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    peut on rompre un contrat de commercialisation ?

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    default peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par munchy le Sam 18 Sep 2010 - 8:25

    l'an dernier j'avais un contrat de 120E/T, pour cause de marché deprimé il avait été revu a la baisse ,
    cette année le contrat été revu a la baisse et les cours sont nettement superieur ,que puis je faire? merci


    Dernière édition par munchy le Sam 18 Sep 2010 - 13:15, édité 1 fois
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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par dgé le Sam 18 Sep 2010 - 8:27

    oui, mais ail ail ail sur les penalitées, s'il n'y a pas "d'excuse" de catastrophe naturelle, ou autre acceptable.

    et d'abord quel contrat, si c'est des cereales courantes, pas de probleme, si c'est plus specialisé ????

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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par Invité le Sam 18 Sep 2010 - 8:29

    Faut voir le contrat et ses differentes clauses, premierement,
    en fonction de ca, et a priori, l'envoi d'une lettre recommandee finalisant le contrat peut suffir...sous reserves bien sur

    Faut voir le contrat

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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par munchy le Sam 18 Sep 2010 - 8:33

    l'année derniere l'acheteur a cassé le contrat sans motif apparent à part celui du prix, ben maintenant c'est moi qui veux le casser pour le même motif
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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par dgé le Sam 18 Sep 2010 - 8:35

    eh bien esssaye le dialogue avec la personne concernée, on ne sait jamais, si la personne est "correct" ou "loyale" :réfléchi

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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par Le Mecreant le Sam 18 Sep 2010 - 9:30

    Délicat ton histoire, il faut voir si il y a des clauses permettant la rupture, sinon "la vente est parfaite quand on est d'accord sur la chose et sur le prix, tu t'engage a livrer et l'acheteur a payer" si une partie ne s'execute pas l'autre peut l'y contraindre.

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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par tof le Sam 18 Sep 2010 - 9:48

    Casser des contrats a 110 pour en refaire a 220 j'y avais pas pensé
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    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

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