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à combien de métre ...
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à combien de métre ...
d'un tiers on peut monter un bâtiment pour chèvre ?? merci pour mon cousin ?? je pense 50 m !!! et vous ?
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
A mon avis ce serait plutôt 100 m, dans un sens comme dans l'autre.
Pierre89- + membre techno +
- Messages : 6957
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 71Nord-est de Sens ( Yonne )
Re: à combien de métre ...
chevre ou vache a mon avis ca doit etre la meme chose en bzh distance mini 100 m et vaut mieux en mettre 2 ou 3 de plus.achille a écrit:d'un tiers on peut monter un bâtiment pour chèvre ?? merci pour mon cousin ?? je pense 50 m !!! et vous ?
hermine 22- + membre techno +
- département : 22
Messages : 37571
Date d'inscription : 23/10/2009
Age : 70bretagne
Re: à combien de métre ...
la distance entre batiment d'élevage et habitation n'existe pas au niveau du droit du code de l'urbanisme , mais simplement un avis ,
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
Moi, je vais construire à 26m de ma chèvrerie, pas de problème à priori.
Alors ça y est ton cousin se lance ?
Alors ça y est ton cousin se lance ?
s.a.m- + membre techno +
- Messages : 3869
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 40Plateau lorrain chaotique
Re: à combien de métre ...
Eh là !!!!! et le règlement sanitaire départemental !!! c'est pour les élevages d'escargots !ac/dc59 a écrit:la distance entre batiment d'élevage et habitation n'existe pas au niveau du droit du code de l'urbanisme , mais simplement un avis ,
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
La distance obligatoire pour implanter un batiment d'élevage est de 150 m de la première habitation, (hors celle de l'exploitant, ce qui n'est pas forcément une réussite ) .
On peut descendre à 50 m si c'est un élevage sur aire paillée et avec accord du propriétaire de la maison.
Dans ce genre de réglementation le maire n'a pas le pouvoir de donner l'autorisation ou non, ce n'est pas de l'ordre de la police du maire , sauf en cas de PLU ou POS en vigueur où là les normes sont strictes et définitives soit : 150 m.
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
mini 50m si moins de 100vaches allaitantes ou - de 50 taurillons, pour les chevres je ne sais pas mais il doit bien y avoir un chiffre
100m si + de 100vaches allaitantes ou + de 50 taurillons voili voilou
100m si + de 100vaches allaitantes ou + de 50 taurillons voili voilou

HL 51- + membre techno +
- Messages : 6215
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 42marne limte 52/55/10
Re: à combien de métre ...
pinocio a écrit:Eh là !!!!! et le règlement sanitaire départemental !!! c'est pour les élevages d'escargots !ac/dc59 a écrit:la distance entre batiment d'élevage et habitation n'existe pas au niveau du droit du code de l'urbanisme , mais simplement un avis ,
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
La distance obligatoire pour implanter un batiment d'élevage est de 150 m de la première habitation, (hors celle de l'exploitant, ce qui n'est pas forcément une réussite ) .
On peut descendre à 50 m si c'est un élevage sur aire paillée et avec accord du propriétaire de la maison.
Dans ce genre de réglementation le maire n'a pas le pouvoir de donner l'autorisation ou non, ce n'est pas de l'ordre de la police du maire , sauf en cas de PLU ou POS en vigueur où là les normes sont strictes et définitives soit : 150 m.
je peux dire que dans mon coin les maires passent outre les réglements en vigueur !! certains dossiers remonte à la chambre d'agri , et c'est bien là que l'on voit les limites du système , et on nous dit "les agriculteurs ne vont quand même pas maitriser l'espace par le seul fait de poser un batiment d'élevage "!! ,dans ces cas bonjour la spéculation fonciére !! les maires dénoncent la faiblesse du système et passe outre
le réglement stipule qu'un bâtiment doit ëtre à une distance réglementaire lors de sa construction , mais rien ne dit qu'une habitation peux être construite au pied d'une porcherie !!
la seul solution pour un éleveur est d' avoir la maitrise foncière sur la distance réglementaire .
le débat reste ouvert , vos suggestions vont m'aider à argumenter face aux élus
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
Pour ce genre de conflits (latents), il faut bien avoir à l'esprit qu'il éxiste un droit d'antériorité, qui fait que le premier installé (dans la légalité bien sûr) est en droit d'imposer les distances de construction voisine, cela marche dans les deux sens bien entendu.ac/dc59 a écrit:pinocio a écrit:Eh là !!!!! et le règlement sanitaire départemental !!! c'est pour les élevages d'escargots !ac/dc59 a écrit:la distance entre batiment d'élevage et habitation n'existe pas au niveau du droit du code de l'urbanisme , mais simplement un avis ,
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
La distance obligatoire pour implanter un batiment d'élevage est de 150 m de la première habitation, (hors celle de l'exploitant, ce qui n'est pas forcément une réussite ) .
