AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
Statistiques
Nous avons 4184 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est Lepine04

Nos membres ont posté un total de 2622421 messages dans 76169 sujets
Guilbart

dette de la France

compteur de la dette
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.


    Construction poulailler

    Aller en bas

    default Construction poulailler

    Message par sparsiat le Jeu 31 Aoû 2017, 22:06

    Bonjour tout le monde !

    Alors voila mon oncle à pour projet de construire un poulailler de 1700 m2 (déclaration initial) sur un terrain derrière son exploitation, toutes les démarches sont faites et les travaux auraient du bientôt commencer seulement voila, une lettre lui est parvenu lui informant le refus de l'autorisation d"exploiter le bâtiment du fait qu'il ne respecte pas les distances. En effet cette lettre mentionne la stabulation de bovins allaitant du voisin comme un tiers et doit donc s'en éloigner de 100 mètres ce qui est totalement absurdes. La boite qui à gérer le montage du dossier (terrena) gère des dizaines de dossiers dans plusieurs départements et n'a jamais eu ce genre de problèmes auparavant pareil pour à peu près tout le monde (chambre d'agriculture, autres éleveurs etc...) nous avons essayer de persister mais rien à y faire la personne qui à écris cette lettre ne démord pas malgré lettres, rendez vous etc... De plus les textes en vigueurs mentionnent bien qu'un tiers et un bâtiment agricole sont deux choses bien différentes.

    Alors une stabulation peut elle être vraiment considérer comme un tiers et donc comme une maison d'habitation? Cette histoire fait beaucoup de bruit car mon oncle fait figure de première fois pour ce genre de problématiques, la personne qui à pris cette décision explique sa décision "par une évolution de la société qui se refuse de plus en plus aux élevages traditionnelles" quel culo! et ne se cache pas de dire que l'élevage français comme on le connait n'a aucun avenir!!!
    A noter que cette personne est chef d'un service propre à un département dans les autres départements aucun soucis il est le seul à penser de la sorte.

    Mon oncle est le premier alors beaucoup de monde commence à réagir de cette décision car le nombre de projet risque de d’effondré si une distance de 100 mètres doit être respecter en considérant les bâtiments agricoles comme des tiers :réfléchi

    J'aimerais savoir ce que vous en pensez nous, nous trouvons sa absurdes surtout à quelques semaine de commencer les travaux et surtout que les textes ne vont pas dans le sens de cette contestation de l'autorisation d'exploiter.

    Pour infos le permis de construire à été accorder sans soucis.

    Merci d'avance : victoire

    sparsiat
    + Membre +

    Messages : 16
    Date d'inscription : 06/03/2014
    Age : 21
    Localisation Mirebeau

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Construction poulailler

    Message par alain le Ven 01 Sep 2017, 06:13

    Je ne comprend pas, du moment que le permis de construire à été délivré, c'est bien que tout collaient.
    La boite qui à gérer le montage du dossier doit certainement pouvoir faire quelques chose non?


    Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
    (proverbe Maori)
    alain
    alain
    +Admin fromager+

    Messages : 18431
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 56
    Localisation Haute-Savoie

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Construction poulailler

    Message par hermine 22 le Ven 01 Sep 2017, 07:43

    vois ton député pour déverouiller la chose
    a condition que ce soit une lui même une bête de dossier et pas trop éloigner de la france profonde
    hermine 22
    hermine 22
    + membre techno +

    département : 22
    Messages : 35842
    Date d'inscription : 23/10/2009
    Age : 68
    Localisation bretagne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Construction poulailler

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum