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telepac

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Message par babou91 le Jeu 14 Mai 2015 - 11:49

Rappel du premier message :

quand il va falloir controler tous sa ils vont comprendre a la ddt

babou91
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Message par tf76 le Ven 22 Mai 2015 - 6:33

pickland1 a écrit:
tf76 a écrit:
TDL a écrit:C'est logique les cultures que tu vends ,ne sont pas commercialisable..........on est chez les fracassés .........ne cherche pas Pierre    
J’essaye de le prendre la a rigolade, mais c'est pas rigolo  77

Tu es sur car je viens de voir que l'on peut coché cette case " Si vous demandez l'ICHN végétale, indiquez si vous commercialisez la culture en cochant la case ci-après " , que veux dire ICHN ?

En fait il me semble que je découvre encore une fois l'agriculture avec cette nouvelle simplification, ....  J'ai encore du louper une étape, ....  

Tu peu toujours la demander mais pas qu'ils te la donne l'ichn quoi que tu la mériterait. : rr

ICHN =indemnité compensatrice handicap naturel;il me semble que c'est au dessus de 400m d'altitude.
    pickland1   : victoire

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Message par moulinos le Ven 22 Mai 2015 - 6:34

tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

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Message par matthieu76 le Ven 22 Mai 2015 - 6:50

moulinos a écrit:
tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

il doit te rester une bande "rouge"

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Message par ddrs le Ven 22 Mai 2015 - 7:24

temeos
bonjour

pour transfèrer tes ilots de agrimap sur telepac appelle isagri ils vont te guidé pour ca , ils sont très compétant

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Message par jean-pierre-45 le Ven 22 Mai 2015 - 8:13

DOMINO2 a écrit:les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé

aux derniers renseignements de la ddt NON

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Message par gilles le Ven 22 Mai 2015 - 8:21

DOMINO2 a écrit:les prairies permanentes sans animaux, elles comptent comment en SIE où pas ,je viens d'avoir la DTT et la dame qui m'à répondu à dit que oui mais elle est pas sur alors avec ça je ne suis pas plus avancé


Si tu mets PPH ->non
si tu mets autre chose comme Jachère oui mais il faut respecter les regles de la culture que tu mettras
Tout est expliqué dans les notices mais il faut les trouver ,c'est le + dur

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Message par temeos le Ven 22 Mai 2015 - 13:29

Seb 77 a écrit:Temeos la réponse est au dessus c'est pour les fermes mixtes AB et Conventionnel.
J avais loupe deux pages et la flemme hier soir de les lire, comme par hasard ca tombe a ce moment la mdrr

Merci


Dernière édition par temeos le Ven 22 Mai 2015 - 14:17, édité 1 fois

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Message par temeos le Ven 22 Mai 2015 - 13:30

ddrs a écrit:temeos
bonjour

pour  transfèrer tes ilots de agrimap sur telepac appelle isagri  ils vont te guidé pour ca , ils sont très compétant  
Oui c est ce que je pensais faire cette après-midi

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Message par odb le Ven 22 Mai 2015 - 13:34

à , : cela signifie la meme superficie de 2014 pour 2015 ? peu importe si des ilots évoluent

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Message par tf76 le Ven 22 Mai 2015 - 21:18

matthieu76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

il doit te rester une bande "rouge"
C'est un ilot que j'ai diminué et modifier a d'autre endroit. J'ai fais une 10 ène de parcelles a l'intérieur et il y a tout les traits qui ce touchent au Maximum, mais pas trop car sinon il me dit que 2 parcelles ce chevauchent, ...

Je vois vraiment pas ou ça peut merder  : rale


Dernière édition par tf76 le Ven 22 Mai 2015 - 22:23, édité 1 fois

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Message par brunodlb le Ven 22 Mai 2015 - 22:06

basto a écrit:c'est quoi se truc :réfléchi

Pour les exploitations inscrites dans un schéma de certification concernant
la production de maïs
, la dérogation au respect des critères du verdissement
n’est en revanche pas automatique et doit être demandée en cochant
la case «
Je m’inscris dans un schéma de certification concernant la
production de maïs donnant l’équivalence au respect des critères du
verdissement, et demande à ce titre à en bénéficier
»

si quelqu'un a la lumière qu'il me l'allume : rr
C'est trop tard, mais c'est le système qui permettait à ceux en quasi monoculture maïs d'avoir quand même le paiement vert (alors qu'il ne respectent pas les règles de la diversité d'assolement) :
http://www.agpm.com/certification%20%282%29.php

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Message par odb le Ven 22 Mai 2015 - 22:21

• ll doit y avoir constance du périmètre au moment de l’événement,
c’est-à-dire que la surface exploitée doit demeurer inchangée à la
suite du changement de statut juridique ou de dénomination.

j 'ai un proprio qui a vendu 0.34 ares de surface pour faire construire , donc j 'ai une diminution du périmetre , ?
comment faire ??????????????????

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Message par Camille le Ven 22 Mai 2015 - 23:46

tf76 a écrit:
Spoiler:

matthieu76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

il doit te rester une bande "rouge"
C'est un ilot que j'ai diminué et modifier a d'autre endroit. J'ai fais une 10 ène de parcelles a l'intérieur et il y a tout les traits qui ce touchent au Maximum, mais pas trop car sinon il me dit que 2 parcelles ce chevauchent, ...

