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    default resiliation echange parcelles

    Message par les mains noires Dim 06 Juin 2021, 05:42

    salut a tous.

    J ai soucis concernant un échange de parcelles que mon prédécesseur et un voisin avaient fait dans les années 2000, aujourd hui tous ce petit monde est en retraite et les repreneurs cultivent depuis 4 ans. Mais patatra cout de fil l autre jours et l agri me dit: Je suis plus d accord avec les échanges, la terre est moins bonnes de mon coté et en plus je fais de mauvais rendements c'est plus beau sur tes parcelles.......

    pour l'histoire, avant il avait 3 parcelles de 1.5ha de moyennes, morte de tout (ph, drainages, mo), après échanges, 1 parcelle de 4.6. qualité de terre un peu moins bonnes mais entretenu.
    Tout se passait bien jusque a  l arrivé du nouveau fermier, mais 15 ans après les échanges, la qualité de la terre c'est amélioré chez moi et dégradé chez lui. Donc l idée c'est que je récupère ça parcelle, en échange d une des miennes avec en cadeau 0.3ha pour moi. je lui ai dit niet que c'est soit on revient a 3 parcelles et on se fait chier ou rien. je me suis pas fait chier a redresser des parcelles pendant que lui n arien fait.

    Question: que peut il m obliger a faire? comment on resilie des echange?

    merci.
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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par BE68 Dim 06 Juin 2021, 05:58

    Déjà savoir qui est propriétaire ou locataire de quoi. 
    Si l'échange n'est plus accepté par l'une des parties, théoriquement, chacun reprend son bien. 
    Donc chacun aura ses petites parcelles.
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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par Gtama Dim 06 Juin 2021, 07:25

    +1 avec Be si les échanges tels qu'ils sont actuellement ne conviennent plus au zigomar en face de toi, les seules prétentions qu'il peut soutenir c'est de récupérer ses 3 parcelles de 1.5 Ha alors à lui de voir, il ne peut rien exiger d'autre de ta part  : victoire

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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par wild Dim 06 Juin 2021, 07:29

    pas sur que l’on puisse faire marche arrière si les 2 parties ne sont pas d’accord ?
    L’échange est verbal ou il y a des écrits ??
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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par malice79 Dim 06 Juin 2021, 07:52

    Chacun peut repartir librement avec ses propres parcelles.

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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par catar Dim 06 Juin 2021, 08:13

    si c'est des échanges verbaux comme bien souvent, ya rien a a faire chacun repart avec ses parcelles comme elles étaient avant l'échange
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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par seguim Dim 06 Juin 2021, 09:14

    Reste a replacer les bornes ...à la charge de qui ?
    Je dirai à la charge de celui qui fout le binz ..
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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par DaRulah Dim 06 Juin 2021, 19:32

    Ah les échanges de parcelles.. c'est beau sur le papier mais perso j'en suis vacciné, maintenant si y'a une parcelle que ça m'emmerde de cultiver je préfère la foutre en MAEC ou gel SIE plutôt que de faire un échange, chacun sa merde !

    Sinon dans mon cas les prédécesseurs avaient fait ça bien à l'écrit sur une "convention d'échange de jouissance" avec des modalités assez claire: si l'un des 2 veut y mettre fin, il peut casser le truc par un simple recommandé avec A.R (j'ai plus le délais en tête, mais ça doit être 6 mois un truc comme ça)

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    default Re: resiliation echange parcelles

    Message par jean Lun 07 Juin 2021, 22:40

    Chacune des deux parties peut demander la fin de l'échange a tout moment sauf clause contraire, si clause il y a. Et chacun "repart " avec ses parcelles initiales
    Les propriétaires doivent être informés de l'echange entre les fermiers ...sinon ce peut être un cas de résiliation de bail...
    L’idéale serait un échange de foncier au niveau des propriétaires, mais complexe dans ce cas de figure.
    Si les propriétaires sont sur la même longueur d'onde, ils peuvent tenter de faire pression....

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    Message par f8bha Mar 08 Juin 2021, 09:30

    voici en exemple d'ecrit pour enchange de culture
    BAIL A FERME SOUS SEING PRIVE (chambres-agriculture.fr)
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