Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils...

par Invité Lun 08 Nov 2010, 20:53

Bonjour à tous,

ça continue:

On est en train d'arracher les betteraves, enfin, stoppé par la pluie, mais là n'est pas le blem.
Explications:

On a un champ de betteraves au bord d'une départementale bien droite, on arrache les betteraves, et on fait le dépôt sur un champ d'éteule dans un petit chemin pas trop dangereux.

Pour éviter tout accident routier sur la départementale, je ne fais pas mon dépot au bord de celle ci, et je sors mes remorques sur une route communale de l'autre coté du champ, avec balayage à la fin du chantier pour que ça soit propre, puisque la route est juste derrière une école( celle de la fille de Carlos), et de toutes façons, quand on sali, il est normal qu'on nettoie.

Sauf, qu'en cours de chantier, le maire de ma commune, vient me voir, et me dit: soit tu sors sur la départementale, soit tu fait ton tas de betteraves au bord de la départementale, mais tu ne prends plus la communale, tu vas arracher le goudron!!!!
Je lui dit que c'est dangereux, et que je nettoierais la route communale, comme je fait à chaque fois(maïs, fumier, etc...), il ne veux rien savoir...

Je fait donc mon dépôt comme il le veut, j'espère que la sucrerie acceptera de le ramasser???

Bon, il est aussi agriculteur et ETA, et c'est pas lui qui arrache nos betteraves...

Je vais donc pas nettoyer le chemin, puisque qu'il m'interdit l'accès, je m'excuserais auprès du directeur de l'école en lui expliquant tout, je préviendrais aussi le proprio de ma parcelle( car les impôts des fermages servent aux budgets des communes).
Je vais également envoyer une lettre au conseil municipal, et demander des explications, savoir si c'est une décision prise par tous le conseil???

Merci, de m'éclairer sur mes droits, et ceux du maire????

J'espère que c'est à peu près clair???

Bonne soirée...

par **dgé** Lun 08 Nov 2010, 20:57

je ne pense pas qu'il puisse t'interdire l'acces à ta parcelle, tu n'aurais pas plusieurs proprietaire dans celle ci, dont certaine ne peuvent pas etre accedable sans la communale :réfléchi

par **Tof 71** Lun 08 Nov 2010, 20:59

le maire ne peut pas t interdire l acces a une route communale

par nénel Lun 08 Nov 2010, 20:59

en sortant sur la départementale, même en la nettoyant tu risques aussi de voir des hommes en bleus arriver

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:00

il faudrait pour ça qu'il prenne un arrêté municipal, sinon, tu le prends pour arracher tes betteraves............
ce que tu peux faire aussi, c'est le responsabiliser sur le fait qu'il t'oblige a emprunter la départementale, qu'il te signe quelque chose, comme ça, si accident, mr le maire responsable

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:01

Non Dgé, c'est le même proprio, mais j'ai une prairie sur ce même chemin, et même proprio, qui n'est accessible que par cette communale...
C'est pour ça que je veux voir le proprio( le Comte du village), pour lui demander comment je fait pour aller à la pature???

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:03

Tu aurais du continuer!

par **Seb 77** Lun 08 Nov 2010, 21:03

Est ce que tu as une voie de garage pour les camions le long de la départementale ?

Ici la sucrerie ne ramasse plus les betteraves si les camions doivent stationner sur une départementale...

par **PatogaZ** Lun 08 Nov 2010, 21:04

il faut lui demander un écrit comme quoi il t' interdit d' emprunter le chemin , ensuite tu sors par la nationale , et pour finir , tu le mets au tribunal administratif pour discrimination , elle est pas belle la vie ???? Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 459143

Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 459143

par **dgé** Lun 08 Nov 2010, 21:04

pas mal l'idée de lui demander de signer de la part du maire une obligation faite par sa part d'emprunter la departementale

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:05

Non !! Un maire peut tout à fait interdire l'utilisation d'un chemin, ça fait partie de son pouvoir de police (comme pour les adjoints) sur le territoire de sa commune.
IL faut lui demander de justifier son interdiction. (risque d'accidents, dégradation du chemin, gêne du voisinage ...)
Il n'a pas à en référer à son conseil .

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:05

david24 a écrit:il faudrait pour ça qu'il prenne un arrêté municipal, sinon, tu le prends pour arracher tes betteraves............
ce que tu peux faire aussi, c'est le responsabiliser sur le fait qu'il t'oblige a emprunter la départementale, qu'il te signe quelque chose, comme ça, si accident, mr le maire responsable

Oui, bonne idée pour le reponsabiliser, je veux amplifier le truc aussi, car il commence à me chier dans les bottes sévère!!!!
Lui, quand il sali la route ne nettoie jamais en plus!!!!

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:07

Bertrand62 a écrit:
david24 a écrit:il faudrait pour ça qu'il prenne un arrêté municipal, sinon, tu le prends pour arracher tes betteraves............
ce que tu peux faire aussi, c'est le responsabiliser sur le fait qu'il t'oblige a emprunter la départementale, qu'il te signe quelque chose, comme ça, si accident, mr le maire responsable

Oui, bonne idée pour le reponsabiliser, je veux amplifier le truc aussi, car il commence à me chier dans les bottes sévère!!!!
Lui, quand il sali la route ne nettoie jamais en plus!!!!

UP !! regarde plus haut !

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:08

Seb 77 a écrit:Est ce que tu as une voie de garage pour les camions le long de la départementale ?

Ici la sucrerie ne ramasse plus les betteraves si les camions doivent stationner sur une départementale...

Non, du tout, et c'est une ligne droite, juste avant l'entrée du village, et il y a un bois avant, donc avec l'ombre, les voitures qui roulent souvent vite pourraient être surpris quand la sucrerie ramassera les betteraves???
Ce jour là, le maire sera averti!!!!

par **indo 3.6.3** Lun 08 Nov 2010, 21:08

chez moi un riverain d'un lotissement a fait une lettre a mon maire afin qu'il m'interdisse l'accès a ma ferme sur un chemin d'exploitation cadastré lol lol lol
le maire lui a expliqué que le chemin proprement dit était un " chemin d'exploitation" et rien d'autre, et que le permis que ce monsieur a eu pour son garage porte vers le chemin d'exploitation n'était pas en règle et que s'il le fallait, il l'obligerait a murer sa porte de garage.
je suis également aller le trouver en lui donnant mon point de vue, j'y suis allé calme mais il a réussi a me facher tout rouge!! tu m'emmerde les dimanches quand tu bosses, tu dépose de la boue dans le chemin, de temps en temps une pelle de fumier qui tombe sur le chemin etc etc. là je lui ai répondu que quand il a construit sa maison, ma ferme était déjà là, qu'il avait construit en connaissance de cause, de plus ce cher voisin stockais depuis 6 mois des bigbags de sable réduisant fortement mon passage, et bien sur est arrivé ce qui devait arriver pendant les semis, j'en accroche un en passant... je m'en suis excusé, il a voulu que je lui paye le bigbag complet.... là je lui ai conseillé d'enlever ses bigbags sous 8 jours sinon il avait 50 bottes de pailles derrière la maison..... ils ont été enlevé le lendemain...

par **ced62** Lun 08 Nov 2010, 21:09

Encore un exemple de solidarité agricole :tb

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:09

pinocio a écrit:
Bertrand62 a écrit:
david24 a écrit:il faudrait pour ça qu'il prenne un arrêté municipal, sinon, tu le prends pour arracher tes betteraves............
ce que tu peux faire aussi, c'est le responsabiliser sur le fait qu'il t'oblige a emprunter la départementale, qu'il te signe quelque chose, comme ça, si accident, mr le maire responsable

Oui, bonne idée pour le reponsabiliser, je veux amplifier le truc aussi, car il commence à me chier dans les bottes sévère!!!!
Lui, quand il sali la route ne nettoie jamais en plus!!!!
UP !! regarde plus haut !

