AGRICULTURE - CONVIVIALITE - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    Message par camito le Lun 10 Mai 2010, 11:46

    Une petite question ....

    j'ai environ 1 ha qui n'a pas de DPU ..............L'an prochain ils vont délayer les DPU sur toute la surface ..........

    je risque de me faire reprendre une pâture pour construction .............. donc a terme perte de DPU !?

    si je "carotte" un peu de surface partout pour mettre en autres utilisations (surface sans dpu je crois !?) je pourrais les remettres en "jeux" lors de la perte de la prairie ???

    Vous en penser quoi ??
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    Message par tiantian le Lun 10 Mai 2010, 13:44

    J'ai une parcelle de 53 ares que je vais perdre l'année prochaine ,je l'ai mis autres utilisation qui ne sont pas admissibles aux dpu .
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    Message par camito le Lun 10 Mai 2010, 14:45

    tiantian a écrit:J'ai une parcelle de 53 ares que je vais perdre l'année prochaine ,je l'ai mis autres utilisation qui ne sont pas admissibles aux dpu .

    ok tiantian merci ..........
    mais en cas de contrôle est-ce ok .....(doit ton tout déclarer) si non que risque t-on....
    je pensais en retier un peu partout (=autres utilisations) comme ça tout est déclaré et le % en autres utilisations et en "tolérable".??
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    Message par Céline26 le Lun 10 Mai 2010, 15:56

    Le serveur a pété! ça marche plus!


    Dernière édition par Céline26 le Lun 10 Mai 2010, 16:01, édité 1 fois
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    Message par mercoeur le Lun 10 Mai 2010, 16:00

    ça nous a fait pareil samedi, c'est la bonne humeur assurée!
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    Message par tiantian le Lun 10 Mai 2010, 16:13

    camito a écrit:
    tiantian a écrit:J'ai une parcelle de 53 ares que je vais perdre l'année prochaine ,je l'ai mis autres utilisation qui ne sont pas admissibles aux dpu .

    ok tiantian merci ..........
    mais en cas de contrôle est-ce ok .....(doit ton tout déclarer) si non que risque t-on....
    je pensais en retier un peu partout (=autres utilisations) comme ça tout est déclaré et le % en autres utilisations et en "tolérable".??

    Je n'ai pas posé la question précisement ,néanmoins cette parclle est tout de même déclarée sauf que je ne veut pas de dpu dessus .Un technicien de chambres avait laissé entendre que par ce biais on pouvait concentrer les dpu sur certaines parcelles (terres en propriété par exemple) !!!!
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