AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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Guilbart

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    Consultation Publiques

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    default Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 24 Déc 2013, 17:05

    Rappel du premier message :

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 03 Fév 2017, 17:11

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation projet de décret relatif aux schémas directeurs
    d’aménagement et de gestion des eaux et schémas d'aménagement et de
    gestion des eaux modifiant le code de l'environnement et le code général
    des collectivités territoriales est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1645



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 06 Fév 2017, 17:20

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - La consultation Consultation publique sur le projet de décret portant
    réforme des procédures destinées à assurer l'information et la
    participation du public à l'élaboration de certaines décisions
    susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement et modifiant
    diverses dispositions relatives à l'évaluation environnementale de
    certains projets, plans et programmes est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 07 Fév 2017, 17:15

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
    sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
    assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
    certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
    et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657



    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté fixant les caractéristiques
    générales et les règles de fonctionnement des établissements détenant
    ou présentant au public des spécimens vivants de cétacés est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
    la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1668



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 08 Fév 2017, 21:54

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
    sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
    assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
    certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
    et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 10 Fév 2017, 23:43

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet de Plan national d’actions « Vautour fauve et
    activités d’élevage » est ouverte sur le site Internet du Ministère
    de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1669



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 14 Fév 2017, 09:47

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet de décret relatif à l’accès aux ressources
    génétiques et aux connaissances traditionnelles associées et au partage
    des avantages découlant de leur utilisation est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1672


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 14 Fév 2017, 17:12

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
    sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
    assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
    certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
    et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 21 décembre
    2007 relatif aux modalités d’établissement des redevances pour
    pollution de l’eau et pour modernisation des réseaux de collecte est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de
    l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1630


    Energie et Climat
    - La consultation Projet de décret modifiant les dispositions de la
    partie réglementaire du code de l’énergie relatives aux certificats
    d’économies d’énergie est ouverte sur le site Internet du Ministère
    de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1670



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 16 Fév 2017, 20:20

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
    sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
    assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
    certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
    et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 18 Fév 2017, 08:38

    Pour info

    http://www.developpement-durable.gouv.fr/?utm_source=France+Environnement+Energie&utm_campaign=06b7c25899-EMAIL_CAMPAIGN_2017_01_12&utm_medium=email&utm_term=0_c46822c3ae-06b7c25899-205305633

    http://www.developpement-durable.gouv.fr/des-nouvelles-mesures-atteindre-zero-pesticide?utm_source=France+Environnement+Energie&utm_campaign=06b7c25899-EMAIL_CAMPAIGN_2017_01_12&utm_medium=email&utm_term=0_c46822c3ae-06b7c25899-205305633

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 21 Fév 2017, 18:05

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses du Toulois (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1488
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte
    oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1512
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses, forêt et fort de
    Pagny-la-Blanche-Côte (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1487
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1511
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 L'Ourbise (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1490
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1513
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à
    Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1514
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune
    du littoral girondin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1516
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Hautes vallées de la Cèze et du
    Luech (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1544


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 23 Fév 2017, 18:12

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1496
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche et
    ses affluents, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1548
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et
    lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1596
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Rebord méridional du Vercors
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1610
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Contamines Montjoie - Miage - Tré
    la Tête (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1611
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides et
    alluviales des Hurtières (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1549
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Hauts plateaux et contreforts du
    Vercors oriental (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1612
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint
    Romain (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1613
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Affluents rive droite de la
    Truyère amont (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1614
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1615
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Pont de Desges (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1633
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site
    Natura 2000 - Complexe minier de la vallée de la Senouire (zone
    spéciale de conservation) . Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1604
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Site de Compaing (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1635
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Site de Palmont (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1636
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1607
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1608
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site
    Natura 2000 Forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide
    du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1616
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides de
    l'Albanais. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1301
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Forêts, landes et prairies de
    fauche des versants du Col d'Ornon. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1300
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1510
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la
    Bassanne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1495
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Vallon de la Sandonie (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1620
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1494
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura
    2000 Etangs du Forez (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1659
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1527
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site
    Natura 2000 Plateau du Retord et chaîne du Grand Colombier (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1661
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la
    région de Joinville (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1505
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 L'Adour (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1497
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 portant désignation du site
    Natura 2000 Carrière de Lanquais - Les Roques (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1466
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Les étangs et mares des forêts
    de Breteuil et Conches (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1502
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Complexe de l'étang de Lindre,
    forêt de Romersberg et zones voisines (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1503
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site
    Natura 2000 L'Yères . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1498
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 21 Août 2006 portant désignation du site
    Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1485
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du
    Guiers Mort. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1299
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plaine de Bourg d'Oisans et ses
    versants. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation
    :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1298
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Site des Grivaldes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1634


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 24 Fév 2017, 19:33

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
    l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
    envahissantes sur le territoire de la Martinique est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1682

    - La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
    l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
    envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1681

    - La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
    l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
    envahissantes sur le territoire de La Réunion est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1680

    - La consultation Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de
    l’introduction et de la propagation des espèces animales
    exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la
    Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1679

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projets d’arrêtés
    relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des
    espèces végétales exotiques envahissantes sur les territoires,
    respectivement : de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion.
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1675


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 27 Fév 2017, 18:19

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
    relatif au label « Financement participatif pour la croissance verte » et
    projet d’arrêté avec ses annexes portant homologation du référentiel
    et du document de procédures . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder
    à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1545

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site
    Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1483
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 La Cèze et ses gorges (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1464
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Collines du Narbonnais (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1471
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Herbiers de l'étang de Thau (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1467
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Crêtes du Mont Marcou et des
    Monts de Mare (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1468
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Massif du Puigmal (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1472
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Côte rocheuse des Albères (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1474
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Le Tech (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1475
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Posidonies de la côte des
    Albères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1476
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Cours inférieur de l'Hérault (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1477
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Côtes sableuses de l'infralittoral
    Languedocien (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1478
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Bancs sableux de l'Espiguette
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1480
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Prolongement en mer des Cap et étang de
    Leucate (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1482
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Posidonies de la côte palavasienne (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1470


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 28 Fév 2017, 17:22

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Loëx (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1403
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site
    Natura 2000 Vallée de l'Essonne et vallons voisins (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1484


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 01 Mar 2017, 22:17

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Arrêté du XXXXX relatif à l'expérimentation d'une
    méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure
    fluorimétrique de la repiration bactérienne dans les stations de
    traitement des eaux usées urbaines est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1690

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Clape (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1473
    - La consultation Arrêté du XXXXX Modifiant l’arrêté du 21 juillet
    2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux
    installations d’assainissement non collectif, à l’exception des
    installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute
    de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO 5 est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de
    l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1689


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 03 Mar 2017, 18:58

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site
    Natura 2000 Plateau de Beauregard (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1662
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la
    Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1632
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
    désignation du site Natura 2000 Aqueduc de Pézenas (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1481



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 08 Mar 2017, 22:27

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation projet de décret
    relatif aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et
    schémas d'aménagement et de gestion des eaux modifiant le code de
    l'environnement et le code général des collectivités territoriales.
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1645
    - La consultation Projet de décret relatif à l’application des
    dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la
    reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
    la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 14 Mar 2017, 21:34

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de
    l’introduction et de la propagation des espèces végétales
    exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la
    Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1675

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plaine des Varennes (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1426
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Monts-Dore (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1428
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Gorges de l'Allier et affluents
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1390
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Marais arrière-littoraux picards
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1435

    Energie et Climat
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
    modifiant les dispositions de la partie réglementaire du code de
    l’énergie relatives aux certificats d’économies d’énergie. Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1670



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 15 Mar 2017, 17:27

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet de décret relatif aux schémas directeurs
    d’aménagement et de gestion des eaux et schémas d'aménagement et de
    gestion des eaux modifiant le code de l'environnement et le code général
    des collectivités territoriales est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1696

    - La consultation Arrêté fixant la liste des coraux protégés en
    Guadeloupe, en Martinique et à Saint-Martin et les modalités de leur
    protection est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1697


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 16 Mar 2017, 20:28

    Bonjour
    Une information qui peut rendre service.....

    UN SIMULATEUR POUR ESTIMER SIMPLEMENT SES DROITS AUX PRESTATIONS SOCIALES
    Mes-aides.gouv.fr est un simulateur en ligne qui offre la possibilité à toute personne de connaitre rapidement ses droits aux prestations et aides sociales nationales ou locales. Une rapide description de sa situation permet d’estimer ses droits, notamment en cas de changement professionnel ou personnel. Toutes les informations communiquées restent anonymes et ne sont pas stockées sur le site.
    Voir l'image sur Twitter


    http://www.gouvernement.fr/argumentaire/mes-aidesgouvfr-un-site-pour-evaluer-ses-droits-aux-prestations-et-aides-sociales?utm_source=emailing&utm_medium=email&utm_campaign=infolettre_20170316

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    Message par michel du 86 le Jeu 16 Mar 2017, 21:04

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1347
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Tourbière et coteaux de
    Cessières Montbavin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1434
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières de la vallée
    de la Mue (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1397
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 baie du mont Saint-Michel (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1396

    Energie et Climat
    - La consultation Demande de permis exclusif de recherches de gîtes
    géothermiques à haute température - Combrailles-en-Marche est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
    la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1698


