baux et labour

voila, ce matin je signe les baux avec ma famille pour une durée de 18 a 25ans, en lisant le projet du notaire je me rend compte qu'il y a une clause sans doute commune a pas mal de monde, je vous la site:

"le preneur labourera, ensemencera et cultivera les terres en temps et en saison convenable, selon les meilleurs méthode modernes de culture éprouvées etc..."

cela veut-il dire qu'il y a obligation de labourer? vu que je suis en tcs faut-il que je demande a enlever ce "labourera" du bail?

Bah et dans le contrat de mariage quand les epoux se jurent fidélité tu crois que tout le monde le respecte ?

tof a écrit:Bah et dans le contrat de mariage quand les epoux se jurent fidélité tu crois que tout le monde le respecte ?

si si surtout labourer

C'est un nul ton notaire.
Cette clause est nulle justement parce qu'elle intervient dans l'exploitation.
Au lieu de faire l'original, il aurait mieux fait d'ecrire que le preneur "jouira en bon pere de famille", c'est une formule ancienne mais qui a l'avantage de vouloir dire tout ce qu'on veut lui faire dire.

Tu peut aussi lui dire de rayer cette clause purement et simplement.

Ou laisser courir...

"jouira des bien a l'exemple d'un bon père de famille" apparait un peut plus haut" pour la globalité des productions mais quand on arrive a la rubrique culture, je trouve ce "labourage" qui ne me plais pas.

je pense aussi que je vais le rayer, j'ai pas envie de me retrouver un jour obligé de sortir une charrue par la faute du notaire

tof a écrit:Bah et dans le contrat de mariage quand les epoux se jurent fidélité tu crois que tout le monde le respecte ?

vi mais la grosse différence c'est que dans un contrat de mariage il n'y a pas d'argent a verser entre les époux

Le Mecreant a écrit:C'est un nul ton notaire.
Cette clause est nulle justement parce qu'elle intervient dans l'exploitation.
Au lieu de faire l'original, il aurait mieux fait d'ecrire que le preneur "jouira en bon pere de famille", c'est une formule ancienne mais qui a l'avantage de vouloir dire tout ce qu'on veut lui faire dire.

Tu peut aussi lui dire de rayer cette clause purement et simplement.

Ou laisser courir...

oui chez nous c'est du genre"cultivera en bon pére de famille".

Pour moi également "cultivera en bon pére de famille" . C'est plus logique.
A moins que ton notaire soit anti "non labour"....

bayoubayou a écrit:voila, ce matin je signe les baux avec ma famille pour une durée de 18 a 25ans, en lisant le projet du notaire je me rend compte qu'il y a une clause sans doute commune a pas mal de monde, je vous la site:

"le preneur labourera, ensemencera et cultivera les terres en temps et en saison convenable, selon les meilleurs méthode modernes de culture éprouvées etc..."

cela veut-il dire qu'il y a obligation de labourer? vu que je suis en tcs faut-il que je demande a enlever ce "labourera" du bail?

J'ai le même intitulé sur le dernier bail signé en 97, document pré-imprimé pour un pré en fond de ruisseau, il est évident qu'il ne verra jamais une charrue!
Et puis tcs n'est-ce pas une des "meilleurs méthode modernes de culture éprouvées"!?!

Fait remarquer le on et attend la reponse

bayoubayou a écrit:voila, ce matin je signe les baux avec ma famille pour une durée de 18 a 25ans, en lisant le projet du notaire je me rend compte qu'il y a une clause sans doute commune a pas mal de monde, je vous la site:

"le preneur labourera, ensemencera et cultivera les terres en temps et en saison convenable, selon les meilleurs méthode modernes de culture éprouvées etc..."

cela veut-il dire qu'il y a obligation de labourer? vu que je suis en tcs faut-il que je demande a enlever ce "labourera" du bail?

jamais entendu parler de cette formule !

de plus si la formule consacrée :cultivera en bon père de famille y est déjà ..;
ça fait carrément double emploi !!

se fait un peu mousser ton notaire là .

Pour celui-là de 97, on n'est pas passé devant notaire juste à l'enregistrement.

en fait j'ai posé la question hier matin au notaire, il m'a répondu que c'était un rappel du code rurale et qu'il ne faut pas le prendre forcement aux pied de la lettre, du moment que c'est cultivé il n'y aura pas de problème possible