AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 4339 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est DEPREZ MICHEL

Nos membres ont posté un total de 3166518 messages dans 88224 sujets
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.

    Adieu mes amis
    AgrimarneIvanquoiMassey8210CamomilleJMF 79
    Guilbart 2021
    taxe d aménagement - Page 2 Guilba10
    nouvelle offre
    larecolte
    Le deal à ne pas rater :
    Fnac : 2 jeux de société achetés = le 3ème offert (le moins cher)
    Voir le deal

    taxe d aménagement

    +14
    gan 29
    massey8210
    spontus
    pathfinder
    franck40
    hermine 22
    electron
    nonord
    PatogaZ
    pig
    xaviier
    sibalo
    Le Mecreant
    bzh centre
    18 participants

    Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

    Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty taxe d aménagement

    Message par gan 29 Mer 15 Jan 2014, 21:03

    Rappel du premier message :

    reçu aujourd hui par la poste " une taxe d aménagement " , montant 1031 euro  :tb 

    c est quoi ce truc ???

    gan 29
    gan 29
    + membre techno +

    Messages : 6141
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 47
    Localisation finistère

    Revenir en haut Aller en bas


    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par pathfinder Jeu 16 Jan 2014, 19:40

    Agri67 a écrit:C'est pour ça que j'ai fait ma demande de permis avant 2012  : victoire 
    Après 1er janvier 2012 tu as la taxe d'aménagement !! et la TLE taxe locale d'équipement. (trottoir, lampadaire etc...) qui existe depuis plusieurs années je crois.
    mon permis a été deposé en juillet 2009 obtenu en septembre 2009 et j'ai mis en route a payer mes 2500 euros en janvier 2011 malgrès que les travaux n 'etaient pas en route donc la taxe d'aménagement etait deja la ! Laughing 
    pathfinder
    pathfinder
    courageux du forum

    département : 80
    Messages : 12798
    Date d'inscription : 11/11/2012
    Age : 48
    Localisation somme

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par gan 29 Jeu 16 Jan 2014, 19:45

    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien
    gan 29
    gan 29
    + membre techno +

    Messages : 6141
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 47
    Localisation finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par Invité Jeu 16 Jan 2014, 19:47

    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Tu n'es pas le seul, mais dis toi que ta vie est bien plus valorisante que la leur  : victoire 

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par spontus Jeu 16 Jan 2014, 19:48

    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Ben oui  , mais on est en démocratie, et comme ils sont les plus nombreux !!!   rame
    spontus
    spontus
    + membre techno +

    Messages : 8659
    Date d'inscription : 03/01/2012
    Age : 62
    Localisation nord- est du finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par gan 29 Jeu 16 Jan 2014, 19:50

    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Tu n'es pas le seul, mais dis toi que ta vie est bien plus valorisante que la leur  : victoire 

    c est sûr mais certains jours comme today la cocote minute est en pression  : rale 
    gan 29
    gan 29
    + membre techno +

    Messages : 6141
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 47
    Localisation finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par massey8210 Jeu 16 Jan 2014, 19:50

    gan tu en connais bcp de vrai cas soc qui sont proprietaires?????????
    massey8210
    massey8210
    + membre techno +

    Messages : 9785
    Date d'inscription : 13/09/2009
    Age : 61
    Localisation morbihan

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par Invité Jeu 16 Jan 2014, 19:51

    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Tu n'es pas le seul, mais dis toi que ta vie est bien plus valorisante que la leur  : victoire 

    c est sûr mais certains jours comme today la cocote minute est en pression  : rale 

    C'est sur, B... un coup ca ira mieux  77 

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par gan 29 Jeu 16 Jan 2014, 19:51

    massey8210 a écrit:gan tu en connais bcp de vrai  cas soc qui sont proprietaires?????????

    ils n ont pas besoin vu qu on leur paye tout  :tb 

    et retraite supérieur à un paysan qui a bossé toute sa vie en plus  Twisted Evil 
    gan 29
    gan 29
    + membre techno +

