Servitude de passage

 

 

 

 

 
Vos avis sont les bienvenus, merci.

le chemin le plus court a condition que tous les autres acces depuis la voie publique soient plus long

si le détour de 2km passe par une voie publique vous ne pourrez pas 'obliger a vous laisser passer

La servitude n'est valable que si il n'existe pas d'autre moyen pour accéder à la parcelle.

Merci.

Donc:
1- Pour le second accès, ça rajoute environ 1,5km de voie publique et 500m de chemins, contre 100m de chemin aujourd'hui pour accéder à ma parcelle depuis la voie publique, par exemple.
2- Mais il reste bien un autre accès, plus long et moins facilement circulable avec des engins.

Encore une fois, ce sont les derniers arrivés qui foutent le bordel et qui imposent leur volonté... Et la Mairie qui n'a même pas vu qu'il y avait un chemin sur les plans, pourtant avec tous les documents demandés pour un permis de construire (ou une simple déclaration préalable, d'ailleurs...). Cela aurait dû les alerter et se poser la question de savoir à quoi / à qui ce chemin était destiné et quelle incidence arriverait en le clôturant.

La servitude, si elle est ancienne, n'était pas indiquée sur l'acte de vente du nouveau propriétaire ?

il fut regarder sur l'acte de propriété si il est fait mention d'une servitude à l'endroit le plus court !

Pierre89 a écrit:La servitude, si elle est ancienne, n'était pas indiquée sur l'acte de vente du nouveau propriétaire ?

Oui , â verifier

on a 2 voisins en guerre aussi  pour une servitude ! 
 l un a acheté  les parcelles  sur la route   et  pour empêcher le voisin de passer  il a  supprimer  le pont  d entrée  de la servitude
le voisin doit  faire 2 km  de plus pour accéder a sa parcelle  a la place de 100 m !

Olivdu45 a écrit:

Bonjour,

 

Je suis propriétaire d’un terrain enclavé et pour y accéder, j’ai soit le chemin le plus court que ma famille et les propriétaires riverains utilisent depuis des générations, soit un deuxième chemin qui oblige à un détour de 2km.

Le chemin le plus court appartient au Syndicat des chemins qui l’entretien, les riverains fournissent 1,50m de chaque côté en droit de passage pour riverains.

 

Problème, le logement au début du chemin vient de changer de propriétaire et comme il possède également le terrain de l’autre côté du chemin (qui coupe donc sa propriété en deux), il a demandé un permis de construire pour y faire construire des garages et une clôture, condamnant ainsi le chemin. La Mairie lui a validé les travaux, sans en informer ni le Syndicat des chemins, ni les propriétaires riverains.

 

Aujourd’hui, tout le monde se renvoie la balle, chacun estimant être dans son bon droit. La Mairie évoque que ce chemin est une affaire privée et que cela ne la regarde pas, celui qui construit affirme n’avoir pas eu connaissance de cette servitude de passage par son notaire au moment de la vente et nous dit qu’on peut accéder à nos parcelles par un autre accès...

 

Alors quels recours ? Un constat d’huissier et poursuite au tribunal, mais à quels coûts et qui va payer ? Tenter la médiation entre le propriétaire, la Mairie, le Syndicat et les riverains ? Le code rural prévoit d’utiliser le chemin le plus court, en principe. Mais dans les faits…

 
Vos avis sont les bienvenus, merci.

et si tu demandais à ce qu'il soit requalifié chemin rural
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006582175

"Article L161-6Version en vigueur depuis le 02 juillet 2004
Modifié par Ordonnance n°2004-632 du 1 juillet 2004 - art. 52 () JORF 2 juillet 2004
Peuvent être incorporés à la voirie rurale, par délibération du conseil municipal prise sur la proposition du bureau de l'association foncière ou de l'assemblée générale de l'association syndicale :

a) Les chemins créés en application des articles L. 123-8 et L. 123-9 ;

b) Les chemins d'exploitation ouverts par des associations syndicales autorisées, au titre du c de l'article 1er de l'ordonnance du 1er juillet 2004 précitée."