Je vois vraiment pas ou ça peut merder  : rale
Si j'avais un conseil je recommencerais cet ilot.
Suprime une à une tes parcelles.
Quand ton ilot est nu (profites de vérifier son contour avant d'attaquer le découpage parcelle), clic dessus (couleur jaune) et dans outil parcelle choisi "créer parcelle couvrant tout l'ilot" (couleur verte "nouveau"), valide et renseigne avec n'importe quoi, peu importe, enregistre.
Tu reclic sur cette parcelle, elle change de couleur, marron,  avec l'onglet "découper parcelle"  tu peux commencer à délimiter à partir d'un bord de l'ilot, juste à l'extérieur (ta souris marque une croix) tu peux démarrer le tracé de découpe jusqu'à un autre bord d'ilot, un pointillé jaune bien visible que tu achève d'un clic dès que tu as la croix à l'autre bord extérieur.
2 parcelles, rouge et bleue s'affichent de part et d'autre de ton traçé.
Tu vire le calque de couleur => clic contour, pour ajuster ton trait exactement où il faut.
Quand tu es sûr, tu valide ton dessin. Prend soin avant de retenir la surface de la partie bleue (ou rouge) indiquée sous ta photo et en quelle nature tu veux renseigner. Sinon clique sur la croix en haut à droite pour enlever la fenêtre de renseignements, tu retrouveras ton dessin, tu pourras le revalider.
A chaque fois que tu veux découper, il faut que la partie que tu travaille soit de couleur marron. Commence toujours par un bord externe de l'ilot, tu peux atterrir aussi sur une limite de parcelle déjà dessinée mais surtout avant d'enregistrer assure toi d'avoir bien fait ton tracé sinon c'est mort!
Le pire étant d'essayer de dessiner une parcelle en bord à bord avec une autre;
soit tu chevauche, soit tu couvre pas tout l'ilot = bilan alerte dans les 2 cas...

Désespère pas, j'ai réinitialisé 2 fois... Petit entrainement avant d'être juste.
Sur 3 ilots avec multiples parcelles, une bonne vingtaine pour le + hard, tu réfléchis et vérifie bien avant d'enregistrer!  Twisted Evil
Pour la nature ça peut être modifié facilement en allant sur "modif caractéristiques"
Et pour de l'enclavé, pareil, prend outil parcelle enclavée et pense à virer le calque pour mieux voir ton tracé et le remettre pour vérfier la couleur "marron" à chaque fois que tu veux relancer un découpage.

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Message par gilles le Ven 22 Mai 2015 - 23:53

Camille , tu merites le diplôme de Formatrice pour remplir le dossier PAC danse danse

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Message par Camille le Ven 22 Mai 2015 - 23:55

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Message par tf76 le Sam 23 Mai 2015 - 6:31

camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale


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Message par moulinos le Sam 23 Mai 2015 - 6:39

tf76 a écrit:  camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale  

tes points d ancrage sont t il toujours bien activés

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 7:29

moulinos a écrit:
tf76 a écrit:  camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale  

tes points d ancrage sont t il toujours bien activés
Vaut mieux mais quand bien même l'opération est fastidieuse pour ne pas dire improbable...
Et ce putain de bandeau rouge qui s'allume, ça ruine le moral!
Recommencer juste cet ilot, tu verras t'auras envie de "perfectionner" les autres! Very Happy

Spoiler:

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Message par tf76 le Sam 23 Mai 2015 - 7:57

moulinos a écrit:
tf76 a écrit:  camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale  

tes points d ancrage sont t il toujours bien activés
+1, je viens de trouver cette fonction cool

Pas le temps d'ancrer les point aujourd'hui, je dois lever l'ancre lol!

Par contre faut il encrer les points au voisin pour augmenter la surface de l'ilot dans le fossé ? :réfléchi

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Message par basto le Sam 23 Mai 2015 - 8:07

Camille a écrit:
tf76 a écrit:
Spoiler:

matthieu76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

il doit te rester une bande "rouge"
C'est un ilot que j'ai diminué et modifier a d'autre endroit. J'ai fais une 10 ène de parcelles a l'intérieur et il y a tout les traits qui ce touchent au Maximum, mais pas trop car sinon il me dit que 2 parcelles ce chevauchent, ...

Je vois vraiment pas ou ça peut merder  : rale
Si j'avais un conseil je recommencerais cet ilot.
Suprime une à une tes parcelles.
Quand ton ilot est nu (profites de vérifier son contour avant d'attaquer le découpage parcelle), clic dessus (couleur jaune) et dans outil parcelle choisi "créer parcelle couvrant tout l'ilot" (couleur verte "nouveau"), valide et renseigne avec n'importe quoi, peu importe, enregistre.
Tu reclic sur cette parcelle, elle change de couleur, marron,  avec l'onglet "découper parcelle"  tu peux commencer à délimiter à partir d'un bord de l'ilot, juste à l'extérieur (ta souris marque une croix) tu peux démarrer le tracé de découpe jusqu'à un autre bord d'ilot, un pointillé jaune bien visible que tu achève d'un clic dès que tu as la croix à l'autre bord extérieur.
2 parcelles, rouge et bleue s'affichent de part et d'autre de ton traçé.
Tu vire le calque de couleur => clic contour, pour ajuster ton trait exactement où il faut.
Quand tu es sûr, tu valide ton dessin. Prend soin avant de retenir la surface de la partie bleue (ou rouge) indiquée sous ta photo et en quelle nature tu veux renseigner. Sinon clique sur la croix en haut à droite pour enlever la fenêtre de renseignements, tu retrouveras ton dessin, tu pourras le revalider.
A chaque fois que tu veux découper, il faut que la partie que tu travaille soit de couleur marron. Commence toujours par un bord externe de l'ilot, tu peux atterrir aussi sur une limite de parcelle déjà dessinée mais surtout avant d'enregistrer assure toi d'avoir bien fait ton tracé sinon c'est mort!
Le pire étant d'essayer de dessiner une parcelle en bord à bord avec une autre;
soit tu chevauche, soit tu couvre pas tout l'ilot = bilan alerte dans les 2 cas...

Désespère pas, j'ai réinitialisé 2 fois... Petit entrainement avant d'être juste.
Sur 3 ilots avec multiples parcelles, une bonne vingtaine pour le + hard, tu réfléchis et vérifie bien avant d'enregistrer!  Twisted Evil
Pour la nature ça peut être modifié facilement en allant sur "modif caractéristiques"
Et pour de l'enclavé, pareil, prend outil parcelle enclavée et pense à virer le calque pour mieux voir ton tracé et le remettre pour vérfier la couleur "marron" à chaque fois que tu veux relancer un découpage.

tu as fait la formation telepac :réfléchi c'est comme çà que l'on ma appris : rr

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Message par basto le Sam 23 Mai 2015 - 8:09

tf76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:  camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale  

tes points d ancrage sont t il toujours bien activés
+1, je viens de trouver cette fonction  cool

Pas le temps d'ancrer les point aujourd'hui, je dois lever l'ancre  lol!

Par contre faut il encrer les points au voisin pour augmenter la surface de l'ilot dans le fossé ?  :réfléchi

le soucis c'est que le découpage que tu vois c'est pas celui que ton voisin à fait !! donc moi je dirais milieu du fossé et il y aura doublon ou pas !!

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Message par Tif Taf Tof le Sam 23 Mai 2015 - 8:19

Une parcelle qui était en gel annuel N-1 sur laquelle le foin était vendu à un éleveur, je déclare ça en SIE.
?

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Message par tf76 le Sam 23 Mai 2015 - 8:29

basto a écrit:
tf76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:  camille pour tout ces conseils.

Je vais vérifier tout les trais pour les rapprocher au maximum, il ce peut que l'alerte s’éteigne. Vraiment pas simple de coller les trait au plus prés.

Tout recommencer c'est pas mon style, ... pff : rale  

tes points d ancrage sont t il toujours bien activés
+1, je viens de trouver cette fonction  cool

Pas le temps d'ancrer les point aujourd'hui, je dois lever l'ancre  lol!

Par contre faut il encrer les points au voisin pour augmenter la surface de l'ilot dans le fossé ?  :réfléchi

le soucis c'est que le découpage que tu vois c'est pas celui que ton voisin à fait !! donc moi je dirais milieu du fossé et il y aura doublon ou pas !!

tu a raison on sait jamais   : victoire

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Message par odb le Sam 23 Mai 2015 - 8:52

odb a écrit:• ll doit y avoir constance du périmètre au moment de l’événement,
c’est-à-dire que la surface exploitée doit demeurer inchangée à la
suite du changement de statut juridique ou de dénomination.

j 'ai un proprio qui a vendu 0.34 ares de surface pour faire construire , donc j 'ai une diminution du périmetre , ?
comment faire ??????????????????


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Message par gilles le Sam 23 Mai 2015 - 8:58

Cas tres compliqué
il faut demander à ta DDT seul interlocuteur legal pour rattraper le coup , car tu es dans une situation de tout perdre
Les règlements agricoles sont tres mal faits dans certains cas

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Message par moulinos le Sam 23 Mai 2015 - 12:36

odb a écrit:
odb a écrit:• ll doit y avoir constance du périmètre au moment de l’événement,
c’est-à-dire que la surface exploitée doit demeurer inchangée à la
suite du changement de statut juridique ou de dénomination.

j 'ai un proprio qui a vendu 0.34 ares de surface pour faire construire , donc j 'ai une diminution du périmetre , ?
comment faire ??????????????????


: drapeau
si tu as ta surface qui a diminué sur le terrain
je ne vois pas ou es le soucis
c est la surface effective qui cpt

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Message par Invité le Sam 23 Mai 2015 - 14:06

Camille a écrit:
Spoiler:

SPL c'est pour la haute montagne? on me l'a fait remplacer par PPH avec un % de soit 0 à 10% de non admissible pour les parcelles les plus propres,  10 à 30% quand tout n'est pas comme il faut, et 30 à 60% si c'est plus boisé scratch et SPL c'est comme si on mettait 100% non admissible


Dernière édition par mandie le Sam 23 Mai 2015 - 14:46, édité 1 fois

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Message par odb le Sam 23 Mai 2015 - 14:14

moulinos a écrit:
odb a écrit:
odb a écrit:• ll doit y avoir constance du périmètre au moment de l’événement,
c’est-à-dire que la surface exploitée doit demeurer inchangée à la
suite du changement de statut juridique ou de dénomination.

j 'ai un proprio qui a vendu 0.34 ares de surface pour faire construire , donc j 'ai une diminution du périmetre , ?
comment faire ??????????????????


: drapeau
si tu as ta surface qui a diminué sur le terrain
je ne  vois pas ou es le soucis
c est la surface effective qui cpt

j ' ai trouvé ceci :

article mis à jour le 16/04/2015
précision liminaire : cet article précise les règles actuellement connues régissant les transferts de foncier qui ont lieu entre le 16 mai 2014 et le  9 juin 2015 (= campagne PAC 2015).
Le principe de base de tout transfert de DPB reste un accord de gré à gré entre d'une part un cédant et d’autre part le ou le(s) repreneur(s).
Quelles sont les conditions à remplir pour transférer des DPB ?
1. existence d'un transfert foncier  : un transfert de DPB entre un cédant A et un repreneur B ne peut se faire qu'à condition qu'il y ait un transfert de foncier  entre le 16 mai 2014 et le 9 juin 2015 de A vers B. En effet, pendant la période dite de transition (16/05/2014 au 9/06/2015) il n'est pas possible réglementairement de céder des DPB sans terre. Important : le 10 avril 2015, la Commission européenne a donné son accord pour permettre que les cédants fermiers sortants (non propriétaires personnellement des terres) puissent transmettre les références DPB au repreneur des terres.
2. le cédant des DPB  doit obligatoirement être toujours agriculteur actif au 9 juin 2015.   On entend par "agriculteur actif" un agriculteur qui a conservé une parcelle de terre agricole et qui dépose au plus tard le 9 juin 2015 une déclaration de surface ("dossier PAC") dans laquelle il déclare cette parcelle. On entend par "surface agricole" l'ensemble de la superficie des terres arables, des pâturages permanents, ou des cultures permanentes. Ainsi, par exemple, un cédant qui déclare dans son dossier PAC 2015 au moins une parcelle de terre en culture et/ou en prairie et/ou  vigne est toujours considéré comme un agriculteur actif.
Focus "agriculteur actif et retraite agricole" : pour rappel, en cas de retraite agricole, l'exploitant a le droit de conserver  une surface dite de subsistance (surface maximale de 6 ha en Deux-Sèvres dans le cas général). Pour obtenir des précisions concernant les modalités de conservation de cette surface de subsistance, nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller retraite MSA  (mutualité sociale agricole) .
3. Le repreneur doit bénéficier du droit d'entrer dans le nouveau système , c'est ce que l'on appelle détenir "son ticket d'entrée" aux DPU (pour plus de précisions merci de vous reporter au  3 ème point de cet article "devez-vous conclure une clause ticket d'entrée...".
Comment réaliser un transfert de DPB ?
Les démarches administratives :  
signature d'une clause de transfert de DPB  : l'accord entre le cédant et le repreneur doit être concrétisé par la signature d'un document appelé une "clause " de transfert de DPB. Les modèles de clause ne sont pas encore disponibles au niveau national, ils seront mis en ligne dès parution. Ces clauses devront être accompagnées des justificatifs prouvant la reprise de foncier seront à fournir en même temps que la clause de cession de DPB. Les précisions concernant ces justificatifs seront communiquées ultérieurement.
date limite de dépôt :  au titre de la campagne 2015, ces clause(s) seront à retourner à la DDT au plus tard le 9 juin 2015 (attention : c'est la date de réception en DDT qui est prise en compte ).
Que cède-t-on lors d'un transfert  ?
le cédant transmet au repreneur une quote part  de son montant de référence au prorata de la surface cédée : par exemple M. X exploitait 100 ha en 2014, il lui sera donc créé une référence théorique de 100 DPB en 2015. il cède 10 ha au repreneur, les deux parties se mettent d'accord pour réaliser une clause de transfert de DPB. Le cédant cèdera "forcément" 10 DPB au repreneur au prorata de la surface transmise (10 ha sur 100 = 10% de la référence initiale).
les DPB sont-ils cédés à titre définitif ou temporaire ?  Cela dépend de la nature du transfert foncier. Des modèles de clauses différents seront mis à disposition des agriculteurs. Deux grands types de transferts existent :
si le cédant des DPB est propriétaire des parcelles agricoles qu'il  loue à un repreneur, les deux parties signeront une clause de bail de DPB (le cédant louera les DPB au repreneur)
si le cédant des DPB est propriétaire des parcelles agricoles qu'il  vend à un repreneur, les deux parties signeront une clause de cession définitive de DPB (le repreneur devient le nouveau propriétaire des DPB).
Devez-vous conclure, en complément de la reprise des DPB, une clause ticket d'entrée pour pouvoir prétendre aux DPB  en 2015 ?
Dans certain cas, en complément du transfert des primes DPB, le repreneur peut également avoir besoin de récupérer auprès du cédant le "ticket d'entrée" au régime des DPB. Dans ce cas une clause spécifique dite "clause ticket d'entrée" devra être réalisée.  Pour voir si vous avez besoin ou non de récupérer en complément ce "ticket d'entrée" merci de cliquer ici .
Que se passe-t-il si le cédant ne peut ou ne veut pas me céder les références DPU correspondantes aux surfaces reprises ?
Du point de vue du cédant :
La France a décidé de mettre en œuvre la clause dite de "gain exceptionnel". Si un agriculteur a perdu des terres et que cette perte est liée à une vente ou à une fin de bail, la clause de gain exceptionnelle s'appliquera. Cette clause aura pour effet de diminuer le montant de références DPB attribué à l'agriculteur au prorata de la surface perdue. Cette mesure vise à encourager les transferts de références DPB entre cédant et repreneur des terres ayant lieu entre le 16 mai 2014 et le 9 juin 2015.
Du point de vue du repreneur :
En cas d'absence de transfert du montant de référence correspondant aux terres reprises, il y aura un phénomène de dilution du montant de référence initial DPU de l'exploitant repreneur sur l'intégralité de la surface agricole déclarée en 2015.
exemple: M. X déclarait 50 ha en 2014, il a repris 20 ha en octobre 2014. Au titre de la PAC 2015 il déclarera donc une surface agricole totale de 70ha. Compte tenu de son historique des paiements DPU 2014, son montant théorique de référence est de 10 000 €.
En 2015, il lui sera attribué automatiquement  70 DPB couvrant l'intégralité de sa surface, le montant unitaire initial théorique de ses DPB (avant convergence) sera de 142.86 € /DPB (10 000/70). Le montant total de son portefeuille DPB est dilué sur la totalité de la surface déclarée y compris donc les 20 nouveaux ha.
Pour obtenir des détail sur le calcul des DPB (application de la convergence etc..), merci de cliquer ici .

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Message par newcr le Sam 23 Mai 2015 - 15:13

Tif Taf Tof a écrit:Une parcelle qui était en gel annuel N-1 sur laquelle le foin était vendu à un éleveur, je déclare ça en SIE.
?

Tu fais du foin avec une parcelle en gel... :réfléchi direct en prison grand malade va... : cinglés

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 17:31

mandie a écrit:
Camille a écrit:
Spoiler:

SPL c'est pour la haute montagne? on me l'a fait remplacer par PPH avec un % de soit 0 à 10% de non admissible pour les parcelles les plus propres,  10 à 30% quand tout n'est pas comme il faut, et 30 à 60% si c'est plus boisé scratch et SPL c'est comme si on mettait 100% non admissible
Non, à priori, des espaces pastoraux t'en as à toutes altitudes.
Les SPL ou SPH quand c'est + propre, je les réserve aux endroits où il n'est pas possible d'entretenir mécaniquement et PPH où l'entretien est possible au gyro et même entre des arbres.
Si c'est boisé et selon l'essence chênes verts par exemple j'ai porté chênaie entretenue par petits ruminants, pareil quand c'est des vergers de châtaigners avec le 0 à 10% le prorata si pas trop de ligneux bas...
Y'a une notice pour ça... Faut juste la retrouver!  Very Happy
Question tunes, ça reste une surprise...

Bon sinon faudrait que t'ailles te présenter avant que le pinoc te fasse les gros yeux!  Very Happy

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 17:36

basto a écrit:
Spoiler:

Camille a écrit:
tf76 a écrit:
Spoiler:

matthieu76 a écrit:
moulinos a écrit:
tf76 a écrit:
fusa 32 a écrit:
tf76 a écrit:Comment on sait si on a assez de SIE et que le dossier est complet ?

on ne le sait pas c est a toi de le calculer
tu rigole  triste

J'y comprend rien a tout ces trucs, ...  

J'ai 18 ha ha de fèverole pour récolte, j'ai pris " féverole semé avant le 31/05 "

Pour le blé tendre 32 ha, j'ai pris " blé tendre d'hiver " et dans culture dérobé pour SIE j'ai marque 1ere culture " sorgho fourragé " et en 2ème culture " féverole "

Et pour le maïs 44.5 ha, j'ai marqué " maïs "     :réfléchi
alerte 30


A la fin dans il calcule le récap du dossier, il me dit :

Alertes sur le formulaire registre parcellaire

Alerte n°30 :     L'îlot n'est pas complètement couvert par des parcelles.      Ilot 1
alerte 30
reviens sur ta parcelle
zoom au max
tu as un point d ancrage qui ne doit pas etre sur ton ilot

il doit te rester une bande "rouge"
C'est un ilot que j'ai diminué et modifier a d'autre endroit. J'ai fais une 10 ène de parcelles a l'intérieur et il y a tout les traits qui ce touchent au Maximum, mais pas trop car sinon il me dit que 2 parcelles ce chevauchent, ...

Je vois vraiment pas ou ça peut merder  : rale
Si j'avais un conseil je recommencerais cet ilot.
Suprime une à une tes parcelles.
Quand ton ilot est nu (profites de vérifier son contour avant d'attaquer le découpage parcelle), clic dessus (couleur jaune) et dans outil parcelle choisi "créer parcelle couvrant tout l'ilot" (couleur verte "nouveau"), valide et renseigne avec n'importe quoi, peu importe, enregistre.
Tu reclic sur cette parcelle, elle change de couleur, marron,  avec l'onglet "découper parcelle"  tu peux commencer à délimiter à partir d'un bord de l'ilot, juste à l'extérieur (ta souris marque une croix) tu peux démarrer le tracé de découpe jusqu'à un autre bord d'ilot, un pointillé jaune bien visible que tu achève d'un clic dès que tu as la croix à l'autre bord extérieur.
2 parcelles, rouge et bleue s'affichent de part et d'autre de ton traçé.
Tu vire le calque de couleur => clic contour, pour ajuster ton trait exactement où il faut.
Quand tu es sûr, tu valide ton dessin. Prend soin avant de retenir la surface de la partie bleue (ou rouge) indiquée sous ta photo et en quelle nature tu veux renseigner. Sinon clique sur la croix en haut à droite pour enlever la fenêtre de renseignements, tu retrouveras ton dessin, tu pourras le revalider.
A chaque fois que tu veux découper, il faut que la partie que tu travaille soit de couleur marron. Commence toujours par un bord externe de l'ilot, tu peux atterrir aussi sur une limite de parcelle déjà dessinée mais surtout avant d'enregistrer assure toi d'avoir bien fait ton tracé sinon c'est mort!
Le pire étant d'essayer de dessiner une parcelle en bord à bord avec une autre;
soit tu chevauche, soit tu couvre pas tout l'ilot = bilan alerte dans les 2 cas...

Désespère pas, j'ai réinitialisé 2 fois... Petit entrainement avant d'être juste.
Sur 3 ilots avec multiples parcelles, une bonne vingtaine pour le + hard, tu réfléchis et vérifie bien avant d'enregistrer!  Twisted Evil
Pour la nature ça peut être modifié facilement en allant sur "modif caractéristiques"
Et pour de l'enclavé, pareil, prend outil parcelle enclavée et pense à virer le calque pour mieux voir ton tracé et le remettre pour vérfier la couleur "marron" à chaque fois que tu veux relancer un découpage.
tu as fait la formation telepac :réfléchi   c'est comme çà que l'on ma appris : rr
Formation autodidacte après 2 réinitialisations, la seconde arrivée à terme avec 6 alertes, ça calme! Very Happy  Après tu procède dans l'ordre! : rr
S'agit de pas se rater et puis ça permet d'affiner, tu t'améliore en somme fou2

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 17:39

@ odb
si la parcelle n'a plus de vocation agricole (permis de construire) tu perds la surface et les DPB qui vont avec et c'est tout.

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 17:46

@ mandie
Jette un coup d'oeil là-dessus
http://agriculture.gouv.fr/pac-surfaces-pastorales-prorata/IMG/pdf/Guide_admissibilite-20-04-2015_cle0a116f.pdf

http://agriculture.gouv.fr/pac-surfaces-pastorales-prorata/IMG/pdf/chataigneraies-chenaies_cle8ad312.pdf

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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 17:54

newcr a écrit:
Tif Taf Tof a écrit:Une parcelle qui était en gel annuel N-1 sur laquelle le foin était vendu à un éleveur, je déclare ça en SIE.
?

Tu fais du foin avec une parcelle en gel... :réfléchi  direct en prison grand malade va... : cinglés
On dit pas malade mais innocent! 77

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Message par bruce 17 le Sam 23 Mai 2015 - 18:25

pas facile cette année, pourtant je le fais par telepac depuis 3 ans et je suis bloqué apres le rpg...impossible d'aller + loin....

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Message par odb le Sam 23 Mai 2015 - 20:00

Camille a écrit:@ odb
si la parcelle n'a plus de vocation agricole (permis de construire) tu perds la surface et les DPB qui vont avec et c'est tout.


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Message par Camille le Sam 23 Mai 2015 - 20:35

bruce 17 a écrit:pas facile cette année, pourtant je le fais par telepac depuis 3 ans et je suis bloqué apres le rpg...impossible d'aller + loin....
N'hésitez pas à apl le n° vert dédié, en tapant 1 vous aurez toujours quelqu'un pour vous guider question informatique, on les paie pour ça! : victoire

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Message par fusa 32 le Sam 23 Mai 2015 - 21:50

bruce 17 a écrit:pas facile cette année, pourtant je le fais par telepac depuis 3 ans et je suis bloqué apres le rpg...impossible d'aller + loin....

bruce si après avoir dessiné les îlots tu a cliquer pour importer le rpg 2014 c est cela qui te bloque il faut supprimer toutes les parcelles pour pouvoir les recréer

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Message par jeannicot le Sam 23 Mai 2015 - 22:22

Si j'ai bien lu je peux declarer en SIE ma luzerne semée sous couvert de tournesol .

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Message par Invité le Sam 23 Mai 2015 - 23:41

Camille a écrit:
mandie a écrit:
Camille a écrit:
Spoiler:

SPL c'est pour la haute montagne? on me l'a fait remplacer par PPH avec un % de soit 0 à 10% de non admissible pour les parcelles les plus propres,  10 à 30% quand tout n'est pas comme il faut, et 30 à 60% si c'est plus boisé scratch et SPL c'est comme si on mettait 100% non admissible
Non, à priori, des espaces pastoraux t'en as à toutes altitudes.
Les SPL ou SPH quand c'est + propre, je les réserve aux endroits où il n'est pas possible d'entretenir mécaniquement et PPH où l'entretien est possible au gyro et même entre des arbres.
Si c'est boisé et selon l'essence chênes verts par exemple j'ai porté chênaie entretenue par petits ruminants, pareil quand c'est des vergers de châtaigners avec le 0 à 10% le prorata si pas trop de ligneux bas...
Y'a une notice pour ça... Faut juste la retrouver!  Very Happy
Question tunes, ça reste une surprise...

Bon sinon faudrait que t'ailles te présenter avant que le pinoc te fasse les gros yeux!  Very Happy

j'avais fait ma déclaration en suivant la même logique, ils me l'ont corrigé en mettant tout en PPH et un % d'éléments non admissibles plus ou moins élevé, donc je sais pas quoi en penser du coup
c'est comme pour le tas de fumier qui fait 0.03 ares, je voulais le sortir, ils m'ont répondu c'est compris dans le pourcentage  scratch
pour le reste, toujours selon eux, si on marque SPL, c'est comme si on reconnaissait que c'est 100% non admissible  :réfléchi
je pense que tout est déjà calculé quoiqu'on marque, ils vont nous arranger la gueule
(ps : pour la prez, j'y pense mais c'est pas d'actualité même si pinoc me colle 8 jours sans soldes  Laughing )

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Message par Camille le Dim 24 Mai 2015 - 7:50

@ mandie qui t'as conseillée, la ddtm ou la Chambre?
C'est un premier dossier informatique?
Sur le 1er doc, à la fin tu as une liste des espèces non comestibles.
En SPL j'ai une bande de buis par exemple assez dense, les brebis ne traversent pas, que j'aurai pu mettre en haie par exemple.
Pareil ailleurs où tout est broyé, avec une bande où le rocher est à fleur avec genêts et bruyères assez clair, les brebis traversent, bouffent ces ligneux, j'ai laissé en PPH le tout, parce que la pente étant très prononcée, un truc à se faire peur, j'estime que ça compense...

Si il n'y a pas de pognon pour ces espaces, ça va être vite vu pour ce qui est du gyro! Ils veulent de la nature, va y en avoir!

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Message par Invité le Dim 24 Mai 2015 - 8:15

c'est la DDT, j'ai eu affaire à une intérimaire qui tâtonnait, elle a demandé à son collègue et à sa supérieure, j'ai également  posé la question à ma comptable qui fait aussi des dossiers PAC, et elle me répond à la DDT chacun dit la sienne rien que pour le tas de fumier c'est pas clair, tantôt faut l'enlever tantôt c'est compris dans le %  
c'est ce qui me fait penser qu'ils vont nous en retirer un max, et les pentes trop raides où c'est l'entreprise qui passe le gyro, j'ai mis PPH avec 0 à 10% de non admissible alors que c'est vite fermé s'il passe pas chaque année par rapport aux parcours avec des chênes partout mais qui restent ouverts et là ils m'ont fait mettre PPH avec 30 à 60% de non admissible, je pense que je vais laisser PPH mais rectifier le pourcentage, on est trop conciliant
c'est pas mon premier dossier, j'avais juste préparé à l'avance mais les termes changent avant c'était landes parcours ou PP

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Message par gilles le Dim 24 Mai 2015 - 8:32

mandie a écrit:c'est la DDT, j'ai eu affaire à une intérimaire qui tâtonnait, elle a demandé à son collègue et à sa supérieure, j'ai également  posé la question à ma comptable qui fait aussi des dossiers PAC, et elle me répond à la DDT chacun dit la sienne rien que pour le tas de fumier c'est pas clair, tantôt faut l'enlever tantôt c'est compris dans le %  
c'est ce qui me fait penser qu'ils vont nous en retirer un max, et les pentes trop raides où c'est l'entreprise qui passe le gyro, j'ai mis PPH avec 0 à 10% de non admissible alors que c'est vite fermé s'il passe pas chaque année par rapport aux parcours avec des chênes partout mais qui restent ouverts et là ils m'ont fait mettre PPH avec 30 à 60% de non admissible, je pense que je vais laisser PPH mais rectifier le pourcentage, on est trop conciliant
c'est pas mon premier dossier, j'avais juste préparé à l'avance mais les termes changent avant c'était landes parcours ou PP
Cette année dans le 63 ,on est tranquille ,finit les intérimaires qui ne savait rien de sûr ,au fil on a que des vrais DDT
Pour le tas de fumier ,les 2 versions sont justes
ils t'ont fait mettre=>c'est toi qui a mis (sur leur conseil) et pas eux
ils vont nous en retirer un max=>NON c'est toi qui decides ou décideras cet automne
La DDT explique ,conseille mais c'est au paysan d'etudier la loi et de l'appliquer au mieux ,c'est l'agri qui sera maitre de sa surface(si il ne cède pas aux pressions cet automne et si il a bien remplit son dossier PAC) et pas la DDT
Seul un agent ASP pourra constater sur le terrain avec son GPS inprecis ,des erreurs ,ce qui entrainera des réductions eventuelles