Oui, je viens de voir.... :réfléchi

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:11

le belge a écrit:Tu aurais du continuer!

Je voulais, mais pas trop certains de mes droits???? : grr

par **PatogaZ** Lun 08 Nov 2010, 21:13

Seb 77 a écrit:Est ce que tu as une voie de garage pour les camions le long de la départementale ?

Ici la sucrerie ne ramasse plus les betteraves si les camions doivent stationner sur une départementale...

quelle bonne idée , bébert , tu demandes au maire de faire une plateforme communale aux normes avec la législation pour stocker les betteraves , il va surement aimer !!!! Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 459143

Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 290208

par nénel Lun 08 Nov 2010, 21:13

dis lui de venir faire la circulation quand la grue sera la pour enlever ton tas rame

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:14

article 2213-2

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:17

PatogaZ a écrit:
Seb 77 a écrit:Est ce que tu as une voie de garage pour les camions le long de la départementale ?

Ici la sucrerie ne ramasse plus les betteraves si les camions doivent stationner sur une départementale...

quelle bonne idée , bébert , tu demandes au maire de faire une plateforme communale aux normes avec la législation pour stocker les betteraves , il va surement aimer !!!!

Il y en a qui datent du remembrement de 2004, elles sont trop petites... Quelle connerie d'avoir fait ça si petit!!!

Et il ne voudra pas, depuis qu'il a acheté sa ropa, il a perdu au moins 80 ha de betteraves à arracher!!! Et comme il se sert beaucoup de son mandat pour arceler les gens qu'ils n'aime pas, et faire tourner son eta, il va me rire au nez, mais je lui proposerais!!! : rr

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:17

la sucrerie ne le prendra pas ...

t'es bon pour recharger au telescopique ....

je ne te le souhaite pas, mais c'est arrivé a un copain ...

tu peux pas faire le tas a coét de chez lui, pour le reveiller par nuit et bien l'emmerder ou boucher le bled lors de l'enlevement ...

par chocorem Lun 08 Nov 2010, 21:21

Il doit prendre un arreté pour te l interdirt. De plus il y a obligation de desserte de tes parcelles. Au tribunal administratif c attaquable.

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:22

charolais60 a écrit:la sucrerie ne le prendra pas ...

t'es bon pour recharger au telescopique ....

je ne te le souhaite pas, mais c'est arrivé a un copain ...

tu peux pas faire le tas a coét de chez lui, pour le reveiller par nuit et bien l'emmerder ou boucher le bled lors de l'enlevement ...

Le tas de betteraves est à 100m de chez lui au bord de la départementale, mais comme dit Nénel, je le préviendrais lors du ramassage, et aussi les gendarmes, je privilégie la sécurité, mais lui, à croire que non???

Donc demain matin, je vais passer mon temps au tel avec la sucrerie, et tout le toutim pour ses caprices!!!!!! : rale

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:22

chocorem a écrit:Il doit prendre un arreté pour te l interdirt. De plus il y a obligation de desserte de tes parcelles. Au tribunal administratif c attaquable.

Oui, mais j'ai une départementale d'un coté de la parcelle, et une communale de l'autre.... :réfléchi

par nénel Lun 08 Nov 2010, 21:23

l'année dernière en enlevant en plein jour un silo pas loin des maisons, il y a un retraité qui s'est plaint a l'agri et aux gendarmes du bruit, de la boue,etc...bref chantier arrété résultat on est revenu 3-4jours après, mais à 3h du matin! aucun commentaire de sa part quand on est passé devant chez lui quan don a eu fini à 8h

par **indo 3.6.3** Lun 08 Nov 2010, 21:24

c'est comme partout, y'en a qui en ont pas assez eu étant jeune..... alors faut leur en donner a l'âge adulte!

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:24

chocorem a écrit:
Il doit prendre un arreté pour te l interdirt.

NON !

De plus il y a obligation de desserte de tes parcelles. Au tribunal administratif c attaquable.

