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    couper un bois,faut il une autorisation?

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    default couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 10:34

    faut-il demander une autorisation pour couper un bois(bois qui nous appartiens bien évidement)?
    a t on l'obligation de replanter certaines essences?

    ces 2 questions car voici,ce qui ce dit ici:
    obligation d'autorisation si la coupe représente plus de 3ha et obligation de replanter si ce sont des chataigners.


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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 11:02

    des châtaigniers, ça repousse tout seul, pour le reste, je ne pense pas, juste en cas de défrichage

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 11:49

    Il est interdit de faire une coupe a blanc

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Pierre89 Ven 11 Mar 2011, 12:23

    Si vous en êtes propriétaire, à qui demander l'autorisation ???
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Camille Ven 11 Mar 2011, 12:29

    Peut-être se méfier si le bois est engagé comme élément de "biodiversité" dans le dossier PAC, après je ne vois pas bien quelle autorisation est à demander quand on est proprio!?!
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par PatogaZ Ven 11 Mar 2011, 12:36

    gaby12 a écrit:faut-il demander une autorisation pour couper un bois(bois qui nous appartiens bien évidement)?
    a t on l'obligation de replanter certaines essences?

    ces 2 questions car voici,ce qui ce dit ici:
    obligation d'autorisation si la coupe représente plus de 3ha et obligation de replanter si ce sont des chataigners.

    si tu n' es pas sous le controle de l' ONF , non , mais par contre je prendrais contact avec eux si tu fais une coupe à blanc pour des conseils et éventuellement des aides


    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 12:43

    Pierre89 a écrit:Si vous en êtes propriétaire, à qui demander l'autorisation ???
    en pleine révision du PLU sur la commune le Maire veux en rajouter une couche supplémentaire ! il y a un législation départemental sa suffit :réfléchi :réfléchi :réfléchi

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 12:50

    d'accord,merci.
    qd on coupe (plutot fait couper)un bois entier,c'est pour travailler la parcelle aprés,donc coupe à blanc et défrichage.
    je vais me rapprocher de l'ONF,pour voir avec eux.


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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Pierre89 Ven 11 Mar 2011, 13:17

    gaby12 a écrit:d'accord,merci.
    qd on coupe (plutot fait couper)un bois entier,c'est pour travailler la parcelle aprés,donc coupe à blanc et défrichage.
    je vais me rapprocher de l'ONF,pour voir avec eux.


    Donc, coupe à blanc et défrichage, c'est différent !
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 13:35

    Pierre89 a écrit:
    gaby12 a écrit:d'accord,merci.
    qd on coupe (plutot fait couper)un bois entier,c'est pour travailler la parcelle aprés,donc coupe à blanc et défrichage.
    je vais me rapprocher de l'ONF,pour voir avec eux.


    Donc, coupe à blanc et défrichage, c'est différent !

    j'aurais du le préciser ds mon 1er post,c'est vrai!.
    mais ici,qd on parle de couper un bois,ben on coupe et on défriche dérriére.il y a des fois (pour ne pas dire souvent),j'oubli que ici(sud aveyron),c'est pas ace et que les propos écrit ne sont pas tjrs clair pour tout le monde.

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par fusa 32 Ven 11 Mar 2011, 13:41

    renseigne toi a la chambre d agriculture mais fait attention car on peu te le refuser ici il faut faire un dossier en precisant le motif de la coupe et si on peu replanter la meme surface
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 15:36

    gaby12 a écrit:
    j'aurais du le préciser ds mon 1er post,c'est vrai!.
    mais ici,qd on parle de couper un bois,ben on coupe et on défriche dérriére.il y a des fois (pour ne pas dire souvent),j'oubli que ici(sud aveyron),c'est pas ace et que les propos écrit ne sont pas tjrs clair pour tout le monde.
    Et encore, on n'entend pas ton accent ! couper un bois,faut il une autorisation? 459143 couper un bois,faut il une autorisation? 322784

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par troll Ven 11 Mar 2011, 19:26

    voir le pos ou le plu ,comment la parcelle est classée (ce peut etre en zone protégée).
    j'avais fait la demande de défrichage (il y a 30 ans) d'un petit bois au milieu de mes champs ,mal m'en a pris ,j'ai eu un refus. couper un bois,faut il une autorisation? 701374
    il parait que comme la parcelle faisait moins de 50 ares , je n'étais pas obligé de faire la demande. couper un bois,faut il une autorisation? 615116 trop tard...a vouloir etre trop honnête. couper un bois,faut il une autorisation? 165276
    j'aurais du à l'époque défricher sans rien demander.aujourd'hui ce serait plus difficile (écolo) couper un bois,faut il une autorisation? 362571
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par iris Ven 11 Mar 2011, 19:32

    Tu peux t'adresser aussi au syndicat des forestiers de ton département s'il y en a un ,ou demander au CRPF (centre régional de la propriété forestière )
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Invité Ven 11 Mar 2011, 23:59

    Pour Gaby, dans l'Aveyron, une réponse dans La Dépêche
    « Hormis des cas particuliers, les coupes de bois sont libres » « Ces cas particuliers sont des espaces boisés classés dans un document d'urbanisme. Alors, une déclaration doit être faite en mairie »
    "En ce qui concerne un défrichement (arrachage des souches d'arbres), par contre, la réglementation est plus draconienne. D'après le code forestier, dans le cas d'un massif dépassant, selon les régions du département, 2 ou 4 hectares, il est soumis à autorisation du préfet."

    Dans les Landes, je ne vois pas de seuil en dessous duquel on pourrait se passer d'autorisation!
    Les défrichements exemptés d’autorisation : Les bois inclus dans un massif dont la surface totale est inférieure à un certain seuil, fixé à 1 ha ou 4 ha selon le secteur du département...

    Il peut aussi exister une taxe de défrichement.

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Ven 10 Nov 2017, 20:03

    c'est encore pire maintenant ? ou qu'elles sont les règles? :réfléchi
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Mendoza Ven 10 Nov 2017, 20:04

    http://draaf.hauts-de-france.agriculture.gouv.fr/Le-defrichement-reglementation
    regle pour l'aisne

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par hermine 22 Ven 10 Nov 2017, 20:16

    pour abattre des arbres sur les talus
    je rois qu'il faut faire des déclarations en mairie
    avec 60 ilots ,c'est seulement 1 par ilots et par an pour moi 77
    enfin ,ca c'est juste ma loi
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Ven 10 Nov 2017, 21:34

    pour vous pour défriché 0.70 ares que faut il faire ? c'est des terre que je vais récupéré suite à un échange de terre pour compenser l'emprise d'une route par le conseil général..
    MF_5455
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par fusa 32 Ven 10 Nov 2017, 21:46

    MF_5455 a écrit:pour vous pour défriché 0.70 ares que faut il faire ? c'est des terre que je vais récupéré suite à un échange de terre pour compenser l'emprise d'une route par le conseil général..
    c est un bois isolé ou non ? comment est il marqué sur le dossier PAC ? voir avec la DDT
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par gilles Ven 10 Nov 2017, 21:54

    demandes au CD de s'occuper des papiers pour que tu es un bois defrichable ,le mieux serait qu'ils te le donnent classé en terre

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Ven 10 Nov 2017, 22:10

    non pas isolé attenant à un morceau de bois oui..

    oui c'est le mieux mais dur je pense..
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par fusa 32 Ven 10 Nov 2017, 22:16

    c est un bois ou un taillis , a t il était déjà coupé
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par le belge Ven 10 Nov 2017, 22:22

    Si ce n est pas encore signé , vois ça avec le conseil G

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Sam 11 Nov 2017, 09:46

    non jamais été coupé je pense.. pas mal de noisetier quelques arbres.. comment savoir bois ou taillis ?
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par starsky Sam 11 Nov 2017, 10:05

    Regarde en quoi il est déclaré au cadastre.
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par EtienneCH4 Sam 11 Nov 2017, 10:10

    du problème de ne pas savoir poser les questions:
    tu dis aujourd'hui que c'est un échange avec le CG !!!
    1= quel est la base de l'échange ?? 100 m2 de terre cultivée contre 7000 m2 de taillis ??
    2= dans un échange la situation juridique ou agricole est bien précise, qu'en est -il ou tu vas seulement à la pêche pour le futur, si c'est le cas il faut interroger un voyant car ici on a pas de pouvoir de voyance,
    3= comme tu peux voir, ta question sans base provoque un tas de réponses fantaisistes
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 09:17

    échange de terre touché par la nouvelle route par une terre agricole ! à cela un morceau de bois d'environ 70 ares collé à ce champs nous es laissé ! ces 70 ares contiennent une vingtaine d'arbres le reste, arbuste ronces..

    j'ai droit d'au moins nettoyé 20 m contre mon champs composé de noisetier ou mini arbuste et un arbres ? sans autorisation.. sachant que sur la pac ce n'est pas à moi encore..
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par mic mac Mar 21 Nov 2017, 11:29

    echange avec qui ? si c est le conseil general , demande l autorisation avec l echange ou defrichage avant echange .

