msa et cotisation

par **MICHMUCH** Lun 28 Mai 2012 - 8:43

comment reussir a rester agri sans payer sa cotisation quoi

j'en connais msa et cotisation 109800

par Invité Lun 28 Mai 2012 - 8:59

Si tu trouves, écris un livre!
Le plus dur c est d avoir du revenu sans payer cette putain de msa

par **MICHMUCH** Lun 28 Mai 2012 - 9:16

je parle d'agri en delicatesse avec l'administration au sens large du terme

par **alextvt190** Jeu 17 Avr 2014 - 9:41

J'ai une question

Comment calcul t-on la cotisation msa ?

Un exemple : je suis dans une earl et tout les mois je me prélève 1200 € soit 14 400 €/ an. A coté de ça avec mes parts dans la société, j'ai 10 000 € de bénéfices.

On prend quel chiffre pour calculer ?

par **vox** Jeu 17 Avr 2014 - 13:27

14400+10000=24400

revenu agricole 24400 calcul msa sur cette base

par **sibalo** Jeu 17 Avr 2014 - 13:36

Beaucoup d'agri on quitté la MSA pour des compagnie anglais mais chutt la MSA veut pas qu'on en parle....

par **lolo13430** Jeu 17 Avr 2014 - 13:46

sibalo a écrit:Beaucoup d'agri on quitté la MSA pour des compagnie anglais mais chutt la MSA veut pas qu'on en parle....

si tu a une adresse je suis preneur

par **vivanden** Jeu 17 Avr 2014 - 13:49

alextvt190 a écrit:J'ai une question

Comment calcul t-on la cotisation msa ?

Un exemple : je suis dans une earl et tout les mois je me prélève 1200 € soit 14 400 €/ an. A coté de ça avec mes parts dans la société, j'ai 10 000 € de bénéfices.

On prend quel chiffre pour calculer ?

c'est la somme de tes bénéfices, tes prélèvement ne correspondent pas forcément au bénéfices de l'entreprise agricole ou société, tu multiplies par 36% en général ça peut être variable selon ta tranche pour certains cotisation il y a des plafonds et des planchers !!

par **alextvt190** Jeu 17 Avr 2014 - 14:19

donc les prélèvements de 1200 €/mois compte dedans ou pas ? Faudrait savoir :réfléchi

par **merinos** Jeu 17 Avr 2014 - 15:32

Environ 36% de ton revenu fiscale (tous les abattements déduits(dpi dpa amort))

par **alextvt190** Jeu 17 Avr 2014 - 15:43

Dans les 36 %, tu as la csg et tout avec ? on m'avait parlé de 42%

par **merinos** Jeu 17 Avr 2014 - 17:24

Csg en plus

par **sibalo** Jeu 17 Avr 2014 - 18:16

lolo13430 a écrit:
sibalo a écrit:Beaucoup d'agri on quitté la MSA pour des compagnie anglais mais chutt la MSA veut pas qu'on en parle....
si tu a une adresse je suis preneur

Perso j'en ai pas, mais le CER doit en avoir car ils connaissent le mécanisme..

Par contre ton comptable doit provisionner les sommes que tu dois a la MSA. Soit tu reste dans le privé et donc faut le réintégrer un jour ou l'autre. Soit la MSA a raison de toi et la tu dois rembourser les cotisations. Dans les 2 cas ca peut faire mal....

par **vivanden** Jeu 17 Avr 2014 - 18:31

alextvt190 a écrit:Dans les 36 %, tu as la csg et tout avec ? on m'avait parlé de 42%

csg en plus on est même plus proche des 44 % si tu ajoute les impots on arrive vite à plus de 50 % selon les situations !!

par Invité Jeu 17 Avr 2014 - 19:09

sibalo a écrit:
lolo13430 a écrit:
sibalo a écrit:Beaucoup d'agri on quitté la MSA pour des compagnie anglais mais chutt la MSA veut pas qu'on en parle....
si tu a une adresse je suis preneur
Perso j'en ai pas, mais le CER doit en avoir car ils connaissent le mécanisme..

Par contre ton comptable doit provisionner les sommes que tu dois a la MSA. Soit tu reste dans le privé et donc faut le réintégrer un jour ou l'autre. Soit la MSA a raison de toi et la tu dois rembourser les cotisations. Dans les 2 cas ca peut faire mal....

de toute façon avec eux, tu as déjà perdu!
moi j'ai protesté et joué et perdu! : bate

Quand j'avais embauché trois salariés en CDD on m'avait mal informer sur une possible exonération d'une parti des cotisations professionnel et j'ai eu un rappelle de 5000 euros que j'ai mit très longtemps à payer. lettre après lettre de relance j'ai fais ma forte tête, jusqu'au jour la banque ma téléphoné pour me dire que tous mes compte étais bloqué ainsi que tous les avoirs que je pouvais avoir, qu'il me laissai l'équivalent de moins de 400 euros sur le compte prive utilisable (il y a une loi qui interdit de tout bloquer, pour le minimum alimentaire). La MSA peut mettre opposition sur les comptes par l’intermédiaire du service des impôt (l'état). Avec cela t'es mort, pas la peine de discuter!!!!!!! tu payes avec des intérêts de retard plus les frais d’opposition de banque.

par Invité Jeu 17 Avr 2014 - 20:44

après avoir allumé notre cher président de la MSA touraine -berry lors d'un meeting agricole je lui ai fait la proposition suivante :
la MSA nous ponctionne nos points de retraite (ce qui est a peu près normal...)et le surplus ,elle nous oblige a le réinvestir pour faire marcher les boites a proximité ( concessionnaires , charpentiers couvreurs , maçons etc.........)
monsieur vous n'y pensez pas , pour réaliser cela il faudrait changer la loi de finances.............
c'est vrai qu'il est plus facile de ponctionner d'honnètes gens qui essayent de vivre tant bien que mal de leur travail et tout cela pour engraisser la pouillerie qui vit a notre crochet et qui ne se rend mème pas compte qu'ils emmènent notre pays a la faillite totale...............
y'en a marre d'ètre pris pour des c..s par l'administration , il va falloir que ç'a change rapidos et ils ne faut pas qu'ils oublient que toutes les révolutions ont commencé dans les campagnes.......

par **electron** Jeu 17 Avr 2014 - 21:00

ça y est je fait ma crise d’urticaire Crying or Very sad

faut pas m'en parler en plus une poussé de tension

par **sibalo** Jeu 17 Avr 2014 - 21:34

Je l'ai déjà dit MSA62 a arras les salles de réunion sont chauffées a 25° alors qu'il n'y a pas des réunions tout les jours....

par **massey8210** Jeu 17 Avr 2014 - 22:12

alex
"donc les prélèvements de 1200 €/mois compte dedans ou pas ? Faudrait savoir "

il faudrait revoir les bases de compta agri en société et ne pas tout melanger.

PP; MSA n'ont rien avoir ensemble

tu peux prelever zero et avoir un tres resultat et payer de la msa ou l'inverse.

exemple: un producteur de bovins viande garde toutes c'est genisses pour doubler son cheptel; il n'a pas bcp de recette et pourtant son comptable va trouver un beau resultat fiscal du a l’augmentation de la valeur de son stock

la msa est calculé a partir du resultat fiscal qui peut d'ailleurs etre tres différent du resulat de gestion

les PP dans une société sont gérés par les CCA

par **alextvt190** Jeu 17 Avr 2014 - 22:23

Merci massey : victoire

par **INFOCLEM** Mar 24 Mar 2015 - 7:25

Droit_securite2.jpg
Jeu ©
Les travailleurs indépendants ont l'obligation d'être affiliés au RSI
Un arrêt de la Cour d'appel de Limoges de ce lundi 23 mars 2015 rappelle que l'affiliation au régime social des indépendants est obligatoire pour les travailleurs indépendants.

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Alors que notre dernière enquête sur le RSI révélait que près de 90% des professionnels du bâtiment n'étaient pas satisfaits du régime, un arrêt de la Cour d'appel, en date du 23 mars 2015, vient confirmer l'obligation d'affiliation à celui-ci pour les travailleurs indépendants.

Pour rappel, il s'agit de l'action intentée par Claude et Jane Mantrant, qui contestaient la capacité du Régime social des indépendants à réclamer le recouvrement de cotisations non payées. Le RSI lui réclame, en effet, un arriéré de cotisations de près de 16.900 euros, depuis qu'en 2012, le couple a décidé de sortir de son giron, estimant avoir le droit, du fait de la jurisprudence européenne, de s'affilier à une caisse étrangère.

Fausses informations

Cette décision s'inscrit dans la droite ligne de la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne du 3 octobre 2013. On peut ainsi lire sur le site officiel de la sécurité sociale les termes de la directive 2005/29/CE relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises.

La Sécurité sociale rappelle également que des mouvements propagent de fausses informations depuis plusieurs années, notamment via les réseaux sociaux, en instrumentalisant les arrêts de la Cour de justice européenne. "Les assurés sont appelés à la plus grande vigilance face aux informations erronées et trompeuses qui circulent et qui ont pour seul objectif de remettre en cause le système français de sécurité sociale".

Amendes et prison

Le code de la SS prévoit ainsi des sanctions pénales alourdies depuis 2007 (6 mois de prison et/ou 15.000 euros d'amende) contre toute personne qui incite les assurés sociaux à refuser de s'affilier à un organisme de sécurité sociale ou de payer les cotisations et contributions dues.

Dans un communiqué, le RSI invite les chefs d'entreprise engagés dans une procédure illégale de désaffiliation "à se rapprocher rapidement de leur caisse régionale pour étudier les solutions de régularisation de leur situation".

Au niveau cotisation sociale des agriculteurs c'est sans doute le même principe qui s'applique

par **electron** Mar 24 Mar 2015 - 13:28

Dans un communiqué, le RSI invite les chefs d'entreprise engagés dans une procédure illégale de désaffiliation "à se rapprocher rapidement de leur caisse régionale pour étudier les solutions de régularisation de leur situation".

Au niveau cotisation sociale des agriculteurs c'est sans doute le même principe qui s'applique

Tout a fait exact mais uniquement pour les illégales ne respectant pas la légalité européenne

par **ADBLUE** Mar 31 Mar 2015 - 17:35

Le statut d'associé non exploitant est-il toujours adapté ? Une réflexion s'impose en regard des dernières évolutions législatives.

Le statut d’associé non exploitant a pu être préconisé notamment pour mettre en œuvre des schémas d’optimisation des prélèvements obligatoires. Ainsi de nombreuses sociétés ont été créées entre conjoint sous forme d’EARL ou de SCEA. En effet ce statut est applicable aussi bien au conjoint ayant apporté des capitaux mais travaillant à l’extérieur, qu’à l’associé participant aux travaux de l’exploitation ayant dans ce cas le plus souvent le statut de salarié mais sous condition de respecter les règles du droit du travail. Ceci implique une participation effective à l’exploitation, le versement d’une rémunération correspondant au travail accompli et l’existence d’un contrat de travail caractérisant le lien de subordination à l’égard du dirigeant.
Ce montage sociétaire permettait tout en octroyant un statut au conjoint, de faire échapper à l’assiette sociale la quote-part de bénéfice revenant au conjoint associé non exploitant. Cependant la législation a évolué.

Evolution de la législation

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a réformé l’assiette des cotisations sociales des chefs d’exploitation. Désormais une quote-part des revenus perçus par le conjoint, partenaire lié par un PACS ou par les enfants mineurs non émancipés du chef d’exploitation, lorsqu’ils sont associés de la société, est réintégrée dans l’assiette des cotisations sociales. Concrètement seule la fraction de résultat revenant au conjoint n’excédant pas 10% de son capital, de sa quote-part de primes d’émission et de son compte courant n’est pas réintégrée dans l’assiette MSA du chef d’exploitation.

Pour le conjoint ne travaillant pas sur l’exploitation, le schéma d’optimisation est par conséquent moins avantageux que par le passé même si cet avantage se réduisait progressivement avec l’augmentation du taux de la CSG/CRDS passant de 1,1% lors de l’instauration de la CSG en 1991 à 15,5% aujourd’hui.

De même, pour l’associé non exploitant salarié de l’exploitation, les gains financiers se réduisent. Néanmoins avant de remettre en cause ce choix, il est nécessaire d’analyser les objectifs recherchés lors du choix initial.

En effet le statut de salarié permet d’octroyer une meilleure protection sociale de base en termes de retraite et de prévoyance lors d’arrêt maladie ou d’accident du travail, que celle d’un exploitant. Mais en contrepartie le coût est plus élevé. Toutefois cette charge est déductible du bénéfice agricole ce qui diminue l’assiette de cotisations du chef d’exploitation et par conséquent ses prélèvements. D’autre part l’existence d’un contrat de travail permet de mettre en place des dispositifs d’épargne salariale (PEE/PERCO par exemple) dont peut également bénéficier le chef d’exploitation.

Sur le plan fiscal, l’administration a contesté dans certaines situations aux associés non exploitant salariés le bénéfice des régimes d’exonération des plus-values. Ces positions amènent par conséquent à s’interroger sur l’opportunité de faire évoluer le statut de salarié vers celui d’exploitant afin de sécuriser le bénéfice de ces régimes dès lors que le conjoint participe à l’activité de la société.

L’opportunité d’une transformation en GAEC

La loi d’avenir pour l’agriculture a renforcé le principe de transparence du GAEC total (société dans laquelle tous les associés regroupent leurs activités de production agricole). Ainsi pour les aides PAC, ces GAEC bénéficieront progressivement entre 2015 et 2018 du paiement redistributif ou surprime sur les 52 premiers hectares d’environ 26€/ha en 2015 et jusqu’à 102€ en 2018. Cette aide, de part le principe de la transparence, sera multipliée par le nombre d’associé selon la répartition du capital de la société.

Ainsi lorsque les deux associés d’une EARL ou d’une SCEA participent au travail, il peut être opportun de transformer cette société en GAEC puisque chaque associé contribue au travers ses apports au renforcement économique de la structure conformément aux exigences réglementaires.

Dans le cas d’une société entre époux exploitant 98ha et dont le capital est réparti 50/50, l’EARL bénéficiera d’un seul plafond de surprime quand bien même les deux associés seraient actifs alors que le GAEC permettra de bénéficier de deux plafonds de surprime soit un gain de près de 16000 € sur 5 ans.

Rappelons que cette situation d’EARL ou SCEA entre époux dont les deux associés sont actifs est courante. Avant 2010 il n’était pas possible de constituer de GAEC entre époux.

De nombreuses évolutions amènent donc à s’interroger sur les choix antérieurs. La pertinence du statut de l’exploitation et de ses membres devrait être vérifiée régulièrement et au moins tous les 10 ans. En effet l’exploitation évolue et la législation change, la vérité d’un jour peut ne plus être celle du lendemain.

par **ghismx** Mar 31 Mar 2015 - 20:23

massey8210 a écrit:alex
"donc les prélèvements de 1200 €/mois compte dedans ou pas ? Faudrait savoir "

il faudrait revoir les bases de compta agri en société et ne pas tout melanger.

PP; MSA n'ont rien avoir ensemble

tu peux prelever zero et avoir un tres resultat et payer de la msa ou l'inverse.

exemple: un producteur de bovins viande garde toutes c'est genisses pour doubler son cheptel; il n'a pas bcp de recette et pourtant son comptable va trouver un beau resultat fiscal du a l’augmentation de la valeur de son stock

la msa est calculé a partir du resultat fiscal qui peut d'ailleurs etre tres différent du resulat de gestion

les PP dans une société sont gérés par les CCA

Massey c'est aussi valable pour les mecs qui sont au forfait et en micro entreprise ? ou seulement pour ceux qui sont au réel simplifié ? ça peut être une solution pour un mec qui s'installe et qui garde des velles pour augmenter son troupeau. ça limite le capital à investir au départ...et pendant quelques années ça limite également les recettes.et donc les cotisations

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:00

J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année : bate

c'est de la folie

par Invité Mar 26 Mai 2015 - 20:09

ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

et avoir une retraite plafonné a 1100 €/mois

par **sbz51** Mar 26 Mai 2015 - 20:10

ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

tu va lui proposer d'intégrer ton ETA ? : ha

par **bastien** Mar 26 Mai 2015 - 20:15

ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

quelles cultures???

