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Préservation des éléments topographiques....

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Message par Fred 80 le Jeu 01 Avr 2010, 21:14

Comment appliquez vous cette nouvelle règle ?
Peut on utiliser les talus ,les bordures boisées?
Est il vrai que 100m de haies équivaut à 1 ha ?
Je ne trouve pas d'explication précise

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Message par Invité le Jeu 01 Avr 2010, 21:21

Tout a été expliqué dans l'Action Agricole Picarde. Sinon tu as des réunions qui sont organisées par la CA80

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Message par badaboom le Jeu 01 Avr 2010, 21:30

si ta 100 m de haie a toi ou un tiers et que tu es sur que le tiers la coupera pas, oui sa fait 1 ha à condition que la haie jouxte la parcelle sans chemin communal entre les deux.

Haie = arbre dense pas un autre d'ici ou la
depuis le temps qu'on en parle avec tout les articles de presse sur le sujet étonnant que tu pose la question à J- 1 mois dossier pac

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Message par Fred 80 le Jeu 01 Avr 2010, 21:49

badaboom a écrit:si ta 100 m de haie a toi ou un tiers et que tu es sur que le tiers la coupera pas, oui sa fait 1 ha à condition que la haie jouxte la parcelle sans chemin communal entre les deux.

Haie = arbre dense pas un autre d'ici ou la
depuis le temps qu'on en parle avec tout les articles de presse sur le sujet étonnant que tu pose la question à J- 1 mois dossier pac
Je sais que ce n'est pas sérieux,mais j'ai d'autres soucis en ce moment.
Merci pour l'info.

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Message par troll le Jeu 01 Avr 2010, 22:05

attention ,peut etre prévoir que ce qui sera déclaré(talus ,haie....) devra resté pour longtemps.
si c'est au milieu de deux parcelles peut etre qu'un jour.........on en souhaiterais plus qu'une.

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Message par Le Mecreant le Jeu 01 Avr 2010, 22:09

Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

Que personne ne s'avise de me faire ça, sinon je vais foutre un tel merdier a la daff que le voisin indélicat va s'en mordre les doigts, sans compter le turbin que je lui ferais a lui.

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Message par troll le Jeu 01 Avr 2010, 22:26

Le Mecreant a écrit:Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

Que personne ne s'avise de me faire ça, sinon je vais foutre un tel merdier a la daff que le voisin indélicat va s'en mordre les doigts, sans compter le turbin que je lui ferais a lui.

je demande une explication ,le mecreant , car je ne vois pas ou est le problème .(jai l'intention de déclarer des bois qui ne sont pas à moi.)

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Message par Franki le Jeu 01 Avr 2010, 22:50

Le Mecreant a écrit:Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

Que personne ne s'avise de me faire ça, sinon je vais foutre un tel merdier a la daff que le voisin indélicat va s'en mordre les doigts, sans compter le turbin que je lui ferais a lui.
Il me semble que c'est tout à fait autorisé, et en plus tu ne le sauras même pas, et il y aura beaucoup de cas comme ça.

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 08:25

[quote="troll
je demande une explication ,le mecreant , car je ne vois pas ou est le problème .(jai l'intention de déclarer des bois qui ne sont pas à moi.) [/quote]

Tu ne voit pas le problème ? En général les paysans savent ce que c'est le droit de propriété.

De plus en déclarant des bois qui ne sont pas a toi, tu crée pour le proprietaire l'obligation de conserver la haie, et ça c'est une atteinte caracterisée au droit de proprieté.
Qui pire est, declarer ça a la PAC génèrere des "droits a prime" (equivalence hectare) donc des revenus sur un bien qui n'est pas a toi , sans contrepartie, cela s'appele du vol.

Et l'a j'ai pas encore approfondi le juridique de l'affaire...

Donc si tu tombe sur un teigneux dans mon genre tu va te retrouver avec un proces qui te coutera beaucoup plus que ça va rapporter, et t'est certain de perdre parce que le droit de propriete est intangible, inprescriptible, constitutionel et de plus garanti par la convention européenne des droits de l'homme et du citoyen.

T'est vraiment tres mal...

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 08:28

Franki 41 a écrit:Il me semble que c'est tout à fait autorisé, et en plus tu ne le sauras même pas, et il y aura beaucoup de cas comme ça.


Que la Daff et autre administration prennent des libertés avec les lois c'est pas nouveau, mais reflechissez a ce qui se passera si tout le monde se met a declarer des choses chez les voisins....

Que je le sache pas... et si demain je coupe ma haie, tui crois pas que la daff va venir me trouver? C'est la que ça va faire vilain.

Reflechissez a ce que ça entraine de mettre le doigt la dedant

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Message par dftargette le Ven 02 Avr 2010, 08:36

le problème est bien "le temps".
sur quelle durée, quelle échelle de temps, faut il que ces éléments perdurent.
S'il y a contrôle au niveau de la conditionnalité, cela se fera sur les éléments déclarés l'année N.
Dans 5 ans..... s'il y a un arbre de moins,, croyez-vous qu'il y aura une remise en cause des aides sollicités auparavant?
compliquée cette affaire....

je pense déclarer tout ce qui est présent en bordure de mes parcelles, pour lesquelles ce n'est un exploitant en voisin, du style bois de particuliers, haies et bosquets d'aire d'autoroute...

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Message par troll le Ven 02 Avr 2010, 08:42

je ne vois pas pourquoi le voisin ne pourrait pas abattre son "bien"?
s'il le fait ,c'est (je crois) celui qui l'a déclaré qui serait fautif ! non?
je ne pense pas que cette déclaration ne l'oblige en quoi que ce soit....
c'est comme ça que je vois la" chose"

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Message par moulinos le Ven 02 Avr 2010, 08:46

le plus simple pour ceux qui en ont c 'est les bandes tampons
sinon je suis plus pour des arbres qu une haie qui demande plus d entretien

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Message par wh 26 le Ven 02 Avr 2010, 09:10

Dans la déclaration PAC y a rien de prévu pour les SET. D'aprés ce que j'ai compris en cas de controle il faudra simplement prouver que l'on est réglo, montrer les arbres, talus, bandes tampon etc... et que ça correponde au % de l'année.

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 09:32

Pour ma part, je n'ai pas encore les declarations pac, mais je ne declarerait aucun éléments topographiques. Je suis chez moi et j'entend faire ce que je veux chez moi.
J'en ai marre qu'on vienne me faire chier.
Et si je pert des primes pacs, je m'en fout, je suis pas encore prêt a vendre mon ame pour 30 deniers...


surtout cette semaine


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Message par farmer6060 le Ven 02 Avr 2010, 10:36

wh 26 a écrit:Dans la déclaration PAC y a rien de prévu pour les SET. D'aprés ce que j'ai compris en cas de controle il faudra simplement prouver que l'on est réglo, montrer les arbres, talus, bandes tampon etc... et que ça correponde au % de l'année.

Les bordures de bois ça compte ou pas?

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Message par dgé le Ven 02 Avr 2010, 11:40

Le Mecreant a écrit:Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

as tu une preuve de l'appatenance de la haie à toi ou à l'autre, si tu l'as, tu es fort, car aucun plan cadastal ne les notifie, quand aux actes notaries, pas à ma connaissance

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Message par dftargette le Ven 02 Avr 2010, 11:46

farmer6060 a écrit:
wh 26 a écrit:Dans la déclaration PAC y a rien de prévu pour les SET. D'aprés ce que j'ai compris en cas de controle il faudra simplement prouver que l'on est réglo, montrer les arbres, talus, bandes tampon etc... et que ça correponde au % de l'année.

Les bordures de bois ça compte ou pas?

oui ça compte comme "lisière de bois"

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Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 11:54

Pour clarifier le droit de propriété, et je suis complètement "Le mécréant", vous avez un bail, ou vous jouissez d'une pleine propriété :

Alors vous avez 100 ha cadastraux, chez le notaire, registre MSA (qui correspond à un trait sur la feuille cadastrale).