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 13:05

    oui mais c'est ça c'est en plus , on à déjà eu d'autre compensation..
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par herve56 Mar 21 Nov 2017, 14:00

    quelques m2 chaque année et l'affaire est pliée .
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par nonord Mar 21 Nov 2017, 16:01

    déclares le à la pac(ou pas) seulement lorsque c'est nettoyé
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 21:03

    oui mais quand en 2018 a la declaration pac je vais dessiné ma nouvelle parcelle la ok, mais on voit en vue aérienne que c'est bien du bois les 70 ares contre même si c'est pas déclaré .. pas grave?
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par le belge Mar 21 Nov 2017, 21:13

    Il te reste 6 mois avant la déclaration...... y a pas des voisins qui cherchent du bois de chauffage pour le nettoyage?
    Faut savoir perdre pour gagner...

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par fusa 32 Mar 21 Nov 2017, 21:14

    mon je virerais le bois mais je ne déclarais pas a la pac
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 21:14



    ma future parcelle que je dessinerai en 2018 à la pac, dans la continuité une bande parallèle dans le bois (70 ares) ..


    Dernière édition par MF_5455 le Jeu 03 Mai 2018, 19:27, édité 1 fois
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 21:15

    le belge a écrit:Il te reste 6 mois avant la déclaration...... y a pas des voisins qui cherchent du bois de chauffage pour le nettoyage?
    Faut savoir perdre pour gagner...

    moi même j'ai une chaudière au bois : rr
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 21:28

    pour vous je rase tout les 70 ares et pas de problème si c'est fait avant declaration 2018?
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Dehors Mar 21 Nov 2017, 21:36

    est ce que tes 70a sont une parcelle a part classé bois ? Dans certaines régions ,il y a le droit de défricher une surface minimum (qui doit étre une parcelle cadastrale de maximum autour de 60 a , il me semble ) . Quand a déclarer pac ,oublie pour le moment .
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mar 21 Nov 2017, 21:44

    oui mais ces 70 ares sont attenant à une parcelle de bois qui doit faire 7 ou 8 ha..
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par Bast Mar 21 Nov 2017, 21:49

    vous rêver, le fait de ne pas demander la pac n'empêche pas de respecter la loi. Alors faire ça sans autorisation...

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par iris Mar 21 Nov 2017, 22:23

    Surtout ne désouche pas ,broie ...
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mer 22 Nov 2017, 07:03

    Pourquoi?
    JE vais sûrement rien touché je crois..
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par EtienneCH4 Mer 22 Nov 2017, 09:31

    bien vu la photo aérienne,
    c'est pas ces 7000 m2 de bordure boisée qui seront un problème pour exploiter les terres,
    et c'est toujours un avantage de pouvoir disposer d'une parcelle boisée,
    si c'était moi, je toucherai à rien sauf à poser un grillage pour contenir le gibier, mais il faudrait voir avec les voisins pour faire la même chose, ou discuter avec le gestionnaire du bois
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    Message par pathfinder Mer 22 Nov 2017, 10:15

    Tu le loue pour un poste a pigeons ! Laughing
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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par herve56 Mer 22 Nov 2017, 10:44

    ça change tout !
    ce n'est ni un taillis isolé ni une contrainte pour exploiter une autre parcelle .

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    default Re: couper un bois,faut il une autorisation?

    Message par MF_5455 Mer 22 Nov 2017, 13:13

    oui voilà c'est pour ça que j'ai mit la photo !

    donc je laisse comme ça , à la limite nettoyé un peu la bordure qui es en ronces?
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    Message par MF_5455 Mer 22 Nov 2017, 13:34

    après, ici, on es dans une région très boisé déjà : victoire
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    Message par fusa 32 Mer 22 Nov 2017, 18:19

    dans ton cas je ferais une bonne taille en limite du bois , par cher moi le bois est souvent sur de la mauvaise terre
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    Message par Invité Mer 22 Nov 2017, 18:44

    MF_5455 a écrit:pour vous je rase tout les 70 ares et pas de problème si c'est fait avant declaration 2018?
    laisse ce bois en place, exploite le intelligemment tu retrouveras tes billes très vite.
    Si tu l'arrache, sans compter le côté administratif (qui ne te donnera pas l'autorisation ), tu vas engager des frais énormes de dessouchage, broyage et nettoyage pour au final cultiver une parcelle qui sera bouffée sur les deux côtés par les arbres des bordures.

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