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:17

sbz51 a écrit:
ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

tu va lui proposer d'intégrer ton ETA ?

c'est un bon et tu le connais ou tu en as entendu parler
des betteraves à 110 - 120 T tous les ans

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:18

bastien a écrit:
ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

quelles cultures???

colza blé OH OP bett luzerne

par **allycondroz** Mar 26 Mai 2015 - 20:19

ADBLUE a écrit:
sbz51 a écrit:
ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

tu va lui proposer d'intégrer ton ETA ?

c'est un bon et tu le connais ou tu en as entendu parler
des betteraves à 110 - 120 T tous les ans

trouve lui une femme

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:20

son père me dit :
on en est malade quand il manque 4 betteraves dans le champ qui n'ont pas levé : rr

et tout ça pour quoi ????????????

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:23

sbz51 ma messagerie est pleine je ne réponds plus : ha

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:24

allycondroz a écrit:
ADBLUE a écrit:
sbz51 a écrit:
ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

tu va lui proposer d'intégrer ton ETA ?

c'est un bon et tu le connais ou tu en as entendu parler
des betteraves à 110 - 120 T tous les ans

trouve lui une femme

je préfère ne pas parler de ce sujet

par **sbz51** Mar 26 Mai 2015 - 20:25

ADBLUE a écrit:sbz51 ma messagerie est pleine je ne réponds plus

c'est les conductrices de la société "piet450" qui te harcéle de MP(s) : ha

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:27

sbz51 a écrit:
ADBLUE a écrit:sbz51 ma messagerie est pleine je ne réponds plus

c'est les conductrices de la société "piet450" qui te harcéle de MP(s)

comme m'a dit mon collègue
on a déjà vu plus moche : ha

par **bastien** Mar 26 Mai 2015 - 20:32

ADBLUE a écrit:
sbz51 a écrit:
ADBLUE a écrit:sbz51 ma messagerie est pleine je ne réponds plus

c'est les conductrices de la société "piet450" qui te harcéle de MP(s)

comme m'a dit mon collègue
on a déjà vu baisé des plus moche

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 20:34

je ne l'ai pas vu j'aurai du demander une photo dédicacée
je reprendrai des composts l'année prochaine : rr

par **este** Mar 26 Mai 2015 - 20:56

ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

Je ne vois pas ce qu'il y a d'étonnant

par **ADBLUE** Mar 26 Mai 2015 - 22:36

este a écrit:
ADBLUE a écrit:J'ai croisé le père d'un copain tout à l'heure
on est venu à parler MSA et impôts
son fils est célibataire sur une ferme de 130 ha
les 2 confondus on arrive à un petit 60 000 euros pour cette année
c'est de la folie

Je ne vois pas ce qu'il y a d'étonnant

j'ai pas dit le contraire

par **tof** Mar 26 Mai 2015 - 22:54

C'est les betteraves... Laughing

y en a qui ont de sacrés emmerdes quand même : bate

par **ADBLUE** Lun 30 Nov 2015 - 16:06

60 % du porte-feuille de mon comptable passe en N-1

par mimine Lun 30 Nov 2015 - 21:35

valable que si le revenu 2015 < 4400 roros de mémoire...à confirmer.
60% du porte feuille!! Ça craint.

par **coublucq** Lun 30 Nov 2015 - 21:40

mimine a écrit:valable que si le revenu 2015 < 4400 roros de mémoire...à confirmer.
60% du porte feuille!! Ça craint.

revenu 2014

par **ADBLUE** Lun 30 Nov 2015 - 22:20

coublucq a écrit:
mimine a écrit:valable que si le revenu 2015 < 4400 roros de mémoire...à confirmer.
60% du porte feuille!! Ça craint.

revenu 2014

pas tout compris :réfléchi

par **ADBLUE** Lun 30 Nov 2015 - 22:21

mimine a écrit:valable que si le revenu 2015 < 4400 roros de mémoire...à confirmer.
60% du porte feuille!! Ça craint.

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