pouvoir d'une commune

par **vtr86** Mer 10 Oct 2018, 13:05

Rappel du premier message :

Bonjour,

j'ai une petite question concernant un soucis avec un conseil municipal.

Une commune a t'elle le droit de fermer un ouvrage de voirie indispensable aux activités agricoles sous prétexte qu'elle ne veut pas effectuer de travaux permettant la libre circulation des véhicules agricoles qui sont les principaux concernés.

ils ne veulent pas remplacer cet ouvrage vétuste car pour eux cela ne concernerait que les agris.

En gros c'est "nous fermons l'accès aux engins de plus de 3m et vous vous débrouillerez pour passer ailleurs", nous obligeant à emprunter une route où il sera impossible de croiser un véhicule sur 2km ni de faire une marche arrière avec un chariot de coupe et un détour de 8km.

Le dialogue est fermé avec le conseil du fait de leur position anti agris et je ne sais plus comment faire pour trouver une solution à cette mauvaise volonté.

Si vous avez des idées de comment aborder les choses avec ce genre de personnes je suis preneur car pour l'instant je suis dépité de voir leur attitude envers ma profession Crying or Very sad

par **le belge** Sam 13 Oct 2018, 21:04

trés bien dit!!

par **PatogaZ** Sam 13 Oct 2018, 21:08

cdric22 a écrit:
vtr86 a écrit:

oui, j'habite dans cette commune et paye mes impôts, différentes taxes et j'ai même eu le droit de payer mon épandage perso.

j'entends de plus en plus souvent quand il s'agit de refection des routes qu il faudrait faire payer les agriculteurs puisque c'est eux qui les abiment....

faut dire qu' il y a quelques spécimens qui font fort

fumier et balles de pailles quand il pleut ) : ha

par **Fabocacid** Sam 13 Oct 2018, 21:17

fc56 a écrit:ici dans certaines communes la mairie demande au proprios de haies de couper leurs branches,s'ils ne le font pas d'eux même elle fait passer un lamier et envoi la facture au propriétaire qui n' a pas coupé ses branches

Ici pareil sauf que les gens ne font pas donc ça reste ou alors pour finir la commune le fait a ses frais quand les usagers gueulent car les batteuses par exemple ne passent plus

par **Fabocacid** Sam 13 Oct 2018, 21:21

sibalo a écrit:
matthieu5162 a écrit:
Robust a écrit:
matthieu5162 a écrit:Y a quand même des sacrés charlot ! Avant de critiquer ce que font les conseils municipaux présenter vous et changer les choses !

C'est moi le charlot ?
Y a pas que toi! Tout ceux qui critiquent alors qu'il ne veulent pas prendre de responsabilité dans les communes ou coop

Parce que dans les coop le premier paysan qui depose une candidature est pris ? Tu rigoles j'espère. Il n'y a aucune démocratie dans les coop. Ils ont même inventer les administrateurs stagiaire pour dire éliminer ceux qui voudrait la place mais qui ne sont pas du cercle

Dans les coops il n'y a pas d'élection mais des nominations

par **tuf 80** Sam 13 Oct 2018, 21:26

je fait partie d une AFR depuis peu j ai découvert que l argent collecté par cette derniere était détournée , pour les chemins ruraux .
lors de la derniere reunion j en ai fait part au maire ancien agri et aux quelques bénis oui oui presents.
ce dernier est monté sur ses petits poney et avec ses cou couilles ceux ci veulent limiter les chemins ruraux a 10 TONNES .
d ailleurs il a évoque le sujet a la derniere reunion de conseil municipal en a t il le droit.
comble de l histoire sont fils est agri et directeur departemental du syndicat majoritaire et directeur de publication du jounal syndical ….

par **seguim** Sam 13 Oct 2018, 21:35

nous avons "interdit + 3.5t sauf engins agricoles" , ca simplifie Laughing

par **tuf 80** Sam 13 Oct 2018, 21:47

seguim a écrit:nous avons "interdit + 3.5t sauf engins agricoles" , ca simplifie

donc pour les transports pour les betteraves et autres pdt par camions sont interdits ????
j ai peut etre une autre alternative pour les transports enprunter les chevaux boulonnais de mon père mais je n ai plus de chariots

par comal22 Sam 13 Oct 2018, 21:53

par chez nous en regle générale toutes les communes gueulent que l'état ne doone plus de sous... donc très peu d'entretien sur la voirie et encore pire sur les chemins.