    Messages : 6141
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 47
    Localisation finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par gan 29 Jeu 16 Jan 2014, 19:52

    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Tu n'es pas le seul, mais dis toi que ta vie est bien plus valorisante que la leur  : victoire 

    c est sûr mais certains jours comme today la cocote minute est en pression  : rale 

    C'est sur, B... un coup ca ira mieux  77 

    madame a ces règles  : ha 
    gan 29
    gan 29
    + membre techno +

    Messages : 6141
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 47
    Localisation finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par basto Jeu 16 Jan 2014, 19:54

    Agri67 a écrit:C'est pour ça que j'ai fait ma demande de permis avant 2012  : victoire 
    Après 1er janvier 2012 tu as la taxe d'aménagement !! et la TLE taxe locale d'équipement. (trottoir, lampadaire etc...) qui existe depuis plusieurs années je crois.

    j'ai obtenu mon permis le 31 aout 2011 et j'ai payé la tle  :réfléchi 
    basto
    basto
    + membre techno +

    département : 81
    Messages : 22423
    Date d'inscription : 26/12/2010
    Age : 50
    Localisation dans le désert

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par figoulu Jeu 16 Jan 2014, 19:55

    Démerdes toi pour avoir un taux zéro, style un poêle à bois dernière génération ou une isolation du feu de dieu. nous c'est par ce que la maison est BBC qu'on eu droit à un taux zéro est donc nous sommes exonérées de cette taxe,
    et je ne crois pas être un cassos.....
    De toute façon, faut être chasseur de prime.....

    figoulu
    + membre techno +

    Messages : 506
    Date d'inscription : 29/04/2013
    Age : 46
    Localisation ariege

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par GRUMPY Jeu 16 Jan 2014, 19:56

    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    La TLE, ça existe depuis des décennies.
    Quand j'ai fait construire ma maison il y a plus de 20 ans, j'ai déjà du payer environ 20 000 fr (3000 €) + taxe de raccordement.
    c'est en région urbaine .
    Donc bienvenue "dans la vraie vie"!!!  triste 

    GRUMPY
    + membre techno +

    Messages : 4746
    Date d'inscription : 09/01/2012
    Age : 67
    Localisation IDF sud

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par Invité Jeu 16 Jan 2014, 19:57

    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    Premio a écrit:
    gan 29 a écrit:
    gan 29 a écrit:
    pinocio a écrit:
    Le Mecreant a écrit:C'est lie au permis de construire. normalement tu a reçu le decompte avec le permis.
    Ben oui, c'est l'ancienne TLE (taxe locale d'équipement) et il  est fort à parier que ce n'est que la première moitié qui t'es demandée, l'autre moitié l'année prochaine quand tu auras renvoyé l'attestation de fin de travaux ...

    l attestation de fin de travaux à déjà été envoyée  :réfléchi 

    bon finalement ce n est que la moitié donc ça va être 2068 euro au total

    faut être cas social dans ce pays pour avoir tout gratos  :tb

    Enfin bon, c'est quand meme mieux de raquer un peu et de ne pas en etre un (de cas social) non ?

    j en ai marre de raquer pour ceux qui branlent rien

    Tu n'es pas le seul, mais dis toi que ta vie est bien plus valorisante que la leur  : victoire 

    c est sûr mais certains jours comme today la cocote minute est en pression  : rale 

    C'est sur, B... un coup ca ira mieux  77 

    madame a ces règles  : ha 

    Ah bah voila pourquoi, c'est la le problème  moque 

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par basto Jeu 16 Jan 2014, 20:03

    figoulu a écrit:Démerdes toi pour avoir un taux zéro, style un poêle à bois dernière génération ou une isolation du feu de dieu. nous c'est par ce que la maison est BBC qu'on  eu droit à un taux zéro est donc nous sommes exonérées de cette taxe,
    et je ne crois pas être un cassos.....
    De toute façon, faut être chasseur de prime.....

