resiliation echange parcelles

salut a tous.

J ai soucis concernant un échange de parcelles que mon prédécesseur et un voisin avaient fait dans les années 2000, aujourd hui tous ce petit monde est en retraite et les repreneurs cultivent depuis 4 ans. Mais patatra cout de fil l autre jours et l agri me dit: Je suis plus d accord avec les échanges, la terre est moins bonnes de mon coté et en plus je fais de mauvais rendements c'est plus beau sur tes parcelles.......

pour l'histoire, avant il avait 3 parcelles de 1.5ha de moyennes, morte de tout (ph, drainages, mo), après échanges, 1 parcelle de 4.6. qualité de terre un peu moins bonnes mais entretenu.
Tout se passait bien jusque a  l arrivé du nouveau fermier, mais 15 ans après les échanges, la qualité de la terre c'est amélioré chez moi et dégradé chez lui. Donc l idée c'est que je récupère ça parcelle, en échange d une des miennes avec en cadeau 0.3ha pour moi. je lui ai dit niet que c'est soit on revient a 3 parcelles et on se fait chier ou rien. je me suis pas fait chier a redresser des parcelles pendant que lui n arien fait.

Question: que peut il m obliger a faire? comment on resilie des echange?

merci.

Déjà savoir qui est propriétaire ou locataire de quoi. 
Si l'échange n'est plus accepté par l'une des parties, théoriquement, chacun reprend son bien. 
Donc chacun aura ses petites parcelles.

+1 avec Be si les échanges tels qu'ils sont actuellement ne conviennent plus au zigomar en face de toi, les seules prétentions qu'il peut soutenir c'est de récupérer ses 3 parcelles de 1.5 Ha alors à lui de voir, il ne peut rien exiger d'autre de ta part 

pas sur que l’on puisse faire marche arrière si les 2 parties ne sont pas d’accord ?
L’échange est verbal ou il y a des écrits ??

Chacun peut repartir librement avec ses propres parcelles.

si c'est des échanges verbaux comme bien souvent, ya rien a a faire chacun repart avec ses parcelles comme elles étaient avant l'échange

Reste a replacer les bornes ...à la charge de qui ?
Je dirai à la charge de celui qui fout le binz ..

Ah les échanges de parcelles.. c'est beau sur le papier mais perso j'en suis vacciné, maintenant si y'a une parcelle que ça m'emmerde de cultiver je préfère la foutre en MAEC ou gel SIE plutôt que de faire un échange, chacun sa merde !

Sinon dans mon cas les prédécesseurs avaient fait ça bien à l'écrit sur une "convention d'échange de jouissance" avec des modalités assez claire: si l'un des 2 veut y mettre fin, il peut casser le truc par un simple recommandé avec A.R (j'ai plus le délais en tête, mais ça doit être 6 mois un truc comme ça)

Chacune des deux parties peut demander la fin de l'échange a tout moment sauf clause contraire, si clause il y a. Et chacun "repart " avec ses parcelles initiales
Les propriétaires doivent être informés de l'echange entre les fermiers ...sinon ce peut être un cas de résiliation de bail...
L’idéale serait un échange de foncier au niveau des propriétaires, mais complexe dans ce cas de figure.
Si les propriétaires sont sur la même longueur d'onde, ils peuvent tenter de faire pression....

voici en exemple d'ecrit pour enchange de culture
BAIL A FERME SOUS SEING PRIVE (chambres-agriculture.fr)

Je remonte le sujet ,
Je suis occupé a regarder pour un échange mais a 3 fermier , en gros j'ai une parcelle isolé d'une petite surface que je loue a l'année a un collègue ( parcelles en propre donc pas prb) , je lui est proposé échange mais je ne suis pas voisin de champ avec, j'ai donc un 3eme fermier qui récupèrerai d'un côté et perdrait l'équivalent de l'autre .

Moi j'y gagne puisque je récupère ma parcelles dans mon grand îlots 
Le 2 perd de la surface mais ne me paye plus de loc 
Le 3 lui au final gagne un marteau d'un côté mais là où il perd on redresserai la parcelle et aurait de meilleurs cours tours ( et c'est le moins bon de la parcelle que je récupère mais sa je m'en fou)

Tout le monde est d'accord , reste les propriétaires a prévenir .

Prb les documents d'échange de parcelles que j'ai trouvé son entre deux fermier , comment faire a 3 ?
Si certains y on était confronté je prends 

Les propriétaires ne peuvent pas s'opposer mais tu as obligation de les prévenir

tu échanges avec un puis lui refait un échange avec l'autre !