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 22 Mar 2017, 08:50

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 « Dunes et étangs de Trévignon » renommé « Dunes et côtes de
    Trévignon » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1702



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    Message par michel du 86 le Mar 28 Mar 2017, 20:26

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Gat Mort
    et du Saucats (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1337
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Proissans,
    Sainte-Nathalène et Saint-Vincent-le-Paluel (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1330
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté du
    portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse
    d'Aumelas (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1463
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Grottes d'Azerat (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1345
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Avance (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1334
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Castetpugon, de
    Cadillon et de Lembeye (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1336
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Dunes modernes du littoral landais
    d'Arcachon à Mimizan Plage (zone spéciale de conservation)
    . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1348
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1462
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Montagnes des Aldudes (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1335
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Lagunes de Saint-Magne et Louchats
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1333


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 29 Mar 2017, 18:26

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d’arrêté portant autorisation, au titre de
    l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la création
    d’une station d’épuration de la Communauté de communes du pays
    d’Evian et de la vallée d’Abondance sur la commune de Saint-Gingolph
    (Haute-Savoie) est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1706

    - La consultation Projet de décret pris pour l’application des articles
    71 et 73 de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de
    développement et de protection des territoires de montagne et portant
    diverses mesures en matière d’urbanisme est ouverte sur le site Internet
    du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1707

    - La consultation Projet de décret relatif à l’application des
    dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la
    reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
    la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    ministériel portant dérogation, à titre expérimental, aux dispositions
    de destruction du sanglier (Sus scrofa) dans le département du Gard.
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1640


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    Message par michel du 86 le Jeu 30 Mar 2017, 19:45

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Ciron (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1331
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 La Gélise (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1402
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique des
    affluents de la Midouze. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1351
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Boisements à chênes verts des
    dunes du littoral girondin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1332


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    Message par michel du 86 le Ven 31 Mar 2017, 18:53

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d’arrêté fixant les caractéristiques et
    exigences techniques des dispositifs de partage des positions visant à
    éviter les collisions des navires avec les cétacés dans les aires
    marines protégées Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
    la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1709

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Vallons de la Drésine et de la Bonavette (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1519


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 05 Avr 2017, 22:14

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Des modifications ont été apportées à la consultation Projet de
    décret relatif à l’application des dispositions cynégétique de la Loi
    n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de
    la nature et des paysages. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 06 Avr 2017, 21:26

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Energie et Climat
    - La consultation Projet de plan national de réduction des émissions de
    polluants atmosphériques est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1714


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 07 Avr 2017, 19:43

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projets d'arrêtés
    fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont
    la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017. Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1663



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 14 Avr 2017, 00:17

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - La consultation Arrêté relatif aux constructions à énergie positive
    et à haute performance environnementale sous maîtrise d’ouvrage de
    l’Etat, de ses établissements publics et des collectivités
    territoriales est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1653



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 18 Avr 2017, 20:44

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
    sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
    assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
    certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
    et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 27 Avr 2017, 22:00

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Des modifications ont été apportées à la consultation Projets
    d'arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis
    lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période
    2016-2017. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1663


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 04 Mai 2017, 08:16

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - La consultation Plan ressources pour la France est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1718


    Transports
    - La consultation Projet d’arrêté portant limitation temporaire des
    conditions d’utilisation de l’aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux
    à l’occasion du Salon international de l’aéronautique et de
    l’espace est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1717


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 09 Mai 2017, 23:35

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Energie et Climat
    - La consultation Projet de Stratégie Nationale de Mobilisation de la
    Biomasse est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
    pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1719


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    Message par michel du 86 le Mer 10 Mai 2017, 20:14

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Energie et Climat
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de plan national
    de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1714


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    Message par michel du 86 le Ven 12 Mai 2017, 20:37

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret pris
    pour l’application des articles 71 et 73 de la loi n° 2016-1888 du 28
    décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des
    territoires de montagne et portant diverses mesures en matière
    d’urbanisme. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1707


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    Message par michel du 86 le Mer 17 Mai 2017, 08:17

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Développement durable
    - La consultation Rapport d’exécution par la France de la Convention
    sur l’accès à l’information, la participation du public au processus
    décisionnel et à l’accès à la justice en matière d’environnement
    faite à Aarhus (Danemark) le 25 juin 1998 est ouverte sur le site Internet
    du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1721



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    Message par michel du 86 le Ven 19 Mai 2017, 07:42

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Archipel des Glénan (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1701
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 « Dunes et étangs de Trévignon » renommé « Dunes et côtes de
    Trévignon » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1702
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l’Arve (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1658
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Côte de granit rose-Sept-Iles (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1700


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