Fusion de communes

par **tof** Lun 2 Nov 2015 - 23:12

Ce soir réunion de conseil sur la fusion des communes
Présenté comme obligatoire à terme...chez vous ça se passe comment ?

par Invité Lun 2 Nov 2015 - 23:14

si il y as le mot obligatoire Very Happy

j adore de plus en plus nos politiques

par **ADBLUE** Lun 2 Nov 2015 - 23:16

j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions

par **tof** Lun 2 Nov 2015 - 23:17

On nous fait croire qu'on a le choix
La ville à côté veut fusionner avec notre commune (1800 hab) et nous faire profiter de ses dettes et des ses impôts faramineux...
En attendant on va faire des études
Ca ça marche

par **tof** Lun 2 Nov 2015 - 23:18

ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions

Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...

par **papy48** Lun 2 Nov 2015 - 23:19

la France , pays des libertes , mais pas pour les autochtones , pour les autres oui

par **Jardinier du 70** Lun 2 Nov 2015 - 23:25

Ici au départ la fusion était prévue entre 4 communes voisines si et seulement si toutes les communes étaient OK par referendum.
: chut

Au final une commune a déclaré forfait et les 3 autres (dont la mienne) fusionnent sans faire de reférendum ... juste la décision du conseil municipal. : chut

Tout ça c' est comme les Coop ... dans la logique on se regroupe pour avoir plus de force et faire des économies d' échelle ... mais au final ça mène à la ruine !!!

par **tof** Lun 2 Nov 2015 - 23:31

On va sûrement faire un référendum chez nous

par **hermine 22** Mar 3 Nov 2015 - 2:13

les nouveaux panneaux d'entrées de ville son fabriqués chez nous Laughing

https://www.agri-convivial.com/t60326-les-regroupements-de-commune?highlight=commune

par **le belge** Mar 3 Nov 2015 - 6:32

tof a écrit:
ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions
Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...

Tu peux mettre des exemples?

par GL Mar 3 Nov 2015 - 6:42

Chez nous, on a deux communes de départements voisins qui veulent fusionner, je leur souhaitent bien du courrage.

par **philaubers** Mar 3 Nov 2015 - 6:44

on fait partie de la communauté de communes des Weppes (5 communes).
on "doit" rejoindre soit Flandres Lys,soit Lille..... :réfléchi

pour l'instant,3 communes sont pour rejoindre Lille;et deux pour Flandres Lys.

par **hermine 22** Mar 3 Nov 2015 - 7:51

le belge a écrit:
tof a écrit:
ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions
Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...
Tu peux mettre des exemples?

de carottes ?
pour nos deux communes les dotations d'état restent les meme si fusion sur un bout de temps
c'était 800000 e a prendre ou a laisser en cas de non fusion ,qui sera peut etre obligatoire avant longtemps
et bien d'autres avantage lié au terroir
mais chez nous ,les liens historique était déjà fort ,la gare porte d'ailleurs le nom des deux communes
j'allais oublier
la commune voisine venait de nous piquer le titre de chef lieu de cantons ,car davantage peuplée
du coup on repasse devant

par **tof** Mar 3 Nov 2015 - 8:11

le belge a écrit:
tof a écrit:
ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions
Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...
Tu peux mettre des exemples?

Non,pas pour l'instant
Je manque de connaissance des dossiers
@ hermine: je n'avais pas trouvé ton post : victoire

par **hermine 22** Mar 3 Nov 2015 - 8:25

tof a écrit:
le belge a écrit:
tof a écrit:
ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions
Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...
Tu peux mettre des exemples?
Non,pas pour l'instant
Je manque de connaissance des dossiers
@ hermine: je n'avais pas trouvé ton post

j'aime bien les nouveautés Laughing

par Invité Mar 3 Nov 2015 - 8:27

tof a écrit:
le belge a écrit:
tof a écrit:
ADBLUE a écrit:j'en ai discuté avec le maire

pas obligatoire mais fortement conseillé ........................subventions
Oui il y a des carottes...mais il parait qu'en lisant entre les lignes...
Tu peux mettre des exemples?
Non,pas pour l'instant
Je manque de connaissance des dossiers
@ hermine: je n'avais pas trouvé ton post

Les carottes n'existent pas, la fusion va simplement permettre à l'état de prendre l'engagement de conserver le même niveau de dotation pour une durée de 3 années, après ....
"La loi n°2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle prévoit des garanties de ressources pour les communes nouvelles qui se créent avant le 1er janvier 2016. À cet égard, la date de l'arrêté de création de la commune nouvelle ne remet pas en cause le bénéfice de ces garanties.

Ainsi, quand bien même son arrêté de création aura été pris après le 1er octobre 2015, une commune nouvelle créée avant le 1er janvier 2016 bénéficiera du gel de la dotation globale de fonctionnement pendant 3 ans dès lors qu'elle regroupe au plus 10 000 habitants (ou l’ensemble des communes d’un EPCI) et éventuellement de certaines bonifications ou de gels de dotation comme la dotation de solidarité rurale sans limitation de durée."
si vous avez du temps pour lire ça ...
A savoir:
1/ la loi date de 2010
2/ que plus de 20 communes nouvelles se sont séparées en 2014, contre moins de 20 nouvelles fusions dans le même temps, la mariée n'est pas si belle que promis ...
lien avec l'assemblée nat .

par **tof** Mar 3 Nov 2015 - 13:41

San compter les guéguerres de clocher et autres divergences politiques.
Même au sein de mon canton on est pas sortis...

par Invité Mer 4 Nov 2015 - 9:17

Dernières nouvelles en date de ce jour concernant les fusions de communes:
Rétropédalage à vitesse grand V du gouvernement, il n'est plus question pour l'instant de toucher au niveau de dotation des communes, le projet de baisser de 30% ces dotations et de les maintenir pour les communes fusionnées est repoussé aux calendes grecques .
Dès que je peux avoir un lien je vous le colle ici.

par **hermine 22** Mer 4 Nov 2015 - 12:44

pinocio a écrit:Dernières nouvelles en date de ce jour concernant les fusions de communes:
Rétropédalage à vitesse grand V du gouvernement, il n'est plus question pour l'instant de toucher au niveau de dotation des communes, le projet de baisser de 30% ces dotations et de les maintenir pour les communes fusionnées est repoussé aux calendes grecques .
Dès que je peux avoir un lien je vous le colle ici.

donc ,maintenues pour tout le monde :réfléchi

par **tof** Mer 4 Nov 2015 - 13:18

On en est pas à la première reculade du gouvernement...
Ici fallait décider avant la fin d'année : cinglés

par **charlot50** Mer 4 Nov 2015 - 16:01

Nous on a voté non lors du referendum, sa créer beaucoup de tensions.

par Invité Mer 4 Nov 2015 - 17:16

tof a écrit:On en est pas à la première reculade du gouvernement...
Ici fallait décider avant la fin d'année

Il fallait même décider avant le 15 octobre avec possibilité de pousser jusqu'à fin d'année si les discussions étaient en cours.
Ceux qui se sont précipités se retrouvent le bec dans l'eau, il va y avoir des explications à donner aux électeurs , surtout dans les cas de fusions faites sans référendum .

par **hermine 22** Mer 4 Nov 2015 - 18:07

pinocio a écrit:
tof a écrit:On en est pas à la première reculade du gouvernement...
Ici fallait décider avant la fin d'année
Il fallait même décider avant le 15 octobre avec possibilité de pousser jusqu'à fin d'année si les discussions étaient en cours.
Ceux qui se sont précipités se retrouvent le bec dans l'eau, il va y avoir des explications à donner aux électeurs , surtout dans les cas de fusions faites sans référendum .

c'est bouclé et bien bouclé chez nous
avec ou sans dotation maintenue
les deux communes ont des intérêts communs a ce que ca se fasse
il ya déjà eu deux reunions communes avec des contestataires bien sur ,mais venant de la plus petite et post élections communale
donc du hs
une 3ème le 14 décembre pour expliquer le dernier rush et les projets ,et il y en a
pour moi et bien d'autres ,c'est un super projet pour nos deux communes
sinon ,il va falloir arreter de dénoncer les effectifs phletorique a l'assemblée nationale ,au sénat et ailleurs si en France profonde on est incapable de mener la moindre bricole de fusion
il va quand meme y avoir une ligne supplémentaire en dépense
les nouveaux panneaux d'entrées de ville Laughing

par **Certil** Mer 4 Nov 2015 - 18:37

Pour le moment dans ma commune - très petite- je n'ai pas entendu parler de fusion de communes
par contre ce qui est à l'ordre du jour c'est les fusions de com-com

par **speedy1** Mer 4 Nov 2015 - 18:42

nous c'était hier soir , reunion avec le president de la cc , toute façon le choix est simple :
Soit on dit oui
soit on dit non

si on dit non le préfet applique loi NOTr qd meme !! chercher l erreur

ici le projet est de regrouper 4 cc, pour 63 000 habs ..

donc on regroupe les cc qui a l origine on été crée pour faire disparaitre les CG. résultats les CG sont tjr la et maintenant il faut regrouper les cc !! : bate

a ma question es que cela permettra au moins de faire des économies , rien n'est moins sur .. la délégation des compétences nécéssitera surement l emploi de nouveau fonctionnaire .. ce que les élus faisaient gracieusement risque de nous couter plus tard ... voila ce que je comprend.
comme l emplois de 11 fonctionnaire depuis la création de notre CC . le " monstre" administration continu de grossir , malgrés les dires de tout le monde

par Invité Mer 4 Nov 2015 - 18:43

Certil a écrit:Pour le moment dans ma commune - très petite- je n'ai pas entendu parler de fusion de communes
par contre ce qui est à l'ordre du jour c'est les fusions de com-com

La fusion de com/com est un autre sujet, elles devraient à terme regrouper 20 000 hbts au minimum sauf si leur territoire est trop étendu, là ça pourrait se limiter à 10/12000 hbts.

par **speedy1** Mer 4 Nov 2015 - 18:45

nous c'était hier soir , reunion avec le president de la cc , toute façon le choix est simple :
Soit on dit oui
soit on dit non

si on dit non le préfet applique loi NOTr qd meme !! chercher l erreur

ici le projet est de regrouper 4 cc, pour 63 000 habs ..

donc on regroupe les cc qui a l origine on été crée pour faire disparaitre les CG. résultats les CG sont tjr la et maintenant il faut regrouper les cc !! : bate

a ma question es que cela permettra au moins de faire des économies , rien n'est moins sur .. la délégation des compétences nécéssitera surement l emploi de nouveau fonctionnaire .. ce que les élus faisaient gracieusement risque de nous couter plus tard ... voila ce que je comprend.
comme l emplois de 11 fonctionnaire depuis la création de notre CC . le " monstre" administration continu de grossir , malgrés les dires de tout le monde

par **manos** Mer 4 Nov 2015 - 19:24

pinocio a écrit:
Certil a écrit:Pour le moment dans ma commune - très petite- je n'ai pas entendu parler de fusion de communes
par contre ce qui est à l'ordre du jour c'est les fusions de com-com
La fusion de com/com est un autre sujet, elles devraient à terme regrouper 20 000 hbts au minimum sauf si leur territoire est trop étendu, là ça pourrait se limiter à 10/12000 hbts.

Chez nous c'est déjà le cas pour les 20.000 habitants et la grande agglo cherche à reprendre quelques communes de la cc mais notre président montre les dents : rr

par **tof** Mer 4 Nov 2015 - 19:27

Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

par MAYEN Mer 4 Nov 2015 - 20:14

speedy1 a écrit:nous c'était hier soir , reunion avec le president de la cc , toute façon le choix est simple :
Soit on dit oui
soit on dit non

si on dit non le préfet applique loi NOTr qd meme !! chercher l erreur

ici le projet est de regrouper 4 cc, pour 63 000 habs ..

donc on regroupe les cc qui a l origine on été crée pour faire disparaitre les CG. résultats les CG sont tjr la et maintenant il faut regrouper les cc !!

