AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    PAC 2010

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    Message par jpp81 le Ven 19 Mar 2010, 08:01

    Le nouveau S2-jaune.
    Plus de total intermédiaire, plus de cultures, irrigues non irrigues, plus de différences entre céréales, oléagineux
    Bref, une simple addition au bas de la page.
    MAIS, GRAND DIEUX, POURQUOI PENDANT TANT D'ANNÉE, ILS NOUS ONT FAIT CH*ER AVEC ÇA S'ILS POUVAIENT S'EN PASSER

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    default Re: PAC 2010

    Message par dgé le Ven 19 Mar 2010, 10:00

    parce que depuis le temps, 'ils ont enfin compris qu'une vache n'y retrouvait pas ses petits

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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Ven 19 Mar 2010, 12:10

    T'inkiet, s'il ny a un peu de simplicité à ce niveau, il va y avoir des trucs biens tordus à calculer

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    default Re: PAC 2010

    Message par poun47 le Dim 21 Mar 2010, 11:26

    jpp81 a écrit:Le nouveau S2-jaune.
    Plus de total intermédiaire, plus de cultures, irrigues non irrigues, plus de différences entre céréales, oléagineux
    Bref, une simple addition au bas de la page.
    MAIS, GRAND DIEUX, POURQUOI PENDANT TANT D'ANNÉE, ILS NOUS ONT FAIT CH*ER AVEC ÇA S'ILS POUVAIENT S'EN PASSER

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    Je viens de Télépack 2010 et oui peu être simplifié au niveau de déclaration mais avec la nouvelle formule: LAMBERT 93 pour les surfaces chez moi c'est 0.25% de moins en superficie ,en continuant de la sorte on n'aura plus rien en superficie à déclarer ,ils continuent à nous faire chier voire nous en_____ler (je reste poli) et une fois de plus personne dit rien comme d'hab.
    Vote sanction et ne pas s'en priver.Raz le boll de tous nos représentants agricole qui se remplissent les poches à nos dépends.
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    default Re: PAC 2010

    Message par Jardinier du 70 le Dim 21 Mar 2010, 11:32

    Et la MAE rotationnelle, on va la déclarer comment ??? vous avez des infos ...
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    default Re: PAC 2010

    Message par poun47 le Dim 21 Mar 2010, 11:45

    Jardinier du 70 a écrit:Et la MAE rotationnelle, on va la déclarer comment ??? vous avez des infos ...
    Apparament,une case est prévue à cet effet tout comme pour la diversitée.
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    default Re: PAC 2010

    Message par oli le Dim 21 Mar 2010, 12:37

    Je viens de Télépack 2010 et oui peu être simplifié au niveau de déclaration mais avec la nouvelle formule: LAMBERT 93 pour les surfaces chez moi c'est 0.25% de moins en superficie ,en continuant de la sorte on n'aura plus rien en superficie à déclarer ,ils continuent à nous faire chier voire nous en_____ler (je reste poli) et une fois de plus personne dit rien comme d'hab.
    Vote sanction et ne pas s'en priver.Raz le boll de tous nos représentants agricole qui se remplissent les poches à nos dépends.



    encore un moyen de nous raboter les aides !!!!!!!
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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Dim 21 Mar 2010, 12:42

    Vous avez déjà recu la PAC ou alors vous avez vu çà sur TELEPAC ? :réfléchi :réfléchi

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    default Re: PAC 2010

    Message par jpp81 le Dim 21 Mar 2010, 13:03

    patou25 a écrit:Vous avez déjà recu la PAC ou alors vous avez vu çà sur TELEPAC ? :réfléchi :réfléchi

    On a pas encore reçu la déclaration mais on peut télécharger un dossier vierge (et complet) sur agriculture.gouv
    http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=176
    Le dossier est complet
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    default Re: PAC 2010

    Message par dgé le Dim 21 Mar 2010, 15:58

    les dossiers ne sont pas à remettre au 15 avril d' habitude

    rien dans la boite aux lettre, ils attendent les semis et les ensilages

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    default Re: PAC 2010

    Message par poun47 le Dim 21 Mar 2010, 18:20

    dgé a écrit:les dossiers ne sont pas à remettre au 15 avril d' habitude

    rien dans la boite aux lettre, ils attendent les semis et les ensilages
    Dossiers à remettre le 17 mai 2010,pour le courrier on ne l'aura qu'aux alentours de fin mars je pense.
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    default Re: PAC 2010

    Message par dgé le Dim 21 Mar 2010, 18:21

    impeccable, bientot on le remettra pour la moisson

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    default Re: PAC 2010

    Message par troll le Dim 28 Mar 2010, 10:53

    j'avais fais concorder mes surfaces ( mesurées par gps ) avec mon dossier télépac.
    comme il faut qu'ils 's'occupent (à nous em.....er)dans leur bureau,
    v'la qu'ils ont modifié mes surfaces (mais ou va le progrès).
    ils nous demandent de ne pas modifier :et bien je modifie quand meme,mes limites pour retrouver mes vraies surfaces.
    l'année prochaine se sera quoi ?
    il y a peu de temps un ministre nous avait demandé comment : simplifier.
    l'idée etait bonne ,mais "politique", comme toutes leurs promesses.
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    default Re: PAC 2010

    Message par Jardinier du 70 le Dim 28 Mar 2010, 11:07

    Dossier reçu hier ...

    Rien vu pour la MAE rotationnelle


    Surement un dossier à part
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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Dim 28 Mar 2010, 11:10

    troll a écrit:ils nous demandent de ne pas modifier :et bien je modifie quand meme,mes limites pour retrouver mes vraies surfaces.
    +1 J' ai déjà modifié moi aussi pour retrouver mes surfaces
    En plus avec l'aide rotationelle il faut retrouver les surfaces engagées

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    default Re: PAC 2010

    Message par Sweepy le Dim 28 Mar 2010, 11:18

    Ouais! et en plus, pour ne plus déranger la DDA, ils ont supprimé la feuille avec les N° de téléphone des correspondants DDA !

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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Dim 28 Mar 2010, 15:26

    troll a écrit:j'avais fais concorder mes surfaces ( mesurées par gps ) avec mon dossier télépac.
    comme il faut qu'ils 's'occupent (à nous em.....er)dans leur bureau,
    v'la qu'ils ont modifié mes surfaces (mais ou va le progrès).
    ils nous demandent de ne pas modifier :et bien je modifie quand meme,mes limites pour retrouver mes vraies surfaces.
    l'année prochaine se sera quoi ?
    il y a peu de temps un ministre nous avait demandé comment : simplifier.
    l'idée etait bonne ,mais "politique", comme toutes leurs promesses.
    +1 j'ai tire les traits vers bois et chemin

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    default Re: PAC 2010

    Message par huron28 le Mer 31 Mar 2010, 07:29

    Pour moi c'est 0.14%... en moins bien sur.Je fait comment avec mon CAD?
    Je n'ai plus assez de surfaces pour valider mes mesures :réfléchi
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    default Re: PAC 2010

    Message par moulinos le Mer 31 Mar 2010, 07:42

    REçU HIER
    pas de changement de surfaces
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    Message par pig le Mer 31 Mar 2010, 22:11

    reçu aujourd'hui
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    default Re: PAC 2010

    Message par hexa le Mer 31 Mar 2010, 22:21

    moi j'ai reçu un courrier aujourd'hui me demendant 1 RIB original et 1 attestation MSA;par retour de courrier dans les plus brefs délais.
    des fois que je touche des aides en étant plombier
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    default Re: PAC 2010

    Message par Gibus 29 le Mer 31 Mar 2010, 22:24

    Reçu également la semaine derniere
    Par contre rien sur les surfaces de références des prairies temporaires de + ou - 5 ans
    Faudrait peut etre qu ils se dépèchent un peu avant que l on commence à retourner nos prairies

