avis aux connaisseurs du remembrement

Rappel du premier message :

Bonsoir
nous sommes en plein remembrement,un voisin exploite des terres autour de mon corps de ferme
il n est pas proprietaire et aimerais s en aller de la
sa proprietaire ne veut pas ,elle n est pas exploitante, na pas de batiments, n a pas d enfants et a 75 ans
d apres vous est ce que je vais arriver a me placer la,sachant que le remembrement est fait pour regrouper les terres et en faciliter leur exploitation!!

et pour ce qui n'est pas dans le code rural

il faut chercher toutes les jurisprudence issues d'affaires de remembrement ...

la tu te fais un petit résumé et aprés tu dis ta vision des choses en commission et ni on ne veut pas t'écouter ou te prend pour un con tu finis par sortir l'artillerie lourde ...

Pour le bornage faudrait demander au géomètre de superposer le future plan cadastrale sur les vue aérienne avant de le valider ,ça permet de voir si ca pas été tracer comme ça l'arrange et sur un plan c'est trompeur.........

Pour ce qui est des impôts foncier c'est après le remembrement que ça se joue ,c'est les services des impôts et cadastre qui doivent remettre les valeurs cadastral a chaque parcelle dans les règles de l'arts .......... et la c'est jamais véritablement fait comme il faut ......... et souvent on est perdant ..... les parcelles sont plus grande ,donc a cheval sur plusieurs anciennes parcelles et si elles était de catégories différentes, souvent la meilleur est attribué a la nouvelle parcelle .
Par exemple:  avant  1ha en catégorie 1  ;  3ha en catégorie 2  et après on se retrouve avec une parcelle de 4ha en catégorie 1 ; ca une grosse incidence sur les impôt foncier .........

D'ailleurs je n'est jamais réussit a trouver le barème qui existait dans le passer pour attribué les catégories au parcelles .........

nous aprés le remembrement on a gardé les anciens classement et les parcelle sont divisées

exemple
parcelle 1   

x hectares cat1
y hectares cat2
et ainsi de suite

gilles a écrit:

jardi85 a écrit:J'ai été confronter a un remembrement pour  " grand travaux " en 2007 .....donc il y a une petite variante sur certaine règles par rapport a un remembrement classique
Ca n'a pas été une réussite ...... je parle en tant qu'agriculteur et propriétaire ........
Faut faire attentions a tout ,car au début il n'y a pas de problème pour tout ces acteurs ..... mai ils sont loin de faire leur travail dans les règle de l'arts .....
Et c'est après que l'on découvre les déboires ........

Ce méfier du futur classement foncier des parcelles ......... les services fonciers ne font pas leur travail comme il faut en générale ils reprennent bêtement la valeur qui a été mis sur le barème d'échange ....
Ce méfier du future bornage et limite de parcelle  ; le travail se fait numériquement et si c'est un géomètre qui veut pas trop se casser la tête ; quand c'est transposer sur le terrain ça amène de sacret limites qui n'on parfois aucun sans par rapport au relief sur le terrain  ..........

Et pourtant maintenant avec les moyen qui existe ;il y aurrait de quoi faire vraiment bien les choses ............

Et comme tu dit bien souvent trop vise leur petit intérêts personnel et a la fin tout le monde a des déboires ...........

De toute façon ça sert a rien de faire partie de la commission ; regarde bien ton affaire , ce qui te parait logique et réclamation écrite au moment ou il y a les consultations pour ça .

Par contre je sait pas si c'est pareil pour tout les remembrements ;mai il faut être propriétaire du terrain pour pouvoir faire une réclamation ,un fermier ne peut pas la faire pour son propriétaire ........nous c'était comme ça ..........

Pareil ici :rassurez vous ,tout se passera bien ,tout le monde est content à la fin
Pour le cadastre :Rassurez vous ,la valeur cadastrale n'augmentera pas un agri m'a dit  :j'ai de plus belles parcelles mais les impots en ont pris un coup
Corresqpondance du bornage avec les haies :je n'y avait pas penser ,je les titillerais lors de la prochaine rencontre
Avis que des proprios :pour la preetude le geometre ne voulait que rencontrer les agris et j'ai obtenu qu'il reçoivent les proprios mais il ne leur a pas dit toute la verité et du coup ils se sentent rassurés

Bonjour ,pour faire suite à ce post  ,fin 2021
le remembrement sur le papier est presque terminé ,sauf pour un agri qui se trouve vraiment lésé et qui a porté le dossier en CDAF
mais pour pendre possession de ses nouvelles terres ,c'est "demerde toi avec l'ancien ,au tel ,les remembreurs ne repondent plus
pour recuperer ses arbres ,il y a eu une bourse aux arbres qui est tres mal organisée ,un copain est contraint de couper 300 steres en 3 mois ou de les perdre
les travaux connexes ,ce sera que automne 2021 ,du coup c'est le bordel pour travailler certaines nouvelles parcelles (un talus ,un bosquet en plein milieu par ex
le geometre a agrandi la zone remembrée ,et du coup je ne sais comment ça va etre traduit au niveau du cadastre
meme ceux qui voulaient ce remembrement sont decus ,c'est notament la grosse pagaille pour les parcelles en fermage (chez nous les proprios louaient à ceux qui touchent et donc à 3-4 agris ,et là le geo leur a fait des parcelles uniques ou de taille qui correspond pas=>il faut recouper en 2 ,un copain se retrouve à faire 2km pour aller travailler la meme surface d'un proprio
Perso ,j'ai une parcelle rectangle qui est ecornée ,je perds un peu de surface ,par contre ça regularise des bouts que mon pere avait pris à la commune=>bilan plutot negatif ,mais pas si grave que je craignais

Chez nous le remenbrement à été fait en 1968 a écouter les commentaires tout le monde s'était fait baisé plus ou moins 
Quand je vois les communes non remenbrées 
En fait c'est surtout que tout le monde voit un voisin qui est plus gagnant et donc râle

gilles a écrit:

gilles a écrit:

jardi85 a écrit:J'ai été confronter a un remembrement pour  " grand travaux " en 2007 .....donc il y a une petite variante sur certaine règles par rapport a un remembrement classique
Ca n'a pas été une réussite ...... je parle en tant qu'agriculteur et propriétaire ........
Faut faire attentions a tout ,car au début il n'y a pas de problème pour tout ces acteurs ..... mai ils sont loin de faire leur travail dans les règle de l'arts .....
Et c'est après que l'on découvre les déboires ........

Ce méfier du futur classement foncier des parcelles ......... les services fonciers ne font pas leur travail comme il faut en générale ils reprennent bêtement la valeur qui a été mis sur le barème d'échange ....
Ce méfier du future bornage et limite de parcelle  ; le travail se fait numériquement et si c'est un géomètre qui veut pas trop se casser la tête ; quand c'est transposer sur le terrain ça amène de sacret limites qui n'on parfois aucun sans par rapport au relief sur le terrain  ..........

Et pourtant maintenant avec les moyen qui existe ;il y aurrait de quoi faire vraiment bien les choses ............

Et comme tu dit bien souvent trop vise leur petit intérêts personnel et a la fin tout le monde a des déboires ...........

De toute façon ça sert a rien de faire partie de la commission ; regarde bien ton affaire , ce qui te parait logique et réclamation écrite au moment ou il y a les consultations pour ça .

Par contre je sait pas si c'est pareil pour tout les remembrements ;mai il faut être propriétaire du terrain pour pouvoir faire une réclamation ,un fermier ne peut pas la faire pour son propriétaire ........nous c'était comme ça ..........

Pareil ici :rassurez vous ,tout se passera bien ,tout le monde est content à la fin
Pour le cadastre :Rassurez vous ,la valeur cadastrale n'augmentera pas un agri m'a dit  :j'ai de plus belles parcelles mais les impots en ont pris un coup
Corresqpondance du bornage avec les haies :je n'y avait pas penser ,je les titillerais lors de la prochaine rencontre
Avis que des proprios :pour la preetude le geometre ne voulait que rencontrer les agris et j'ai obtenu qu'il reçoivent les proprios mais il ne leur a pas dit toute la verité et du coup ils se sentent rassurés

Bonjour ,pour faire suite à ce post  ,fin 2021
le remembrement sur le papier est presque terminé ,sauf pour un agri qui se trouve vraiment lésé et qui a porté le dossier en CDAF
mais pour pendre possession de ses nouvelles terres ,c'est "demerde toi avec l'ancien ,au tel ,les remembreurs ne repondent plus
pour recuperer ses arbres ,il y a eu une bourse aux arbres qui est tres mal organisée ,un copain est contraint de couper 300 steres en 3 mois ou de les perdre
les travaux connexes ,ce sera que automne 2021 ,du coup c'est le bordel pour travailler certaines nouvelles parcelles (un talus ,un bosquet en plein milieu par ex
le geometre a agrandi la zone remembrée ,et du coup je ne sais comment ça va etre traduit au niveau du cadastre
meme ceux qui voulaient ce remembrement sont decus ,c'est notament la grosse pagaille pour les parcelles en fermage (chez nous les proprios louaient à ceux qui touchent et donc à 3-4 agris ,et là le geo leur a fait des parcelles uniques ou de taille qui correspond pas=>il faut recouper en 2 ,un copain se retrouve à faire 2km pour aller travailler la meme surface d'un proprio
Perso ,j'ai une parcelle rectangle qui est ecornée ,je perds un peu de surface ,par contre ça regularise des bouts que mon pere avait pris à la commune=>bilan plutot negatif ,mais pas si grave que je craignais

si il y a un recours normalement les prise en possession sont repoussées sinon ca va etre le gros bazar si il obtient gain de cause

Il n’obtiendra pas gain de cause

Grabouille , ,ils ont magouillé pour conclure le remembrement ,ils ont fait une prise de possession provisoire au 1/10 pour les cereales et 1/112 pour les prairies ,du coup à ce jour on a les nouvelles parcelles ,on peut y faire ce qu'on veut ,sauf couper les arbres et enlever les clotures de l'ancien proprio(ils ont mis jusqu'au 15/3/22 pour que le proprio puisse recuperer arbre et cloture) sauf entente amiable heureusement........et si la CDAF lui donne raison ,effectivement ,ce sera le gros bazar dans son secteur ,surtout qu'un autre proprio reclame de garder un bout de verger ,en plus bien placé pour construire ,bout qui coupe une parcelle attribuée à l'agri justement......tous les agris du secteur ont semé leurs cereales dans les nouvelles parcelles ,du coup si ça change ,je sais pas pas comment ils vont organiser le truc? prise de ,possession fin 2022 peut etre

Wild ,il a été entendu par une sous commission departementale ,il a mis en defaut le geo ,et les membres lui ont donné l'impression de comprendre qu'il est lésé..................l'agri m'a dit que si il n'obtenait pas gain de cause ,il avait une autre piste qui ferait des etincelles ,surement via son avocat...........donc c'est pas fini....perso je suis pas loin ,mais pas concerné si ça change

wild a écrit:Il n’obtiendra pas gain de cause

pourquoi il n'obtiendrait pas gain de cause ???

gilles a écrit:Grabouille , ,ils ont magouillé pour conclure le remembrement ,ils ont fait une prise de possession provisoire au 1/10 pour les cereales et 1/112 pour les prairies ,du coup à ce jour on a les nouvelles parcelles ,on peut y faire ce qu'on veut ,sauf couper les arbres et enlever les clotures de l'ancien proprio(ils ont mis jusqu'au 15/3/22 pour que le proprio puisse recuperer arbre et cloture) sauf entente amiable heureusement........et si la CDAF lui donne raison ,effectivement ,ce sera le gros bazar dans son secteur ,surtout qu'un autre proprio reclame de garder un bout de verger ,en plus bien placé pour construire ,bout qui coupe une parcelle attribuée à l'agri justement......tous les agris du secteur ont semé leurs cereales dans les nouvelles parcelles ,du coup si ça change ,je sais pas pas comment ils vont organiser le truc? prise de ,possession fin 2022 peut etre

Wild ,il a été entendu par une sous commission departementale ,il a mis en defaut le geo ,et les membres lui ont donné l'impression de comprendre qu'il est lésé..................l'agri m'a dit que si il n'obtenait pas gain de cause ,il avait une autre piste qui ferait des etincelles ,surement via son avocat...........donc c'est pas fini....perso je suis pas loin ,mais pas concerné si ça change

déja si y'a des conflits sur des vergers qui serait pris pour etre échangé sans l'accord du propriétaire et exploitant c'est commes des échanges de terres drainée et non drainée ou des échanges de terres avec des bois ou taillis il peut faire stopper le remembrement voir l'annuler ...

on a vécu un remembrement trés compliqué ...  que des faux que ce soit niveau commission cdaf et géometre ...  ils nous ont pris pour des cons

quand on est arrivé avec notre dossier (experts fonciers huissiers et j'en passe) ce jour la y'avais plus de copain entre les "représentants" et les agri magouilleurs ....

en 4h on avait eu a l'amiable tout ce que on voulait plus une indemnité pour clore le dossier

bingo a écrit:

wild a écrit:Il n’obtiendra pas gain de cause

pourquoi il n'obtiendrait pas gain de cause ???

