosges
Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
Il me semble qu'un propriétaire peut reprendre sa parcelle à la fin du bail, en prévenant 18 mois à l'avance avant la fin du bail, uniquement si celui-ci cultive lui-même sa parcelle et si c'est pour un descendant direct (fils/fille).
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
nicov- + membre techno +
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Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
Je vois que personne n'a réagi : si d'autres personnes peuvent confirmer ou infirmer mes propos car je ne suis pas sûr à 100 %.nicov a écrit:Il me semble qu'un propriétaire peut reprendre sa parcelle à la fin du bail, en prévenant 18 mois à l'avance avant la fin du bail, uniquement si celui-ci cultive lui-même sa parcelle et si c'est pour un descendant direct (fils/fille).
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
nicov- + membre techno +
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Date d'inscription : 02/05/2012
Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
Non, elle peut faire exploiter son bien par un membre de la famille jusqu'au 3° degré (neveu), mais il faut dénoncer le bail 18 mois avant la date anniversaire de celui-ci.nicov a écrit:Il me semble qu'un propriétaire peut reprendre sa parcelle à la fin du bail, en prévenant 18 mois à l'avance avant la fin du bail, uniquement si celui-ci cultive lui-même sa parcelle et si c'est pour un descendant direct (fils/fille).
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
Invité- Invité
Re: denoncer un bail
Je pensais que le locataire (fermier) était + protégé et qu'un proprio ne pouvait reprendre une parcelle que c'était pour la cultiver lui même ou ses enfants ou petits enfants.
Je confonds peut-être avec la règle pour la transmission du bail pour le locataire (pas de transmission directe entre tante et neveu, il faut l'accord du proprio)...
Je confonds peut-être avec la règle pour la transmission du bail pour le locataire (pas de transmission directe entre tante et neveu, il faut l'accord du proprio)...
nicov- + membre techno +
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Date d'inscription : 02/05/2012
Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
la il s'agit d'une petite surface , le bail classique ne s'applique peut etre pas
voir a partir de quelle surface , on est en bail classique
voir a partir de quelle surface , on est en bail classique
centkght- + membre techno +
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Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 5539 région des lacs
Re: denoncer un bail
En général, le statut du fermage s'applique à partir de 50 ares il faut demander à la chambre d'agriculture pour confirmation, région par région .centkght a écrit:la il s'agit d'une petite surface , le bail classique ne s'applique peut etre pas
voir a partir de quelle surface , on est en bail classique
Invité- Invité
Re: denoncer un bail
Merci de vos reponse je crois que je suis dans les clou
j'ai plus qu'a faire le courrier qui va bien
j'ai plus qu'a faire le courrier qui va bien
Lolo88- + membre techno +
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Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
Avec l'aide d'un huissierLolo88 a écrit:Merci de vos reponse je crois que je suis dans les clou
j'ai plus qu'a faire le courrier qui va bien

Invité- Invité
Re: denoncer un bail
c'est obligatoire l'huissier
Lolo88- + membre techno +
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Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
oui.Lolo88 a écrit:c'est obligatoire l'huissier
Il fut un temps où un courrier du notaire suffisait, mais maintenant c'est un huissier qui doit porter le courrier.
Invité- Invité
Re: denoncer un bail
Ok
je vais faire le necessaire
encore merci pour les renseignement
je vais faire le necessaire
encore merci pour les renseignement
Lolo88- + membre techno +
- département : Vosges
Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
j'ai eu l'avis d'une conseillere juridique ce matin c'est un poil plus compliquee
En fait ma tante ne peut esperer denoncer un bail qu aux profit d'un de ces decendant direct (enfant generalement)
elle ne peut le denoncer a mon profit , vu que je ne suis que le neveu.
elle pourat me louer le terrain lorsqu 'il sera libre. et dans ce cas pas demande d'autorisation d'exploiter vue que c'est ma tante
elle peut aussi me vendre le terrain sans que le locataire ne puisse prempter . le lien famillale est superieur aux droit de premption. A ma charge alors de faire sauter le bail verbal vue que e suis agriculteur en place
voila ce que j'ai appris ce matin
En fait ma tante ne peut esperer denoncer un bail qu aux profit d'un de ces decendant direct (enfant generalement)
elle ne peut le denoncer a mon profit , vu que je ne suis que le neveu.
elle pourat me louer le terrain lorsqu 'il sera libre. et dans ce cas pas demande d'autorisation d'exploiter vue que c'est ma tante
elle peut aussi me vendre le terrain sans que le locataire ne puisse prempter . le lien famillale est superieur aux droit de premption. A ma charge alors de faire sauter le bail verbal vue que e suis agriculteur en place
voila ce que j'ai appris ce matin
Lolo88- + membre techno +
- département : Vosges
Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
achètes le terrain, et toi tu donnes congé

salicapi- + membre techno +
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Date d'inscription : 14/09/2009
Age : 6454 Grand Estois
Re: denoncer un bail
Et attention, en corse, on ne denonce jamais personne, on est pas des balances !!!

Le Mecreant- + membre techno +
- Messages : 12001
Date d'inscription : 28/01/2010
Age : 6556 Bignan
Re: denoncer un bail
Donc c'est bien ce que je disais plus haut :Lolo88 a écrit:j'ai eu l'avis d'une conseillere juridique ce matin c'est un poil plus compliquee
En fait ma tante ne peut esperer denoncer un bail qu aux profit d'un de ces decendant direct (enfant generalement)
elle ne peut le denoncer a mon profit , vu que je ne suis que le neveu.
mais pinocio disait que j'avais tord...nicov a écrit:Il me semble qu'un propriétaire peut reprendre sa parcelle à la fin du bail, en prévenant 18 mois à l'avance avant la fin du bail, uniquement si celui-ci cultive lui-même sa parcelle et si c'est pour un descendant direct (fils/fille).
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
Donc j'avais bien raison apparemment...
nicov- + membre techno +
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Date d'inscription : 02/05/2012
Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
Vive le statut des baux ruraux !!!!!
Le Mecreant- + membre techno +
- Messages : 12001
Date d'inscription : 28/01/2010
Age : 6556 Bignan
Re: denoncer un bail
Il faudra que cette "conseillère" reprenne ses études .nicov a écrit:Donc c'est bien ce que je disais plus haut :Lolo88 a écrit:j'ai eu l'avis d'une conseillere juridique ce matin c'est un poil plus compliquee
En fait ma tante ne peut esperer denoncer un bail qu aux profit d'un de ces decendant direct (enfant generalement)
elle ne peut le denoncer a mon profit , vu que je ne suis que le neveu.mais pinocio disait que j'avais tord...nicov a écrit:Il me semble qu'un propriétaire peut reprendre sa parcelle à la fin du bail, en prévenant 18 mois à l'avance avant la fin du bail, uniquement si celui-ci cultive lui-même sa parcelle et si c'est pour un descendant direct (fils/fille).
Sachant qu'ici c'est ta tante, je ne pense pas qu'elle puisse rompre le renouvellement du bail pour que ce soit toi qui la cultive. Il faudrait qu'elle cultive elle même ou que se soit son fils/fille (donc un de tes cousins)
Donc j'avais bien raison apparemment...
Je suis en plein dedans actuellement, devant le tribunal paritaire des baux ruraux et ce n'est pas du tout comme ça que ça se passe .
Je n'en dirai pas plus ici, mais il y a d'autres paramètres oubliés dans la conclusion de la petite dame ...
Invité- Invité
Re: denoncer un bail
Ha ha il faut donc que je creuse un peu plus la question.
Car tous beau parleur vie au depand de celui qui l'ecoute notamment la conseillere
Car tous beau parleur vie au depand de celui qui l'ecoute notamment la conseillere
Lolo88- + membre techno +
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Messages : 914
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 44Vosges aux pied de la montagne
Re: denoncer un bail
A propos de renouvellement de bail, lorsqu'un bail arrive à échéance, si le propriétaire ne prévient pas 18 mois avant la fin du bail, celui-ci est automatiquement renouvelé.
Par contre, pour quelle durée est-il renouvelé ? est-ce en fonction du la durée du bail initial ?
Exemple:
Si c'était un bail de 9 ans, il est renouvelé pour 9 ans supplémentaires
Si c'est un bail de 18 ans, il est renouvelé pour 18 ans supplémentaires ?
C'est comme ça que ça fonctionne ?
Par contre, pour quelle durée est-il renouvelé ? est-ce en fonction du la durée du bail initial ?
Exemple:
Si c'était un bail de 9 ans, il est renouvelé pour 9 ans supplémentaires
Si c'est un bail de 18 ans, il est renouvelé pour 18 ans supplémentaires ?
C'est comme ça que ça fonctionne ?
nicov- + membre techno +
- Messages : 1447
Date d'inscription : 02/05/2012
Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
nicov a écrit:A propos de renouvellement de bail, lorsqu'un bail arrive à échéance, si le propriétaire ne prévient pas 18 mois avant la fin du bail, celui-ci est automatiquement renouvelé.
Par contre, pour quelle durée est-il renouvelé ? est-ce en fonction du la durée du bail initial ?
Exemple:
Si c'était un bail de 9 ans, il est renouvelé pour 9 ans supplémentaires
Si c'est un bail de 18 ans, il est renouvelé pour 18 ans supplémentaires ?
C'est comme ça que ça fonctionne ?
Les baux de + de 9 ans sont reconductibles mais pour 9 années supplémentaires donc à la fin d'un bail de 18 ans (si pas de nouvelle du proprio) c'est 9 ans supplémentaires !!!
vivanden- + membre techno +
- département : 80
Messages : 6571
Date d'inscription : 18/02/2011
Age : 37Somme
Re: denoncer un bail
Merci de ta réponse ;)
nicov- + membre techno +
- Messages : 1447
Date d'inscription : 02/05/2012
Age : 33Pretinois
Re: denoncer un bail
Est ce qu’un proprio peut dénoncer un bail si le fermier n’a pas l'autorisation d’exploiter? On m'a proposé une parcelle à la vente et la proprio ne c’était pas renseigner sur le fermier, un loyer de payer le deuxième impayé.
titou887- + membre techno +
- département : haute vienne
Messages : 757
Date d'inscription : 30/10/2011
Age : 34limoges
Re: denoncer un bail
titou887 a écrit:Est ce qu’un proprio peut dénoncer un bail si le fermier n’a pas l'autorisation d’exploiter? On m'a proposé une parcelle à la vente et la proprio ne c’était pas renseigner sur le fermier, un loyer de payer le deuxième impayé.
Un propriétaire a le fermier qu'il mérite et vice et versa .
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 3792
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 57centre 52
Re: denoncer un bail
s'il n'a pas l'autorisation d'exploiter,oui le proprio peut demander la resiliation du bail
cas rare car souvent le proprio qui a tenu a louer cette personne,meme sans autorisation ne tient pa sa la voir partir,au contraire cherche toute les combines pour l'arranger
mais dans le cas de mesentante en effet ca peut poser probleme au fermier
tu devrai pouvoir le sortir,a condition qu'il ne preempte pas pour la vente car il ne demeure pas moins fermier,meme sans autorisation
faudrait que le proprio actuel resilie le bail pour non autorisation avant la vente pour que le bien soit libre au moment de la vente
et encore te restera la case safer,le fermier evence meme mauvais payeur sera candidat et fera valoir des arguments comme quoi il est deja en place en cas de claf ce qui peut avoir du poids
cas rare car souvent le proprio qui a tenu a louer cette personne,meme sans autorisation ne tient pa sa la voir partir,au contraire cherche toute les combines pour l'arranger
mais dans le cas de mesentante en effet ca peut poser probleme au fermier
tu devrai pouvoir le sortir,a condition qu'il ne preempte pas pour la vente car il ne demeure pas moins fermier,meme sans autorisation
faudrait que le proprio actuel resilie le bail pour non autorisation avant la vente pour que le bien soit libre au moment de la vente
et encore te restera la case safer,le fermier evence meme mauvais payeur sera candidat et fera valoir des arguments comme quoi il est deja en place en cas de claf ce qui peut avoir du poids
case ih 81- + membre techno +
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Date d'inscription : 02/08/2013
Age : 37tarn
Re: denoncer un bail
Je doute fortement que le proprio puisse résilier le bail, le fermier n’a simplement pas fait la demande d’autorisation exploiter concernant ce proprio mais les fait pour d’autre.
titou887- + membre techno +
- département : haute vienne
Messages : 757
Date d'inscription : 30/10/2011
Age : 34limoges
Re: denoncer un bail
tout dépend aussi de sa surface,pas obligatoirement de demande de cumul !
pathfinder- + membre techno +
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Messages : 7829
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 45somme
Re: denoncer un bail
congé par exploit d' huissier 18 mois avant la fin du bail estimée (référence bail de 9 ans )
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)




PatogaZ- + Admin +
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Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 62au bout de la baie de Somme
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