Les servitude , c'est des nids a brun 
On as vendu la maison du grand père l'an dernier , c'est des maisons enclavé, assez atypique , il y avait une servitude d'usage a l'arrière , qui était inscrit sur l'acte du voisin , mais pas chez nous ( le bien était dans la famille depuis une centaine d'années , j'ai les actes authentique , il n'y a pas mention de servitude mais d'un fossé qui fesaient office de limite avec les mentions au Levant au couchant etc , fossé qui as était bouché et après ......)
C'est moi qui l'ai fait mettre dans l'acte , les voisins sont des amis de longue date , si je n'avais rien précisé au notaire , cette servitude aurait pu être un pot de brun pour le nouveau .
C'est généralement compliqué ces histoires la

Oui a verfiet au bureau des hypothèques, je crois pour avoir les actes originaux et voir si l'acces est mentionné.

oui complique car souvent les notaires oublient de les faire suivre
j'ai aussi plusieurs parcelles comme ca
c'est que des nids a merde et suivant l'humeur du proprio voisin c'est raisonnements ou engeulades
on est toujours passe,mais des fois c'est "aucun probleme passe et fait ton travail,c'est normal ,et d'autres c'est"des raisonnements dans toute la commune comme quoi tu lui a pietine 3 pieds de ble

je precise le gars laboure la servitude,et nous dans le sens contraire il a une parcelle enclavee chez nous,et nous on ne labourre pas sa servitude

la solution a toute ces merdes,c'est les amenagements foncier,les echanges,et achat des parcelles pour se desenclaver

mais entre la safer a cote de la plaque qui au lieu faire de l'amenangement foncier et regroupement parcellaire fait du social en installant du cas soc une priorite avec la benediction des ja

et de l'autre les jalousies entre voisins,mesentente entre proprietaires qui fait que les echanges intelligents ne se font jamais

tout ca fait qu'on degrade la situation plutot que de l'ameliorer

C'est quoi un cas soc ?

libre a chacun de l'interpreter comme il veut
je me doute bien que sur le forum il y aura bien des fouille merde faisant semblantt de pas comprendre

apres libre a chacun d'appeler ca comme il veut,branleur,bricoleur,illumine,reveur
du moment que ca fait du nombre,y a que ca qui les interesse en ce moment
ils voulaient meme forcer les vieux a arreter le metier pour leur laisser la place

OK merci.
Le Syndicat des chemins va essayer de vérifier si la notion de servitude était bien mentionnée dans l'acte notarié de la vente... Demande faite également pour un rendez vous avec le médiateur en Mairie.

J'avais eu un problème semblable il y a quelques années sur un autre chemin, un peu dans le même genre, mais qui ne desservait qu'une seule parcelle, la mienne. Après intervention de ma protection juridique de mon assurance, le gars avait accepté poser un portail sur le chemin à chaque extrémité de son terrain, en me donnant un double des clefs... Pénible, mais c'était mieux que rien, et surtout aux yeux de la Loi, cela ne m'empêchait pas l'accès...
Le jour où le gars est mort, j'ai viré les deux portails sans rien demandé à personne.

Les joies de l'agriculture péri-urbaine, où tous nos terrains sont devenus enclavés avec des constructions tout le tour (avec des propriétaires non issus du milieu agricole et pinailleurs pour un rien).

J’ai une parcelle que je loue à un proprio. Ils ont fait construire leur maison devant en me laissant une servitude de passage de 6m le long de la maison. Le truc c’est qu’ils ont fait leur entrée de garage du côté servitude. Les connaissants (ils en tiennent une couche) ils vont faire un portail et je serais obligé de m’annoncé pour passer… je refuse de dépendre d’eux pour bosser.
Ont-ils le droit le fermer avec un portail ?
On t’ils l’obligation de me donner ma clés ou le bio ?
Je ne leur loue que cette parcelle donc j’ai rien à craindre.

ils peuvent mettre un portail mais doivent te laisser le libre accès en te donnant une clé ou le code pour passer !

Ok parfait
Ils font faire du goudron sur du remblais. Clairement quand on va sortir du maïs… le goudron va s’enfoncer. Je leur ai dit, mais ils savent mieux que moi
Ça fait quoi si leur goudron se détériore sous mes roues ?

le début des bonnes relations et emmerdes.....

nonord a écrit:le début des bonnes relations et emmerdes.....

Oui, des profs !

sibalo a écrit:Ok parfait
Ils font faire du goudron sur du remblais. Clairement quand on va sortir du maïs… le goudron va s’enfoncer.  Je leur ai dit, mais ils savent mieux que moi
Ça fait quoi si leur goudron se détériore sous mes roues ?

,tu feras un chèque pour le refaire 

C est vraiment le truc à emmerdes les servitudes , moi j en ai une mais les propriétaires s en sont accaparés ( pelouse ) il me reste que quelques années pour y passer , j ai déjà abordé le sujet mais apparemment ils ne sont pas prêts à me laisser passer , je sais qu au bout d un certain temps ( 30 ans ) la servitude peut s éteindre , pas simple comme situation !

sibalo a écrit:Ok parfait
Ils font faire du goudron sur du remblais. Clairement quand on va sortir du maïs… le goudron va s’enfoncer.  Je leur ai dit, mais ils savent mieux que moi
Ça fait quoi si leur goudron se détériore sous mes roues ?

informe les ,et pas que verbalement
à eux de faire un fond qui tienne les lourdes charges....

allroad59 a écrit:C est vraiment le truc à emmerdes les servitudes , moi j en ai une mais les propriétaires s en sont accaparés ( pelouse ) il me reste que quelques années pour y passer , j ai déjà abordé le sujet mais apparemment ils ne sont pas prêts à me laisser passer , je sais qu au bout d un certain temps ( 30 ans ) la servitude peut s éteindre , pas simple comme situation !

non, si tu n'as pas d'autre possibilité d'accès

Ok, si je le goudron se déforme c’est pour ma pomme ?

sibalo a écrit:Ok, si je le goudron se déforme c’est pour ma pomme ?

ben s'il est prévu pour vl ,il ne va pas aimer....début des bonnes relations on te dit....

Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

renseignes toi aupres du notaire qui a fait le bail ?

ce passage de servitude est très long ? si non et bien tu payes le substrat et sa pose pour renforcer avant goudron. ta façon de remedier aux éventuels dégats que tu pourrais commettre. ça sera toujours moins cher que les emmerdes voir le tribunal pour détérioration .

sils sont proceduriés tu n'en verras jamais la fin même dans ton droit. tu peux faire chez toi ? ou acter comme quoi tu as pris les devant et que le passage doit etre aux normes 40t... un caisse bonbon a le temps de faire chier au passage

sibalo a écrit:Ok parfait
Ils font faire du goudron sur du remblais. Clairement quand on va sortir du maïs… le goudron va s’enfoncer.  Je leur ai dit, mais ils savent mieux que moi
Ça fait quoi si leur goudron se détériore sous mes roues ?

des trous !

nonord a écrit:

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

Non, mais vu que la parcelle fait 1ha, ils peuvent me mettre au tribunal j'ai rien à perdre. Eux un peu plus 

C'est mon proprio principal qui a vendu en terrain a bâtir et il nous a dit : ils veulent acheter 5 fois le prix les 1ha derrière. Donc on a laissé faire, sans préempter pour notre proprio.
On leur a expliqué qu'on avait un bail et qu'on ne bougerais pas sauf s'ils payent.

C'est des anti paysans primaire, ils sont gratinés.

Honoré de Barzac a écrit:ce passage de servitude est très long ? si non et bien tu payes le substrat et sa pose pour renforcer avant goudron. ta façon de remedier aux éventuels dégats que tu pourrais commettre. ça sera toujours moins cher que les emmerdes voir le tribunal pour détérioration .

Je ne veux pas payer pour eux. Ils détestent les agriculteurs, nous sommes des pollueurs..

SI tu as repris à 20 000 E, un petit L 411-74 du Code Rural va leur rappeler les règles de la vie à la campagne

sibalo a écrit:

nonord a écrit:

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

Non, mais vu que la parcelle fait 1ha, ils peuvent me mettre au tribunal j'ai rien à perdre. Eux un peu plus 

C'est mon proprio principal qui a vendu en terrain a bâtir et il nous a dit : ils veulent acheter 5 fois le prix les 1ha derrière. Donc on a laissé faire, sans préempter pour notre proprio.
On leur a expliqué qu'on avait un bail et qu'on ne bougerais pas sauf s'ils payent.