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    default Re: PAC 2010

    Message par gégé 81 le Mer 31 Mar 2010, 22:31

    La diminution de quelques dizième de % ne devrait pas changer grand chose pour la plupart d'entre nous car globalement nous possedons + d'ha que de DPU (sauf cas contraires, mais très rares, surtout sur notre secteur).
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    Message par sevi le Mer 31 Mar 2010, 22:42

    j'ai encore rien reçu !
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    default Re: PAC 2010

    Message par wh 26 le Jeu 01 Avr 2010, 11:05

    jpp81 a écrit:Le nouveau S2-jaune.
    Plus de total intermédiaire, plus de cultures, irrigues non irrigues, plus de différences entre céréales, oléagineux
    Bref, une simple addition au bas de la page.
    MAIS, GRAND DIEUX, POURQUOI PENDANT TANT D'ANNÉE, ILS NOUS ONT FAIT CH*ER AVEC ÇA S'ILS POUVAIENT S'EN PASSER


    Tout simplement parcqu'il n'y a plus d'aide couplé, tout est intégré en DPU donc ce que tu fais sur tes parcelles n'a aucune incidence sur le montant des aides. Par contre là ou c'est l'usine à gaz, c'est le calcul pour savoir si on à droit à l'aide à la diversité de l'assolement. Je l'ai fait à part sur Excel, avant de cocher la case dans le formulaire "demande des aides" car rien t'indique si t'es dans les clous au vue de ta déclaration S2.
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    default Re: PAC 2010

    Message par seb pithiviers le Ven 02 Avr 2010, 13:24

    J'ai reçu également mon dossier pac il y a quelques jours.
    Comme beaucoup d'entre vous, aucune surface ne correspond... Pourquoi ne pas les modifier?
    D'autant plus que certains échanges ont été modifiés; donc je devrai forcément retoucher à mon relevé photo.
    Quitte à le modifier sur certaines parcelles, je vais le modifier sur toutes. Je ne vois pas pourkoi je vais déclarer 9ha80 si la parcelle en fait 10...
    Dans une déclaration tva, msa ou impots, 1euro=1euro, Pourquoi chez nos chers amis de la "DDT" 1ha n'est pas égal à 1 ha???
    Enfin si vous avez des infos sur les risques encourrus en cas de modifications du registre graphique, je veux bien que l'on m'explique!!!

    bon w-end à tous

    seb pithiviers
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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 13:28

    seb pithiviers a écrit:J'ai reçu également mon dossier pac il y a quelques jours.
    Comme beaucoup d'entre vous, aucune surface ne correspond... Pourquoi ne pas les modifier?
    D'autant plus que certains échanges ont été modifiés; donc je devrai forcément retoucher à mon relevé photo.
    Quitte à le modifier sur certaines parcelles, je vais le modifier sur toutes. Je ne vois pas pourkoi je vais déclarer 9ha80 si la parcelle en fait 10...
    Dans une déclaration tva, msa ou impots, 1euro=1euro, Pourquoi chez nos chers amis de la "DDT" 1ha n'est pas égal à 1 ha???
    Enfin si vous avez des infos sur les risques encourrus en cas de modifications du registre graphique, je veux bien que l'on m'explique!!!

    bon w-end à tous
    case presentation svp seb pithivier

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    Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 13:39

    Gibus 29 a écrit:Reçu également la semaine derniere
    Par contre rien sur les surfaces de références des prairies temporaires de + ou - 5 ans
    Faudrait peut etre qu ils se dépèchent un peu avant que l on commence à retourner nos prairies
    +1 pour les patures ca comme a etre penible de ne pas etre fixer a la veille de la declaration d'habitude le 2 avril c'etait fait la cette annee je crois que je vais attendre le 15 mai
    infos de 11h30 ce matin concernant les prairies suite a une reunion hier avec DDT,CA,etFDSEA 52 la reference pour les PP et les PT+5ans serait 2010 j'ai bien dit SERAIT 2010.....a ne plus comprendre la raison de cet info
    ca voudrais dire que celui qui a des patures il les retourne en totalite et touche les 80 roro/ha
    seul bemol le ratio national 2005 a ne pas depasser sinon resemis
    et vous dans vos dep qu'en est t'il?

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    Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 13:47

    Il n'y a pas eu de réunion DDTM sur la pac 2010 dans vos départements ?
    Chez nous, les questions ont fusées de tous parts, qu'ils ont du faire des heures sup, au delà de 16 h, on les a cuisiné jusqu'à 18 h30 mini... : ha : rr après je suis parti, et çà discutait dur, cas pas cas encore... 77

    Surtout ne simplifions plus, pitié ! aide

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    Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 14:11

    Moi j'ai toujours rien de rien recu, mon pere a eut sa déclaration pac, ma mère aussi ...

    Je stress un peu, entre ca, le passage en société fortement déconseiller jusqu'au mois de juin, et le "liage" de cheptel, c'est bien le stress.


    Et en plus comme je suis gentil et que j'ai besoin d'argent je fais 3 télédéclarations pour des voisins assez "agés", cool, mini 6 déclarations telePAC a faire

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    default Re: PAC 2010

    Message par oli le Ven 02 Avr 2010, 14:21

    wh 26 a écrit:
    jpp81 a écrit:Le nouveau S2-jaune.
    Plus de total intermédiaire, plus de cultures, irrigues non irrigues, plus de différences entre céréales, oléagineux
    Bref, une simple addition au bas de la page.
    MAIS, GRAND DIEUX, POURQUOI PENDANT TANT D'ANNÉE, ILS NOUS ONT FAIT CH*ER AVEC ÇA S'ILS POUVAIENT S'EN PASSER


    Tout simplement parcqu'il n'y a plus d'aide couplé, tout est intégré en DPU donc ce que tu fais sur tes parcelles n'a aucune incidence sur le montant des aides. Par contre là ou c'est l'usine à gaz, c'est le calcul pour savoir si on à droit à l'aide à la diversité de l'assolement. Je l'ai fait à part sur Excel, avant de cocher la case dans le formulaire "demande des aides" car rien t'indique si t'es dans les clous au vue de ta déclaration S2.

    pour l'instant il n'y a pas d'incidence !!!
    mais j'espère que vous avez remarqués que chaque année la déclaration PAC subit des changements !!! et jamais dans le bon sens !!!
    donc pour l'instant on touche des DPU souvent infèrieurs à notre surface !!! on est d'accord !!!
    mais demain, je vois bien un changement: plus de DPU, mais une aide sur la surface totale de nos exloitations !!!
    donc aide (diminué bien sûr) X surface (année 2010 de référence donc surface moindre) = aide totale en baisse

    ils n'ont que ça à penser, ils justifient leur salaire en aménageant la déclaration tous les ans et en même temps en profitent de diminuer gentiment les aides !!!
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    default Re: PAC 2010

    Message par pébourre le Ven 02 Avr 2010, 14:38

    diminuer gentiment les aides , là t'es sympa ! C'est plutot diminuer fortement les aides !!! Belles pertes en perspective cette année !
    Mais bon comme personne ne dit rien , ils ne vont pas se priver .

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    default Re: PAC 2010

    Message par oli le Ven 02 Avr 2010, 14:43

    pébourre a écrit:diminuer gentiment les aides , là t'es sympa ! C'est plutot diminuer fortement les aides !!! Belles pertes en perspective cette année !
    Mais bon comme personne ne dit rien , ils ne vont pas se priver .

    le plan Barnier est à part, ils nous font payer l'année 2007 !!!! on a "trop" gagné de roros cette année là !!! ça dérange !!
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    default Re: PAC 2010

    Message par pébourre le Ven 02 Avr 2010, 15:24

    pour ceux qui étaient en activité ... ce n'est pas mon cas !!!

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    Message par oli le Ven 02 Avr 2010, 15:41

    pébourre a écrit:pour ceux qui étaient en activité ... ce n'est pas mon cas !!!

    et ben prends ça aussi !!
    et hop, tout le monde dans le même sac !!!
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    Message par Céline26 le Ven 02 Avr 2010, 15:53

    Ben, pas encore reçu! Mais bon, comme l'an dernier on va encore recevoir au dernier moment!

    Je vais m'amuser un moment! On vient de louer les terres d'un voisin qui n'a jamais fait de demande d'aides, donc jamais remplit de dossier PAC!! Va falloir faire le tour de toutes les parcelles! Mais c'est pas moi qui vait m'y coller!! Je peux pas le faire avec des béquilles!! Mon frère va s'amuser avec le pocket et le gps!!
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    Message par pit59 le Ven 02 Avr 2010, 16:11

    pas reçu non plus.

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    Message par pébourre le Ven 02 Avr 2010, 16:12

    comme ça vous allez passer un bon week-end !

    pébourre
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    Message par bruce 17 le Ven 02 Avr 2010, 16:14

    il m'ont retiré i are par ci et par la donc une dizaine!!!! il faut que je refasse mes ilots triste triste

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    Message par oli le Ven 02 Avr 2010, 16:52

    bruce 17 a écrit:il m'ont retiré i are par ci et par la donc une dizaine!!!! il faut que je refasse mes ilots triste triste

    ils disent de ne pas retoucher aux ilots avec les nouvelles surfaces lambert2 !!!
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    Message par bruce 17 le Ven 02 Avr 2010, 16:56

    ok merci pour l'info mais c'est chiant c'est toujours eux qui ont raison!!!!!

    bruce 17
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    Message par pébourre le Ven 02 Avr 2010, 17:01

    bruce 17 a écrit:ok merci pour l'info mais c'est chiant c'est toujours eux qui ont raison!!!!!
    c'est normal c'est eux qui ont le porte monaie

    pébourre
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    Message par Céline26 le Ven 02 Avr 2010, 17:12

    Voilà ce que je viens de recevoir :


    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Bilan de Santé de la PAC
    Les majorations de DPU bientôt envoyées aux agriculteurs

    Les agriculteurs recevront avant le 12 avril un courrier les informant des montants qui seront pris comme référence pour revaloriser leurs Droits à Paiement Unique (DPU).

    Cette revalorisation intervient du fait du découplage de certaines aides dans le cadre de la réforme « bilan de santé de la PAC » : les aides aux grandes cultures, la prime à la brebis, la prime à l'abattage, une partie de la PMTVA disparaissent et seront en partie réintégrées dans les DPU. De plus, les éleveurs bénéficient à partir de 2010 d'une majoration de leurs DPU pour leurs surfaces en herbe.

    Le courrier de la DDT (Direction départementale des territoires – ex-DDAF) contiendra :

    · le récapitulatif détaillé de vos références individuelles provisoires si vous étiez exploitant en 2005, 2006, 2007 ou 2008. Le montant provisoire de la revalorisation de vos DPU correspondra à la meilleure année entre 2005 et 2008. Par souci de transparence, chaque exploitant disposera d'un détail de toutes les aides payées entre 2005 et 2008 et intervenant dans le découplage.

    · une notice explicative.



    La DDT insiste sur la nécessité absolue de lire soigneusement cette notice. Celle-ci explique notamment les cas particuliers pour lesquels certains exploitants devront demander à la DDT le recalcul de leurs références individuelles ou la prise en compte d'évènements particuliers.



    A l'exception de ces cas particuliers, les exploitants n'auront aucune démarche particulière à effectuer, mis à part le renvoi de leur dossier PAC avant le 17 mai.



    Les cas particuliers



    Ces cas sont expliqués dans la rubrique de la notice : « Que devez-vous faire pour l’établissement de votre montant de référence définitif ? » :

    Ø certaines informations n’étaient pas connues par l’administration (effectifs des animaux granivores, surfaces en légumes ou plantes aromatiques …) ;

    Ø certains événements qu’a pu connaître votre exploitation depuis le 1er janvier 2005 sont susceptibles de modifier votre montant de référence initial provisoire ; il peut s’agir des événements suivants : changements de situation juridique, fusions, scissions, donations, héritages.

