Terre sans DPU

Salut,

J'ai des terres qui m'appartiennent et que je loue à un agriculteur qui arrive à la retraite.
Je reprends les terres pour les exploiter.
Cependant, l'agri en place veut me vendre les dpu (qui plus est à un prix exorbitant pour des terres plutôt moyennes).
Puis-je lui laisser ses dpu et faire une demande à la ddt pour en récupérer ?
Comment ça se passe ? comment faut-il faire ? Qui plus est, je suis encore JA cette année, peut-être y a t-il des facilités ?
Merci

Il veut aussi des arrière s fumure, comment ca se passe? Sachant qu'il a plus laissé de raygrass que de potasse...

T as un etat des lieux d entrée ?
... je sais pas comment ca se passe...
Je dirai que les dpu si tu les as pas rentabilisés d ici 2017 tu peux penser a t en passer non ?

L'arriéré de fumure (énoncé dans le fermage ? Et comme dit Olivier selon un état des lieux d'entrée ?), si il peut le justifier...
Pour ta prochaine déclaration dossier DPU le justificatif de cessation de bail (doc MSA il me semble à signer entre les 2 parties) et ta demande de DPU sur TES terres pour lui ça deviendra des DPU sans terres et comme il arrête d'exploiter c'est plus rien, ça part à la réserve, non ?  

je pense qu'il ne faut pas acheter les dpu ! renseigne toi si tu peux les avoir en demandant a la réserve

tu fais des analyses du sol tu verras bien la réserve de la fumure

Je pense aussi que c'est pas normal de payer des dpu que lui n'a certainement pas payé... jespere pouvoir en recuperer a la reserve, je saispas si cest facile...
pour la fumure c'est plus compliqué, je vais lui proposer de faire une analyse de terre mais ca va certainement pas lui plaire... sachant quil ne met pas ce quil faudrait depuis un moment et qu'il aimerait bien ce faire un peu de sous sur le dos d'un jeune...

Tu as peut être intérêt à lui demander l'historique des épandages d'engrais ainsi que les rendements des cultures. S'il a oublié de mettre de l'engrais avec de bons rendements, tu (il) pourras facilement calculer ce qui reste dans le sol et la valeur du stock de fumure qu'il te laisses.

L'analyse, s'il n'y en a pas eu une au départ, ne te servira que pour montrer une incohérence avec les données d'épandages.

Pour les dpu, voir comment il est possible de s'en sortir avec la ddt. Tous, là dedans, ne sont pas forcement mauvais.

pour les dpu dabord se renseigner a la ddt sur l'etendue de la reserve,si elle est faible comme dans notre departement,mieux vaut s'entendre avec le fermier sortant
je suis aussi d'accord que c'est pas normal de payer qqe chose qu'on a eu gratuitement mais comme partout il y a des honnetes et des bandits
quand je me suis installe j'ai repris des terres de divers proprietaires mais ayant le meme fermier,il m'a cede tous les dpu sans contrepartie
cette anne j'en reprends d'autres,meme cas mais la le fermier n'a pas lameme mentalite,me faudra rakker

par contre pour les arrieres de fumure,ca se pratique pas ou tres peu chez nous,celui qui me demande ca il peut se toucher

ça n'existe pas non plus ici les reprises d'arrieres fumures(Je pense que c'est propre aux régions céréalières

case ih 81 a écrit:par contre pour les arrieres de fumure,ca se pratique pas ou tres peu chez nous,celui qui me demande ca il peut se toucher

Bien d'accord, mais jusqu'au jour ou un "étranger" vient faire Mr plus!  

Pour les réserves de fumures , c'est toi qui commande ! 
1: Tu n'as aucunes preuves des épandages
2: Une analyse ne servira a rien si il n'y a pas eu de bilan par une analyse a l'entrée .
3: Comme c'est toi et toi seul qui peu être repreneur , je ne vois pas comment il peut imposé un tarif .

Quand au DPU il faut voir le tarif et faire une simulation pour savoir suivant ta surface total a combien elles vont être valorisées .
De toutes façon avec la nouvelles PAC les tarifs ne vont pas s'affolé  .

Fender a écrit:Salut,

J'ai des terres qui m'appartiennent et que je loue à un agriculteur qui arrive à la retraite.
Je reprends les terres pour les exploiter.
Cependant, l'agri en place veut me vendre les dpu (qui plus est à un prix exorbitant pour des terres plutôt moyennes).
Puis-je lui laisser ses dpu et faire une demande à la ddt pour en récupérer ?
Comment ça se passe ? comment faut-il faire ? Qui plus est, je suis encore JA cette année, peut-être y a t-il des facilités ?
Merci

precise un peu +
l as tu averti reglementairement
il est a la retraite....veut il arreter son activité
la fin de son bail correspond a sa date de retraite
as t il un successeur potentiel

si tu es propriétaire et que le cedant arrête d exploiter , pourquoi donnerait tu des arriérées de fumure !! vu que ce n est pas une installation ni une reprise totale

pour les dpu si le cedant veux pas les lacher , ca sera perdu !
et il y a peu de chance d en recuperer a la reserve vu qu il n y a pas de cas de force majeur !

- il arrete cette annee car il part en retraite.
- il m'a fait une session de bail
- moi je suis agriculteur et je reprends donc les terres pour les cultiver puisque j'en suis le proprietaire.
- il demande 400euro de l'hectare d'arrière fumure (je precise que les champs sont degueulasse raygrass notamment et terre supercielles qui necessite une remise en etat, chaulage et compagnie), sans justification particulières ormis un "je me suis renseigné, cest ce qui se pratique"
- il veut me vendre ses dpu (qui de toute maniere ne lui serviront plus)...

je veux pas faire la guerre avec lui, mais en quoi je suis obligé legalement parlant de me plier a sa volonté?

il n y aucune obligation legale a payer des arrieres fumure ( sauf si c est indiqué dans le bail d entrée mais souvent c est marqué "entretien des terres en bon père de famille " ! )
et encore moins d obligation d acheter des dpu !!

personnellement quand on voit des locataires ne plus rien mettre en engrais les dernieres années exporter les pailles etc , et demander des arrieres fumure ; c est une honte !!

nous le plus que l on ai fait c est de payer la paille au cedant pour qu il la laisse au champ !
mais on avait aussi recuperer tous ces fumiers de la derniere année ( le gars avait pas curé ses stabulation par economie )

Fender a écrit:- il arrete cette annee car il part en retraite.
- il m'a fait une session de bail
- moi je suis agriculteur et je reprends donc les terres pour les cultiver puisque j'en suis le proprietaire.
- il demande 400euro de l'hectare d'arrière fumure (je precise que les champs sont degueulasse raygrass notamment et terre supercielles qui necessite une remise en etat, chaulage et compagnie), sans justification particulières ormis un "je me suis renseigné,  cest ce qui se pratique"
- il veut me vendre ses dpu (qui de toute maniere ne lui serviront plus)...

je veux pas faire la guerre avec lui, mais en quoi je suis obligé legalement parlant  de me plier a sa volonté?

400roro pour la fumure    et pour les dpb   

le cédent a 2ans pr utilisé c'est dpu,sinon tu lui achete c'est dpu moins 20% pr une année lors du versement de la ddt en automne,au moins tu ne part pas de zéro

... va voir ton conseil (ideal notaire) avec ton bail, il te donnera des infos plus fiable que nous ...

Fender a écrit:- il arrete cette annee car il part en retraite.
- il m'a fait une session de bail
- moi je suis agriculteur et je reprends donc les terres pour les cultiver puisque j'en suis le proprietaire.
- il demande 400euro de l'hectare d'arrière fumure (je precise que les champs sont degueulasse raygrass notamment et terre supercielles qui necessite une remise en etat, chaulage et compagnie), sans justification particulières ormis un "je me suis renseigné,  cest ce qui se pratique"
- il veut me vendre ses dpu (qui de toute maniere ne lui serviront plus)...

je veux pas faire la guerre avec lui, mais en quoi je suis obligé legalement parlant  de me plier a sa volonté?

Ben faut pas les reprendre si c'est si mauvais et en mauvais état   
Plus serieusement ,le montant de cette reprise est dérisoire si tu tiens compte de la dilution de tes charges de structure sur l'ensemble de ta carrière(ok,c'est pas une raison pour dire amen à tout)

Oui c'est sur, mais c'est pas marqué pigeon non plus lol, je prefere payer des vacances aux enfants que ses vacances de retraité hehehe
Non, plus serieusement, je pense qu'il exagère mais je veux voir un peu ce qui se pratique réellement ailleurs et voir mon droit de lui dire "tu rêves coco" et mes obligations...

poun47 a écrit:Dès 2015 , je vais me retrouvé dans cette situation , c'est à dire que j'ai des DPU ( en mon nom propre car c'est moi qui en est fait la demande vu que les proprios ne voulaient en aucun cas s'en occuper ) sur des terres que j'ai en fermage . Donc vu qu'en Novembre 2015 je prend la retraite et que les proprios vendent je ne sais pas comment cela va se passer au niveau des DPU concernant ces terres là , pour celles que j'ai en propriétés.......là je sais .

sur les terres en proprietées ,la ddt prend 10% EN PLUS des 20% sur les dpu

je ne vs comprends pas ,tu peux recuperer des dpu (tu payes au cédant une année)mais toi tu recupères fois 4,et puis s'y le gars avait rien fais ,il n'y aurait pas de dpu,ces terres en fermage ou en propriétés ne vaudraient rien

parfois il vaudrait mieux ne pas avoir de dpu et être tranquille   

bibi43 a écrit:je ne vs comprends pas ,tu peux recuperer des dpu (tu payes au cédant une année)mais toi tu recupères fois 4,et puis s'y le gars avait rien fais ,il n'y aurait pas de dpu,ces terres en fermage ou en propriétés ne vaudraient rien

si il n'y avait pas ces dpu il toucherait tout bonnement comme avant sa prime a cereale juste en fesant sa declaration pac et pas besoin d'engraisser des profiteurs que ce systeme pourri a cree,c'est lamentable

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