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    retournement de chemin

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    retournement de chemin Empty retournement de chemin

    Message par troll Sam 20 Aoû 2011, 10:32

    après divers échanges j'ai une belle parcelle dont un coin est coupée par un chemin d'environ 200m sur 4 m ,de l'autre coté donc il reste une pointe que je cultive de moins d'un ha . retournement de chemin 879622
    la suppression de ce chemin me ferait une belle parcelle rectangulaire.
    j'ai demandé au maire(et oui ,je veux être en règle :je n'ai pas forcement raison) il veut bien me le vendre ......mais:enquête publique ,commissaire , lettres ,géomètre,notaire,achat........bref plusieurs milliers d'euros. scratch
    connaissez vous un autre moyen pour que je puisse cultiver ce chemin légalement? retournement de chemin 109800

    je précise que ce chemin est devenue inutile.(au milieu de mes parcelles)
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    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:35

    quelqu’un y passe ?
    soit tu le laboure, soit tu le détourne sur le bord de la parcelle

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    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:37

    Tu en a déja parlé de trop, ici oui mais le maireretournement de chemin 122422

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    Message par tiltou12 Sam 20 Aoû 2011, 10:45

    le butté a écrit:Tu en a déja parlé de trop, ici oui mais le maireretournement de chemin 122422

    etb oui fallait fermer sa bouche au maire , et le pire si c est un gaucho , ils refuse tout : chut

    fallai en parler , j ai eu le mme cas que toi une grande parcelle de 6 ha couper en deux par un chemin , et que moi seul je le frequenter , et plus maintennant
    je l ai retourner et je l ai cree au fond de la parcelle

    et j ai demander a personne , sa ne leur regarde pas

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    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:52

    Tu as une AF sur ta commune si oui le chemin appartient certainement a L AF mais pas a la mairie.

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    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par logo55 Sam 20 Aoû 2011, 11:00

    chemin d'AF , rurale ou d'exploitation ??? ça change tout selon !!! :réfléchi :réfléchi
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    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par troll Sam 20 Aoû 2011, 11:12

    il y a une association foncière ,mais je ne crois pas qu'elle en soit propriétaire(on est juste bon à faire l'entretien ,et payer). retournement de chemin 240295
    le maire viens de vendre un chemin(que l'af avait goudronné il y a 40 ans) sans nous demander notre avis. retournement de chemin 240295
    la plupart retourne des chemins au culot :ça fait du bruit quelques années ,puis on oublie......
    je voulais faire ça dans les règles ,le chemin part de la route ,il y aura toujours quelqu'un à qui ça ne plaira pas même si personne ne l'utilise. retournement de chemin 427338
    si cultilandes était là ,il me répondrait.... retournement de chemin 378803
    une autorisation de cultiver ,sans vente possible? retournement de chemin 410485
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    Message par logo55 Sam 20 Aoû 2011, 11:18

    si il y a une AF faut voir ça avec le bureau !! a moins que celle si soit devenue caduc par manquements !!
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    Message par fusa 32 Sam 20 Aoû 2011, 11:53

    dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
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    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 11:57

    normalement un chemin rural ne peu pas être supprimé ! sauf si c'est dans le cadre d'un remembrement : victoire :réfléchi

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    Message par le crayeux Sam 20 Aoû 2011, 15:21

    faire un échange de parcelle en le mettant en rive pour quelques plantations (tu te metteras bien avec les chasseurs, les promeneurs et cela te fera un peu de SET
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    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 15:52

    fusa 32 a écrit:dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
    normalement un chemin communal est inaliénable c'est se que je pense ! :réfléchi

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