    Ø votre exploitation a pu être gravement affectée, entre 2005 et 2008, par une circonstance exceptionnelle : une incapacité professionnelle de longue durée, une catastrophe naturelle grave ayant affecté de façon importante les surfaces en herbe, une destruction accidentelle des bâtiments destinés à des animaux, une épizootie ayant affecté tout ou partie du cheptel.

    Pour tous ces cas particuliers, l’exploitant devra compléter un formulaire spécifique. Celui-ci sera prochainement disponible à la DDT de la Drôme, vous pourrez le demander par courrier, par téléphone ou par mail ; il devra être retourné à la DDT pour le 17 mai 2010 au plus tard.





    Information à destination des producteurs de légumes





    Le bilan de santé de la PAC a permis de mettre en place pour la campagne 2010 un nouveau dispositif d’attribution de DPU pour les surfaces en légumes (1), certaines plantes aromatiques, pommes de terre de consommation et plants de pommes de terre.



    Les exploitants qui ont, les campagnes précédentes, déjà déposé un dossier de déclaration de surfaces, recevront début avril les montants de référence calculés sur la base des données détenues par l’administration. Pour eux, l’attribution de DPU ou la revalorisation de leurs DPU détenus sera automatique.



    Pour les exploitants qui n’ont fait aucune déclaration de surfaces en 2005, 2006, 2007 et 2008 et qui produisaient l’une des cultures éligibles à ce soutien, il convient de se rapprocher du Service Agriculture de la DDT de la Drôme, pour se faire immatriculer et pour obtenir un dossier vierge de déclaration de surfaces. Ce dossier de déclaration de surfaces devra être retourné à la DDT pour le 17 mai 2010 au plus tard.



    Par ailleurs, nous vous informons que dans le cadre plus général des nouveautés 2010 liées au bilan de santé de la PAC, le Service Agriculture de la DDT de la Drôme a programmé des réunions d’information à destination des agriculteurs concernés par le dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces.

    Ces réunions se tiendront :

    Ø jeudi 8 avril 2010 à 18 h – salle des fêtes d’ HAUTERIVES

    Ø mercredi 14 avril 2010 à 18 h – CFPPA de NYONS

    Ø jeudi 15 avril 2010 à 18 h – Salle conférence de l’Espace Cluny à CHABEUIL





    (1) La surface déterminée en légumes concerne les choux-fleurs, endives, légumes de plein champ, légumes d’industrie, lentilles, melons, oignons, petits pois, plants de pommes de terre, pommes de terre de consommation et semences potagères.


    Pour vos aides PAC

    Pensez à télédéclarer


    www.telepac.agriculture.gouv.fr
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    Message par jpp81 le Ven 02 Avr 2010, 22:50

    Céline26 a écrit:Ben, pas encore reçu! Mais bon, comme l'an dernier on va encore recevoir au dernier moment!

    Je vais m'amuser un moment! On vient de louer les terres d'un voisin qui n'a jamais fait de demande d'aides, donc jamais remplit de dossier PAC!! Va falloir faire le tour de toutes les parcelles! Mais c'est pas moi qui vait m'y coller!! Je peux pas le faire avec des béquilles!! Mon frère va s'amuser avec le pocket et le gps!!

    Tu ne connais personne qui a un dvd de photo explorer de la drôme??
    Tu pourrais faire ça tranquillement chez toi devant ton ordinateur.
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    default Re: PAC 2010

    Message par poun47 le Sam 03 Avr 2010, 06:51

    pébourre a écrit:diminuer gentiment les aides , là t'es sympa ! C'est plutot diminuer fortement les aides !!! Belles pertes en perspective cette année !
    Mais bon comme personne ne dit rien , ils ne vont pas se priver .
    Tout à fait d'accord avec toi, par contre à la DDA ils m'ont dit que l'on pouvait redéssiner les ilôts en faisant attention aux ilôts des voisins, mais je ne sais s'ils tiendront compte des surfaces.Raz le bol de leurs changements annuels.
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    default Re: PAC 2010

    Message par Invité le Sam 03 Avr 2010, 08:27

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    Céline26 a écrit:Ben, pas encore reçu! Mais bon, comme l'an dernier on va encore recevoir au dernier moment!

