AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 5416 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est egd45

Nos membres ont posté un total de 3142711 messages dans 87799 sujets
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.

    Adieu mes amis
    AgrimarneIvanquoiMassey8210CamomilleJMF 79
    Guilbart 2021
    vente avec tva ou pas Guilba10
    nouvelle offre
    larecolte
    -21%
    Le deal à ne pas rater :
    LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
    39.59 € 49.99 €
    Voir le deal

    vente avec tva ou pas

    2 participants

    Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty vente avec tva ou pas

    Message par Invité Mer 14 Mar 2012, 09:56

    voila j ai acheté un batiment par acte notarié ( donc sans tva )

    aujourdhui le vends la charpente a demonter
    et je ne sais pas si c est avec tva ou pas ?
    ma comptable n a pas pu me donner de reponse !
    est ce que la charpente est un bien immobilier ou mobilier ? sachant que le batiment reste en place et aura une charpente neuve

    merci de m eclairer

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par Invité Mer 14 Mar 2012, 10:04

    je dirais sans tva vu que l'achat l'était !!! est la nouvelle c'est avec tva !!
    une charpente fait parti de l'immobilier étant donné qu'elle ne peut être déplacé :réfléchi

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par alain Mer 14 Mar 2012, 10:19

    Tu dit que tu la ferrailler, tu encaisse en liquide, et In the Pocket.
    Mais chut


    Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
    (proverbe Maori)
    alain
    alain
    +Admin fromager+

    Messages : 23560
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 61
    Localisation Haute-Savoie

    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par Invité Mer 14 Mar 2012, 12:02

    oui chut car c est pas une petite somme ! chut

    le ferrailleur en veux pas car c est du bois ! vente avec tva ou pas 3434830833

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par alain Mer 14 Mar 2012, 12:34

    Ferrailleur ou particulier, çà change rien à l'affaire : victoire .


    Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
    (proverbe Maori)
    alain
    alain
    +Admin fromager+

    Messages : 23560
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 61
    Localisation Haute-Savoie

    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par bibi43 Mer 14 Mar 2012, 13:18

    herve j'ai ta réponse,si le mec est en arrêt d'activité et qu'il a solde ca tva ,alors facture sans tva,mais s'il et encors en activité il a y tva,voila ,pour toi pas de tva,j'ai acheter un bâtiment a l'épouse d'un paysan décède sans tva car le marie avait solde sa tva
    bibi43
    bibi43
    + membre techno +

    Messages : 10877
    Date d'inscription : 30/05/2011
    Age : 52
    Localisation haute loire

    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par Invité Mer 14 Mar 2012, 13:29

    comme c est un JA qui l achete ( assujeti ) je dois donc faire une facture avec tva mais ne pas compter la tva dans ma comptabilité si j ai bien compris !

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par bibi43 Mer 14 Mar 2012, 21:13

    non,quand j'ai acheter le batiment j'etais ja et pas de tva
    bibi43
    bibi43
    + membre techno +

    Messages : 10877
    Date d'inscription : 30/05/2011
    Age : 52
    Localisation haute loire

    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par bibi43 Mer 14 Mar 2012, 21:16

    j'ai acheter un tracteur sans tva ,et alors
    bibi43
    bibi43
    + membre techno +

    Messages : 10877
    Date d'inscription : 30/05/2011
    Age : 52
    Localisation haute loire

    Revenir en haut Aller en bas

    vente avec tva ou pas Empty Re: vente avec tva ou pas

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum