AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    Message par babou91 le Jeu 14 Mai 2015, 11:49

    Rappel du premier message :

    quand il va falloir controler tous sa ils vont comprendre a la ddt

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    Message par Camille le Mer 10 Juin 2015, 09:30

    Phil81 a écrit:
    Camille a écrit:
    Phil81 a écrit:J'ai récupéré des DPU debut 2014 , ils ont étés intégrés dans ma PAC 2014 , tout est ok.

    Mais , faut-il leur fournir un formulaire spécial pour les références historiques ? :réfléchi

    Ils parlent de "Ticket d'entrée" (ça , j'en ai pas besoin ) et /ou de " Références historiques " si reprise de terre entre le 16 mai 2013 et le 9 juin 2015 . :réfléchi
    Erreur!
    Si tu es en individuel c'est celui-là, impératif!
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-7_dotation_installation-individuel.pdf
    Sinon tu as celui pour JA, pour société, etc
    voir dans les dotations de réserve :
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/html/public/aide/formulaires-2015.html

    :réfléchi ce n'est pas une installation , c'est un agrandissement . Je suis exploitant individuel depuis 1983 et j'ai récupéré l'exploitation de mes parents en plus, en 2014 . J'ai fait une clause 2 début 2014 , validée en 2014 .
    Au temps pour moi! : victoire
    Peut-être celle-là alors?
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-12_transfert-direct.pdf
    ou ça...
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-13_transfert-indirect.pdf

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    Message par gilles le Mer 10 Juin 2015, 09:32

    gilles a écrit:C'est vraiment bizarre qu'il faille remplir ces clauses ,le plus sur serait peut etre de demander à la DDT parce que les CER = :réfléchi

    Chez nous en prairie les conseillers ont plantés tous leurs clients en leur conseillant de mettre beaucoup de PRL alors qu'ils pouvaient mettre la plupart en PTR ,les quelques conseillers sérieux recontactent leurs clients mais tous les autres ne les préviennent meme pas de l'erreur

    A ce que j'ai compris ,en signant la clause 12 ou 13 on donne son dpu à son voisin ,si c'est le meme montant ,c'est pas grave mais si un est à 200 et l'autre à 600  ,ça va sérieusement modifier les DPB
    Complement d'info
    ce matin coup de fil à la DDT pour savoir les conséquences de la suppression d'un ilot sur mon montant DPU
    =>le droit DPU sera reduit de la valeur de cette surface meme en ayant assez de surface d'autre part=>le DPB sera reduit
    Il faut donc se rapprocher de sa DDT dans le cadre des echanges de parcelles pour ne pas etre penalisé en remplissant les bons papiers
    Qui a dit simplification administrative :réfléchi

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    Message par NonoMP le Mer 10 Juin 2015, 10:13

    Bonjour
    juste une petite question pour mon voisin qui déclare la première fois sur télépac
    Ou c'est qu'il faut déclarer ses 12 Bovins ?

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    Message par Phil81 le Mer 10 Juin 2015, 10:24

    Camille a écrit:
    Phil81 a écrit:
    Camille a écrit:
    Phil81 a écrit:J'ai récupéré des DPU debut 2014 , ils ont étés intégrés dans ma PAC 2014 , tout est ok.

    Mais , faut-il leur fournir un formulaire spécial pour les références historiques ? :réfléchi

    Ils parlent de "Ticket d'entrée" (ça , j'en ai pas besoin ) et /ou de " Références historiques " si reprise de terre entre le 16 mai 2013 et le 9 juin 2015 . :réfléchi
    Erreur!
    Si tu es en individuel c'est celui-là, impératif!
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-7_dotation_installation-individuel.pdf
    Sinon tu as celui pour JA, pour société, etc
    voir dans les dotations de réserve :
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/html/public/aide/formulaires-2015.html

    :réfléchi ce n'est pas une installation , c'est un agrandissement . Je suis exploitant individuel depuis 1983 et j'ai récupéré l'exploitation de mes parents en plus, en 2014 . J'ai fait une clause 2 début 2014 , validée en 2014 .
    Au temps pour moi! : victoire
    Peut-être celle-là alors?
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-12_transfert-direct.pdf
    ou ça...
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-13_transfert-indirect.pdf

    Merci Camille

    Par contre appel à la DDT , il ne savent pas dans mon cas 63 car dans le modèle 12 et 13, il faut que le cédant dépose un dossier PAC en 2015 : cinglés scratch
    J'avais fait un transfert de DPU en 2014 , c’était très simple par la clause 2 de l'époque ( avec une tonne de papier bien sûr ) et maintenant je doit tout recommencer quoi
    remplir le modèle 12 et 13 sans être sûr que ça marche scratch
    :tb
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    Message par Camille le Mer 10 Juin 2015, 10:45

    Imbroglio, ça va devenir la norme en fRance... 60
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    Message par tf76 le Mer 10 Juin 2015, 11:06

    renseignement :

    Bande en herbe le long d'un cour d'eau en trait plein continu = on le déclare en jachère de plus de 6 ans qui compte pour les SIE ?

    Bande en herbe le long d'une parcelle de maïs sans fossé idem ou pas ?

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    Message par Sparthakus le Mer 10 Juin 2015, 11:26

    excusez moi pour cette expression un peu triviale mais je pense que dans ce pays nous allons bientôt passer plus de 50% de notre temps à faire 80% d’administratif pour enculer les mouches par tous les trous mm par les yeux si ça continue...

    Bon je vous laisse parce que j'ai du travail le contrôleur des assainissements non collectifs qui arrive...
    45mn prévues, et allez!!

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    Message par Jardinier du 70 le Mer 10 Juin 2015, 12:39

    tf76 a écrit:renseignement :  

    Bande en herbe le long d'un cour d'eau en trait plein continu = on le déclare en jachère de plus de 6 ans qui compte pour les SIE ?

    J' ai demandé à ma DDT: le long des cours d' eau c' est "bande tampon".

    Bande en herbe le long d'une parcelle de maïs sans fossé idem ou pas ?

    Là j' aurais dit jachère ???

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    Message par tf76 le Mer 10 Juin 2015, 17:07

    Jardinier du 70 a écrit:
    tf76 a écrit:renseignement :  

    Bande en herbe le long d'un cour d'eau en trait plein continu = on le déclare en jachère de plus de 6 ans qui compte pour les SIE ?

    J' ai demandé à ma DDT: le long des cours d' eau c' est "bande tampon".

    Bande en herbe le long d'une parcelle de maïs sans fossé idem ou pas ?

    Là j' aurais dit jachère ???



    J'opte pour cette application : victoire
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    Message par Invité le Mer 10 Juin 2015, 17:53

    Phil81 a écrit:
    Camille a écrit:
    Phil81 a écrit:
    Camille a écrit:
    Phil81 a écrit:J'ai récupéré des DPU debut 2014 , ils ont étés intégrés dans ma PAC 2014 , tout est ok.

    Mais , faut-il leur fournir un formulaire spécial pour les références historiques ? :réfléchi

    Ils parlent de "Ticket d'entrée" (ça , j'en ai pas besoin ) et /ou de " Références historiques " si reprise de terre entre le 16 mai 2013 et le 9 juin 2015 . :réfléchi
    Erreur!
    Si tu es en individuel c'est celui-là, impératif!
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-7_dotation_installation-individuel.pdf
    Sinon tu as celui pour JA, pour société, etc
    voir dans les dotations de réserve :
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/html/public/aide/formulaires-2015.html

    :réfléchi ce n'est pas une installation , c'est un agrandissement . Je suis exploitant individuel depuis 1983 et j'ai récupéré l'exploitation de mes parents en plus, en 2014 . J'ai fait une clause 2 début 2014 , validée en 2014 .
    Au temps pour moi! : victoire
    Peut-être celle-là alors?
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-12_transfert-direct.pdf
    ou ça...
    https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-13_transfert-indirect.pdf

    Merci Camille

    Par contre appel à la DDT , il ne savent pas dans mon cas 63   car dans le modèle 12 et 13,  il faut que le cédant  dépose un dossier PAC en 2015 : cinglés    scratch    
    J'avais fait un transfert de DPU en 2014 , c’était très simple par la clause 2 de l'époque ( avec une tonne de papier bien sûr ) et maintenant je doit tout recommencer quoi
    remplir le modèle 12   et 13  sans être sûr que ça marche scratch
    :tb

    idem j'avais pas fait attention que c'était aussi pour 2013!
    et est-ce que il faut remplir les trucs sur le transfert des références herbe comme avant ou c'est abandonné ça? j'ai oublié de demander à la DDT

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    Message par gilles le Mer 10 Juin 2015, 22:43

    Si ton engagement herbe est terminé (cas le plus frequent) ,aucun transfert n'est à faire pour l'herbe

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    Message par Invité le Mer 10 Juin 2015, 22:46

    et la date limite pour remplir ces clauses c'est le 9 ou le 15? Embarassed

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    Message par gilles le Mer 10 Juin 2015, 22:47

    15/6

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    Message par Invité le Mer 10 Juin 2015, 22:50

    merci gilles

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    Message par 8360.47 le Jeu 11 Juin 2015, 07:47

    tf76 a écrit:
    Jardinier du 70 a écrit:
    tf76 a écrit:renseignement :  

    Bande en herbe le long d'un cour d'eau en trait plein continu = on le déclare en jachère de plus de 6 ans qui compte pour les SIE ?

    J' ai demandé à ma DDT: le long des cours d' eau c' est "bande tampon".

    Bande en herbe le long d'une parcelle de maïs sans fossé idem ou pas ?

    Là j' aurais dit jachère ???



    J'opte pour cette application   : victoire

    Bande en herbe le long d'une parcelle de maïs sans fossé idem ou pas ?

    D'après ma ddt, c'est bordure de champs.
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    Message par Phil81 le Jeu 11 Juin 2015, 08:19

    Question à 2 balles : pourquoi il y a une colonne " commercialisation de la culture "
    j'ai des non partout , j'ai du rater quelque chose :réfléchi
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    Message par david54 le Jeu 11 Juin 2015, 08:36

    Phil81 a écrit:Question à 2 balles : pourquoi il y a une colonne " commercialisation de la culture "
    j'ai des non partout , j'ai du rater quelque chose :réfléchi

    moi aussi, j'essaie d'appeler la ddt mais ca répond pas 63

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    Message par sibalo le Jeu 11 Juin 2015, 08:53

    Ce matin pas moyen d'accéder au dossier pac, une fois connecté....
    Simplification.....
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    Message par marie70 le Jeu 11 Juin 2015, 09:01

    la colonne commercialisation ne concerne que l ICHN !
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    Message par gilles le Jeu 11 Juin 2015, 09:01

    david54 a écrit:
    Phil81 a écrit:Question à 2 balles : pourquoi il y a une colonne " commercialisation de la culture "
    j'ai des non partout , j'ai du rater quelque chose :réfléchi

    moi aussi, j'essaie d'appeler la ddt mais ca répond pas 63
    C'est la colonne pour l'ICHN vegetale il me semble

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    Message par BE68 le Jeu 11 Juin 2015, 09:04

    J'y suis. Concernant la commercialisation, dans le descriptif des parcelles, ligne Si vous demandez ICHN végétale: Le non du récap est la réponse à cette question. G aussi non partout. Tout est fait pour nous faire devenir chèvre.

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    Message par Phil81 le Jeu 11 Juin 2015, 09:14

    Ok
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    Message par david54 le Jeu 11 Juin 2015, 09:19

    merci
    ca se connecte pas non plus! Ca commence à me chauffer !

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    Message par sibalo le Jeu 11 Juin 2015, 10:24

    Faut changer de navigateur....
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    Message par BE68 le Jeu 11 Juin 2015, 10:48

    Pas de soucis pour se connecter.

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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 11:12

    3 cultures répartie

    60 % maïs irrigué
    20.5 % blé tendre hivers
    13.5 % blé tendre de printemps

    Bon ou pas bon :réfléchi
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    Message par sibalo le Jeu 11 Juin 2015, 11:24

    Faut absolument fournir, un preuve d'activité agricole avant le 15 juin ?
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    Message par gwen le Jeu 11 Juin 2015, 11:28

    oui relevé msa
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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 11:29

    sibalo a écrit:Faut absolument fournir, un preuve d'activité agricole avant le 15 juin ?
    Je suis comme toi, il y a ce charabia avant de signer ?

    Pièces à fournir à la DDT
    Pièces justificatives spécifiques aux demandes d'aides :
    Aide demandée Pièces à fournir à la DDT
    Aides découplées (DPB, paiement redistributif, paiement vert) -
    Preuve d'activité agricole, demande de prise en compte d'événements qui ont affecté l'exploitation, demande de non application de la clause de gain exceptionnel, le cas échéant.
    - Autres demandes (clauses sur formulaires spécifiques) nécessaires à l'attribution des DPB (cas de subrogations, transferts de ticket d'entrée et/ou de références).

    - Certificat d'agriculture biologique valable au 15 mai 2015, le cas échéant.
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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 11:31

    gwen a écrit:oui relevé msa
    Donc on scanne le relevé MSA et on le met en pièce justificative ? :réfléchi
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    Message par sibalo le Jeu 11 Juin 2015, 11:58

    C'est fait pour nous baiser ce truc ?
    Mit comme ca a la fin, c'est pas clair...

    Puis faut pas compter sur la DDTM pour avoir des infos, ca fait 3 semaines que j'essaye de les joindre pour une pairs de question c'est toujours sur repondeur...
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    Message par bastien le Jeu 11 Juin 2015, 12:45

    j'arrive au alertes: et......................... la bazarre me dit 0 alerte!!!!!!!!!!!


    OUFFFFFFFFFFFFFF!!!!
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    Message par vulpin le Jeu 11 Juin 2015, 12:45

    pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
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    Message par bastien le Jeu 11 Juin 2015, 12:48

    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.

    c'est ce que mon TK geda nous a dit dernierement
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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 12:56

    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
    ok , mais gwen dit l’inverse ? rame
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    Message par ojbz14 le Jeu 11 Juin 2015, 13:01

    bon il va etre grand temps que je m'y mette
    j'ai rien compris a leur histoire d'admissibilité point fou2
    si une ame charitable pouvait m'expliquer un peu

    ojbz14
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    Message par Invité le Jeu 11 Juin 2015, 13:05

    J'ai 3 alertes non bloquantes: des parcelles que j'ai découpées et n'arrive pas à remettre la surface complète, je laisse comme ça.

    Par contre, j'ai demandé l'aide légumineuse, j'ai mis de la luzerne dans des prairies permanentes, et ils me disent que pas de soucis, sauf qu'on est en zone vulnérable, donc interdit de retourner les PP.
    Je laisse comme ça, on verra si je doit changer l'an prochain???

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    Message par Invité le Jeu 11 Juin 2015, 13:07

    ojbz14 a écrit:bon il va etre grand temps que je m'y mette
    j'ai rien compris a leur histoire d'admissibilité point fou2
    si une ame charitable pouvait m'expliquer un peu

    Tout est admissible, sauf les zones nons agricoles genre dépots de fumier et autres....

    J'ai passé la journée hier à le faire, bin quand tu as 4 parcelles dans un ilots biscornu, tu ne retrouve pas ta surface, et c'est (pour moi), plus d'une heure pour ces ilots!!!

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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 13:09

    Bertrand62 a écrit:
    ojbz14 a écrit:bon il va etre grand temps que je m'y mette
    j'ai rien compris a leur histoire d'admissibilité point fou2
    si une ame charitable pouvait m'expliquer un peu

    Tout est admissible, sauf les zones nons agricoles genre dépots de fumier et autres....

    J'ai passé la journée hier à le faire, bin quand tu as 4 parcelles dans un ilots biscornu, tu ne retrouve pas ta surface, et c'est (pour moi), plus d'une heure pour ces ilots!!!
    Moi j'ai la même surface, il faut activer les points et les caler les un sur les autres : victoire
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    Message par Invité le Jeu 11 Juin 2015, 13:15

    fait hier,bonne prise de tête,2 alertes non bloquantes : les parcelles ne couvrent pas tout l'ilot mais quand je mets la surface exacte de l'ilot et que je le coupe en 2,il manque 1 are sur la parcelle restante donc j'ai mis un are de plus sur l'ilot et je tombe bien : bate : bate : bate

    c'est ça la simplification administrative : ha : ha : ha

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    Message par kws77 le Jeu 11 Juin 2015, 13:17

    Bertrand62 a écrit:
    ojbz14 a écrit:bon il va etre grand temps que je m'y mette
    j'ai rien compris a leur histoire d'admissibilité point fou2
    si une ame charitable pouvait m'expliquer un peu

    Tout est admissible, sauf les zones nons agricoles genre dépots de fumier et autres....

    J'ai passé la journée hier à le faire, bin quand tu as 4 parcelles dans un ilots biscornu, tu ne retrouve pas ta surface, et c'est (pour moi), plus d'une heure pour ces ilots!!!

    je comprends pas pourquoi vous retrouvez pas votre surface.?

    tu modifie le contour de ton îlots pour mettre TA surface.
    puis tu divise l'ilots en deux 2 parcelles.
    puis tu découpe avec l'onglet "découper parcelles" et automatiquement tu retombe sur ta surface.. eviter d'utiliser l'onglet "creerparcelles" sinon là vous n'allez pas retomber sur vos pattes...
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    Message par Invité le Jeu 11 Juin 2015, 13:25

    Quand je coupais en 2 parcelles, je n'arrivais jamais à revenir sur découper parcelle.
    Et à l'échelle 1/125, c'est super flout!!!

    ça varie de 3 ares au pire. Du brun, il faut que j'annule le dessin pour refaire tout, ça ira comme ça...

    Je fait sans souris, juste avec le plateau du pc portable, c'est pas évident...

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    Message par BE68 le Jeu 11 Juin 2015, 13:30

    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
    Peut-être justificatif JA?

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    Message par sibalo le Jeu 11 Juin 2015, 13:41

    tf76 a écrit:
    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
    ok , mais gwen dit l’inverse ?  rame
    Je leur est mit un copie en pièce justificative, s'il en on pas besoin ils la laisseront de coté : victoire
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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 13:45

    sibalo a écrit:
    tf76 a écrit:
    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
    ok , mais gwen dit l’inverse ?  rame
    Je leur est mit un copie en pièce justificative, s'il en on pas besoin ils la laisseront de coté : victoire
    Ok, mais je fais la déclaration pour d'autre agriculteur, compliquer de leurs demander le relever MSA, il comprenne rien aux ordi, ...... rame
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    Message par gilles le Jeu 11 Juin 2015, 14:11

    tf76 a écrit:
    sibalo a écrit:
    tf76 a écrit:
    vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.
    ok , mais gwen dit l’inverse ?  rame
    Je leur est mit un copie en pièce justificative, s'il en on pas besoin ils la laisseront de coté : victoire
    Ok, mais je fais la déclaration pour d'autre agriculteur, compliquer de leurs demander le relever MSA, il comprenne rien aux ordi, ......  rame
    Vulpin a raison

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    Message par gilles le Jeu 11 Juin 2015, 14:14

    tf76 a écrit:3 cultures  répartie

    60 % maïs irrigué
    20.5 % blé tendre hivers
    13.5 % blé tendre de printemps

    Bon ou pas bon  :réfléchi
    Tu es dans les normes
    <75 %
    libre
    >5%
    Verifie juste pour ble d'hiver et de printemps si c'est bien 2 cultures différentes ,il me semble que c'est 2 cultures diff

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    Message par tf76 le Jeu 11 Juin 2015, 14:37

    gilles a écrit:
    tf76 a écrit:3 cultures  répartie

    60 % maïs irrigué
    20.5 % blé tendre hivers
    13.5 % blé tendre de printemps

    Bon ou pas bon  :réfléchi
    Tu es dans les normes
    <75 %
    libre
    >5%
    Verifie juste pour ble d'hiver et de printemps si c'est bien 2 cultures différentes ,il me semble que c'est 2 cultures diff

    J'ai pire :

    12.20 ha PAC

    2 cultures :

    Blé dur hiver 3ha99
    blé dur de printemps 7ha22

    et pas de SIE, normalement c'est bon ? :réfléchi

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    Message par gwen le Jeu 11 Juin 2015, 14:54

    tf76 a écrit:
    gwen a écrit:oui relevé msa
    Donc on scanne le relevé MSA et on le met en pièce justificative ?  :réfléchi

    Oui c'est ce que j'ai fait
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    Message par gwen le Jeu 11 Juin 2015, 14:57

    Bertrand62 a écrit:Quand je coupais en 2 parcelles, je n'arrivais jamais à revenir sur découper parcelle.
    Et à l'échelle 1/125, c'est super flout!!!

    ça varie de 3 ares au pire. Du brun, il faut que j'annule le dessin pour refaire tout, ça ira comme ça...

    Je fait sans souris, juste avec le plateau du pc portable, c'est pas évident...

    Il faut d'abord mettre une culture entière sur la parcelle et pour l'autre culture créer une parcelle enclavée ainsi tu retrouves ta surface totale
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