    Je vais m'amuser un moment! On vient de louer les terres d'un voisin qui n'a jamais fait de demande d'aides, donc jamais remplit de dossier PAC!! Va falloir faire le tour de toutes les parcelles! Mais c'est pas moi qui vait m'y coller!! Je peux pas le faire avec des béquilles!! Mon frère va s'amuser avec le pocket et le gps!!

    Quelque lien pour aider dans le dossier PAC

    CLIQUELA Cadastre



    Ou Géoportail version BETA 3D

    Permet de superposer images et cadastre,avec des outils de mesure ect ... CLIQUELA Géoportail

    3D




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    default Re: PAC 2010

    Message par logo55 le Sam 03 Avr 2010, 08:36

    Céline26 a écrit:Voilà ce que je viens de recevoir :


    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Bilan de Santé de la PAC
    Les majorations de DPU bientôt envoyées aux agriculteurs

    Les agriculteurs recevront avant le 12 avril un courrier les informant des montants qui seront pris comme référence pour revaloriser leurs Droits à Paiement Unique (DPU).

    Cette revalorisation intervient du fait du découplage de certaines aides dans le cadre de la réforme « bilan de santé de la PAC » : les aides aux grandes cultures, la prime à la brebis, la prime à l'abattage, une partie de la PMTVA disparaissent et seront en partie réintégrées dans les DPU. De plus, les éleveurs bénéficient à partir de 2010 d'une majoration de leurs DPU pour leurs surfaces en herbe.

    Le courrier de la DDT (Direction départementale des territoires – ex-DDAF) contiendra :

    · le récapitulatif détaillé de vos références individuelles provisoires si vous étiez exploitant en 2005, 2006, 2007 ou 2008. Le montant provisoire de la revalorisation de vos DPU correspondra à la meilleure année entre 2005 et 2008. Par souci de transparence, chaque exploitant disposera d'un détail de toutes les aides payées entre 2005 et 2008 et intervenant dans le découplage.

    · une notice explicative.



    La DDT insiste sur la nécessité absolue de lire soigneusement cette notice. Celle-ci explique notamment les cas particuliers pour lesquels certains exploitants devront demander à la DDT le recalcul de leurs références individuelles ou la prise en compte d'évènements particuliers.



    A l'exception de ces cas particuliers, les exploitants n'auront aucune démarche particulière à effectuer, mis à part le renvoi de leur dossier PAC avant le 17 mai.



    Les cas particuliers



    Ces cas sont expliqués dans la rubrique de la notice : « Que devez-vous faire pour l’établissement de votre montant de référence définitif ? » :

    Ø certaines informations n’étaient pas connues par l’administration (effectifs des animaux granivores, surfaces en légumes ou plantes aromatiques …) ;

    Ø certains événements qu’a pu connaître votre exploitation depuis le 1er janvier 2005 sont susceptibles de modifier votre montant de référence initial provisoire ; il peut s’agir des événements suivants : changements de situation juridique, fusions, scissions, donations, héritages.

    Ø votre exploitation a pu être gravement affectée, entre 2005 et 2008, par une circonstance exceptionnelle : une incapacité professionnelle de longue durée, une catastrophe naturelle grave ayant affecté de façon importante les surfaces en herbe, une destruction accidentelle des bâtiments destinés à des animaux, une épizootie ayant affecté tout ou partie du cheptel.

    Pour tous ces cas particuliers, l’exploitant devra compléter un formulaire spécifique. Celui-ci sera prochainement disponible à la DDT de la Drôme, vous pourrez le demander par courrier, par téléphone ou par mail ; il devra être retourné à la DDT pour le 17 mai 2010 au plus tard.