    je peux pas car là où je crèche je suis locataire et je ne peux partir ( bail agricole avec clause) donc je fais construire cette maison pour avoir un pied à terre quand j'aurai ma retraite, donc ce n'est pas ma résidence principale et j'ai droit à rien : 81:
    basto
    basto
    + membre techno +

    département : 81
    Messages : 22423
    Date d'inscription : 26/12/2010
    Age : 50
    Localisation dans le désert

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par GRUMPY Jeu 16 Jan 2014, 20:12

    http://www.essonne.cci.fr/creer-reprendre/s-implanter-en-essonne/guide-s-implanter/la-fiscalite-liee-l-urbanisme-et-la-constru
    Quelques explications sur ce lien.
    Dans ma commune, le taux a été fixé à 5% (le maxi de la fourchette)

    GRUMPY
    + membre techno +

    Messages : 4746
    Date d'inscription : 09/01/2012
    Age : 67
    Localisation IDF sud

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par Agri67 Jeu 16 Jan 2014, 20:18

    Oui la taxe d'aménagement c'est l'ancienne TLE, suivant les communes elle était mise en place à des dates différentes. Pour ma commune (une des dernières) c'était janvier 2012.
    C'est pas la TA le pire...pour moi c'était la viabilisation du terrain (privé heureusement) assainissement= 8000€ / eau courante= 3000€ / raccordement élec en aéro-souterrain= 2000€ et téléphone 200€...sachant que pour l'accès j'ai du fermer un fossé sur 8m (buses à ma charge et naturellement obligation de mettre des têtes de buses) heureusement que j'avais la pelleteuse et les buses / têtes d'occaz...
    Agri67
    Agri67
    + membre techno +

    Messages : 3308
    Date d'inscription : 26/07/2010
    Age : 36
    Localisation Alsace

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par figoulu Jeu 16 Jan 2014, 20:37

    question conpour basto:
    et un hangar bardé, dans lequel tu fous un bureau, et pour ta retraite tu le transforme en baraque.

    figoulu
    + membre techno +

    Messages : 506
    Date d'inscription : 29/04/2013
    Age : 46
    Localisation ariege

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par basto Jeu 16 Jan 2014, 20:58

    figoulu a écrit:question conpour basto:
    et un hangar bardé, dans lequel tu fous un bureau, et pour ta retraite tu le transforme en baraque.

    et j'en fait quoi du bureau au milieu des bois  : rr  une maison je trouverai bien un locataire  Laughing : victoire 
    basto
    basto
    + membre techno +

    département : 81
    Messages : 22423
    Date d'inscription : 26/12/2010
    Age : 50
    Localisation dans le désert

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par figoulu Jeu 16 Jan 2014, 21:14

    Le bureau c'est juste une couverture , peu à peu t'y fou une appart de fonction et un locataire... : ha : ha : ha : ha 
    La citerne incendie se transforme en pistoche  77  77  77 
    et le reste de l'hangar en garage....
    et le prés devant en aéroport personnel....
    les ranch à ulm ont le vent en poupe en ce momment....

    figoulu
    + membre techno +

    Messages : 506
    Date d'inscription : 29/04/2013
    Age : 46
    Localisation ariege

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par basto Jeu 16 Jan 2014, 21:45

    figoulu a écrit:Le bureau c'est juste une couverture , peu à peu t'y fou une appart de fonction et un locataire... : ha : ha : ha : ha 
    La citerne incendie se transforme en pistoche  77  77  77 
    et le reste de l'hangar en garage....
    et le prés devant en aéroport personnel....
    les ranch à ulm ont le vent en poupe en ce momment....

    bien j'ai un petit souci c'est loin d'être la plaine  : rr  puis j'ai mon permis donc maintenant il faut finir la maison  : rr 
    basto
    basto
    + membre techno +

    département : 81
    Messages : 22423
    Date d'inscription : 26/12/2010
    Age : 50
    Localisation dans le désert

    Revenir en haut Aller en bas

    taxe d aménagement - Page 2 Empty Re: taxe d aménagement

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum