AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 5308 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est tof 32

Nos membres ont posté un total de 2903617 messages dans 82993 sujets
larécolte

larecolte
Guilbart 2021
peut on rompre un contrat de commercialisation ? Guilba10
dette de la France

compteur de la dette
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.

    Adieu mes amis
    AgrimarneIvanquoiMassey8210CamomilleJMF 79
    Guilbart 2021
    peut on rompre un contrat de commercialisation ? Guilba10
    -41%
    Le deal à ne pas rater :
    -41% sur l’excellent casque nomade filaire Sony MDR-1AM2
    129 € 220 €
    Voir le deal

    peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    4 participants

    Aller en bas

    default peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par munchy Sam 18 Sep 2010 - 10:25

    l'an dernier j'avais un contrat de 120E/T, pour cause de marché deprimé il avait été revu a la baisse ,
    cette année le contrat été revu a la baisse et les cours sont nettement superieur ,que puis je faire? merci


    Dernière édition par munchy le Sam 18 Sep 2010 - 15:15, édité 1 fois
    munchy
    munchy
    + membre techno +

    Messages : 3010
    Date d'inscription : 23/07/2010
    Age : 41
    Localisation vallée de l'aube

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par dgé Sam 18 Sep 2010 - 10:27

    oui, mais ail ail ail sur les penalitées, s'il n'y a pas "d'excuse" de catastrophe naturelle, ou autre acceptable.

    et d'abord quel contrat, si c'est des cereales courantes, pas de probleme, si c'est plus specialisé ????
    dgé
    dgé
    schtroumpf grognon du forum

    Messages : 37353
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Localisation 000

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par Invité Sam 18 Sep 2010 - 10:29

    Faut voir le contrat et ses differentes clauses, premierement,
    en fonction de ca, et a priori, l'envoi d'une lettre recommandee finalisant le contrat peut suffir...sous reserves bien sur

    Faut voir le contrat

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par munchy Sam 18 Sep 2010 - 10:33

    l'année derniere l'acheteur a cassé le contrat sans motif apparent à part celui du prix, ben maintenant c'est moi qui veux le casser pour le même motif
    munchy
    munchy
    + membre techno +

    Messages : 3010
    Date d'inscription : 23/07/2010
    Age : 41
    Localisation vallée de l'aube

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par dgé Sam 18 Sep 2010 - 10:35

    eh bien esssaye le dialogue avec la personne concernée, on ne sait jamais, si la personne est "correct" ou "loyale" :réfléchi
    dgé
    dgé
    schtroumpf grognon du forum

    Messages : 37353
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Localisation 000

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par Le Mecreant Sam 18 Sep 2010 - 11:30

    Délicat ton histoire, il faut voir si il y a des clauses permettant la rupture, sinon "la vente est parfaite quand on est d'accord sur la chose et sur le prix, tu t'engage a livrer et l'acheteur a payer" si une partie ne s'execute pas l'autre peut l'y contraindre.

    Le Mecreant
    + membre techno +

    Messages : 12001
    Date d'inscription : 28/01/2010
    Age : 65
    Localisation 56 Bignan

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par tof Sam 18 Sep 2010 - 11:48

    Casser des contrats a 110 pour en refaire a 220 j'y avais pas pensé peut on rompre un contrat de commercialisation ? 660508
    tof
    tof
    + membre techno +

    département : 28
    Messages : 35976
    Date d'inscription : 17/12/2009
    Age : 53
    Localisation sud 28

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: peut on rompre un contrat de commercialisation ?

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut


     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum