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    Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

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    default Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Antoine Jeandey WikiAgri le Mer 07 Juin 2017, 20:46

    Une histoire qui fait grand bruit, une pétition déjà très largement signée !

    http://www.wikiagri.fr/articles/quand-une-cour-de-justice-samuse-a-casser-du-paysan/14288



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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par hermine 22 le Mer 07 Juin 2017, 20:59

    j'ai signé
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par sibalo le Mer 07 Juin 2017, 21:04

    Arf et c'est pas fini....
    Ici le maire est souvent ennuyé avec des gens de la ville qui ont débarqués à la campagne. Supportent pas les odeurs, les pulvés, la terre sur la route, les camions de betteraves.....
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par carlo s le Mer 07 Juin 2017, 21:44

    celui qui était là avant reste !!!!!
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Sazaron le Mer 07 Juin 2017, 22:37

    Vu qu'il semble avoir le soutien de tout le village, ils n'ont qu'à faire chier un max les nouveaux arrivants pour qu'ils se barrent...

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par pascal le Mer 07 Juin 2017, 22:50

    pour le plaignant, il serait peu etre bon de verifier la conformité de son assainissement ou tout autre chose!!! :réfléchi :réfléchi :réfléchi
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par dgé le Mer 07 Juin 2017, 22:52

    et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins : tape

    faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par pinocio le Mer 07 Juin 2017, 22:57

    dgé a écrit:et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins : tape

    faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement
    Tu assumes ce que tu viens d'écrire je pense.


    on ne peut pas diriger le vent, mais on peut ajuster les voiles.
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par dgé le Jeu 08 Juin 2017, 08:51

    oui, c'est pas au forum de le supporter, car qui autre que lui accore ce jugement :réfléchi et par ce jugement un possible enterrement de l’agriculteur concerné, et de combien d'autre :réfléchi

    il faut que la peur change de camp

    dgé
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par fergie62 le Jeu 08 Juin 2017, 09:16

    pinocio a écrit:
    dgé a écrit:et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins : tape

    faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement
    Tu assumes ce que tu viens d'écrire je pense.
    Ça me fait penser à ce juge en région parisienne qui a remballer une plaignante qui accuser son mari violent..... le juge a répliquer qu' elle ne jouer pas son rôle de femme : rr
    Le juge a eu le droit à une mise en garde :réfléchi
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par dgé le Jeu 08 Juin 2017, 09:17

    fergie62 a écrit: Le juge a eu le droit à une mise en garde :réfléchi
    mise en garde de qui ? :réfléchi

    dgé
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par fergie62 le Jeu 08 Juin 2017, 09:18

    dgé a écrit:
    fergie62 a écrit: Le juge a eu le droit à une mise en garde :réfléchi
    mise en garde de qui ? :réfléchi
    A ton avis si c est pas les femens ou les chiennes de garde ça sera quelqu un d autre 77
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par dgé le Jeu 08 Juin 2017, 09:20

    je parlais de mise en garde administrative

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par seguim le Jeu 08 Juin 2017, 09:44



    le bruit et l'odeur, une vieille histoire Laughing
    et pourtant les incommodants n'ont toujours pas deménagés

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par wild le Jeu 08 Juin 2017, 09:47

    La campagne c''est bien mais le probleme ce sont les paysans
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Honoré de Barzac le Jeu 08 Juin 2017, 10:01

    signé.

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par holi28 le Jeu 08 Juin 2017, 10:18

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par bingo le Jeu 08 Juin 2017, 10:35

    perso je ferais un coup de bluff a sa place

    achat d'une bande de génisses a finir

    planquer les vaches plus loin

    et faire une belle médiatisation du départ des betes pour l'abattoir avec TV et presse grace a ce voisin

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Isangie le Jeu 08 Juin 2017, 10:39

    carlo s a écrit:celui qui était là avant reste !!!!!

    ça semble logique...le nouvel arrivant s'est installé en toute connaissance de cause visiblement ! les bêtes et les bâtiments étaient déjà là...est ce qu'il est bien en règle lui ? la terrasse et les velux ont été déclarés, où et comment gare-t-il son véhicule... 63


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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par erwin le Jeu 08 Juin 2017, 11:48

    carlo s a écrit:celui qui était là avant reste !!!!!

    oui , ça c'est la logique et le bon bon sens .... mais  ...
    ... de la logique et du bon sens, chez certains juges ... :réfléchi  scratch : help
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par gaston02 le Jeu 08 Juin 2017, 11:49

    Normalement, il y a le principe d'antériorité... l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

    Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi?


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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par pinocio le Jeu 08 Juin 2017, 11:57

    gaston02 a écrit:Normalement, il y a le principe d'antériorité...
    l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

    Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi?

    Autant je suis pour le principe d'antériorité, cependant il faut être clean et le rester , voici ce qu'on lit dans l'article de wiki:
    "Nous avions un bâtiment destiné au stockage que nous avons réaménagé, il y a longtemps, pour accueillir aussi des bêtes et, effectivement, nous n'avions pas demandé d'autorisation pour cet aménagement. Mais sans jamais le cacher non plus, et tout simplement parce que nous ne sommes pas des procéduriers."


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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Béret vert le Jeu 08 Juin 2017, 12:04

    L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
    Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par gaston02 le Jeu 08 Juin 2017, 12:13


    A sa place, je ferai tout pour lui pourrir la vie.
    J'en ai un de voisin comme ça, un haut fonctionnaire Parisien en retraite (un gratiné) il y a encore 2 mois tout allait bien, mais depuis que j'ai installé mon canon dans le tournesol il me fait une tronche. : rr

    C'est un apiculteur du dimanche (comme moi je suis dentiste ou curé), cet hiver il a perdu 5 ruches sur 6... je vous parie que dans 2 mois il va avoir du miel rouge...

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Titi le Jeu 08 Juin 2017, 12:16

    Ce qui est sur, si la maison de famille de ma voisine (vacances depuis des années) se vend un jour, je met l'épandeur à fumier au plus prêt pendant les visites, avec un panneau présence immédiate d'une exploitation agricole.
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par papy48 le Jeu 08 Juin 2017, 12:18

    Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
    Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

    batiment detourné depuis quand ?
    il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Alan.fr le Jeu 08 Juin 2017, 12:29

    J'ai un copain qui habite près d'une vigne et il m'expliquait un jour que le viti commençait à le gonfler, pourtant il est pas du genre casse couille , mais quand tu vois le mec débarquer avec le pulve à midi alors qu'on boit l'apero sur la terrasse , t'en foutre jusque sur les baies vitrées sans même te regarder et repartir faire un parcelle à 3 km , je me dis que moi ça aurait fini par m'agacer aussi :réfléchi
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Honoré de Barzac le Jeu 08 Juin 2017, 12:34

    papy48 a écrit:
    Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
    Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

    batiment detourné depuis quand ?
    il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne
    même plus récemment, c'est mon cas, on ne donnait pas la finalité du hangar dans le permis ."on entreposait"
    l'hiver prochain il n'a qu'à les laisser dehors avec ratelier à foin et tout et tout et attendre les assocs de maltraitance et leur montrer le jugement d'appel...

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par wild le Jeu 08 Juin 2017, 12:37

    Est ce que son elevage est repertorie dans les installations classees ?
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par Béret vert le Jeu 08 Juin 2017, 13:13

    papy48 a écrit:
    Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
    Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

    batiment detourné depuis quand ?
    il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne
    Je sais pas. J'habite dans un village et on m'a déjà dit que l'élevage c'est niet, pourtant il y a cinquante ans il y avait des laitières et probablement des dinosaures à l'époque préhistorique.
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par gilles le Jeu 08 Juin 2017, 14:32

    pinocio a écrit:
    gaston02 a écrit:Normalement, il y a le principe d'antériorité...
    l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

    Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi?

    Autant je suis pour le principe d'antériorité, cependant  il faut être clean et le rester , voici ce qu'on lit dans l'article de wiki:
    "Nous avions un bâtiment destiné au stockage que nous avons réaménagé, il y a longtemps, pour accueillir aussi des bêtes et, effectivement, nous n'avions pas demandé d'autorisation pour cet aménagement. Mais sans jamais le cacher non plus, et tout simplement parce que nous ne sommes pas des procéduriers."
    Lien pour mieux eclairer le cas
    il semblerait que cet agri aime faire le buzz en ne disant pas le fond du pb ,et pire ,il crée une jurisprudence qui se retournera un jour contre des agris cleans (permis de construire en regle ,respect du RSD.....)
    C'est de tels comportements d'agris (enrubannage prés du voisin...) qui fait que la profession est de plus en plus mal vu par les autres

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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par seguim le Jeu 08 Juin 2017, 15:39

    merci gilles pour cet eclairage

    pour ma part, le site de la ferme existe depuis plusieurs siècles mais certaines des extensions construites en 1985 sont à - de 50m des maisons construites en 1965,
    avant d'obtenir l'anteriorité en 1995, je suis allé voir les voisins(c'était encore les 1ers proprios) pour dialoguer , leur expliquer que j'avais besoin de leurs signatures pour être en régle vis à vis des installations classées, ce qu'ils ont accepté sans aucun soucis (ils m'ont vu naitre, leurs enfants ont mon age et venaient jouer à la ferme)

    depuis ca a été revendu à des néoruraux mais grace à ces démarches administratives faites en temps et en heures ,je suis clean

    de +, du mauvais enrubanné , ça pue à en : vomi

    cette histoire est malheureuse (surtout si elle sert de jurisprudence) mais le premier qui a "joué au con" n'est peut-etre pas celui auquel on pense
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par pascal le Jeu 08 Juin 2017, 15:46

    c'etait quoi son fameux "enrubannage" pour etre une infection???? :réfléchi :réfléchi :réfléchi
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    default Re: Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

    Message par holi28 le Jeu 08 Juin 2017, 16:38

    Je ne regrette pas d'avoir signé pour le dernier jugement qui ne doit pas faire jurisprudence, mais les derniers éléments me laisse dubitatif :réfléchi
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    Message par erwin le Jeu 08 Juin 2017, 16:40

    Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
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    Message par gilles le Jeu 08 Juin 2017, 17:53

    seguim a écrit:merci gilles pour cet eclairage

    pour ma part, le site de la ferme existe depuis plusieurs siècles mais certaines des extensions construites en 1985 sont à - de 50m des maisons construites en 1965,
    avant d'obtenir l'anteriorité en 1995, je suis allé voir les voisins(c'était encore les 1ers proprios) pour dialoguer , leur expliquer que j'avais besoin de leurs signatures pour être en régle vis à vis des installations classées, ce qu'ils ont accepté sans aucun soucis (ils m'ont vu naitre, leurs enfants ont mon age et venaient jouer à la ferme)

    depuis ca a été revendu à des néoruraux mais grace à ces démarches administratives faites en temps et en heures ,je suis clean

    de +, du mauvais enrubanné , ça pue à en : vomi

    cette histoire est malheureuse (surtout si elle sert de jurisprudence) mais le premier qui a "joué au con" n'est peut-etre pas celui auquel on pense
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    Message par gilles le Jeu 08 Juin 2017, 17:56

    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

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    Message par erwin le Jeu 08 Juin 2017, 18:00

    gilles a écrit:
    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

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    Message par erwin le Jeu 08 Juin 2017, 18:04

    gilles a écrit:
    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

    quand on est citadin ( ou pas ) et qu'on ne supporte les odeurs parfums de la campagne , on n'achète pas une maison près d'une ferme !
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    Message par korigann le Jeu 08 Juin 2017, 18:44

    gilles a écrit:
    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

    En passant sur la route, j'en ai apercu des roses!!!! Un tres joli rose quasi fluo!!!! En terme d'integration paysagere, on peut quand meme mieux faire!!!!