Vous semez 95 ha, voir que 90 ha de SCOP (gps, semoir, pulvé) à cause du bocage plus ou moins présent.(contrôlable par DDTM)

Le reste c'est "autres usages-SET" (surface élément topographique).

Pour ma part les SET font 10 % déjà, on va pas se faire avoir deux fois, non ? Sinon c'est pelleteuse à la place de l'épareuse !!!

NB: pour ceux qui font des légumes : "autres usages-légumes industries" toujours écrire après A.U. le détail de la culture, ou de l'élément, toujours !

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 12:59

dgé a écrit:
Le Mecreant a écrit:Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

as tu une preuve de l'appatenance de la haie à toi ou à l'autre, si tu l'as, tu es fort, car aucun plan cadastal ne les notifie, quand aux actes notaries, pas à ma connaissance

Je connais pas les us et coutumes de ton coin, mais ici, il y a un truc, ça s'appelle des bornes... et il y a aussi la très ancienne coutume de bretagne et les "usages locaux" qui determinent avec rigeur la propriété des haies et talus, qui chez nous ne sont jamais mitoyen sauf a ce que les marques locales de mitoyenneté soient apposées pour indiquer le contraire.

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Message par poun47 le Ven 02 Avr 2010, 13:40

STOP aux dire qui dérive.Pour les SET rien à faire ni déclarer.
Déja ils s'appercoivent sur les vues aériennes si présence ou pas de ces fameux éléments que l'on peux prendre en compte.
Par la suite si contrôle sur place ,il faut tout simplement leurs montrer.

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Message par Invité le Ven 02 Avr 2010, 13:52

Pas d'accord Poun47, va dire à ceux qui n'avait pas déclaré leurs légumes dans le passé, ou simplement A.U. comment faire aujourd'hui pour la référence !!!
Obligé d'aller chercher les contrats légumes auprès des coops...
Alors qu'en écrivant un peu plus "légumes industries", aucun soucis.

Alors on est pas obligé certes, mais on ne communique jamais assez, et ce sera "A.U. S.E.Topographique" je vais pas économiser mon encre sur ce coup là, çà ne mange pas de pain, et cela clarifie la chose, après chacun voit...

Après libre à eux d'aller mesurer les talus en ha, ils se battront avec les ronces et les aubépines.... : ha : ha

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 13:58

tcs.aven a écrit:Après libre à eux d'aller mesurer les talus en ha, ils se battront avec les ronces et les aubépines.... : ha : ha

Et moi je leur prete, loue le faucillon !!! Et je veux même bien leur cracher dans les mains...


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Message par dgé le Ven 02 Avr 2010, 17:50

Le Mecreant a écrit:
dgé a écrit:
Le Mecreant a écrit:Les gars, vous faites ce que vous voulez, mais déclarer les haies d'un tiers sans son autorisation vous allez au casse pipe.

as tu une preuve de l'appatenance de la haie à toi ou à l'autre, si tu l'as, tu es fort, car aucun plan cadastal ne les notifie, quand aux actes notaries, pas à ma connaissance

Je connais pas les us et coutumes de ton coin, mais ici, il y a un truc, ça s'appelle des bornes... et il y a aussi la très ancienne coutume de bretagne et les "usages locaux" qui determinent avec rigeur la propriété des haies et talus, qui chez nous ne sont jamais mitoyen sauf a ce que les marques locales de mitoyenneté soient apposées pour indiquer le contraire.

eh bien chez moi, seul les proprios et les bornes peuvent l'indiquer, seul hic, les bornes en beton de 20 kg, se baladent, ou sont balancée dans la haie à force de se retrouver dans le champs, donc pas fiable.

c'est pour cela que je t'interpelle sur le savoir de qui est proprio.

et si l'autre partie dit que la borne a étée deplacée.....

en clair, c'est un gros sac de merde, on dit que chez moi, le proprio de la haie est celui qui a le fossé de son coté, car la terre qui est sous la haie est celle du fossé, mais quand la haie n'a pas de talu

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Message par Franki le Ven 02 Avr 2010, 21:44

Le Mecreant a écrit:
troll a écrit:je demande une explication ,le mecreant , car je ne vois pas ou est le problème .(jai l'intention de déclarer des bois qui ne sont pas à moi.)

Tu ne voit pas le problème ? En général les paysans savent ce que c'est le droit de propriété.

De plus en déclarant des bois qui ne sont pas a toi, tu crée pour le proprietaire l'obligation de conserver la haie, et ça c'est une atteinte caracterisée au droit de proprieté.
Qui pire est, declarer ça a la PAC génèrere des "droits a prime" (equivalence hectare) donc des revenus sur un bien qui n'est pas a toi , sans contrepartie, cela s'appele du vol.

Et l'a j'ai pas encore approfondi le juridique de l'affaire...

Donc si tu tombe sur un teigneux dans mon genre tu va te retrouver avec un proces qui te coutera beaucoup plus que ça va rapporter, et t'est certain de perdre parce que le droit de propriete est intangible, inprescriptible, constitutionel et de plus garanti par la convention européenne des droits de l'homme et du citoyen.

T'est vraiment tres mal...
Il y a quelques semaines, j'avais assisté à une réunion de la chambre d'agriculture de mon département, pour expliquer la réglementation sur ces fameuses "particularités topographiques", je croyais avoir plus ou moins compris, mais après tout ce que je viens de lire dans ce sujet, je crains d'être à nouveau dans le brouillard le plus complet.
De ce que j'avais entendu, il n'était nullement question du droit de propriété de l'élément en question, il n'y avait rien non plus à marquer dans le dossier PAC, seulement en cas de contrôle il faudra montrer l'existence de ces "particularités", rien de plus.
Il me semble, sauf erreur de ma part, qu'il n'y a aucune obligation de quoi que ce soit pour le propriétaire, et je ne vois pas au titre de quel préjudice il pourrait faire un procès.
Si tu veux vraiment emmerder ton voisin, coupe ta haie, peut-être qu'il ne sera plus dans les règles pour ce qui est des pourcentages, comme ça tu pourras dire "je l'ai bien eu, ce profiteur".
Vous me le dites si je me trompe.


Dernière édition par Franki 41 le Ven 02 Avr 2010, 21:57, édité 1 fois

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Message par Franki le Ven 02 Avr 2010, 21:56

Le Mecreant a écrit:Pour ma part, je n'ai pas encore les declarations pac, mais je ne declarerait aucun éléments topographiques. Je suis chez moi et j'entend faire ce que je veux chez moi.
J'en ai marre qu'on vienne me faire chier.
Et si je pert des primes pacs, je m'en fout, je suis pas encore prêt a vendre mon ame pour 30 deniers...


surtout cette semaine

Je suis de ton avis le Mecreant, il serait sans doute bon d'envoyer balader tous ces réglements sans queue ni tête, je te laisse faire le premier, tu verras, tu te sentiras beaucoup plus libre, et je t'emboîte le pas d'ici peu.

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Message par Le Mecreant le Ven 02 Avr 2010, 22:42

Franki 41 a écrit:Je suis de ton avis le Mecreant, il serait sans doute bon d'envoyer balader tous ces réglements sans queue ni tête, je te laisse faire le premier, tu verras, tu te sentiras beaucoup plus libre, et je t'emboîte le pas d'ici peu.

T'en fait pas pour moi, je l'ai déjà fait, je vais encore le faire au moins deux fois la semaine prochaine pour ce qui est déjà prévu.

Je n'ai aucune illusion, ça ne changera pas la face du monde... quoique ma dernière peau de banane a l'air d'emmerder pas mal de monde dans la filière ovine... quand je l'ai dit ils se sont marré, mais quand je l'ai écrit les sourires se sont crispés d'après ce qu'on raconte...

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