AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    Message par michel du 86 le Mar 24 Déc 2013, 17:05

    Rappel du premier message :

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    Message par michel du 86 le Mar 10 Nov 2020, 16:55

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Energie et Climat
     - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Concertation
    relative à la cinquième édition du plan national de gestion des
    matières et déchets radioactifs. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    [url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000366/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2220]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2220[/url]

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    Message par michel du 86 le Ven 13 Nov 2020, 15:57

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12
    centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne
    2020-2021. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    [url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000408/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2209]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2209[/url]

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    Message par michel du 86 le Lun 16 Nov 2020, 21:35

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Energie et Climat
     - La consultation Consultation sur la demande de prolongation de la
    concession d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dite « concession de
    Tamaris » (Gironde) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
    Transition écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2261

     - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - La gestion des
    déchets de faible activité à vie longue. Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2213

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    Message par michel du 86 le Mar 17 Nov 2020, 16:22

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Eau et Biodiversité
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêtés 1)
    fixant les condition et limites dans lesquelles  des dérogations aux
    interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets
    concernant le loup et 2) fixant le nombre de spécimens de loups dont la
    destruction pourra être autorisée chaque année. Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    [url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000307/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2183]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2183[/url]

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    Message par michel du 86 le Jeu 19 Nov 2020, 17:34

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Demande de dérogation à la réglementation relative
    aux espèces protégées (Tortues marines) déposée par le Responsable du
    programme scientifique « Observatoire des Tortues marines : réseaux
    d'échouage, de sauvetage et d'observation de Tortues Marines de France
    métropolitaine et de Saint-Pierre-et-Miquelon » pour la période
    2021-2026, sous la responsabilité des Co-Directeurs de l’UMS 2006
    PatriNat (OFB-CNRS-MNHN) confiée par le Muséum national d'histoire
    naturelle (MNHN) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
    Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2262

     - La consultation Demande de dérogation à la réglementation relative
    aux espèces protégées (Mammifères marins) déposée par
    l’Observatoire Pelagis (UMS 3462- La Rochelle Université- CNRS- Système
    pour la conservation des mammifères et oiseaux marins) afin d’animer le
    Réseau National de suivi des échouages (RNE) sur la période 2021-2026
    sous la responsabilité du Président de La Rochelle Université est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2263

     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    relatif au piégeage du sanglier. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2215

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    Message par michel du 86 le Ven 20 Nov 2020, 16:12

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Energie et Climat
     - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Entreposage des
    combustibles usés . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2203
     - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Gestion des
    déchets de très faible activité. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2204

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    Message par michel du 86 le Sam 21 Nov 2020, 15:55

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Eau et Biodiversité
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'ordonnance
    visant à adapter les règles de compatibilité avec les schémas
    régionaux des carrières afin de faciliter l’approvisionnement du
    chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2226

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