AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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Message par babou91 le Jeu 14 Mai 2015, 11:49

Rappel du premier message :

quand il va falloir controler tous sa ils vont comprendre a la ddt

babou91
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Message par philaubers le Lun 18 Mai 2015, 13:13

il y a des voisins qui galèrent pour leurs dossier...avec la formation continue sur ACE,j'ai des réponses à mes questions,et à force de venir sur ce post,je comprends le bazar!
on va pouvoir postuler pour travailler à la DDTM! : rr

philaubers
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Message par nonord le Lun 18 Mai 2015, 13:18

@ agritof et pit 59: ça roule,je les ai mis en petits pois=> ok en sie

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Message par téo 62 le Lun 18 Mai 2015, 13:24

Ok merci je vais mettre en petit pois alors!! Vous voyez ou votre surface sie?

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Message par vivanden le Lun 18 Mai 2015, 13:25

Camille a écrit:
gilles a écrit:
Spoiler:

Camille a écrit:
gilles a écrit:
Camille a écrit:
Reçu ça :
"ATTENTION / ELEVEURS OVINS contrairement aux années précédentes :
- Tous les éleveurs, même ceux qui ont déjà fait une demande d’aides ovines, devront remplir le formulaire « Déclaration des effectifs animaux ».
- Il est demandé d’indiquer « le nombre d’ovins âgés de plus d’un an ou brebis ayant déjà mis bas présents sur votre exploitation pendant une période d’au moins 30 jours consécutifs incluant le 31 mars 2015. »
Traduction : déclarer l’effectif AO* – les brebis sorties (vendues et mortes) entre 1er février et 31 mars.
- Ce formulaire servira, entre autres, au calcul du taux de chargement de l’ICHN. Aucun lien ne sera fait entre les effectifs déclarés dans ce formulaire et ceux indiqués dans la demande d’aides ovines."

* donc c'est sans les béliers 63
Camille ,la "traduction" est un ajout de quelqu'un ou le texte du ministère comme le reste ?
Par ce que pour moi la traduction ne correspond pas au texte juste au dessus ,l'AO ne commençait que le 3/02 en plus ,dans l'AO on peut mettre des femelles de - de 1 an qui agnelent qu'en avril ou deb mai
Mais à part pour quelques agris qui sont à la limite d'un seuil ICHN ,cela à peu d'importance pour la plupart
C'est un mail envoyé par mon gpt de producteur (Tarn) émanant du service élevage Tarn.
Dans l'AO les agnelles primables sont celles nées avant la mi-mai 2014, elles font 1 an avant la fin du délai 2015.
C'est le 2 février il me semble mais on ne va pas chipoter pour une affaire de date à 1 ou 2 jours près...
Un animal éligible aux aides ovines est une femelle de l’espèce ovine,
correctement localisée et identifiée, et qui, au plus tard le 13 mai
2015, a mis bas au moins une fois ou est âgée d’au moins un an et
est maintenue pendant la PDO.extrait de:
AO c'est bien du 3/2 au 13/05
C'est donc une intrepretation fausse de ton GP(je ne suis pas surpris)
Dans mon effectif AO je mets des agnelles nées en juin qui agnellent fin avril ,et ces dernieres n'ont pas à figurer dans le dossier PAC
Dans l'inventaire à donner à l'EDE au 1/1/15 ,ils demandent les animaux >6mois ,males +femelles=>aucun lien non plus avec dossier PAC(qui demande les animaux >1an et present le 31/3->béliers inclus)
Notre discussion montre une fois de plus qu'ils pondent des regles tellement tordues qui deviennent sujettes à interpretation et risquent de nous faire perdre de l'argent en cas de contrôle car le controleur ,lui ,appliquera le reglement strict
Saillies à 5 mois!?!

ça doit etre plutot à 6 ,

bon vous m'avez foutu un doute je vais encore aller recompter mes moutons ! Very Happy  C'est chiant quand on a des des agnelages de février à mai !

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Message par Invité le Lun 18 Mai 2015, 13:32

téo 62 a écrit:Ok merci je vais mettre en petit pois alors!! Vous voyez ou votre surface sie?

Nulle part.

http://agriculture.gouv.fr/Paiements-decouples-paiement-vert

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Message par DOMINO2 le Lun 18 Mai 2015, 14:39

question: et il vrai qu'il faut avoir 5% de ça surface en SIE car pour l'instant ma DDT ne répond plus au téléphone si quelqu'un avait la réponse

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Message par pit59 le Lun 18 Mai 2015, 15:38

j'assure les 5% de sie avec les bandes ta. pons +féverole; y a t-il interet ou non de .ettre les jachères de plus de 5 ans en sie ?

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Message par ND90 le Lun 18 Mai 2015, 15:52

DOMINO2 a écrit:question: et il vrai qu'il faut avoir 5% de ça surface en SIE car pour l'instant ma DDT ne répond plus au téléphone si quelqu'un avait la réponse  

Oui 5% des terres arables en SIE

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Message par ND90 le Lun 18 Mai 2015, 15:59

pit59 a écrit:j'assure les 5% de sie avec les bandes ta. pons +féverole; y a t-il interet ou non de  .ettre  les jachères de plus de 5 ans en sie ?

Oui sinon elles passent en PP

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Message par nonord le Lun 18 Mai 2015, 16:15

ND90 a écrit:
pit59 a écrit:j'assure les 5% de sie avec les bandes ta. pons +féverole; y a t-il interet ou non de  .ettre  les jachères de plus de 5 ans en sie ?

Oui sinon elles passent en PP
d'après ce que l'on m'a dit,une jachère de + de 5 ans sie reste une terre arable (retournable) pas le cas d'une pp

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Message par pyb2304 le Lun 18 Mai 2015, 16:39

Dossier télépac signé

3.5 h à la DDT aujourd'hui

Mais je vais pas me plaindre, c'est ma journée la plus rentable

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Message par ND90 le Lun 18 Mai 2015, 17:58

J'attend une réponse de la DDT sur le problème suivant:

J'ai des fossés (pas des cours d'eau) que je déclare en SIE (1ml pour 6m2) qui sont bordés par un bande enherbée de 6 m.
En quoi déclarer cette bande?
La DDT me dit pas en "bande tampon" elles ne bordent pas un cours d'eau, mettez les en jachère SIE. Seulement c'est moins rentable par rapport aux SIE.
J'ai proposé "bord de champs" pour avoir 1ml X9, on doit me rappeler...

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Message par Camille le Lun 18 Mai 2015, 18:01

vivanden a écrit:
Camille a écrit:
gilles a écrit:
Spoiler:

Camille a écrit:
gilles a écrit:
Camille a écrit:
Reçu ça :
"ATTENTION / ELEVEURS OVINS contrairement aux années précédentes :
- Tous les éleveurs, même ceux qui ont déjà fait une demande d’aides ovines, devront remplir le formulaire « Déclaration des effectifs animaux ».
- Il est demandé d’indiquer « le nombre d’ovins âgés de plus d’un an ou brebis ayant déjà mis bas présents sur votre exploitation pendant une période d’au moins 30 jours consécutifs incluant le 31 mars 2015. »
Traduction : déclarer l’effectif AO* – les brebis sorties (vendues et mortes) entre 1er février et 31 mars.
- Ce formulaire servira, entre autres, au calcul du taux de chargement de l’ICHN. Aucun lien ne sera fait entre les effectifs déclarés dans ce formulaire et ceux indiqués dans la demande d’aides ovines."

* donc c'est sans les béliers 63
Camille ,la "traduction" est un ajout de quelqu'un ou le texte du ministère comme le reste ?
Par ce que pour moi la traduction ne correspond pas au texte juste au dessus ,l'AO ne commençait que le 3/02 en plus ,dans l'AO on peut mettre des femelles de - de 1 an qui agnelent qu'en avril ou deb mai
Mais à part pour quelques agris qui sont à la limite d'un seuil ICHN ,cela à peu d'importance pour la plupart
C'est un mail envoyé par mon gpt de producteur (Tarn) émanant du service élevage Tarn.
Dans l'AO les agnelles primables sont celles nées avant la mi-mai 2014, elles font 1 an avant la fin du délai 2015.
C'est le 2 février il me semble mais on ne va pas chipoter pour une affaire de date à 1 ou 2 jours près...
Un animal éligible aux aides ovines est une femelle de l’espèce ovine,
correctement localisée et identifiée, et qui, au plus tard le 13 mai
2015, a mis bas au moins une fois ou est âgée d’au moins un an et
est maintenue pendant la PDO.extrait de:
AO c'est bien du 3/2 au 13/05
C'est donc une intrepretation fausse de ton GP(je ne suis pas surpris)
Dans mon effectif AO je mets des agnelles nées en juin qui agnellent fin avril ,et ces dernieres n'ont pas à figurer dans le dossier PAC
Dans l'inventaire à donner à l'EDE au 1/1/15 ,ils demandent les animaux >6mois ,males +femelles=>aucun lien non plus avec dossier PAC(qui demande les animaux >1an et present le 31/3->béliers inclus)
Notre discussion montre une fois de plus qu'ils pondent des regles tellement tordues qui deviennent sujettes à interpretation et risquent de nous faire perdre de l'argent en cas de contrôle car le controleur ,lui ,appliquera le reglement strict
Saillies à 5 mois!?!

ça doit etre plutot à 6 ,

bon vous m'avez foutu un doute je vais encore aller recompter mes moutons ! Very Happy  C'est chiant quand on a des des agnelages de février à mai !
De juin à fin avril = 10 mois ; gestation => 5
alors 5 ou 6 mois ça fait un peu jeune...

@ gilles pour revenir sur les atermoiments des dates, le gpt n'est pas plus à blâmer que la ddt et l'ede qui jouent au yoyo avec nos nerfs!  Very Happy
Heureusement que mon gpt m'a informée de notifier dans les 7 j les pertes et de les remplacer par des agnelles non primables à la déclaration d'AO, sinon j'étais marron... Rolling Eyes

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Message par Invité le Lun 18 Mai 2015, 19:48

une luzerne implantée pour 3 ans derriere l'orge hiver récolte 2015 ,peut compter en sie pour 2015 ?

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Message par wild le Lun 18 Mai 2015, 19:51

pour les gaec le k bis ne suffit plus , il leur faut les statuts

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Message par ND90 le Lun 18 Mai 2015, 20:18

wild a écrit:pour les gaec le k bis ne suffit plus , il leur faut les statuts
C'est pour voir la répartition du capital entre associé et déterminer le nombre de "52 premiers ha"

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Message par gilles le Lun 18 Mai 2015, 20:44

Camille a écrit:
@ gilles pour revenir sur les atermoiments des dates, le gpt n'est pas plus à blâmer que la ddt et l'ede qui jouent au yoyo avec nos nerfs!  Very Happy
Heureusement que mon gpt m'a informée de notifier dans les 7 j les pertes et de les remplacer par des agnelles non primables à la déclaration d'AO, sinon j'étais marron... Rolling Eyes
Oui 5,5 mois est un peu jeune et ça ne marche pas à tous les coups ,mais sinon je perd mon quota de droits
Ton gpt t'a fait courir car on a 17j (10j pour remplacer+7j pour notifier le remplacement) pour les remplacer et oui cette annee ils ont remi l'oblig de notifier pour pieger des eleveurs

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Message par brunodlb le Lun 18 Mai 2015, 21:55

La notice des aides couplées a été mise en ligne dans la journée :
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tas/2015/Dossier-PAC-2015_notice_aides-couplees.pdf

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Message par Invité le Lun 18 Mai 2015, 22:06

grabouille a écrit:une luzerne implantée pour 3 ans derriere l'orge hiver récolte 2015 ,peut compter en sie pour 2015 ?
Ben non il faut impérativement 2 especes.

Moi il me reste encore a peaufiner mon assolement 2016 pour savoir ou et quoi je met comme dérobée.

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Message par Invité le Lun 18 Mai 2015, 22:10

ND90 a écrit:J'attend une réponse de la DDT sur le problème suivant:

J'ai des fossés (pas des cours d'eau) que je déclare en SIE (1ml pour 6m2) qui sont bordés par un bande enherbée de 6 m.
En quoi déclarer cette bande?
La DDT me dit pas en "bande tampon" elles ne bordent pas un cours d'eau, mettez les en jachère SIE. Seulement c'est moins rentable par rapport aux SIE.
J'ai proposé "bord de champs" pour avoir 1ml X9, on doit me rappeler...

tu me tien au courant pour la réponse j'ai le même cas et j'ai mis BTA je peu mettre bord de champ alors.

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Message par Invité le Lun 18 Mai 2015, 22:18

ND90 a écrit:
DOMINO2 a écrit:question: et il vrai qu'il faut avoir 5% de ça surface en SIE car pour l'instant ma DDT ne répond plus au téléphone si quelqu'un avait la réponse  

Oui 5% des terres arables en SIE

Ca n'est pas necessaire pour les DPB mais indispensable pour les aides verte,et impossible de savoir si on arrive a 5% tant que l'on a pas reçu le courrier de ddtm qui viendra un jour surement et avant le payement . : rr

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Message par DOMINO2 le Lun 18 Mai 2015, 22:34

merci pour la reponse

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Message par gilles le Lun 18 Mai 2015, 22:50

pickland1 a écrit:
ND90 a écrit:
DOMINO2 a écrit:question: et il vrai qu'il faut avoir 5% de ça surface en SIE  

Oui 5% des terres arables en SIE

Ca n'est pas necessaire pour les DPB mais indispensable pour les aides verte,et impossible de savoir si on arrive a 5% tant que l'on a pas reçu le courrier de ddtm qui viendra un jour  surement et avant le payement . : rr
Si tu mets 5% en respectant les diverses règles ,tu auras 5%
C'est pas le courrier à venir de la DDT qui decidera ,c'est l'agriculteur qui choisira de s'aligner sur la proposition DDT ou choisira de maintenir sa declaration
Seul un contrôle terrain pourra remettre en cause les 5% prévus par l'agriculteur

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Message par DOMINO2 le Lun 18 Mai 2015, 23:17

si on à pas les 5% de SIE on touche que l'aide pour les DPB si j'ai bien compris

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Message par marie70 le Lun 18 Mai 2015, 23:19

oui si non respect des SIE , pas d aide verte
idem si non respect de la diversité d assolement !

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Message par DOMINO2 le Lun 18 Mai 2015, 23:27

ok merci

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Message par gilles le Lun 18 Mai 2015, 23:31

marie70 a écrit:oui    si  non  respect  des  SIE ,  pas  d aide  verte
idem  si  non respect de la diversité d assolement  !
:réfléchi Je croyais avoir vu que cette annee le non respest des Sie entrainait une reduction du montant DPB+paiement vert+... mais je ne retrouve pas le doc

extrait de la notice papier :
les aides découplées (métropole) c’est-à-dire :
– l’attribution de Droits à Paiement de Base (DPB) et le versement des
aides liées aux DPB, au paiement redistributif et au paiement vert ;
– le paiement en faveur des jeunes agriculteurs ;

Si vous demandez les aides découplées, vous devez respecter les
critères du verdissement.

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Message par tof le Lun 18 Mai 2015, 23:34

Vous connaissez et déclarez déjà vos 2 couverts SIE sur télépac ?

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Message par Camille le Mar 19 Mai 2015, 02:02

gilles a écrit:
Camille a écrit:
@ gilles pour revenir sur les atermoiments des dates, le gpt n'est pas plus à blâmer que la ddt et l'ede qui jouent au yoyo avec nos nerfs!  Very Happy
Heureusement que mon gpt m'a informée de notifier dans les 7 j les pertes et de les remplacer par des agnelles non primables à la déclaration d'AO, sinon j'étais marron... Rolling Eyes
Oui 5,5 mois est un peu jeune et ça ne marche pas à tous les coups ,mais sinon je perd mon quota de droits
Ton gpt t'a fait courir car on a 17j (10j pour remplacer+7j pour notifier le remplacement) pour les remplacer et oui cette annee ils ont remi l'oblig de notifier pour pieger des eleveurs
Ça existe encore les droits à produire? :réfléchi
Mon gpt ne me fait pas courrir, il m'a juste informé de cette subtilité que je n'avais pas vu! => "ils ont remi l'oblig de notifier"  j'ai jamais fais gaffe auparavant que cette démarche était obligatoire sachant que j'avais assez d'agnelles pour le remplacement.

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Message par wild le Mar 19 Mai 2015, 06:35

tof a écrit:Vous connaissez et déclarez déjà vos 2 couverts SIE sur télépac ?

c'est à toi de choisir et c'est maintenant , pas dans 2 mois

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Message par Invité le Mar 19 Mai 2015, 06:49

tof a écrit:Vous connaissez et déclarez déjà vos 2 couverts SIE sur télépac ?

On a le droit au changement ,ou c'est bloqué ?,un mélange radis chinois et moutarde c'est "homologué " ? :réfléchi

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Message par wild le Mar 19 Mai 2015, 06:55

d'après la ddtm l'emplacement est bloqué pour les espèces à semer c'est moins grave

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Message par le chouan le Mar 19 Mai 2015, 07:05

grabouille a écrit:une luzerne implantée pour 3 ans derriere l'orge hiver récolte 2015 ,peut compter en sie pour 2015 ?
Je crois ben que oui

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Message par marie70 le Mar 19 Mai 2015, 08:13

pour que ca compte en SIE pour 2015 , il faut passer la luzerne en dérobée mais il faut aussi l associer ( 2 espèces )
et la luzerne comptera comme plante fixant l azote en 2016 et 2017

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Message par MF_5455 le Mar 19 Mai 2015, 09:35

Camille a écrit:
MF_5455 a écrit:On l'exclu de l’ilot ? ou il y a un nom?
Dans la liste de choix de culture, tape "surface" ça te proposeras, entre autres, "surface non agricole" après tu renseigneras quel genre, bois, mare, bosquet, etc

Je dois réinitialiser... :tb
4 alertes rouges et 2 non bloquantes et j'arrive pas à les corriger...


Euh désolé mais je trouve pas le genre ? Ni le "surface non agricole".. Il n'a que le 'non visible sur l'orthophoto ' mais moi c'est bien visible :réfléchi

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Message par gilles le Mar 19 Mai 2015, 09:37

Camille a écrit: Ca existe encore les droits à produire? :réfléchi
Je me trompes peut etre ,ils ont peut etre disparus avec l'arrivée de l'AO
Si quelqu'un peut confirmer l'existence ou pas des quotas de droits ovins

@ Camille
Avant de reinitialiser ,appelles le 0800 et tapes 1 ,ils devraient te debloquer sans tout refaire

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Message par DOMINO2 le Mar 19 Mai 2015, 09:54

les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé

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Message par Camille le Mar 19 Mai 2015, 09:54

gilles a écrit:
Camille a écrit: Ca existe encore les droits à produire? :réfléchi
Je me trompes peut etre ,ils ont peut etre disparus avec l'arrivée de l'AO
Si quelqu'un peut confirmer l'existence ou pas des quotas de droits ovins

@ Camille
Avant de reinitialiser ,appelles le 0800 et tapes 1 ,ils devraient te debloquer sans tout refaire
Trop tard! : ha   Mais toute façon ça ne répond plus au 0800 60
Merci quand même! Ça peut servir pour d'autres... : drapeau

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Message par Camille le Mar 19 Mai 2015, 09:56

MF_5455 a écrit:
Camille a écrit:
MF_5455 a écrit:On l'exclu de l’ilot ? ou il y a un nom?
Dans la liste de choix de culture, tape "surface" ça te proposeras, entre autres, "surface non agricole" après tu renseigneras quel genre, bois, mare, bosquet, etc

Je dois réinitialiser... :tb
4 alertes rouges et 2 non bloquantes et j'arrive pas à les corriger...


Euh désolé mais je trouve pas le genre ? Ni le "surface non agricole".. Il n'a que le 'non visible sur l'orthophoto ' mais moi c'est bien visible :réfléchi  
Me too, cherche pas à comprendre! Very Happy

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Message par Invité le Mar 19 Mai 2015, 10:09

DOMINO2 a écrit:les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé

Les prairies ne sont concernées par les SIE. Malheureusement, vu le nombre de haies dans les prairies.
Donc une prairie ne peut pas être une SIE.

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Message par pathfinder le Mar 19 Mai 2015, 11:05

TDL a écrit:
tof a écrit:Vous connaissez et déclarez déjà vos 2 couverts SIE sur télépac ?

On a le droit au changement ,ou c'est bloqué ?,un mélange radis chinois et moutarde c'est "homologué " ? :réfléchi

non tu dois implanter les 2 couverts que tu auras choisi et oui le mélange moutarde/radis est autorisé !(a priori le plus économique et proposé en "pack" par ma coop en facturant 5 euros/ha pour le mélanger ! : grr )

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Message par catar le Mar 19 Mai 2015, 11:20

dossier déposé a l'instant
ya pas foule en ddt !! : rale

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Message par Camille le Mar 19 Mai 2015, 11:48

catar a écrit:dossier déposé a l'instant
ya pas foule en ddt !! : rale
Dossier papier?
Ils sont en cellule de crise? Ou en cellule d'aide psychologique?....  76

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Message par gilles le Mar 19 Mai 2015, 11:48

DOMINO2 a écrit:les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé
SIE et presence d'animaux=>aucun rapport
Prairie en SIE :possible si elle touche une terre arable uniquement et à declarer en BTA ou ...mais pas PRL ni PPH

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Message par bibi43 le Mar 19 Mai 2015, 11:58

bibi43 a écrit:j'ai fini ma déclaration,et je suis en train d'imprimer un peu tout ,mais je ne trouve pas le recupétilatif de toute les surfaces en blé ,pp ... et je sais même pas ma surface total ? il faut que je le fasse a la calculatrice ?
j'ai trouvé,il faut allez a declaration+++rpg+++parcelles(il y a le numéro ilot,la parcelle ,la surface et la culture ) vivement le futur que ça soit plus simple ,port le photocopier ,coller sur un support openoffice

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Message par marie70 le Mar 19 Mai 2015, 12:06

il aurait pu remettre la surface dans le "S2 jaune "

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Message par wild le Mar 19 Mai 2015, 12:09

gilles a écrit:
DOMINO2 a écrit:les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé
SIE et presence d'animaux=>aucun rapport
Prairie en SIE :possible si elle touche une terre arable uniquement et à declarer en BTA ou ...mais pas PRL ni PPH

tu peux développer gilles ? quel rapport si la prairie touche une terre arable ?

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Message par ND90 le Mar 19 Mai 2015, 12:13

pickland1 a écrit:
ND90 a écrit:J'attend une réponse de la DDT sur le problème suivant:

J'ai des fossés (pas des cours d'eau) que je déclare en SIE (1ml pour 6m2) qui sont bordés par un bande enherbée de 6 m.
En quoi déclarer cette bande?
La DDT me dit pas en "bande tampon" elles ne bordent pas un cours d'eau, mettez les en jachère SIE. Seulement c'est moins rentable par rapport aux SIE.
J'ai proposé "bord de champs" pour avoir 1ml X9, on doit me rappeler...

tu me tien au courant pour la réponse j'ai le même cas et j'ai mis BTA je peu mettre bord de champ alors.

Réponse de la DDT: On peut mettre en bordure de champs une bande enherbée qui longe un fossé qui n'est pas classé cours d'eau.

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Message par pit59 le Mar 19 Mai 2015, 13:57

nonord a écrit:
ND90 a écrit:
pit59 a écrit:j'assure les 5% de sie avec les bandes ta. pons +féverole; y a t-il interet ou non de  .ettre  les jachères de plus de 5 ans en sie ?

Oui sinon elles passent en PP
d'après ce que l'on m'a dit,une jachère de + de  5 ans sie reste une terre arable (retournable) pas le cas d'une pp
comment dois je faire pour éviter la pp ?

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Message par sibalo le Mar 19 Mai 2015, 14:03

Les talus ca passe en SIE ?

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