a ma question es que cela permettra au moins de faire des économies , rien n'est moins sur .. la délégation des compétences nécéssitera surement l emploi de nouveau fonctionnaire .. ce que les élus faisaient gracieusement risque de nous couter plus tard ... voila ce que je comprend.
comme l emplois de 11 fonctionnaire depuis la création de notre CC . le " monstre" administration continu de grossir , malgrés les dires de tout le monde

100 % d'accord j'ai peur que l'administratif prenne le dessus du politique avec à la clef le nivellement des salaires et avantages divers par le haut .

par MAYEN Mer 4 Nov 2015 - 20:16

speedy1 a écrit:nous c'était hier soir , reunion avec le president de la cc , toute façon le choix est simple :
Soit on dit oui
soit on dit non

si on dit non le préfet applique loi NOTr qd meme !! chercher l erreur

ici le projet est de regrouper 4 cc, pour 63 000 habs ..

donc on regroupe les cc qui a l origine on été crée pour faire disparaitre les CG. résultats les CG sont tjr la et maintenant il faut regrouper les cc !!

a ma question es que cela permettra au moins de faire des économies , rien n'est moins sur .. la délégation des compétences nécéssitera surement l emploi de nouveau fonctionnaire .. ce que les élus faisaient gracieusement risque de nous couter plus tard ... voila ce que je comprend.
comme l emplois de 11 fonctionnaire depuis la création de notre CC . le " monstre" administration continu de grossir , malgrés les dires de tout le monde

100 % d'accord , j'ai peur que l'administratif prennent le dessus du politique avec le nivellement des salaires par le haut .

par **philaubers** Mer 4 Nov 2015 - 21:15

tof a écrit:Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

c'est tout vu!on a deux choix.
si on rejoint Flandres Lys,les impôts montent.
si on rejoint Lille Métropole,les impôts montent.

par **nonord** Mer 4 Nov 2015 - 21:21

philaubers a écrit:
tof a écrit:Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

c'est tout vu!on a deux choix.
si on rejoint Flandres Lys,les impôts montent.
si on rejoint Lille Métropole,les impôts montent.

pas de doute:vas chez martine : rr

par **philaubers** Mer 4 Nov 2015 - 21:27

nonord a écrit:
philaubers a écrit:
tof a écrit:Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

c'est tout vu!on a deux choix.
si on rejoint Flandres Lys,les impôts montent.
si on rejoint Lille Métropole,les impôts montent.
pas de doute:vas chez martine

elle vit encore? : rr

on en entend plus parler.

par **nonord** Mer 4 Nov 2015 - 21:28

philaubers a écrit:
nonord a écrit:
philaubers a écrit:
tof a écrit:Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

c'est tout vu!on a deux choix.
si on rejoint Flandres Lys,les impôts montent.
si on rejoint Lille Métropole,les impôts montent.
pas de doute:vas chez martine

elle vit encore?
on en entend plus parler.

vu la pâtée annoncée,elle ne bronche pas Laughing

par **PatogaZ** Mer 4 Nov 2015 - 21:30

ça fait les valises , on en entend parler :réfléchi

par **ADBLUE** Mer 4 Nov 2015 - 21:34

philaubers a écrit:
tof a écrit:Etudiez bien l'evolution de la fiscalité...

c'est tout vu!on a deux choix.
si on rejoint Flandres Lys,les impôts montent.
si on rejoint Lille Métropole,les impôts montent.

en gros la peste ou le choléra : rr

par **carlo s** Mer 4 Nov 2015 - 21:37

sauf que la MEL c est deja la belgique en plus .... rame

par **PatogaZ** Mer 4 Nov 2015 - 21:43

on est malbar , il n' y a que les salaires des dirigeants qui font plaisir à voir quand on ouvre l' enveloppe

par **hermine 22** Sam 19 Mai 2018 - 22:58

après un mariage
c'est reparti pour deux autres chez nous
le maire devra être bon pour éviter les divorces a l'avenir :réfléchi

par **spontus** Sam 19 Mai 2018 - 23:36

Avec les communautés de communes et leurs appropriations de compétences , à quoi bon garder le maillage des petites communes , après tout ?