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Message par Invité le Dim 24 Mai 2015 - 13:30

gilles a écrit:
mandie a écrit:c'est la DDT, j'ai eu affaire à une intérimaire qui tâtonnait, elle a demandé à son collègue et à sa supérieure, j'ai également  posé la question à ma comptable qui fait aussi des dossiers PAC, et elle me répond à la DDT chacun dit la sienne rien que pour le tas de fumier c'est pas clair, tantôt faut l'enlever tantôt c'est compris dans le %  
c'est ce qui me fait penser qu'ils vont nous en retirer un max, et les pentes trop raides où c'est l'entreprise qui passe le gyro, j'ai mis PPH avec 0 à 10% de non admissible alors que c'est vite fermé s'il passe pas chaque année par rapport aux parcours avec des chênes partout mais qui restent ouverts et là ils m'ont fait mettre PPH avec 30 à 60% de non admissible, je pense que je vais laisser PPH mais rectifier le pourcentage, on est trop conciliant
c'est pas mon premier dossier, j'avais juste préparé à l'avance mais les termes changent avant c'était landes parcours ou PP
Cette année dans le 63 ,on est tranquille ,finit les intérimaires qui ne savait rien de sûr ,au fil on a que des vrais DDT
Pour le tas de fumier ,les 2 versions sont justes
ils t'ont fait mettre=>c'est toi qui a mis (sur leur conseil) et pas eux
ils vont nous en retirer un max=>NON c'est toi qui decides ou décideras cet automne
La DDT explique ,conseille mais c'est au paysan d'etudier la loi et de l'appliquer au mieux ,c'est l'agri qui sera maitre de sa surface(si il ne cède pas aux pressions cet automne et si il a bien remplit son dossier PAC) et pas la DDT
Seul un agent ASP pourra constater sur le terrain avec son GPS inprecis ,des erreurs ,ce qui entrainera des réductions eventuelles

c'est bien pour ça que je vais réviser mes pourcentages, mais suivant l'appréciation du contrôleur et son niveau de compétences,  suivant les fiches  établies par la DDT, (pour les landes parcours, ils vont certainement nous dire on a défini  tel barème  pour tel secteur et vous n'avez rien à dire) et suivant l'état du terrain où diverses interprétations se valent pour déterminer le pourcentage, je vois mal comment ça va se passer, surtout s'ils doivent déplacer un contrôleur pour chaque exploitation,  les versements risquent de se faire désirer cet automne, j'ai cru comprendre que dans tout les cas c'est eux qui auront le dernier mot, on ne fait que donner notre avis sauf si on est sur de notre coup mais faudra batailler

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Message par gilles le Dim 24 Mai 2015 - 14:08

mandie a écrit:[ les versements risquent de se faire désirer cet automne, j'ai cru comprendre que dans tout les cas c'est eux qui auront le dernier mot, on ne fait que donner notre avis sauf si on est sur de notre coup mais faudra batailler
Pour les déclarations deposées apres le 15/5 ,faut pas trop compter sur l'acompte du 16/10 ,mais plutôt debut decembre comme d'hab ,et le solde tard en 2016
Nous on fait notre declaration et la DDT donne un avis et l'ASP verifie éventuellement nos dires et nos engagements
L'avantage cette annee ,c'est qu'on ne prend qu'un engagement de 1 an ,en 2016 on sera de nouveau libre de demander ce que l'on veut (contrairement à la PHAE qui nous a engagé pour 7 ans=>sanction possible pendant 7 ans)

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Message par gilles le Dim 24 Mai 2015 - 14:30

Pour ceux comme moi qui sont tentés par de la jachère ,voici les conditions 2014 ,à defaut de trouver celles de 2015
JACHERE

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Message par Invité le Dim 24 Mai 2015 - 14:36

mandie a écrit:
Spoiler:
gilles a écrit:
mandie a écrit:c'est la DDT, j'ai eu affaire à une intérimaire qui tâtonnait, elle a demandé à son collègue et à sa supérieure, j'ai également  posé la question à ma comptable qui fait aussi des dossiers PAC, et elle me répond à la DDT chacun dit la sienne rien que pour le tas de fumier c'est pas clair, tantôt faut l'enlever tantôt c'est compris dans le %  
c'est ce qui me fait penser qu'ils vont nous en retirer un max, et les pentes trop raides où c'est l'entreprise qui passe le gyro, j'ai mis PPH avec 0 à 10% de non admissible alors que c'est vite fermé s'il passe pas chaque année par rapport aux parcours avec des chênes partout mais qui restent ouverts et là ils m'ont fait mettre PPH avec 30 à 60% de non admissible, je pense que je vais laisser PPH mais rectifier le pourcentage, on est trop conciliant
c'est pas mon premier dossier, j'avais juste préparé à l'avance mais les termes changent avant c'était landes parcours ou PP
Cette année dans le 63 ,on est tranquille ,finit les intérimaires qui ne savait rien de sûr ,au fil on a que des vrais DDT
Pour le tas de fumier ,les 2 versions sont justes
ils t'ont fait mettre=>c'est toi qui a mis (sur leur conseil) et pas eux
ils vont nous en retirer un max=>NON c'est toi qui decides ou décideras cet automne
La DDT explique ,conseille mais c'est au paysan d'etudier la loi et de l'appliquer au mieux ,c'est l'agri qui sera maitre de sa surface(si il ne cède pas aux pressions cet automne et si il a bien remplit son dossier PAC) et pas la DDT
Seul un agent ASP pourra constater sur le terrain avec son GPS inprecis ,des erreurs ,ce qui entrainera des réductions eventuelles

