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    question préemption safer

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    default question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 00:22

    Bonjour,

    Je suis actuellement en train d'acheter un petit bois pas loin de ma maison, mais la vente est soumise "à la préemption" de la safer...

    Sachant que l'agriculteur du village voisin rachète tout ce qui est à vendre sur le secteur, peut il solliciter la safer afin d'obtenir cette parcelle et passer ainsi en force par dessus la promesse de vente?
    Ce n'est que du bois (avec une petite clairière d'environ 3500 m2 qu'il cultive actuellement en toute illégalité...)

    Par avance merci de vos réponses...Very Happy 

    Mel,

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    default Re: question préemption safer

    Message par lagaff3 le Jeu 03 Oct 2013, 00:30

    Il me semblait que les taillis ne sont pas soumis a safer ...... ( a confirmer ) :réfléchi 
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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 00:33

    c'est décrit comme taillis, tu as raison... je ne me souvenais plus du terme...

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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 00:35

    lagaff3 a écrit:Il me semblait que les taillis ne sont pas soumis a safer ...... ( a confirmer ) :réfléchi 
    Il y'a une particularité pour les bois(différente des terres).

    mon frere a été informé de la vente d'une parcelle de bois voisine de la sienne et à priori il me disait qu'il y'avait une forme de droit de préemption(peut être pour des question d'enclavement???)

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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 00:45

    avec la petite partie en "terre agricole" je crois...

    En fait la safer ne s'intéressera sans doutes pas à ce petit bois, mais peut elle le préempter sur demande de l'agriculteur, afin de lui revendre? (sans doutes dans l'espoir de passer en constructible un jour le cumul de tout ce qu'il aura acheté...)

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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 06:13

    laurent53 a écrit:
    lagaff3 a écrit:Il me semblait que les taillis ne sont pas soumis a safer ...... ( a confirmer ) :réfléchi 
    Il y'a une particularité pour les bois(différente des terres).

    mon frere a été informé de la vente d'une parcelle de bois voisine de la sienne et à priori il me disait qu'il y'avait une forme de droit de préemption(peut être pour des question d'enclavement???)
    +1 la safer ne s'occupe pas des bois :réfléchi voit le proprio qui vend :réfléchi

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    default Re: question préemption safer

    Message par samb22 le Jeu 03 Oct 2013, 06:51

    guy37 a écrit:
    laurent53 a écrit:
    lagaff3 a écrit:Il me semblait que les taillis ne sont pas soumis a safer ...... ( a confirmer ) :réfléchi 
    Il y'a une particularité pour les bois(différente des terres).

    mon frere a été informé de la vente d'une parcelle de bois voisine de la sienne et à priori il me disait qu'il y'avait une forme de droit de préemption(peut être pour des question d'enclavement???)
    +1  la safer ne s'occupe pas des bois  :réfléchi   voit le proprio qui vend  :réfléchi

    la safer s'occupe également des bois. J'en ai acheté un de 1 ha l'année dernière par préemption. il touchait mes parcelles
    de culture.
    Mais dans le cas ou la parcelle toucherait d'autres bois il sera vendu en priorité aux autres propriétaires de bois qui sont interessés. Et j'ai lu dernièrement que suite à un arrêt, la safer ne pouvait plus faire préemption si lors de la vente d'une propriété, les bois représentaient plus de la moitié de la surface vendue.

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    default Re: question préemption safer

    Message par basto le Jeu 03 Oct 2013, 07:37

    oui c'est soumis a la safer !!! l'idéal est de s'entendre avec lui !! ça évitera de mauvaise surprise : victoire 
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    default Re: question préemption safer

    Message par ADBLUE le Jeu 03 Oct 2013, 07:47

    oui la safer a un droit de préemption ds ce cas de figure
    oui la priorité peut etre donnée à des riverains
    elle peut préempter si elle estime que le prix conclu entre les deus parties n'est pas assez chèr

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    default Re: question préemption safer

    Message par bucheron le Jeu 03 Oct 2013, 08:39

    Apparemment elle ne peut préempter que sur un bois de faible surface et entouré de zones cultivées. Ils ne "pouvaient" (?) rien faire pour une bande de bois qui s'avançait au milieu d'un plateau cultivé et qui était rattachée à un massif forestier.

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    default Re: question préemption safer

    Message par iris le Jeu 03 Oct 2013, 10:47

    Adresse toi au CRPF (centre régional de la propriété forestière )de ta région .
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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 11:15

    Bonne idée! Merci ;-)

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    default Re: question préemption safer

    Message par nicolas le Jeu 03 Oct 2013, 11:28

    3500m2, trop petit pour le controle des structures
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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 11:38

    traduction? Very Happy 

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    default Re: question préemption safer

    Message par Le Mecreant le Jeu 03 Oct 2013, 12:49

    Si c'est classé bois, il y a un droit de préemption de tous les propriétaires riverains. voir la propriété forestière pour les détails.
    Quand a voir un bois reclassé en constructible, t'a le bonjour d'alfred...

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    default Re: question préemption safer

    Message par Lolo88 le Jeu 03 Oct 2013, 13:35

    bucheron a écrit:Apparemment elle ne peut préempter que sur un bois de faible surface et entouré de zones cultivées. Ils ne "pouvaient" (?) rien faire pour une bande de bois qui s'avançait au milieu d'un plateau cultivé et qui était rattachée à un massif forestier.
    +1
    il y a une histoire comme ca.
    si le bois fais partie d'un masif forestier de plus de 4 HA la safer ne peu preempter

    moi je suis dans le cas la
    Ca passe a la safer et aux droit de premption des proprietaire forestier riverrain
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    default Re: question préemption safer

    Message par nicolas le Jeu 03 Oct 2013, 13:49

    nicolas a écrit:3500m2, trop petit pour le controle des structures
    la safer ne peut normalement préempté que sur des sur faces agricoles, tu parles de 3500 M2 exploités, je dis simplement que je ne pense pas que la péemption puisse s'appliquer sur une si petite surface
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    default Re: question préemption safer

    Message par hebus47 le Jeu 03 Oct 2013, 17:17

    nicolas a écrit:
    nicolas a écrit:3500m2, trop petit pour le controle des structures
    la safer ne peut normalement préempté que sur des sur faces agricoles, tu parles de 3500 M2 exploités, je dis simplement que je ne pense pas que la péemption puisse s'appliquer sur une si petite surface
    depuis 4 ou 5 ans la vente de bois d une petite surface (je ne sais plus laquelle) est obligatoirement notifier au voisin dixit mon notaire après les voisins sont libres de preempter ou pas

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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Jeu 03 Oct 2013, 18:08

    oui... dans mon cas le droit de préemption des voisins  n'a pas lieu car l'ensemble des parcelles fait plus de 4 ha... Reste juste celui de la safer, qui ne serait dans l'absolue pas intéréssé par ce bout de bois derrière ma maison, sauf si l'agriculteur lui demande de préempter... Mais ca je ne sais pas si ca se fait.... d'où ma question...
    Merci pour tous vos renseignements Very Happy Very Happy 

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    default Re: question préemption safer

    Message par vincentapi10 le Jeu 03 Oct 2013, 23:20

    Si le massif forestier fait plus de 4ha la SAFER n'a pas le droit de préempter, j'ai eux lecture de l'article au moment d'un achat de taillie et lande en mars dernier.

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    default Re: question préemption safer

    Message par bono 57 le Sam 09 Nov 2013, 13:12

    La safer peut-elle préempter sur une parcelle lorsque que l'on a reçu une autorisation d'exploiter sur cette même parcelle 2 mois avant?
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    default Re: question préemption safer

    Message par vivanden le Sam 09 Nov 2013, 13:25

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    default Re: question préemption safer

    Message par bingo le Sam 09 Nov 2013, 13:34

    bono 57 a écrit:La safer peut-elle préempter sur une parcelle lorsque que l'on a reçu une autorisation d'exploiter sur cette même parcelle 2 mois avant?
    l'autorisation d'exploiter n'a rien a voir avec la safer car vous pouvez etre nombreux a en avoir une pour une meme parcelle
    et seule celle du titulaire du bail ou de la propriété de cette meme parcelle pourra etre "activée"

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    default Re: question préemption safer

    Message par Sparthakus le Sam 09 Nov 2013, 14:14

    Ce qui est certain c'est que tu ne sais jamais ce que la safer a derrière la tête. tu ne le sauras qu'après...

    pour ce qui est des abus la safer n'est pas un modèle d'exemple. Admettons que tu penses être dans ton bon droit mais qu'ils interviennent (par inadvertance Laughing ), lorsqu'il faut dépatouiller le truc après même s'ils ont fait une boulette tu ne devras pas être pressé. J'oubliais, au besoin ils sont capables d'utiliser le chantage aussi si tout d'un coup l'envie leur prenait de s'y intéresser. c'est du vécu

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    default Re: question préemption safer

    Message par carlo s le Sam 09 Nov 2013, 14:34

    et quand des agri demandent de préempté avec révision de prix sur un projet d un puissant de gms rien ne bouge !!:réfléchi 

    les CA sont à huit clos .......
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    default Re: question préemption safer

    Message par Invité le Sam 09 Nov 2013, 16:15

    guy37 a écrit:
    laurent53 a écrit:
    lagaff3 a écrit:Il me semblait que les taillis ne sont pas soumis a safer ...... ( a confirmer ) :réfléchi 
    Il y'a une particularité pour les bois(différente des terres).

    mon frere a été informé de la vente d'une parcelle de bois voisine de la sienne et à priori il me disait qu'il y'avait une forme de droit de préemption(peut être pour des question d'enclavement???)
    +1  la safer ne s'occupe pas des bois  :réfléchi   voit le proprio qui vend  :réfléchi
    j'ai bien acheté un bois qui avait été preempter par la safer en 2009 (avant que la loi des preferences des voisins avait été voté!)
    mais maintenant, pour tout parcelle de - de 4 ha, c'est le voisin qui à la parcelle de bois contiguë qui est prioritaire!

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    default Re: question préemption safer

    Message par bono 57 le Sam 09 Nov 2013, 16:21

    merci pour vos réponses, fait ch......r j'aurais pu acheté mes premiers ha.
    Je vais quand même poser ma candidature mais j'ai pas trop d'espoir
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    default Re: question préemption safer

    Message par bingo le Sam 09 Nov 2013, 16:29

    bono 57 a écrit:merci pour vos réponses, fait ch......r j'aurais pu acheté mes premiers ha.
    Je vais quand même poser ma candidature mais j'ai pas trop d'espoir
    tiens si tu veux suivre toutes les transaction foncieres autour de chez toi pour te porter acquéreur ...
    http://www.safer-lorraine.com/Notifications-Moselle.aspx#

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    default Re: question préemption safer

    Message par vivanden le Sam 09 Nov 2013, 16:51

    bono 57 a écrit:merci pour vos réponses, fait ch......r j'aurais pu acheté mes premiers ha.
    Je vais quand même poser ma candidature mais j'ai pas trop d'espoir
    Si tu as l'autorisation d'exploiter tu es quand même dans les prioritaires non ?
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    default Re: question préemption safer

    Message par bono 57 le Sam 09 Nov 2013, 18:51

    vivanden a écrit:
    bono 57 a écrit:merci pour vos réponses, fait ch......r j'aurais pu acheté mes premiers ha.
    Je vais quand même poser ma candidature mais j'ai pas trop d'espoir
    Si tu as l'autorisation d'exploiter tu es quand même dans les prioritaires non ?
    j'espère
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    default Re: question préemption safer

    Message par figoulu le Sam 09 Nov 2013, 19:10

    Génial ce topic,
    Je suis propriétaire, JA installé depuis 1 an et je recherche des terres.....
    2 ha sont en vente à côté de mon exploitation.
    Sauf que qu'il y a des bâtiments avec ,car c'est un ancien restau en faillite, c'est une liquidation judiciaire.
    La vente aux enchères a même eu lieu et pas d'acheteur.
    J'ai contacté la safer et elle ne veut pas bouger, m'indiquant que les terres seraient indissociables des bâtiments.
    Mise à prix 180 000e. Les bâtiments on étés pillés, y a plus de faîtières et donc c'est tout pourri en dessous.
    Les 2 ha sont irrigables mais embroussaillées. Les terres sont super bonnes, je suis un des anciens propriétaires...
    Que puis je faire?
    Faire un état des lieux, débroussailler et exploiter?
    ça me simplifierait l'irrigation .

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    default Re: question préemption safer

    Message par basto le Sam 09 Nov 2013, 19:17

    figoulu a écrit:Génial ce topic,
    Je suis propriétaire, JA installé depuis 1 an et je recherche des terres.....
    2 ha sont en vente à côté de mon exploitation.
    Sauf que qu'il y a des bâtiments avec ,car c'est un ancien restau en faillite, c'est une liquidation judiciaire.
    La vente aux enchères a même eu lieu et pas d'acheteur.
    J'ai contacté la safer et elle ne veut pas bouger, m'indiquant que les terres seraient indissociables des bâtiments.
    Mise à prix 180 000e. Les bâtiments on étés pillés, y a plus de faîtières et donc c'est tout pourri en dessous.
    Les 2 ha sont irrigables mais embroussaillées. Les terres sont super bonnes, je suis un des anciens propriétaires...
    Que puis je faire?
    Faire un état des lieux, débroussailler et exploiter?
    ça me simplifierait l'irrigation .
    contacte le liquidateur et fait lui une offre pour les terres : victoire 
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    default Re: question préemption safer

    Message par basto le Sam 09 Nov 2013, 19:19

    bono 57 a écrit:
    vivanden a écrit:
    bono 57 a écrit:merci pour vos réponses, fait ch......r j'aurais pu acheté mes premiers ha.
    Je vais quand même poser ma candidature mais j'ai pas trop d'espoir
    Si tu as l'autorisation d'exploiter tu es quand même dans les prioritaires non ?
    j'espère
    pas sur !! si un agri à plus de besoin que toi ou est mieux placé ( proximité etc... )
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    default Re: question préemption safer

    Message par figoulu le Sam 09 Nov 2013, 19:25

    Merci du conseil, je comptais le rappeler après les fêtes....
    Ce serait pas mal de les avoirs, y a petit verger, pour la vente directe on me demande des fruits....
    y a 1 pylône en bordure de rivière, idéal pour mettre une pompe, y a un puits que je n'ai jamais vu à sec, et 2 ha, je double ma sau à côté.

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    default Re: question préemption safer

    Message par jfk311 le Sam 09 Nov 2013, 19:34

    tu achetes en 2x au pire
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    default Re: question préemption safer

    Message par figoulu le Sam 09 Nov 2013, 19:38

    Ouai je sais, mais y a du sentimental dessous.... pas facile, les histoires de terres dans les vieilles familles paysannes. C'était ma ferme familiale ( j'y suis arrivé j'avais 3 j), mon frère l'a vendue au restaurant....etc

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