Tu avertis ton propriétaire que c'est Mr machin qui à compter d'aujourd'hui cultive la parcelle cadastré n' sur la commune de truc et voilà
Chacun fait la même chose sur ces parcelles.
Et vous pouvez faire la même chose entre vous en précisant les possibilités de mettre fin à l'échange au terme de chaque année culturale par exemple

Ce qu'il faut savoir sur les échanges parcellaires (terre-net.fr)

nl80 a écrit:Les propriétaires ne peuvent pas s'opposer mais tu as obligation de les prévenir

Avec lettre avec AR

la cigogne a écrit:

nl80 a écrit:Les propriétaires ne peuvent pas s'opposer mais tu as obligation de les prévenir

Avec lettre avec AR

ca dépend des propriétaires
j ai tenté d' aborder le sujet avec un des miens pour une parcelle de 50 ares isolée ,  j'ai a peine eu le temps de finir ma phrase que j 'ai reçu un NON HORS DE QUESTION , SINON JE REPRENDS MA PARCELLE!!! 

Ok on laisse comme ça alors .

j'en avais un comme ça,il n'a jamais voulu que j'échange,le problème est réglé maintenant,son fils a vendu !

pathfinder a écrit:j'en avais un comme ça,il n'a jamais voulu que j'échange,le problème est réglé maintenant,son fils a vendu !

c'est souvent comme ca,et des fois faut attendre des siecles et des siecles pour que le proprio se decide a vendre
j'ai un morceau de 2 ha enclave  chez un voisin,lui un morceau de meme surface qui m'irait trop bien
ben mon proprio ne ce decide pas a vendre
on avait presque fait affaire pour la vente puis c'est retracte
il sera vendeur,mais plus tard qu'il me dit....

BJ51 a écrit:

la cigogne a écrit:

nl80 a écrit:Les propriétaires ne peuvent pas s'opposer mais tu as obligation de les prévenir

Avec lettre avec AR

ca dépend des propriétaires
j ai tenté d' aborder le sujet avec un des miens pour une parcelle de 50 ares isolée ,  j'ai a peine eu le temps de finir ma phrase que j 'ai reçu un NON HORS DE QUESTION , SINON JE REPRENDS MA PARCELLE!!! 

Ok on laisse comme ça alors .

C'est ce j'attends , 
Chez moi pas de prb , c'est moi et mon père (indivision)
Chez un , il est proprio sur les 90% de l'échange , le reste c'est un proprio qui a deja accepté un échange .
Chez le dernier , il devait vérifiée mais normalement c'est son cédant (oncle) donc 

BJ51 a écrit:

la cigogne a écrit:

nl80 a écrit:Les propriétaires ne peuvent pas s'opposer mais tu as obligation de les prévenir

Avec lettre avec AR

ca dépend des propriétaires
j ai tenté d' aborder le sujet avec un des miens pour une parcelle de 50 ares isolée ,  j'ai a peine eu le temps de finir ma phrase que j 'ai reçu un NON HORS DE QUESTION , SINON JE REPRENDS MA PARCELLE!!! 

Ok on laisse comme ça alors .

Oui faut éviter de se mettre mal avec le proprio.
J'ai une parcelle où le proprio est fâché avec celui avec qui je veux échanger (son frère) du coup je n'ai pas envie de le mettre au tribunal

Abel tu es au CER ? Si oui demande leur une feuille d'échange. Ils m'ont donné un exemple l'année dernière. Sur la feuille les paysans et les proprio signe au moins tu es couvert. Je sais que certains de mes proprio si je leur dis je dois échanger mais faut que je t'envoi un recommander... Ils vont me dire tu nous prend pour qui ? Alors que la une petite griffe ca passe créme

sibalo a écrit:Abel tu es au CER ? Si oui demande leur une feuille d'échange. Ils m'ont donné un exemple l'année dernière. Sur la feuille les paysans et les proprio signe au moins tu es couvert. Je sais que certains de mes proprio si je leur dis je dois échanger mais faut que je t'envoi un recommander... Ils vont me dire tu nous prend pour qui ? Alors que la une petite griffe ca passe créme

Je dois justement y passer récupérer mon bilan semaine prochaine, je poserai la question .
C'est clair que je me vois mal envoyé un recommandé à mon père 

Oui