c'est bien pour ça que je vais réviser mes pourcentages, mais suivant l'appréciation du contrôleur et son niveau de compétences,  suivant les fiches  établies par la DDT, (pour les landes parcours, ils vont certainement nous dire on a défini  tel barème  pour tel secteur et vous n'avez rien à dire) et suivant l'état du terrain où diverses interprétations se valent pour déterminer le pourcentage, je vois mal comment ça va se passer, surtout s'ils doivent déplacer un contrôleur pour chaque exploitation,  les versements risquent de se faire désirer cet automne, j'ai cru comprendre que dans tout les cas c'est eux qui auront le dernier mot, on ne fait que donner notre avis sauf si on est sur de notre coup mais faudra batailler

Renseigne toi auprès de ta ddtm si tes landes sont en SPH mais si tes landes sont en SPL il faut mettre +80% inadmissible elle ne sont pas terre arabe pour l'administration.
Un recours est en cours mais nul ne connait la suite.

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Message par Invité le Dim 24 Mai 2015 - 15:14

commence la declaration aujourd'hui
et donc les bordure de fossé faut les mettre dans quel rubrique???
j'ai foutu ca dans jachère de - de 5 ans

et faut cliquer sur oui "commercialisation de la culture" ? :réfléchi

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Message par Camille le Dim 24 Mai 2015 - 15:45

pickland1 a écrit:
mandie a écrit:
Spoiler:

gilles a écrit:
mandie a écrit:c'est la DDT, j'ai eu affaire à une intérimaire qui tâtonnait, elle a demandé à son collègue et à sa supérieure, j'ai également  posé la question à ma comptable qui fait aussi des dossiers PAC, et elle me répond à la DDT chacun dit la sienne rien que pour le tas de fumier c'est pas clair, tantôt faut l'enlever tantôt c'est compris dans le %  
c'est ce qui me fait penser qu'ils vont nous en retirer un max, et les pentes trop raides où c'est l'entreprise qui passe le gyro, j'ai mis PPH avec 0 à 10% de non admissible alors que c'est vite fermé s'il passe pas chaque année par rapport aux parcours avec des chênes partout mais qui restent ouverts et là ils m'ont fait mettre PPH avec 30 à 60% de non admissible, je pense que je vais laisser PPH mais rectifier le pourcentage, on est trop conciliant
c'est pas mon premier dossier, j'avais juste préparé à l'avance mais les termes changent avant c'était landes parcours ou PP
Cette année dans le 63 ,on est tranquille ,finit les intérimaires qui ne savait rien de sûr ,au fil on a que des vrais DDT
Pour le tas de fumier ,les 2 versions sont justes
ils t'ont fait mettre=>c'est toi qui a mis (sur leur conseil) et pas eux
ils vont nous en retirer un max=>NON c'est toi qui decides ou décideras cet automne
La DDT explique ,conseille mais c'est au paysan d'etudier la loi et de l'appliquer au mieux ,c'est l'agri qui sera maitre de sa surface(si il ne cède pas aux pressions cet automne et si il a bien remplit son dossier PAC) et pas la DDT
Seul un agent ASP pourra constater sur le terrain avec son GPS inprecis ,des erreurs ,ce qui entrainera des réductions eventuelles

c'est bien pour ça que je vais réviser mes pourcentages, mais suivant l'appréciation du contrôleur et son niveau de compétences,  suivant les fiches  établies par la DDT, (pour les landes parcours, ils vont certainement nous dire on a défini  tel barème  pour tel secteur et vous n'avez rien à dire) et suivant l'état du terrain où diverses interprétations se valent pour déterminer le pourcentage, je vois mal comment ça va se passer, surtout s'ils doivent déplacer un contrôleur pour chaque exploitation,  les versements risquent de se faire désirer cet automne, j'ai cru comprendre que dans tout les cas c'est eux qui auront le dernier mot, on ne fait que donner notre avis sauf si on est sur de notre coup mais faudra batailler

Renseigne toi auprès de ta ddtm si tes landes sont en SPH mais si tes landes sont en SPL il faut mettre +80% inadmissible elle ne sont pas terre arabe pour l'administration.
Un recours est en cours mais nul ne connait la suite.
La ddtm ne décide pas de ça, elle peut éventuellement conseiller selon la description que tu lui en fais.
SPL ne signifie pas systématiquement 80% inadmissible!
SP = Surface pastorale (pour des bestiaux)
L = ressource Ligneuse prédominante
Ils considèrent que des espaces pastoraux peuvent être constitués d'espèces arbustives comestibles, c'est leur densité qui conditionne le pourcentage d'admissibilité et non pas les espèces (herbe ou ligneux) qui les constituent.
Enfin à la condition que ce soit comestible! Par exemple les trucs qui piquent que vous appelez de "la lande" en Bretagne n'est pas consommée donc 80%-100% inadmissible.

http://agriculture.gouv.fr/pac-surfaces-pastorales-prorata/IMG/pdf/Guide_admissibilite-20-04-2015_cle0a116f.pdf


Dernière édition par Camille le Dim 24 Mai 2015 - 15:51, édité 1 fois

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Message par Camille le Dim 24 Mai 2015 - 15:47

77 a écrit:commence la declaration aujourd'hui
et donc les bordure de fossé faut les mettre dans quel rubrique???
j'ai foutu ca dans jachère de - de 5 ans

et faut cliquer sur oui "commercialisation de la culture" ? :réfléchi
Ben t'as plu qu'à lire tout ce qui précède! Sûre que t'auras une réponse!

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