    Information à destination des producteurs de légumes





    Le bilan de santé de la PAC a permis de mettre en place pour la campagne 2010 un nouveau dispositif d’attribution de DPU pour les surfaces en légumes (1), certaines plantes aromatiques, pommes de terre de consommation et plants de pommes de terre.



    Les exploitants qui ont, les campagnes précédentes, déjà déposé un dossier de déclaration de surfaces, recevront début avril les montants de référence calculés sur la base des données détenues par l’administration. Pour eux, l’attribution de DPU ou la revalorisation de leurs DPU détenus sera automatique.



    Pour les exploitants qui n’ont fait aucune déclaration de surfaces en 2005, 2006, 2007 et 2008 et qui produisaient l’une des cultures éligibles à ce soutien, il convient de se rapprocher du Service Agriculture de la DDT de la Drôme, pour se faire immatriculer et pour obtenir un dossier vierge de déclaration de surfaces. Ce dossier de déclaration de surfaces devra être retourné à la DDT pour le 17 mai 2010 au plus tard.



    Par ailleurs, nous vous informons que dans le cadre plus général des nouveautés 2010 liées au bilan de santé de la PAC, le Service Agriculture de la DDT de la Drôme a programmé des réunions d’information à destination des agriculteurs concernés par le dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces.

    Ces réunions se tiendront :

    Ø jeudi 8 avril 2010 à 18 h – salle des fêtes d’ HAUTERIVES

    Ø mercredi 14 avril 2010 à 18 h – CFPPA de NYONS

    Ø jeudi 15 avril 2010 à 18 h – Salle conférence de l’Espace Cluny à CHABEUIL





    (1) La surface déterminée en légumes concerne les choux-fleurs, endives, légumes de plein champ, légumes d’industrie, lentilles, melons, oignons, petits pois, plants de pommes de terre, pommes de terre de consommation et semences potagères.


    Pour vos aides PAC


    Une revalorisation !!!!!! pour moi c'est plutôt une dévalorisation .... ils ont toujours le mot pour rire eux !!!!
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    default Re: PAC 2010

    Message par dgé le Sam 03 Avr 2010, 08:54

    le site cadastrale est d'un lent imperial, j'y suis allé qu'une fois, et ne compte pas y retourner, c'est tout simplement inadmissible le temps de chargement de feuilles sans images, et tres peu de couleur

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    default Re: PAC 2010

    Message par oli le Sam 03 Avr 2010, 10:52

    poun47 a écrit:
    pébourre a écrit:diminuer gentiment les aides , là t'es sympa ! C'est plutot diminuer fortement les aides !!! Belles pertes en perspective cette année !
    Mais bon comme personne ne dit rien , ils ne vont pas se priver .
    Tout à fait d'accord avec toi, par contre à la DDA ils m'ont dit que l'on pouvait redéssiner les ilôts en faisant attention aux ilôts des voisins, mais je ne sais s'ils tiendront compte des surfaces.Raz le bol de leurs changements annuels.

    bon, alors on retouche ou on ne retouche pas ???????
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    default Re: PAC 2010

    Message par Jardinier du 70 le Sam 03 Avr 2010, 11:11

    oli a écrit:
    poun47 a écrit:
    pébourre a écrit:diminuer gentiment les aides , là t'es sympa ! C'est plutot diminuer fortement les aides !!! Belles pertes en perspective cette année !
    Mais bon comme personne ne dit rien , ils ne vont pas se priver .
    Tout à fait d'accord avec toi, par contre à la DDA ils m'ont dit que l'on pouvait redéssiner les ilôts en faisant attention aux ilôts des voisins, mais je ne sais s'ils tiendront compte des surfaces.Raz le bol de leurs changements annuels.

    bon, alors on retouche ou on ne retouche pas ???????


    On touchera suivant les nouvelles surfaces que l' on dessine ... sauf si il y a des doublons avec les voisins.
    Pour "regagner" les quelques ares perdus, le mieux c' est de se mettre en résolution maxi ... y a souvent un peu à gratter avec le trait de l' ilôt voisin ... à condition que lui n' aie pas la même idée !!!
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