    Pour ce qui est de l'odeur, je ne sais pas, je ne me suis pas arrêté. Mais quelle que soit la couleur, si tu enrubannes de la m...e, et qu'il y a le moindre petit trou, meme moi, je suis le premier a dire que ca pue....
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    Message par fc56 le Jeu 08 Juin 2017, 20:19

    le film rose c est pour une "promotion" sur le cancer du sein http://www.entraid.com/articles/lenrubannage-contre-cancer
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    Message par pinocio le Jeu 08 Juin 2017, 20:23

    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Un tas d'enrubannés ne poserait pas un très gros problème si il fallait le déplacer, pas comme les bâtiments de l'éleveur.
    Sa faute, même si l'avocat a dû chercher loin est quand même assez courante, additionné à un voisin grincheux, ça donne ce genre de résultats àlacon, génial pour mettre de l'ambiance dans un village .


    on ne peut pas diriger le vent, mais on peut ajuster les voiles.
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    Message par gilles le Jeu 08 Juin 2017, 21:08

    Faute assez courante OK ,mais quand tu es pas trop en regle ,tu ne traine pas ton voisin au tribunal car il semblerait que c'est l'agri qui a porté plainte et là c'est le jugement de cour d'appel qui vient d'etre prononcé et s'est retourné contre l'agri plaignant du debut
    Dans un tel cas il vaut mieux agir comme Seguim a dit plus haut ,c'est plus intelligent

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    Message par gaston02 le Jeu 08 Juin 2017, 21:13

    gilles a écrit:Faute assez courante OK ,mais quand tu es pas trop en regle ,tu ne traine pas ton voisin au tribunal car il semblerait que c'est l'agri qui a porté plainte et là c'est le jugement de cour d'appel qui vient d'etre prononcé et s'est retourné contre l'agri plaignant du debut
    Dans un tel cas il vaut mieux agir comme Seguim a dit plus haut ,c'est plus intelligent


    C'est le voisin qui à porté plainte une première fois et à été débouté par le tribunal.
    Il a fait appel 1 an 1/2 après avec un nouvel avocat et a gagné... en insistant sur le changement d'utilisation du bâtiment agricole sans autorisation. :réfléchi




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    Message par korigann le Ven 09 Juin 2017, 00:02

    fc56 a écrit:le film rose c est pour une "promotion" sur le cancer du sein http://www.entraid.com/articles/lenrubannage-contre-cancer

    Merci pour l'info!!!!

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    Message par pat61 le Ven 09 Juin 2017, 00:56

    korigann a écrit:
    gilles a écrit:
    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

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    Message par bicard le Ven 09 Juin 2017, 05:41

    vous connaissez pas les cantalous
    le plaignant se prépare un avenir agité
    je pense qu"il va pas rester.......

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    Message par 102 eme d infanterie le Ven 09 Juin 2017, 06:55

    pat61 a écrit:
    korigann a écrit:
    gilles a écrit:
    erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas !   ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

    J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain !  ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
    Tu enrubannes avec quelle couleur ?
    En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
    Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi ) ,le vert un peu moins

    En passant sur la route, j'en ai apercu des roses!!!! Un tres joli rose quasi fluo!!!! En terme d'integration paysagere, on peut quand meme mieux faire!!!!

    Pour ce qui est de l'odeur, je ne sais pas, je ne me suis pas arrêté. Mais quelle que soit la couleur, si tu enrubannes de la m...e, et qu'il y a le moindre petit trou, meme moi, je suis le premier a dire que ca pue....

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