On peut descendre à 50 m si c'est un élevage sur aire paillée et avec accord du propriétaire de la maison.
Dans ce genre de réglementation le maire n'a pas le pouvoir de donner l'autorisation ou non, ce n'est pas de l'ordre de la police du maire , sauf en cas de PLU ou POS en vigueur où là les normes sont strictes et définitives soit : 150 m.
je peux dire que dans mon coin les maires passent outre les réglements en vigueur !! certains dossiers remonte à la chambre d'agri , et c'est bien là que l'on voit les limites du système , et on nous dit "les agriculteurs ne vont quand même pas maitriser l'espace par le seul fait de poser un batiment d'élevage "!! ,dans ces cas bonjour la spéculation fonciére !! les maires dénoncent la faiblesse du système et passe outre
le réglement stipule qu'un bâtiment doit ëtre à une distance réglementaire lors de sa construction , mais rien ne dit qu'une habitation peux être construite au pied d'une porcherie !!
la seul solution pour un éleveur est d' avoir la maitrise foncière sur la distance réglementaire .
le débat reste ouvert , vos suggestions vont m'aider à argumenter face aux élus
Une construction qui ne serait pas établie dans le périmêtre autorisé est attaquable devant une juridiction de même que l'autorité qui aurait donné un accord pour cette construction est attaquable devant le tribunal administratif.
Si tu veux voir ce qui est faisable sur ta commune, il te suffit de demander à voir en mairie les arrêtés d'application du PLu, sur ceux-ci figurent les distances et les zones constructibles, la loi qui régit les distances de construction est la même sur tout le territoire national.
Ce réglement est en cours depuis la loi de 1992 sur l'eau , c'est de cette loi que date les mises aux normes des batiments d'élevage .
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
+1 avec hl en bovins
en aire paillé integrale 50m et lisier 100m même pour moins de 100 vaches.
en aire paillé integrale 50m et lisier 100m même pour moins de 100 vaches.
laurent- + membre techno +
- Messages : 2305
Date d'inscription : 25/09/2009
Age : 37Cantal
Re: à combien de métre ...
ac/dc59 a écrit:pinocio a écrit:Eh là !!!!! et le règlement sanitaire départemental !!! c'est pour les élevages d'escargots !ac/dc59 a écrit:la distance entre batiment d'élevage et habitation n'existe pas au niveau du droit du code de l'urbanisme , mais simplement un avis ,
un maire peut autoriser une construction de maison au pied d'une porcherie
La distance obligatoire pour implanter un batiment d'élevage est de 150 m de la première habitation, (hors celle de l'exploitant, ce qui n'est pas forcément une réussite ) .
On peut descendre à 50 m si c'est un élevage sur aire paillée et avec accord du propriétaire de la maison.
Dans ce genre de réglementation le maire n'a pas le pouvoir de donner l'autorisation ou non, ce n'est pas de l'ordre de la police du maire , sauf en cas de PLU ou POS en vigueur où là les normes sont strictes et définitives soit : 150 m.
je peux dire que dans mon coin les maires passent outre les réglements en vigueur !! certains dossiers remonte à la chambre d'agri , et c'est bien là que l'on voit les limites du système , et on nous dit "les agriculteurs ne vont quand même pas maitriser l'espace par le seul fait de poser un batiment d'élevage "!! ,dans ces cas bonjour la spéculation fonciére !! les maires dénoncent la faiblesse du système et passe outre
le réglement stipule qu'un bâtiment doit ëtre à une distance réglementaire lors de sa construction , mais rien ne dit qu'une habitation peux être construite au pied d'une porcherie !!
la seul solution pour un éleveur est d' avoir la maitrise foncière sur la distance réglementaire .
le débat reste ouvert , vos suggestions vont m'aider à argumenter face aux élus
normalement, je crois que c'est depuis 2001, il ya une loi ou un arrete qui stipule que les distances reglementaire sont à respecter pour les 2 parties.
si l'agri veux faire un hangar elevage à - de 50 m d'1 habitation: peut pas
si un tiers veut faire une maison à - de 50m : peut pas sauf si l'agri donne un avis favorable à la construction de la maison.
mais normalement dans la demande de permis le maire doit signaler si il y a presence ou non de hangar agri dans la zone ou il y demande de permis et du coup il y a enquete de la chambre d'agri.
le plus c'est que toi, agri, tu peux dire "ok, ça ne me derange pas que le voisin face une maison à 40 m de mon hangar", mais dans le sens inverse ça marche pas!!!!!!
ac/dc t'as pas de plu pos ou carte communale chez toi??
HL 51- + membre techno +
- Messages : 6215
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 42marne limte 52/55/10
Re: à combien de métre ...
chez nous, c'est un périmètre de 100 mètres de tous batiments d'exploitation
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
moi la bergerie que je monte et collé au mur de ma maison il fallait que mon batiment touche ceux existent par deux coté là je peux pas etre plus prét
lolo13430- + membre techno +
- département : Bouches du Rhône
Messages : 22085
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 46tout a fait en bas au bord de la mer ,enfin presque
Re: à combien de métre ...
çà dépend de si le batiment est connu comme installation classée ou pas. Si oui la distance est de 100m avec possibilté de descendre à 50m avec dérogation
Olivier62- + membre techno +
- Messages : 3530
Date d'inscription : 13/09/2009
Age : 38Haut Pays, Pas de Calais
Re: à combien de métre ...
merci pour vos infos !!!
sam , pour le projet de mon cousin ,cela avance tranquillement mais surement !!!
sam , pour le projet de mon cousin ,cela avance tranquillement mais surement !!!
Invité- Invité
Re: à combien de métre ...
Voir le RSD, et si c'est un instalation classée...1 chèvre = 0.12 ugb... et si le plu est oposable ...s'il existe !
de toutes façons, + c'est loin mieux c'est ! il faut faire le ratio éloignement\ viabilité !
de toutes façons, + c'est loin mieux c'est ! il faut faire le ratio éloignement\ viabilité !
salicapi- + membre techno +
- Messages : 3308
Date d'inscription : 14/09/2009
Age : 6454 Grand Estois
Re: à combien de métre ...
Ca depend de la commune, il faut concillier le RSD ( ici 50 m sur aire paillée) le PLU, et la loi littorale pour chez nous, avec des plaisanteries du genre RSD a 50 ou 100m et obligation de construire en continuité des constructions donc dans un village avec eglise curé et bistrot, parce qu'un hameau (sans eglise ni bistrot) c'est du mitage de terre agricole.
Allez, la boite d'aspirine est dans le tiroir a droite
Allez, la boite d'aspirine est dans le tiroir a droite

Le Mecreant- + membre techno +
- Messages : 12001
Date d'inscription : 28/01/2010
Age : 6456 Bignan
Re: à combien de métre ...
Un cousin éleveur va prendre sa retraite, il veut louer ses terres et les bâtiments d'exploitation.
La maison du domaine est une maison de maître, il souhaite l'habiter encore plusieurs années.
Les bâtiments d'élevage sont à 30 mètres de la maison.
Avec l'élevage à cette distance, est-ce qu'une maison, qui ne serait plus celle de l'exploitant, peut-être vendue ?
La maison du domaine est une maison de maître, il souhaite l'habiter encore plusieurs années.
Les bâtiments d'élevage sont à 30 mètres de la maison.
Avec l'élevage à cette distance, est-ce qu'une maison, qui ne serait plus celle de l'exploitant, peut-être vendue ?
jojogo- + membre techno +
- Messages : 2395
Date d'inscription : 22/04/2013
Age : 45Centre
Re: à combien de métre ...
jojogo a écrit:Un cousin éleveur va prendre sa retraite, il veut louer ses terres et les bâtiments d'exploitation.
La maison du domaine est une maison de maître, il souhaite l'habiter encore plusieurs années.
Les bâtiments d'élevage sont à 30 mètres de la maison.
Avec l'élevage à cette distance, est-ce qu'une maison, qui ne serait plus celle de l'exploitant, peut-être vendue ?
C'est l'article 111-3 du code rural qui défini des distances des bâtiments d'élevage vis à vis tiers. Ces distances sont différentes selon les élevages, les types de bâtiments (sur lisier ou sur paille, ou avec parcours) et la taille de l'élevage. Se référer au nomenclatures ICPE et les modulations que peuvent apportées les règlements sanitaires départementaux. il peut aussi être demandé des dérogations. Si il n'y a pas de problème lorsqu'un agriculteur construit un élevage ou l'agrandit. C'est souvent lors de la transmission de l'élevage et la vente de l'habitation que tout cela se révèle. Ici un agriculteur ayant vendu son élevage de porcs à 50 m de l'habitation il y a des années, rencontre des problèmes pour vendre sa maison. Personne n'en veut. Il cherche donc querelles à ses voisins (nouveaux propriétaires de l'élevage) afin de leur faire acheter la maison ou de faire fermer l'élevage.
samb22- + Membre Accro +
- Messages : 249
Date d'inscription : 15/03/2011
Age : 54centre bretagne
Re: à combien de métre ...
pour moi oui la maison pourra être vendu si elle trouve un acheteur. Le problème va ce posé avant, celui qui va loué les bâtiments si c'est un élevage, aura t'il le droit d'exploiter sachant que l'élevage ce retrouve face à un tier???
Dernière édition par LE CAM le Sam 02 Jan 2021, 11:26, édité 1 fois
LE CAM- + membre techno +
- Messages : 7982
Date d'inscription : 27/08/2011
Age : 5622
Re: à combien de métre ...
oui , il peut exploiter
sachant que le plus simple est que le repreneur achète aussi l'habitation
mais en général , le vendeur préfère démembrer , il gagne plus
sachant que le plus simple est que le repreneur achète aussi l'habitation
mais en général , le vendeur préfère démembrer , il gagne plus
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 7108
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 5439 région des lacs
Re: à combien de métre ...
il peut exploiter il y aura toujours l'anteriorité sur le bati existant , mais pour un développement futur , il pourra se brosser .
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3381
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 64flandre
centkght et Fourmi aiment ce message
Re: à combien de métre ...
Merci pour vos retours, démembrer n'est pas un souhait de gagner plus, il veut juste continuer à vivre dans la maison dans laquelle il a toujours vécu.
C'est un petit élevage de vache à viande, une toute petite partie de sa production passe dans l'alimentation de ses animaux.
Le mieux serait que la maison reste la maison d'exploitation.
Il est dans un coin où la population diminue, il n'y a pas de travail, c'est au calme, mais qui a envie d'acheter une maison, qui a un peu de style, avec vue sur le tas de fumier du gars qui aura repris la ferme, qui laissera peut-être à l'abandon les bâtiments historiques et la stabulation avec son toit en fibro-ciment amianté, qui fera du bruit matin et soir. Le parisien, même si c'est un peu loin, n'a pas envie de ça pour la maison où il veut passer ses week-end et ses vacances.
C'est un petit élevage de vache à viande, une toute petite partie de sa production passe dans l'alimentation de ses animaux.
Le mieux serait que la maison reste la maison d'exploitation.
Il est dans un coin où la population diminue, il n'y a pas de travail, c'est au calme, mais qui a envie d'acheter une maison, qui a un peu de style, avec vue sur le tas de fumier du gars qui aura repris la ferme, qui laissera peut-être à l'abandon les bâtiments historiques et la stabulation avec son toit en fibro-ciment amianté, qui fera du bruit matin et soir. Le parisien, même si c'est un peu loin, n'a pas envie de ça pour la maison où il veut passer ses week-end et ses vacances.
jojogo- + membre techno +
- Messages : 2395
Date d'inscription : 22/04/2013
Age : 45Centre
Re: à combien de métre ...
moi je loue des batiment et 4 ha autour de celui-ci, ce n'est pas un batiment d'élevage. Le propriétaire continue à vivre dans sa maison , la seul condition de location était le jour où je vend ma maison je vends les terres et batiment au même. J'ai donc un bail verbale reconduit d'année en année et le jour où il vendra je n'irais pas l’emmerdé comme je l'ai fait avec un autre propriétaire, où j'ai lâché 1.5 ha autour de la maison. Après avec les nouvelles règle znt et autre, il est chez lui et moi chez moi sachant que la parcelle n'est pas sur la parcelle bâti donc pas concerné par les znt
LE CAM- + membre techno +
- Messages : 7982
Date d'inscription : 27/08/2011
Age : 5622
Re: à combien de métre ...
mic mac a écrit:il peut exploiter il y aura toujours l'anteriorité sur le bati existant , mais pour un développement futur , il pourra se brosser .
Oui donc comme je lui disais, soit tu laisses la maison au futur repreneur (avec de l'élevage c'est tout de même mieux d'être sur place), soit tu arranges les bâtiments de la ferme pour que ça ait de la gueule et pouvoir se vendre facilement quand tu auras décidé de partir.
jojogo- + membre techno +
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Date d'inscription : 22/04/2013
Age : 45Centre
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