C'est des anti paysans primaire, ils sont gratinés.

fo vraiment etre con       


ne pas aimer les agris et venir s'installer a la campagne           

MICHMUCH a écrit:

sibalo a écrit:

nonord a écrit:

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

Non, mais vu que la parcelle fait 1ha, ils peuvent me mettre au tribunal j'ai rien à perdre. Eux un peu plus 

C'est mon proprio principal qui a vendu en terrain a bâtir et il nous a dit : ils veulent acheter 5 fois le prix les 1ha derrière. Donc on a laissé faire, sans préempter pour notre proprio.
On leur a expliqué qu'on avait un bail et qu'on ne bougerais pas sauf s'ils payent.

C'est des anti paysans primaire, ils sont gratinés.

fo vraiment etre con       


ne pas aimer les agris et venir s'installer a la campagne           

ah non c'est très courant.. j'ai ma parcelle de "subsistance" de 2ha au coeur du village. elle est très convoitée  mais il n'est pas question d'avoir une vingtaine de soucoupes volantes venant s'installer devant mon corps de ferme même si cela met beaucoup de beurre dans les épinards. Les nouveaux arrivants sont souvent très cons,attirés par des lots relativement pas chers et pas très loin de la ville (20bornes)

Honoré de Barzac a écrit:

MICHMUCH a écrit:

sibalo a écrit:

nonord a écrit:

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

Non, mais vu que la parcelle fait 1ha, ils peuvent me mettre au tribunal j'ai rien à perdre. Eux un peu plus 

C'est mon proprio principal qui a vendu en terrain a bâtir et il nous a dit : ils veulent acheter 5 fois le prix les 1ha derrière. Donc on a laissé faire, sans préempter pour notre proprio.
On leur a expliqué qu'on avait un bail et qu'on ne bougerais pas sauf s'ils payent.

C'est des anti paysans primaire, ils sont gratinés.

fo vraiment etre con       


ne pas aimer les agris et venir s'installer a la campagne           

ah non c'est très courant.. j'ai ma parcelle de "subsistance" de 2ha au coeur du village. elle est très convoitée  mais il n'est pas question d'avoir une vingtaine de soucoupes volantes venant s'installer devant mon corps de ferme même si cela met beaucoup de beurre dans les épinards. Les nouveaux arrivants sont souvent très cons,attirés par des lots relativement pas chers et pas très loin de la ville (20bornes)

ça c pas gagné tu choisi le 1er mais pas le 2eme occupant

Chaource a écrit:SI tu as repris à 20 000 E, un petit L 411-74 du Code Rural va leur rappeler les règles de la vie à la campagne

La parcelle ou ils ont construit n'était pas dans la bail. J'ai juste l'arrière en bail LT.

MICHMUCH a écrit:

sibalo a écrit:

nonord a écrit:

sibalo a écrit:Les relations je m’en fou. C’est 1ha ! Je leur ai déjà dit un chèque de 20000€, je fais un beau labour, j’achète les semences de graminées de leur choix je le sème et je leur laisse la parcelle !

Le truc est que je ne veux pas être obligé de payer ce genre de dégâts qui ne sont pas de ma faute. Ou alors me couvrir tout de suite avec lettre d’huissier pour être sur !

tu divises par 2 et ce sera bien
t'as repris à ce tarif??????  

Non, mais vu que la parcelle fait 1ha, ils peuvent me mettre au tribunal j'ai rien à perdre. Eux un peu plus 

C'est mon proprio principal qui a vendu en terrain a bâtir et il nous a dit : ils veulent acheter 5 fois le prix les 1ha derrière. Donc on a laissé faire, sans préempter pour notre proprio.
On leur a expliqué qu'on avait un bail et qu'on ne bougerais pas sauf s'ils payent.

C'est des anti paysans primaire, ils sont gratinés.

fo vraiment etre con       


ne pas aimer les agris et venir s'installer a la campagne           

Le pire c'est qu'ils sont née ici ! Anti paysans, car on est riche  et on pollue avec notre roundup !