Si tu as deux ans à perdre pour le TA tu peux y aller Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 290208

(c'est le temps nécessaire pour une procédure particulier/collectivité locale )

par chocorem Lun 08 Nov 2010, 21:26

Fallait te mettre sur ca liste : ha

par **Le Mecreant** Lun 08 Nov 2010, 21:27

IL doit prendre un arrêté motivé, et cet arrêté ne peut te viser personellement il doit donc viser toute une catégorie de vehicule et donc être affiché sur la route.

Avec cet arrêté tu fait un référé d'urgence au tribunal administratif pour continuer a passer et tu demande au fond son arrêté.
Au passge, s'il t'interdit de récolter tu peut réclamer de substancielles indemnités a la commune.

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:34

pinocio a écrit:article 2213-2

Merci pour l'article Pinoc Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 109800

il est écrit là dedans, qu'il peut empécher de passer, mais pas si c'est dans le but d'exercer l'exploitation de mes terres, et il est responsables de la départementale en agglomération, mais là, le tas de betteraves est à 30 mètres du panneau d'entrée de village, donc hors agglomération.

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:36

chocorem a écrit:Fallait te mettre sur ca liste

Bien vue Choco, je ne suis pas passé, il n'y a pas de liste, mais tout viens bien de là!!!

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:42

le 2213-4 il est pal mal celui-là aussi !!
En gros, tu as plus intérêt à lui demander de motiver sa décision, il va pas être trop bien.

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:50

Merci à tous pour vos conseils!!! : victoire

Et merci à Pinoc pour les droits de police du maire!!!! : victoire

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:54

bon courage quand meme

nous , tous les agriculteurs recevont suite a une période de gel un conseil de ne pas rouler (ou a demi-charge) sur les routes communales pour ne pas déterriorer le goudron , c'est compréhensible mais de là a interdire comme tu le décrit et en plus rendre le travail dangereux il y a des limites

demande un document écrit tamponné et signer du maire

par Invité Lun 08 Nov 2010, 21:58

Bertrand62 a écrit:

Et il ne voudra pas, depuis qu'il a acheté sa ropa, il a perdu au moins 80 ha de betteraves à arracher!!! Et comme il se sert beaucoup de son mandat pour arceler les gens qu'ils n'aime pas, et faire tourner son eta, il va me rire au nez, mais je lui proposerais!!!

Un maire qui utilise sa position pour essayer de te faire payer un service plus cher que ce que tu paye actuellement tu peux en parler ici:

http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/nord-pas-de-calais/pas-de-calais/ddccrf-62041-01.html
Mais parle en à mr le maire avant parce-que il pourrai bien revoir sa position s'il s'informe des conséquence d'un petite enquête : ha

par Invité Lun 08 Nov 2010, 22:01

bin mi a t'place, j'y inverro eut' femme

(enfin celle de ton avatar) 8)

par GL Mar 09 Nov 2010, 04:00

Les betteraves et les chemins ne font pas bon ménage à certains moments.

quand il fait sec, çà fait une piste d'avion mais ce n'est pas le cas toujours.

par **hades** Mar 09 Nov 2010, 07:12

bah, nous aussi on est parfois emmerdé avec le maire qui un jour veut interdire le passage des camions d'aliment sur la seule route qui mène à la ferme, une autre fois faire stopper un chantier d'epandage de lisier car une voisine se plaint; reponse de mon patron au maire: "degage!" jamais eu de suite, faut pas se laisser impressionner

par **fabien9632** Mar 09 Nov 2010, 07:50

il faut toujours rester courtois l'inverse ne sert a rien sauf à montrer que la personne qui s'enerve est un gros boeuf ! ce qui n'est pas bon pour l'image de l'agriculture
Toujours rester calme et demander de motiver sa décision et legalement sur quoi il s'appuie si c'est pour faire chier le monde ca peut vite s'arreter

par **poun47** Mar 09 Nov 2010, 08:05

Le maire de ma commune .
Quand il sort des champs avec de la terre aux roues,il ne s'emmerde pas.Il fait le trajet nécéssaire sur la route afin de décrotter les pneus pour ne pas salir son allée .
Les pierres de ces parcelles volent dans celles de ses voisins et quand il laboure,prend toujours 1 sillon au voisin.
Si tout le monde suit son exemple dans la commune=c'est la guérilla.

par **Le Mecreant** Mar 09 Nov 2010, 08:18

poun47 a écrit:Le maire de ma commune .
Quand il sort des champs avec de la terre aux roues,il ne s'emmerde pas.Il fait le trajet nécéssaire sur la route afin de décrotter les pneus pour ne pas salir son allée .
Les pierres de ces parcelles volent dans celles de ses voisins et quand il laboure,prend toujours 1 sillon au voisin.
Si tout le monde suit son exemple dans la commune=c'est la guérilla.

L'experience apprend qu'on a tout intérêt a mettre le hola trés vite face a ce genre de personnages. Et contrairement a ce qu'on pourrait penser en général a defaut de vous apprecier, il vous respecte.

par **poun47** Mar 09 Nov 2010, 08:22

Le gros souci est que tout le monde le critique et en fait :Toujours rééllu par des gens qui viennent dormir dans le village.
Point Fort pour lui,très bon entretien du village.

par Invité Mar 09 Nov 2010, 21:49

Bon, ce qui c'est passé aujourd'hui:

Je suis allé voir le maire, demandé des explications posées sur papier et signé par lui même. Refus catégorique, donc j'ai le droit de prendre le chemin communal.
Il me dit de le nettoyer, je lui dit rien, mais exige une lettre le responsabilisant entièrement pour le ramassage des betteraves sur la départementale, puisqu'il nous a obligé à faire le dépot là. Il refuse!!

Je nettoie le chemin, et appel les gendarmes pour leur expliquer, et surtout le risque sur la départementale que je refuse d'assumer!!! Ils me disent qu'ils sont déjà au courant pour le chemin qui est sale. Je leur dit que je viens de le nettoyer, et insiste sur le risque d'accident sur la grand route...Ils s'en occupent en principe???

Au passage, le maire m'a raccroché au nez en me soupsonant de "jeune con", et claqué la porte au nez cher lui!!! En mairie, il ne pouvait me mettre dehors.
Et pourtant, j'ai été très respectueux de sa personne, mais restant sur mes positions, il péta un cable!! Je suis restais calme et froid comme du marbre.

Il fut très surpris que je l'oblige à prendre la responsabilité de ses paroles de la veille.

J'irais jusqu'au bout!!!!
Et dès que j'arrive à finir d'arracher mes betteraves, je les sorts par le petit chemin, qui sera nettoyé sitôt fini le chantier, comme on fait en temps normal.....

par Invité Mar 09 Nov 2010, 21:50

Ah oui, la sucrerie accepte de ramasser le tas de betteraves, mais n'ai pas contente du tout....

Il ne comprennent pas l'attitude du maire????

par Invité Mar 09 Nov 2010, 21:52

tres bonne réaction de ta part

battre le fer quand il est chaud

bon courage pour la fin des arrachages

par **PatogaZ** Mar 09 Nov 2010, 21:52

tu as de la chance , moi le maire m' a sorti de la Mairie (toute vérité n' étant pas bonne à dire , il est encore plus difficile de l' entendre !!!! ) Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 459143

par **fabien9632** Mar 09 Nov 2010, 21:55

tout depend comment on dit cette vérité !!!!!!!!!! Le maire de ma commune m'interdit le passage sur un chemin communal, besoin de vos conseils... 459143

par **logo55** Mar 09 Nov 2010, 22:00

Bertrand62 a écrit:Ah oui, la sucrerie accepte de ramasser le tas de betteraves, mais n'ai pas contente du tout....

Il ne comprennent pas l'attitude du maire????

heu ... c'est quoi les sources de revenue de ta commune ???

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