par **bzh centre** Dim 20 Mai 2018 - 0:30

je dirais pourquoi avoir créer des communautés alors qu'il eut été facile de voir déja avec le "canton" :réfléchi

par GL Dim 20 Mai 2018 - 6:27

bzh centre a écrit:je dirais pourquoi avoir créer des communautés alors qu'il eut été facile de voir déja avec le "canton"

Les bagarres d'égos.

par **fergie62** Dim 20 Mai 2018 - 7:51

GL a écrit:
bzh centre a écrit:je dirais pourquoi avoir créer des communautés alors qu'il eut été facile de voir déja avec le "canton"

Les bagarres d'égos.

T oublies la création de poste a responsabilité très bien payé
Président de crématorium
Responsable de la mobilité urbaine
Directeur adjoint du centre de tri
Directeur adjoint adjoint du centre des déchets
Président d honneur de l ancien comité reductionnel de la publication du mensuel de la communauté
Responsable de la machine à café
Voilà tout une série de titres honorifiques généré par les communauté avec votre argent bien sur

par **hermine 22** Dim 20 Mai 2018 - 7:53

bzh centre a écrit:je dirais pourquoi avoir créer des communautés alors qu'il eut été facile de voir déja avec le "canton"

impensable chez nous
il y a une commune dans la ville ou presque
ce qui suit ,c'est la ruralité et c'est entre celles la que ca dois se faire ,il ne faut pas compter sur les autres ,sauf pour récupérer les miettes
je rajoute suite au post de fergie ,que les deux communes nouvelles ont 160 et 670 habitants ,pas de quoi améliorer l'ordinaire sauf en complications
celle qui est la plus proche de la capitale du 22,avec ses 4000 habitants et ses 7 terains de foot est beaucoup plus propice a des nominations fantoches
mais éviter de parler agriculture avec son maire rame

par **carlo s** Dim 20 Mai 2018 - 8:17

oui c est là que l agriculture s en prend plein la gueule ...
ils se rassemblent eux rame

ici entre ecolos bobos triste

par **lauva** Dim 20 Mai 2018 - 8:33

fergie62 a écrit:
GL a écrit:
bzh centre a écrit:je dirais pourquoi avoir créer des communautés alors qu'il eut été facile de voir déja avec le "canton"

Les bagarres d'égos.
T oublies la création de poste a responsabilité très bien payé
Président de crématorium
Responsable de la mobilité urbaine
Directeur adjoint du centre de tri
Directeur adjoint adjoint du centre des déchets
Président d honneur de l ancien comité reductionnel de la publication du mensuel de la communauté
Responsable de la machine à café
Voilà tout une série de titres honorifiques généré par les communauté avec votre argent bien sur

Très bien résumé fergie et on pourrait continuer la liste mais ce serait trop long rame

par **hermine 22** Dim 20 Mai 2018 - 8:43

carlo s a écrit:oui c est là que l agriculture s en prend plein la gueule ...
ils se rassemblent eux
ici entre ecolos bobos

j'en profite pour remettre un lien ,dont j'ai remarqué ton partage sur fb
il pose encore le souci de la parité ville /ruralité
et sans un maire très attaché a la ruralité ,qui en aurait fait état ??https://www.facebook.com/photo.php?fbid=10216275274616125&set=a.1271063778304.2041044.1281170462&type=3&theater

par Labbé D Dim 20 Mai 2018 - 8:58

et les fusions de communautés de communes... ??

depuis le 01/01/17 les côtes d'armor sont passés de 29 communautés de communes à 8..

si je compare aux autres départements proches qui avaient aussi autant de communautés de commune...

Morbihan = 12
Ille et vilaine = 18
Finistère = 21
Loire Atlantique = 19

il y aura encore surement des fusions...

par Invité Dim 20 Mai 2018 - 9:08

on a vécu la fusion de communauté de communes ici. J'avais dit a l'époque fusonnions les communautés de communes pour en faire un département.

Y quand meme qq chose qui va pas

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