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    Message par michel du 86 Mar 24 Déc 2013 - 16:05

    Rappel du premier message :

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    Message par michel du 86 Mar 5 Oct 2021 - 17:46

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Plan national d’actions en faveur du Lynx boréal
    (2022-2026) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2513

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    Message par michel du 86 Mer 6 Oct 2021 - 15:22

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Développement durable
     - La consultation Projets de textes sur les données environnementales -
    Synthèse est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2518

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    Message par michel du 86 Jeu 7 Oct 2021 - 17:15

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Energie et Climat
     - La consultation Projet de décret relatif aux bilans simplifiés
    d’émissions de gaz à effet de serre est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
    y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2512

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    Message par michel du 86 Ven 8 Oct 2021 - 15:33

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Energie et Climat
     - La consultation Projets de décret et d'arrêté modifiant le label
    Bas-Carbone est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2519

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    Message par michel du 86 Mar 12 Oct 2021 - 15:42

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Développement durable
     - La consultation Projet de décret en Conseil d’Etat relatif à
    l’information du public sur les qualités et caractéristiques des
    produits générateurs de déchet, en application de l’article L. 541-9-1
    du code de l’environnement est ouverte sur le site Internet du Ministère
    de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder
    :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2520

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    Message par michel du 86 Ven 15 Oct 2021 - 19:51

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique.
     
     Développement durable
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
    portant modification des dispositions relatives à l'évaluation
    environnementale des documents d'urbanisme et des unités touristiques
    nouvelles. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2334
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Arrêté  relatif à a procédure d'agrément en
    qualité de conservatoire botanique national est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2522

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