locataire, proprietaire et droit de cueillette et promenade.

hier dans un champs, j'aperçois deux personnes qui passent sur un chemin que je fait dans une parcelle que j'ai acheté et qui relie des parcelles que j'ai en location.
vu qu'au depart de ce chemins est un chemin communal et de randonnées, j'ai l'habitude de voir des gens aller pique niquer dans les patures, ou faire leurs besoins.
mais ceux la semblant avancer tranquillement plus loin, je leur ai demandé où ils allaient. la femme m'a dit qu'ils allaient ramasser des murs mais l'homme a mal pris en me disant qu'il savait qui j'etais, le locataire et qu'il avait eu les terrains avant plus loin.
soit allez y.
mais j'ai precisé au monsieur que j'avais le droit de lui demandé. ça ne lui a toujours pas plu. je n'ai pas insisté ça ne m'apporte rien.
sa femme est passé s'excuser plus tard me dire que son mari se croyait toujours chez lui.

la question : je sais que je n'ai rien a dire aux chasseurs de la société de chasse qui ont un bail de chasse sur les terrains. mais quel droit ai je vis a vis des passants autorisés ou non par mes proprietaires

ça ne me gene pas outre mesure que les gens aillent se balader dans les champs mais je prefere savoir ou je peux mettre des limites si je le souhaite.

fais un panneau;terrain miné a vos risques et périls     

j'ai réglé ce problème en faisant les talus au garlon , plus de casse- couilles à ramasser les mûres !

kerfanch a écrit:j'ai réglé ce problème en faisant les talus au garlon  , plus de casse- couilles à ramasser les mûres !

+1    

ben j'ai fait certains talus aussi au debroussaillant, et meme a l'epareuse mais c'est pas la direction qu'il prenait... dommage!

  Si tu es locataire, tu es le seul à pouvoir récolter ce qui pousse sur le terrain,
donc les mûres aussi !!!!!!!

( J'ai un jour eu les cas avec une pâture que je loue dans laquelle se trouvent quelques vieux pommiers, l'arrogant est vite descendu d'un cran, s'est excusé et est parti sans une seule pomme... c'était mieux pour lui !!! )

bzh centre a écrit:fais un panneau;terrain miné a vos risques et périls     

A non pas ça il risque de voir venir le service de déminage!

Met plutot un panneau MONSANTO avec l'inscription "Danger traiter hier"   

Bien évidement que ton propriétaire a le droit d'inviter qui il veut a massacré gratuitement tes cultures dans les terres que tu lui loue comme au temps des seigneurs   

Pour l'instant t'a encore le droit de mettre un panneau propriété privé et de leurs demandé de partir.

Sinon tu essai d'aller cueillir des fruits dans le jardin de ton voisin qui est proprio ou  locataire de sa maison et tu aura la réponse a ta question.  

les passants peuvent ramasser ce qui tombe sur la voie publique, par contre sur la propriété privé, il faut l'accord du proprio

pickland1 a écrit:

bzh centre a écrit:fais un panneau;terrain miné a vos risques et périls     

A non pas ça il risque de voir venir le service de déminage!

Met plutot un panneau MONSANTO avec l'inscription "Danger traiter hier"   

Bien évidement que ton propriétaire a le droit d'inviter qui il veut a massacré gratuitement tes cultures dans les terres que tu lui loue comme au temps des seigneurs   

Pour l'instant t'a encore le droit de mettre un panneau propriété privé et de leurs demandé de partir.

Sinon tu essai d'aller cueillir des fruits dans le jardin de ton voisin qui est proprio ou  locataire de sa maison et tu aura la réponse a ta question.  

Ben oui c'est pareil

marindodouce29 a écrit:hier dans un champs, j'aperçois deux personnes qui passent sur un chemin que je fait dans une parcelle que j'ai acheté et qui relie des parcelles que j'ai en location.
vu qu'au depart de ce chemins est un chemin communal et de randonnées, j'ai l'habitude de voir des gens aller pique niquer dans les patures, ou faire leurs besoins.
mais ceux la semblant avancer tranquillement plus loin, je leur ai demandé où ils allaient. la femme m'a dit qu'ils allaient ramasser des murs mais l'homme a mal pris en me disant qu'il savait qui j'etais, le locataire et qu'il avait eu les terrains avant plus loin.
soit allez y.
mais j'ai precisé au monsieur que j'avais le droit de lui demandé. ça ne lui a toujours pas plu. je n'ai pas insisté ça ne m'apporte rien.
sa femme est passé s'excuser plus tard me dire que son mari se croyait toujours chez lui.

la question : je sais que je n'ai rien a dire aux chasseurs de la société de chasse qui ont un bail de chasse sur les terrains. mais quel droit ai je vis a vis des passants autorisés ou non par mes proprietaires

ça ne me gene pas outre mesure que les gens aillent se balader dans les champs mais je prefere savoir ou je peux mettre des limites si je le souhaite.

le problème dans tout ca c'est la politesse , il serait passé en se présentant et demander si il pouvait faire une cueillette tu l'aurait laisser faire

on est bien d'accord. mais je l'ai quand meme laissé faire finalement parce que j'ai ce doute.

un proprietaire a le droit d'aller ramasser les champignons mures etc etc dans les champs loué non?? je pensais qu'il pouvait peut etre autoriser quelqu'un a y aller aussi... mais mon doute est là.

apres dans le cas present, il ne s'est pas vraiment prersenté mais j'ai deja entendu parler... apres un inconnu je le virai. lui avait peut etre demandé a mon proprio qui m'en aurait informé apres...
je le virai par la, il sait tres bien ou faire le tour pour aller au meme endroit et j'ai autre chose a faire qu'a faire le guet pour des mures que je vais laisser pourir.
je suis assez tranquille, je sais que je n'ai pas outrepassé mon droit, et que lui si, mais je l'acceptai en ne le sortant pas de MON chemin qui lui ai ma propriété mais que lui ne sait pas.

je voulais juste savoir precisement les choses car j'ai deja viré des promeneurs selon mon humeur, et bien precisé mes regles aux chasseurs mais pas pour les locaux...

Imagines que tu es proprio d'une maison avec jardin où il y a un arbre fruitier et que tu l' a louée. Est ce que tu peux donner l'autorisation à quelqu'un pour aller ramasser les fruits?..... Bien sûr que non. Il te faudrait l' autorisation du locataire. Dans ta situation c pareil pour moi....La meilleure solution, dans ton cas, c garlon comme dit plus haut. Plus de discussion car plus de mûres.... Ce couple était peut-être en balade d'amoureux et tu lui as cassé son coup?!!!

a la campagne on as le sens de la propriété trés fort,    

La réponse est très claire, sauf ce qui est précisé sur le bail, et éventuellement des usages locaux, le propriétaire n'a pas le droit d'accéder au bien loué. C'est une violation de domicile répréhensible. D'ailleurs le proprio pourrait te reprocher de laisser des étrangers aller sur la parcelle.
Bon, on ne va pas aller en justice pour un sceau de mures ... l'autre solution c'est le "pot korh ky"   

Le Mecreant a écrit:La réponse est très claire, sauf ce qui est précisé sur le bail, et éventuellement des usages locaux, le propriétaire n'a pas le droit d'accéder au bien loué. C'est une violation de domicile répréhensible. D'ailleurs le proprio pourrait te reprocher de laisser des étrangers aller sur la parcelle.
Bon, on ne va pas aller en justice pour un sceau de mures  ...  l'autre solution c'est le "pot korh ky"    

peut etre faut pas pousser non???