AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
Statistiques
Nous avons 3494 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est clemencon

Nos membres ont posté un total de 2343480 messages dans 69415 sujets
Guilbart

Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.


    les regroupements de commune

    Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

    Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

    default les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 23 Juin 2015 - 18:35

    Rappel du premier message :

    un projet qui pourrait aboutir rapidement chez nous
    3300 habitants d'un coté
    800 de l'autre
    les deux ont beaucoup a gagné a se rassembler
    et chez vous ?
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas


    default Re: les regroupements de commune

    Message par ojbz14 le Dim 12 Juil 2015 - 21:01

    c'est quel canton ?

    ojbz14
    + membre techno +

    Messages : 1286
    Date d'inscription : 08/10/2009
    Age : 27
    Localisation calvados

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Dim 12 Juil 2015 - 21:05

    charlot50 a écrit:Le vote a déjà été fait, le nom sera celui de la commune chel lieu du canton, nous on garde nos panneaux pour le tourisme mais on change de nom.

    Oui on fait fort, mais même si on est pas forcement d'accord, on a pas le choix.
    combien de pour ,combien de contre ? Laughing
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par charlot50 le Dim 12 Juil 2015 - 21:10

    ojbz14 a écrit:c'est quel canton ?
    saint james dans le sud : rr
    avatar
    charlot50
    + membre techno +

    Messages : 3239
    Date d'inscription : 02/01/2012
    Age : 28
    Localisation A 2 pas du Mt St Michel.

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par charlot50 le Dim 12 Juil 2015 - 21:10

    hermine 22 a écrit:
    charlot50 a écrit:Le vote a déjà été fait, le nom sera celui de la commune chel lieu du canton, nous on garde nos panneaux pour le tourisme mais on change de nom.

    Oui on fait fort, mais même si on est pas forcement d'accord, on a pas le choix.
    combien de pour ,combien de contre ? Laughing
    on en sera plus mercredi soir
    avatar
    charlot50
    + membre techno +

    Messages : 3239
    Date d'inscription : 02/01/2012
    Age : 28
    Localisation A 2 pas du Mt St Michel.

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par ojbz14 le Dim 12 Juil 2015 - 21:23

    charlot50 a écrit:
    ojbz14 a écrit:c'est quel canton ?
    saint james dans le sud : rr

    c'est la bretagne ça moque

    ojbz14
    + membre techno +

    Messages : 1286
    Date d'inscription : 08/10/2009
    Age : 27
    Localisation calvados

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par charlot50 le Dim 12 Juil 2015 - 21:27

    ojbz14 a écrit:
    charlot50 a écrit:
    ojbz14 a écrit:c'est quel canton ?
    saint james dans le sud : rr

    c'est la bretagne ça moque
    je passe regulierement la frontiere : rr
    avatar
    charlot50
    + membre techno +

    Messages : 3239
    Date d'inscription : 02/01/2012
    Age : 28
    Localisation A 2 pas du Mt St Michel.

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Jeu 10 Sep 2015 - 23:01

    dernière consultation publique ce soir devant 250 personnes
    ultime conseil municipale des deux communes dans une semaine
    et si adoption ,les deux communes change de nom au 1er janvier
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 15 Sep 2015 - 9:02

    c'est adopté
    19 pour ,3 abstention ,1 contre
    1er cadeau
    la dotation de l'état reste la meme pour les 3 ans a venir
    sinon c'était 700000 e de perdu pour les deux communes
    autre avantage ,mon ancienne commune est maintenant traversée par l'axe st Brieuc vannes lorient
    et il en reste Laughing
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par pinocio le Mar 15 Sep 2015 - 9:10

    hermine 22 a écrit:c'est adopté
    19 pour ,3 abstention ,1 contre
    1er cadeau
    la dotation de l'état reste la meme pour les 3 ans a venir
    sinon c'était 700000 e de perdu pour les deux communes
    autre avantage ,mon ancienne commune est maintenant traversée par l'axe st Brieuc vannes lorient
    et il en reste Laughing
    Vous avez fait votre référendum ? :réfléchi
    "La fusion de communes est l’unification en une seule commune de plusieurs communes jusqu’alors distinctes. La procédure de fusion fait l’objet des articles L. 2113-1 à L. 2113-5, L. 2113-9, L. 2113-11 et L. 2113-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).

    La fusion de communes ne peut intervenir qu’entre communes limitrophes et entraîne la disparition de la personnalité morale de l’ensemble des communes concernées pour donner naissance à une personne juridique nouvelle et différente. Elle peut prendre deux formes distinctes : celle de la fusion simple et celle de la fusion-association.

    La fusion simple donne uniquement droit à la création d’annexes de la mairie dans certaines des communes fusionnées. La fusion-association permet quant à elle, sur demande des conseils municipaux de communes concernées, que le territoire et la dénomination de ces dernières soient maintenus en qualité de communes associées emportant institution d’un maire délégué, création d’une annexe à la mairie permettant l’établissement des actes de l’état civil et création d’une section du centre communal d’action sociale.
    La procédure

    Cette procédure comporte trois phases : l’élaboration du projet définitif de fusion ; le référendum permettant aux électeurs de se prononcer sur l’opportunité de la fusion ; la décision du préfet prononçant la fusion.

    L’initiative de la fusion est laissée aux conseils municipaux des communes désirant fusionner qui optent pour l’une ou l’autre des deux formules qui viennent d’être présentées et ratifient une convention précisant les modalités de la fusion envisagée.

    La fusion ne peut être décidée que si le résultat du référendum a été favorable, dans les conditions fixées par l’article L. 2113-3, alinéa 1, du CGCT : l’accord des électeurs doit s’être manifesté à la majorité absolue des suffrages exprimés correspondant à un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits dans l’ensemble des communes concernées."


     Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions . ( Confucius)
    avatar
    pinocio
    + Admin +
    + Admin +

    Messages : 31774
    Date d'inscription : 09/09/2009
    Age : 57
    Localisation centre Cote d'Or (dans les nuages !)

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 15 Sep 2015 - 9:18

    un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par spontus le Mar 15 Sep 2015 - 9:39

    hermine 22 a écrit:un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil


    Le nom pour la nouvelle commune a t-il été trouvé ?
    avatar
    spontus
    + membre techno +

    Messages : 4920
    Date d'inscription : 03/01/2012
    Age : 55
    Localisation nord- est du finistère

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 15 Sep 2015 - 10:02

    oui ,ce sera le nom historique de la gare ,commune aux deux localités
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par charlot50 le Mar 15 Sep 2015 - 12:49

    hermine 22 a écrit:un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil
    Nous ont a fait le vote consultatif il y a 15 jours pour le regroupement, et c'est un NON, les impôts vont augmenter.
    Les réunions des pro commune nouvelle se sont assez mal passé pour eux, c'était chaud :fouet
    On va quand même perdre 1 630 000€ pour l'ensemble de nos collectivités.
    avatar
    charlot50
    + membre techno +

    Messages : 3239
    Date d'inscription : 02/01/2012
    Age : 28
    Localisation A 2 pas du Mt St Michel.

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 15 Sep 2015 - 21:43

    charlot50 a écrit:
    hermine 22 a écrit:un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil
    Nous ont a fait le vote consultatif il y a 15 jours pour le regroupement, et c'est un NON, les impôts vont augmenter.
    Les réunions des pro commune nouvelle se sont assez mal passé pour eux, c'était chaud :fouet  
    On va quand même perdre 1 630 000€ pour l'ensemble de nos collectivités.
    dommage ,le train ne passera pas deux fois
    et qui qu'avant longtemps ,ce ne sera pas une obligation :réfléchi
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par olivier 77 le Mar 15 Sep 2015 - 22:26

    hermine 22 a écrit:un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil

    mouahahah :)
    C est pour cela qu aucun tribunal administratif de france n a jamais condamné une administration.... elles ne font jamais d erreur...
    avatar
    olivier 77
    + membre techno +

    département : 77
    Messages : 1375
    Date d'inscription : 30/12/2010
    Age : 37
    Localisation Nord Seine & Marne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 15 Sep 2015 - 22:41

    olivier 77 a écrit:
    hermine 22 a écrit:un référendum ? :réfléchi
    il n'en a jamais été question
    ce dossier est suivit de près ,tu dois t'en douter ,par les services de la préfecture ,et si ca avait du se faire ,ca se saurait
    mais je me renseigne quand meme Twisted Evil

    mouahahah :)
    C est pour cela qu aucun tribunal administratif de france n a jamais condamné une administration.... elles ne font jamais d erreur...
    etonnant meme qu'elle n'en fasse plus souvent
    j'ai survolé la new loi pélissard de mars 2015 qui botte en touche tout ce qu'il y avait avant dont un éventuel référendum !!!
    ca mégote durt dans l'administration
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Mar 6 Oct 2015 - 9:09

    arreté préfectoral signé
    maintenant il va falloir commander les nouveaux panneau Laughing
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Sam 19 Déc 2015 - 12:12

    c 'est acté
    le logo commun également Laughing http://www.thibautguignard.org/2015/12/ploeuc-l-hermitage-une-identite-commune.html?utm_source=_ob_share&utm_medium=_ob_facebook&utm_campaign=_ob_share_auto
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Dim 10 Jan 2016 - 20:36

    compétition sportive ce matin et pétillant a la suite pôur arroser la nouvelle commune
    je me suis contenté du pétillant Laughing
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par 22bretagne le Dim 10 Jan 2016 - 20:51

    @hermine, photo prise dans le bourg de L'hermitage il me semble  :réfléchi . Depuis la 4 voix je n'y suis jamais repassé. Il y avait un restaurant avec une nombreuse clientèle avant.
    avatar
    22bretagne
    + membre techno +

    Messages : 1059
    Date d'inscription : 25/08/2013
    Age : 56
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par PatogaZ le Dim 10 Jan 2016 - 20:56

    regroupement de com de com à 33 000 chez nous ça va être marrant le combat des califes qui veulent tous être le super calife (et ne surtout pas perdre leur place )


    II-41
    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    N'oubliez pas le grand zimboum ACE du 23 septembre 2017
    avatar
    PatogaZ
    + Admin +
    + Admin +

    Messages : 77306
    Date d'inscription : 09/09/2009
    Age : 58
    Localisation au bout de la baie de Somme

    Voir le profil de l'utilisateur http://www.blog-agri.com/patogaz1/52

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par dgé le Dim 10 Jan 2016 - 20:58

    tu m'etonnes, la place est trop bonne, tu te rends compte, se passer des €€€" €" mensuels si chèrement gagnés sur le dos des citoyens, pour une présence passées après des réclamations des casos journalières

    dgé
    schtroumpf grognon du forum
    schtroumpf grognon du forum

    Messages : 22784
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Localisation 000

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par PatogaZ le Dim 10 Jan 2016 - 21:00

    dgé a écrit:tu m'etonnes, la place est trop bonne, tu te rends compte, se passer des €€€" €" mensuels si chèrement gagnés sur le dos des citoyens, pour une présence passées après des réclamations des casos journalières

    il n' y a rien à faire , il en faudra un au lieu de trois et notre responsable à nous n' a aucune chance en face de deux pontifes (un LR et un PS )


    II-41
    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    N'oubliez pas le grand zimboum ACE du 23 septembre 2017
    avatar
    PatogaZ
    + Admin +
    + Admin +

    Messages : 77306
    Date d'inscription : 09/09/2009
    Age : 58
    Localisation au bout de la baie de Somme

    Voir le profil de l'utilisateur http://www.blog-agri.com/patogaz1/52

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par hermine 22 le Dim 10 Jan 2016 - 21:02

    22bretagne a écrit:@hermine, photo prise dans le bourg de L'hermitage il me semble  :réfléchi . Depuis la 4 voix je n'y suis jamais repassé. Il y avait un restaurant avec une nombreuse clientèle avant.
    tu as tout bon
    il y a meme eu 3 restaurants plein a craquer un bon bout de temps
    il en reste un seul ,pas a cause de la déviation ,le rond point n'est qu'a 300 m du 1er
    les raisons sont multiple et meme familiale
    il va falloir rebooster tout ca
    les panneaux sur la facade de la gare sont la depuis que la gare existe (avant 1900)
    pas besoin de les changer
    c'est le nom de la nouvelle commune Laughing
    avatar
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 31397
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 67
    Localisation bretagne

    Voir le profil de l'utilisateur

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: les regroupements de commune

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

    Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum