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largeur chemin apres remembrement
+2
Manutimael
mic mac
6 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
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largeur chemin apres remembrement
il y a une regle ? le parcellaire ayant perdu environ 1% par rapport au cadastre initial , les chemins ayant rogné les proprietes .
rte propose une pose d un piquet limite de propriete avec geometre , et j ai pas envi de me faire entuber .
rte propose une pose d un piquet limite de propriete avec geometre , et j ai pas envi de me faire entuber .
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3662
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
Re: largeur chemin apres remembrement
Nous les chemins font environ 4m pour certain (banquette comprise) jusqu'à 6m (banquette comprise) le remembrement date de 25ans environ
Manutimael- + membre techno +
- Messages : 6760
Date d'inscription : 20/09/2015
Age : 36
Vendée
Re: largeur chemin apres remembrement
Le soucis c'est pas le chemin , c'est où sont passées les bornes ? Et puis si comme tu le dis il y a eu remembrement il doit forcément y avoir des plans et la largeur d'un chemin sur un plan ça se mesure !
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 5614
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 60
centre 52
Re: largeur chemin apres remembrement
C'etait a titre indicatif. Si le cadastre est mis à jour ça doit etre possible de voir.
Manutimael- + membre techno +
- Messages : 6760
Date d'inscription : 20/09/2015
Age : 36
Vendée
Re: largeur chemin apres remembrement
Gtama a écrit:Le soucis c'est pas le chemin , c'est où sont passées les bornes ? Et puis si comme tu le dis il y a eu remembrement il doit forcément y avoir des plans et la largeur d'un chemin sur un plan ça se mesure !
chez nous , beaucoup de chemins ont eté fait par des ivrognes impossible a borner .
concretement le 1% a eté reparti a tout le monde ,mais je me posais la question d une largeur standart ou limite a l arpentage du remembrement ? les bornes aux coins des proprietés sont elles valable sachant qu il y a des fossés et qu ils ont pas eté les mettre au fond ou sur les pentes de talus ect .
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3662
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
Re: largeur chemin apres remembrement
A la mairie tu trouveras les plans de remembrement avec toutes les cotes au cm près
le belge- + membre techno +
- Messages : 5736
Date d'inscription : 24/05/2015
Age : 63
marne
Re: largeur chemin apres remembrement
chez nous, remembrement de 1972 : chemin avec 1 fossé : 8 m
chemin sans fossé : 6 m
chemin sans fossé : 6 m
ari21- + membre techno +
- Messages : 2777
Date d'inscription : 25/02/2010
Age : 57
côte d'or
Re: largeur chemin apres remembrement
Chemin 6 m, bande de roulement environ 3-3,5.
BE68- + membre techno +
- Messages : 10419
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 51
68 Hardt Sud
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
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