Déjà vécu ,  à moins qu’il y ait eu des malversations

Il y a tjrs des malversations quand on cherche .. sinon personne ne se sentirait laisé....

premièrement : le remembrement essaye de regrouper les parcelles des agriculteurs , mais ne démembrera jamais la propriété
deuxièmement : il est à se demander si aujourd'hui il faut faire un remembrement tellement l' impact des écolocons est important
troisièmement c' est comme partout c' est la fédé et la chambre (hormis qq départements dirigés par un autre syndicat) qui sont les grands décideurs de la commission et des membres qui la composent , autrement dit , vous avez ce que vous méritez et c' est toujours les pontes qui sont les mieux servis AMEN

ici cela avait été houleux,sur 88 proprios ,il y avait 56 réclamations.

wild a écrit:

bingo a écrit:

wild a écrit:Il n’obtiendra pas gain de cause

pourquoi il n'obtiendrait pas gain de cause ???

Déjà vécu ,  à moins qu’il y ait eu des malversations

idem c est pas évident

les premiers remembrement ont démarré tres tot ici la commune voisine en 1950 ca a duré 5 ans ....
nous en 1958 prise en possession en 1962
puis 2 ieme remembrement pour les 2 communes en 1991 et prise en possession en 1993 on a également fait un aménagement forestier mais cela a été un semi echec lié a certains qui n ont pas joué le jeu

Il y en a toujours  qui jouent au con

chez nous ca avait été un tour de force de le reussir en 76 avec autant de propriétaire que d'ha 
depuis et récemment les jeunes ont fait des echanges de parcelles dans le village 
on avance
sur la commune voisine un tantinet écolo au conseil municipale il viens d'etre réalisé
pour chaque metre de talus rasé ,il y en a eu de refait et replanté 
ca me parait bien réussit 
mais pour ces operations actuellement ce sont bien les asso écolos qui sont aux commandes souvent pour avoir des chemins de randonnées  vélo et piétons 
moi je marche dans le bourg 

oui des bons chemins d'exploitation qui au départ sont a l'association fonciere ....

puis elle est dissoute et ils deviennent la propriété des riverains

mais doivent rester accessibles aux randonneurs ... vélo et autres tout en étant entretenu par les riverains et a leur charge ....

elle est pas belle la vie

toujours compliqué les remembrements, d'après mon père qui avait 20 ans en 1968 ca avait été epique, et duré longtemps
un des proprios (le plus gros de l'epoque) ne voulait que s'adjuger les meilleures terres de la commune sans perdre d'hectares et bloquait tout
je sais pas si c'est toujours le cas mais il y avait 4 classes de terres suivant leur qualité/fertilité
il y avait un coefficient si ca changeait de categorie (grosso modo pour avoir un hectare de categorie 1 (les meilleures) il fallait apporter 1ha20 de categorie 4, et vice versa)
mon grand pere avait une surface importante pour l'epoque, il a pu avoir 2 grandes parcelles de plus de 20ha , contrepartie dans une il y a 5ha de terre a cailloux superficielle que personne ne voulait....

PatogaZ a écrit:premièrement : le remembrement essaye de regrouper les parcelles des agriculteurs , mais ne démembrera jamais la propriété  

pas chez moi, 2eme remembrement en 2000, pas de parcelle en propriété de plus de 5 ha, c'est pour empêcher de faire des chasses gardées

quand aux céréaliers, et quelques eleveurs qui sont contre le remembrement, ce sont des cons qui ne la savent pas, car tout le monde est la pour classer les terres, tout les agris en perdent un peu, à moins d'un agri qui cède et que tout le monde se partage sa ferme, mais après ça, le gain de temps dans les champs, le nombre de haie en moins à entretenir, les rendements qui progressent un peu, les déplacement sur route moindre

il faudrait faire lire ça avant tout remembrement: l'herbe n'est pas plus verte chez le voisin et que celle du voisin n'est pas moins verte que chez toi

+1 dge,mais impossible a faire comprendre a certains
j'ai propose des echanges a plusieurs voisins,ca ete non categorique des le depart
j'avait meme pas parle des parcelles en contrpartie
c'est juste non car la jalousie les etouffe

un voisin j'ai un champ de 1.5 ha devant sa porte,et dieu sait que ca l'arrangerai pour les betes,son parcellaire est pourri ,seulement 30 ares autour des batiments et une route a grande ciculation au bord

il m'a repondu non car il n'a aucune autre parcelle a me ceder en face  
j'ai cru mourrir quand j'ai entendu ca,sa ferme se resume a des petites parcelles au milieu de mes gros blocs
il a 7 ha imbriques au milieu des 2 ilots principaux de ma ferme,et me dit qu'il peut pas trouver 1.5ha

il m'a fait comprendre vu qu'il a beaucoup moins de surfaces que moi ,il veut que je lui donne ce champ sans rien en echange


bref c'est un peu degoutant ce genre de comportement,mais c'est souvent comme ca
ces echanges arrangent tout le monde,mais les gens preferent s'emmerder,mais au moins pas arranger le voisin

je, et mon père n'ont jamais demandé une parcelle, qui se trouve entre 2 de nos parcelle sans autre voisin, route d'un coté, bois de l'autre, parcelle de 28 ares entouré de haie, jamais les voisins n'ont demandé d’échange, eh bien qu'ils continuent d'en chier dans cette parcelle

PatogaZ a écrit:premièrement : le remembrement essaye de regrouper les parcelles des agriculteurs , mais ne démembrera jamais la propriété  
deuxièmement : il est à se demander si aujourd'hui il faut faire un remembrement tellement l' impact des écolocons est important
troisièmement c' est comme partout c' est la fédé et la chambre (hormis qq départements dirigés par un autre syndicat) qui sont les grands décideurs de la commission et des membres qui la composent , autrement dit , vous avez ce que vous méritez et c' est toujours les pontes qui sont les mieux servis  AMEN

chez nous ,le geo a pas trop respecté les proprios ,et parfois les agris
Oui ,avec la protection des haies ,cela empeche de faire de belles ameliorations
non la fédé n'avait pas la chambre ,mais nous les 3 agris ,on s'est retrouvé face au bloc communal qui a passé en force(2 du conseil+3 du conseil en tant que proprio ) ,et les lambins du reste de la commission suivait l'avis dominant ,donc l'avis des 5

dgé a écrit:je, et mon père n'ont jamais demandé une parcelle, qui se trouve entre 2 de nos parcelle sans autre voisin, route d'un coté, bois de l'autre, parcelle de 28 ares entouré de haie, jamais les voisins n'ont demandé d’échange, eh bien qu'ils continuent d'en chier dans cette parcelle

un tel cas ,chez nous ,le geo a mis d'office à toi ,et ensuite si reclamation ,les 5 ont laissé car logique

dgé a écrit:

PatogaZ a écrit:premièrement : le remembrement essaye de regrouper les parcelles des agriculteurs , mais ne démembrera jamais la propriété  

pas chez moi, 2eme remembrement en 2000, pas de parcelle en propriété de plus de 5 ha, c'est pour empêcher de faire des chasses gardées

quand aux céréaliers, et quelques eleveurs qui sont contre le remembrement, ce sont des cons qui ne la savent pas, car tout le monde est la pour classer les terres, tout les agris en perdent un peu, à moins d'un agri qui cède et que tout le monde se partage sa ferme, mais après ça, le gain de temps dans les champs, le nombre de haie en moins à entretenir, les rendements qui progressent un peu, les déplacement sur route moindre

il faudrait faire lire ça avant tout remembrement: l'herbe n'est pas plus verte chez le voisin et que celle du voisin n'est pas moins verte que chez toi

ah oui ,ça se passe pas partout pareil
le geo il essayait de faire 1 seule parcelle par agri ,incluait les chemins ,te disait que tu avais plus grand ,et pour aller au fond ,c'etait "debrouillez vous ,passez chez vous"....du coup tout les proprios sont = ou agrandis avec la ruse des chemins mis en terre
 ainsi c'est plus dur de contester que tu perds de la surface.......ex je gagne en surface officielle ,mais si j'enleve le chemin que je devrais garder et improductif ,je suis perdant en surface
Pour classer les terres le geo avancait ,tracait ,tu avais juste le temps de dire que ça valait plus ou moins ,mais si la majorité disait le contraire ,zoum ça restait....et à l'enquete presque aucune reclamation acceptée par les 5
et à cause des lois ecolos ,toutes les haies restent ,dans tous les sens

seb057 a écrit:toujours compliqué les remembrements, d'après mon père qui avait 20 ans en 1968 ca avait été epique, et duré longtemps
un des proprios (le plus gros de l'epoque) ne voulait que s'adjuger les meilleures terres de la commune sans perdre d'hectares et bloquait tout
je sais pas si c'est toujours le cas mais il y avait 4 classes de terres suivant leur qualité/fertilité
il y avait un coefficient si ca changeait de categorie (grosso modo pour avoir un hectare de categorie 1 (les meilleures) il fallait apporter 1ha20 de categorie 4, et vice versa)
mon grand pere avait une surface importante pour l'epoque, il a pu avoir 2 grandes parcelles de plus de 20ha , contrepartie dans une il y a 5ha de terre a cailloux superficielle que personne ne voulait....

le classement c'est pareil ,7 classes chez nous ,c'est le geo qui a proposé 7 et les 5 de la commune qui ont validé