Par contre 100 000€ dans un amenagement de bourg avec dos d'anes, chicanes et bordures en tout genres la il y a des sous. et même pour ouvrir des nouveaux chemins pour les randonneurs...

par **Robust** Sam 13 Oct 2018, 22:02

pinocio a écrit:
Robust a écrit:[

Le juriste de comptoir
Eh bien je t'invite à venir imposer ta procédure
entre parler comme un dictionnaire et raisonner comme une grosse caisse il y a un monde (ce qu'on appelle le vécu) ...
Prends des responsabilités dans ta commune et on reparlera ensuite de l'application du code civil.

Ce qui différencie l'analphabète juristes de comptoir du grand donneur de leçons Bourguignonne, c'est que moi j'applique les procédures légales et que j'obtiens gain de cause par deux fois.
Dans un cas, moi sans avocat face à un ténor du barreau.
D'un autre côté on fait tailler des haies sans décision de justice : ha

et on se prend une claque.
L'habitant de ta commune doit encore en rigoler.

par **Robust** Sam 13 Oct 2018, 22:04

PatogaZ a écrit:
herve56 a écrit:
Sparthakus a écrit:je ne suis pas là pour envenimer le sujet mais j'ai peut être pas été assez clair. il s'agit pour moi de haies "sauvages" que je n'ai pas planté ni mes ancêtres et qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé. là je pense que ce devrait être à chacun de faire l'élagage de son côté. donc sur la voie publique ce devrait être à la commune de le faire de son côté non?

la haie est, soit chez toi ,soit chez un autre !
ce qui pousse chez toi t'appartient !

qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé

pas possible !

c' est plus compliqué que ça , les haies peuvent être représentées sur le cadastre et il y a une croix du côté où elle appartient (sachant que la haie de mr X peut se déplacer au fil des ans et arriver à être totalement sur la propriété de mr Y qui devra en avertir Mr X avant de la retirer à condition qu'il consente

Eric, une haie peut être mitoyenne, donc appartenir aux héritiers des fonds adjacent.

par **Robust** Sam 13 Oct 2018, 22:09

Sparthakus a écrit:
herve56 a écrit:
Sparthakus a écrit:je ne suis pas là pour envenimer le sujet mais j'ai peut être pas été assez clair. il s'agit pour moi de haies "sauvages" que je n'ai pas planté ni mes ancêtres et qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé. là je pense que ce devrait être à chacun de faire l'élagage de son côté. donc sur la voie publique ce devrait être à la commune de le faire de son côté non?

la haie est, soit chez toi ,soit chez un autre !
ce qui pousse chez toi t'appartient !

qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé

pas possible !
et une borne elle est à qui?
et ce qui pousse de chaque côté c'est à qui?

Une borne appartient aux propriétaires des fonds quelle délimite.
Ce qui pousse dans l'axe de la borne est considéré comme mitoyen, ce qui pousse de part et d'autre de la borne appartient au propriétaire du fond.

par **PatogaZ** Sam 13 Oct 2018, 22:16

Robust a écrit:
PatogaZ a écrit:
herve56 a écrit:
Sparthakus a écrit:je ne suis pas là pour envenimer le sujet mais j'ai peut être pas été assez clair. il s'agit pour moi de haies "sauvages" que je n'ai pas planté ni mes ancêtres et qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé. là je pense que ce devrait être à chacun de faire l'élagage de son côté. donc sur la voie publique ce devrait être à la commune de le faire de son côté non?

la haie est, soit chez toi ,soit chez un autre !
ce qui pousse chez toi t'appartient !

qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé

pas possible !

c' est plus compliqué que ça , les haies peuvent être représentées sur le cadastre et il y a une croix du côté où elle appartient (sachant que la haie de mr X peut se déplacer au fil des ans et arriver à être totalement sur la propriété de mr Y qui devra en avertir Mr X avant de la retirer à condition qu'il consente

Eric, une haie peut être mitoyenne, donc appartenir aux héritiers des fonds adjacent.

oui , mais dans ce cas sur le cadastre il n' y a pas de croix

par **Robust** Sam 13 Oct 2018, 22:28

PatogaZ a écrit:
Robust a écrit:
PatogaZ a écrit:
herve56 a écrit:
Sparthakus a écrit:je ne suis pas là pour envenimer le sujet mais j'ai peut être pas été assez clair. il s'agit pour moi de haies "sauvages" que je n'ai pas planté ni mes ancêtres et qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé. là je pense que ce devrait être à chacun de faire l'élagage de son côté. donc sur la voie publique ce devrait être à la commune de le faire de son côté non?

la haie est, soit chez toi ,soit chez un autre !
ce qui pousse chez toi t'appartient !

qui sont à la fois sur le domaine public et sur le domaine privé

pas possible !

c' est plus compliqué que ça , les haies peuvent être représentées sur le cadastre et il y a une croix du côté où elle appartient (sachant que la haie de mr X peut se déplacer au fil des ans et arriver à être totalement sur la propriété de mr Y qui devra en avertir Mr X avant de la retirer à condition qu'il consente

Eric, une haie peut être mitoyenne, donc appartenir aux héritiers des fonds adjacent.

oui , mais dans ce cas sur le cadastre il n' y a pas de croix

Peut-être, mais ici aucune haie est au cadastre, enfin pour le moment.
Nos bons élus sont en train de sanctuariser les haies en les inscrivant au PLU, sans aucune possibilité de déplacement, ou de substitution.

Il faudrait en effet que Spatha fasse une consultation sur cadastre.gouv.fr pour vérifier sur sa commune.

par **M 201** Dim 14 Oct 2018, 07:24

chez moi , c'est relativement simple ...............
sur voies départementales : broyage par le DDE
sur voies communales : broyage par une entreprise privée

par **vtr86** Dim 14 Oct 2018, 09:04

Pour revenir au sujet de départ, en faite je cherche un moyen d'obliger tous les concernés par cette décision à se mettre autour de la table pour discuter sérieusement de cette situation.
Il faudrait que des organismes ayant la compétence sur ce sujet soient également présents je pense.
donc la question est de savoir à qui il faudrait demander pour avoir une réunion de ce style, car pour le moment cela à toujours été refusé en local est c'est dommage.

pour ma part, quand il y a un soucis il y a toujours moyen de trouver des solutions, mais pour ca il faut pouvoir en discuter.

par **Robust** Dim 14 Oct 2018, 09:36

vtr86 a écrit:Pour revenir au sujet de départ, en faite je cherche un moyen d'obliger tous les concernés par cette décision à se mettre autour de la table pour discuter sérieusement de cette situation.
Il faudrait que des organismes ayant la compétence sur ce sujet soient également présents je pense.
donc la question est de savoir à qui il faudrait demander pour avoir une réunion de ce style, car pour le moment cela à toujours été refusé en local est c'est dommage.

pour ma part, quand il y a un soucis il y a toujours moyen de trouver des solutions, mais pour ca il faut pouvoir en discuter.

A priori, la collectivité locale n'a pas mesuré les conséquences de sa décision.
L'itinéraire alternatif semble poser de nombreux problèmes, en terme de fluidité de la circulation et de sécurité.
Avec les agriculteurs concernés, vous pourriez écrire au préfet en expliquant la situation et les conséquences néfastes de cette décision.
Demander la médiation du préfet pour qu'une solution en adéquation avec vos activités soient trouvé d'ici la prochaine récolte.
Vous pouvez demander aux syndicats agricoles de votre département un courrier pour appuyer votre démarche.
Envoyez une copie pour information au député local, au conseillé départemental en charge des voiries et au conseillé départemental de votre canton.

par **vtr86** Dim 14 Oct 2018, 10:32

tu as tout compris Robust.

Mais pour ton aide, j'en prend bonne note : victoire

par **sibalo** Dim 14 Oct 2018, 12:16

tuf 80 a écrit:je fait partie d une AFR depuis peu j ai découvert que l argent collecté par cette derniere était détournée , pour les chemins ruraux .
lors de la derniere reunion j en ai fait part au maire ancien agri et aux quelques bénis oui oui presents.
ce dernier est monté sur ses petits poney et avec ses cou couilles ceux ci veulent limiter les chemins ruraux a 10 TONNES .
d ailleurs il a évoque le sujet a la derniere reunion de conseil municipal en a t il le droit.
comble de l histoire sont fils est agri et directeur departemental du syndicat majoritaire et directeur de publication du jounal syndical ….

C'est un sacré loulou le fils en tout cas

par **alceste** Ven 03 Mai 2024, 20:19

on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

par **Robust** Ven 03 Mai 2024, 20:42

alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

Mais vous êtes pire que des moutons !
Le portail communal résisterait à la poussée de 1000kg de masses suivient de 160cv ????

par **porsche 133** Ven 03 Mai 2024, 20:50

Robust a écrit:
alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

Mais vous êtes pire que des moutons !
Le portail communal résisterait à la poussée de 1000kg de masses suivient de 160cv ????

pour payer les dégats après , non merci

par **Robust** Ven 03 Mai 2024, 21:05

porsche 133 a écrit:
Robust a écrit:
alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

Mais vous êtes pire que des moutons !
Le portail communal résisterait à la poussée de 1000kg de masses suivient de 160cv ????
pour payer les dégats après , non merci

Toi t'es encore pire que le reste !
Tu laisses une carte de visite ??

Chez moi, si ils mettent un poteau en bord de route qui me dérange, dans les 3 semaines, la collectivité à réglé le problème en ma faveur.
Et c'est eux qui ont payé les démontage sans que je fasse une seule rayure aux masses de mon tracteur.
Dernièrement je leur ai fait démonter deux radars pédagogiques !

par **Vernier** Ven 03 Mai 2024, 21:24

alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

Pourquoi la commune te refuserais une nouvelle clef ? , au minimum il te la prête et tu fais un double .

par **porsche 133** Ven 03 Mai 2024, 21:30

Robust a écrit:
porsche 133 a écrit:
Robust a écrit:
alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?

Mais vous êtes pire que des moutons !
Le portail communal résisterait à la poussée de 1000kg de masses suivient de 160cv ????
pour payer les dégats après , non merci

Toi t'es encore pire que le reste !
Tu laisses une carte de visite ??

Chez moi, si ils mettent un poteau en bord de route qui me dérange, dans les 3 semaines, la collectivité à réglé le problème en ma faveur.
Et c'est eux qui ont payé les démontage sans que je fasse une seule rayure aux masses de mon tracteur.
Dernièrement je leur ai fait démonter deux radars pédagogiques !

ya des maisons et des yeux à côté de ce portail , mr ducon ....

par **alceste** Ven 03 Mai 2024, 21:35

Vernier a écrit:
alceste a écrit:on a une parcelle de terre desservie par un chemin communal avec à l'entree de celui ci un portail fermé a clé pour eviter les manouches car ya le stade de la commune à coté
nous sommes 2 agri à utiliser le chemin et avons chacun 1 clé pour ouvrir le portail
depuis l'installation d'une antenne 5g ,derriere le stade , la serrure a ete changée sans aucune concertation avec les riverains
du coup on n'a plus acces , obligé de traverser le champ du voisin

c 'est normal ?
Pourquoi la commune te refuserais une nouvelle clef ? , au minimum il te la prête et tu fais un double .

le minimum aurait ete de nous en parler

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