AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    Passage collecteur drainage

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    default Passage collecteur drainage

    Message par bono 57 le Dim 17 Aoû - 10:44

    Bonjour à tous

    Pour drainer une parcelle je doit traverser une prairie d' un voisin pour me brancher sur un collecteur existant.
    Il y a quelques semaines ce voisin me donne son accord verbal pour traverser, on convient d'une indemnité en bottes de foin avec une remise en état de la traversée
    L'entreprise livre les drains cette semaine et la surprise le voisin m'annonce qu'il me laisse plus passer.
    Il y a un collecteur qui traverse son parc mais trop petit en diamètre pour la surface à drainer
    A t-il le droit de refuser le passage?
    Existe t-il un recours?
    L'entreprise doit commencer pour le 20
    merci
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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 11:07

    On a eu des opérations fait dans le cadre d'une AF on apas eu le choix non seulement du passage mais de participer aussi au financement ! Mais sa arrange toutle monde un drainage ! Sa c'était avant toutes ces normes et loi qui'il y a sur l'eau ! :réfléchi aujourd'hui même pour un drainage une calamité pour en faire :réfléchi

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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 11:23

    tu n'a pas le droit d'envoyer l'eau chez un voisin

    par contre le voisin ne peut pas s'opposer à ce que tu passe un collecteur pour aller au fossé

    l'histoire là est de se raccorder à un autre collecteur (si j'ai bien compris). il est a qui ce collecteur

    bon courage , il y a pas à dire la France devient vraiment : un pas en avant 3 pas en arrière   : chut 

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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par bono 57 le Dim 17 Aoû - 13:19

    marmotte a écrit:tu n'a pas le droit d'envoyer l'eau chez un voisin

    par contre le voisin ne peut pas s'opposer à ce que tu passe un collecteur pour aller au fossé

    l'histoire là est de se raccorder à un autre collecteur (si j'ai bien compris). il est a qui ce collecteur

    bon courage , il y a pas à dire la France devient vraiment : un pas en avant 3 pas en arrière   : chut 

    L'autre collecteur est dans une parcelle à moi c'est du diamètre 200 posé en 1985 avec un groupe de drainage
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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 14:06

    il ne peux pas s'opposer au passage
    il peux exiger une indemnité pour les égats occasionnés
    j'ai eu le cas et ca c'etait passé verbalement aussi et au moment des travaux ,j'ai eu droit a un huissier+ les flics.....
    j'ai bien entendu eu gain de cause pour passer mon collecteur vers le fossé

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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par bono 57 le Dim 17 Aoû - 18:45

    ok merci pour vos réponses je serais fixé semaine prochaine
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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 18:49

    personne ne peut empêcher l'eau de suivre son chemin naturel
    si tu dois traverser sa parcelle pour te brancher dans un collecteur qui t'appartient, il ne peut s'y opposer
    il faut cependant que le collecteur dans lequel tu vas brancher, soit suffisamment dimensionné pour avaler l'eau que tu lui ramènes

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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par bono 57 le Dim 17 Aoû - 19:01

    jack77 a écrit:personne ne peut empêcher l'eau de suivre son chemin naturel
    si tu dois traverser sa parcelle pour te brancher dans un collecteur qui t'appartient, il ne peut s'y opposer
    il faut cependant que le collecteur dans lequel tu vas brancher, soit suffisamment dimensionné pour avaler l'eau que tu lui ramènes

    C'est pour ca qu'il faut que je passe chez lui pour se brancher sur du 200 avec un 125. Le collecteur qui passe chez lui est un 100 donc trop juste d'après le technique de l'entreprise
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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 19:04

    tout dépend, il est a qui le collecteur dans son parc? Si c'est pas a toi pour moi c'est mort… j'ai eu le cas
    Sinon bienvenu au club de débouchage de drains : une semaine que j'y suis...

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    default Re: Passage collecteur drainage

    Message par Invité le Dim 17 Aoû - 19:09

    c'est bien ce que j'avais compris
    donc pas d'interdiction de sa part possible
    charge à toi de réparer son collecteur de 100 si tu dois le couper pour passer ton 125 ...
    s'il est réticent, tu peux toujours lui proposer de brancher son 100 dans ton 125 (voir peut être à le passer en 160 dans ce cas)
    maintenant je dis ça sans voir le plan de drainage ...

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